Archive | 25 novembre 2008

Prix du lait: la Coordination rurale souhaite une table ronde

Alors que les actions d’éleveurs en colère se multiplient un peu partout et se radicalisent, la Coordination rurale vient d’envoyer une lettre à Michel Barnier, ministre de l’Agriculture et de la Pêche, lui demandant d’organiser une table ronde sur le prix du lait avec tous les acteurs de la filière. Voici la teneur de ce courrier:

Monsieur le Ministre,

Les producteurs de lait sont confrontés à une baisse des prix du lait qu’ils ne peuvent supporter compte tenu de la hausse constante de leurs coûts de production. Après avoir repris espoir de voir s’instaurer un prix du lait suffisamment rémunérateur en 2007 et durant le premier semestre 2008, ils voient le marché totalement déséquilibré à cause de la mauvaise gestion des quotas.

De plus la DGCCRF a récemment contesté le mode de fixation du prix du lait. Dans un tel contexte, le secteur laitier connaît une crise sans précédent. C’est pourquoi nous nous adressons à vous afin que vous réunissiez de toute urgence une table ronde sur le prix du lait à laquelle doit être convié l’ensemble des acteurs de la filière : tous les syndicats agricoles, les transformateurs privés et coopératifs ainsi que la distribution.

Comptant sur votre compréhension de la gravité de la situation et certain que vous apporterez une réponse à la mesure de cette crise, nous vous prions de croire, Monsieur Le Ministre, en l’assurance de notre haute considération.

François Lucas
Président de la Coordination Rurale Union Nationale

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Pépiniéristes et horticulteurs s’interrogent

Mme Françoise Henneron (Pas-de-Calais- UMP), dans sa question écrite publiée dans le JO Sénat du 02/10/2008 , appelle l’attention de M. le secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services sur la définition des surfaces commerciales des exploitations des pépiniéristes et horticulteurs, producteurs détaillants.
En effet, le dernier alinéa de l’ancien article L. 752-1 du code de commerce prévoyait que « pour les pépiniéristes et horticulteurs, la surface de vente mentionnée au 1° est celle qu’ils consacrent à la vente au détail de produits ne provenant pas de leur exploitation, dans des conditions fixées par décret ».
À la suite du vote de la loi n° 2008-776 du 2 août 2008 de modernisation de l’économie, une interrogation est née chez ces professionnels quant au maintien de ces dispositions antérieures qui leur étaient favorables. En conséquence, elle lui demande si la mesure en question est toujours applicable.

Réponse du Secrétariat d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des servicespubliée dans le JO Sénat du 20/11/2008

En application de l’article L. 311-1 du code rural, l’activité des entreprises pépiniéristes et d’horticulture est réputée de nature agricole et civile, ce qui l’exclut en principe du champ d’application du régime de l’autorisation d’exploitation commerciale.

Néanmoins, la vente par les horticulteurs et pépiniéristes de produits accessoires de leur activité (outillage, matériel de jardinage…) ou de produits végétaux qui ne sont pas issus de leur exploitation présente un caractère purement commercial, et se trouve en conséquence soumise à autorisation dans les conditions du droit commun, ce que ne modifie pas la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l’économie (LME).

Certes, l’article 102 de la loi précitée, article dont l’entrée en vigueur est prévue soit au moment de la parution de ses mesures réglementaires d’application, soit au plus tard le 1er janvier 2009, a supprimé le dernier alinéa du I de l’article L. 752-1 du code de commerce, qui disposait que, « pour les pépiniéristes et horticulteurs, la surface de vente [à prendre en compte au titre de la demande d'autorisation d'exploitation commerciale] est celle qu’ils consacrent à la vente au détail de produits ne provenant pas de leur exploitation, dans des conditions fixées par décret ».

