Le sénateur François Marc (Finistère- SOC) , dans une question écrite du 28/06/2007, attire l'attention de Mme la ministre de l'Intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur le projet de décret relatif aux commissions départementales de présence postale territoriale…
Day: juin 7, 2008
Le Groupement des sylviculteurs du Vercors Quatre Montagnes, le GS4M, partenaire de Sillon38, a pour vocation de permettre aux propriétaires forestiers de mutualiser les moyens techniques et les compétences nécessaires à la gestion de leur forêt. Vous qui êtes concernés,…
Le sénateur Louis Souvet (Doubs- UMP) attire l'attention de M. le ministre de l'Agriculture et de la Pêche sur les soutiens apportés par les États-Unis aux biocarburants (question publiée dans le JO Sénat du 10/04/2008). Comme le reconnaît monsieur le…