Toutefois, il est apparu que la suppression de l’alinéa susmentionné ne remettrait pas en cause la distinction entre surface consacrée à la vente des produits de l’exploitation et surface dédiée à la distribution de produits ne provenant pas de cette exploitation, dès lors que c’est une mesure de nature réglementaire, en l’occurrence l’article D. 752-6 du code de commerce, qui définit actuellement la surface qui doit être soumise à autorisation. Cet article prévoit ainsi que « seules sont prises en compte les surfaces destinées à la vente de produits ne provenant pas de l’exploitation » et que « ces produits ne doivent pas être présentés sur plus de cinq espaces distincts et clairement délimités ».

Aussi le Gouvernement veillera-t-il, lors de l’élaboration des textes d’application de la loi de modernisation de l’économie, à conserver une mesure qui a fait la preuve de son utilité et a permis de circonscrire, de manière précise, la part de l’activité des pépiniéristes et horticulteurs qui relève d’une activité de commerce de détail tout en n’entravant pas la part de leur activité qui a trait à la commercialisation des produits issus de leur exploitation.

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Les producteurs toujours mobilisés

Les producteurs de lait placés sous la bannière de la FDSEA-CDJA poursuivent leurs actions afin d’obtenir une régulation des marchés et une politique de prix acceptable. Hier, ils ont vendu du lait à « leur » prix sur les parkings d’une grande surface et aujourd’hui ils bloquent les entrées des entreprises Sodiaal à Vienne et Valcrest à Vinay. La mobilisation est à son comble…

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Pierre Ribeaud:”Faire vivre le tram et le sillon alpin”

Pierre Ribeaud, conseiller général de l’Isère, vient de laisser sa place de premier secrétaire départemental du parti socialiste. En même temps, il vient de donner sa démission de conseiller municipal de St Egrève.

Conseiller général du canton du même nom, il a donné les raisons de ces décisions sur le site:reussir-saint-egrève.

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Pierre Ribeaud, ici lors de la présentation du nouveau collège Barnave de St Egrève

Quel est le sens de votre démission du conseil municipal de Saint Egrève ?

« Je suis conseiller municipal d’opposition depuis mars 2001, soit presque neuf ans. Bien entendu, nous avons abordé ce sujet avec les élus du groupe socialiste, communiste et apparentés et cette démarche se fait en total accord et totale transparence avec eux. Je reste en liaison avec eux pour que l’on puisse sur nos valeurs de solidarité, de justice sociale faire des propositions dans le sens de l’intérêt général.
Fidèle à mes conceptions républicaines, j’ai aussi souhaité avant l’annonce officielle de ce départ, informer Madame le maire de Saint Egrève et lui faire part des raisons de cette décision. »

 

Quelles sont ces raisons ?

« Elles sont diverses. Il s’agit de dégager du temps pour mes nouvelles responsabilités de conseiller général depuis les élections cantonales de mars dernier qui m’ont amené à de nouvelles missions.
En effet, j’ai été nommé vice président du SMTC, (syndicat mixte du transport en commun de l’agglomération) en charge du schéma directeur tramway.

Aux côtés du président Marc Baïetto, je vais avoir à travailler, en particulier sur l’arrivée de la ligne de tram E entre Grenoble et le Fontanil, dossier qui va évidemment monter en charge.
Une deuxième fonction de vice président délégué au conseil général en liaison avec les régions et les départements m’a été confiée. Il s’agit principalement de faire vivre le Sillon Alpin, une organisation entre les départements de l’Isère, la Savoie, la Haute Savoie, et la Drôme qui a pour objet d’avoir des politiques cohérentes en matières de déplacements, d’habitat (foncier), de développement durable et d’économie.

Par ailleurs, afin de ne pas cumuler les responsabilités et d’avoir cette réelle disponibilité j’ai pris aussi la décision de quitter mon mandat à la tête de la fédération du parti socialiste avec le même enjeu : être plus disponible sur mon canton, pour les communes et pour leurs habitants.
Je reste totalement à la disposition des élus du conseil municipal comme je l’ai proposé à madame le maire pour présenter, si besoin, et pour informer des choix ou des actions du conseil général et ceci dans un souci d’avoir ce partenariat fort entre collectivités territoriales, à un moment ou l’Etat se désengage de plus en plus.

Enfin, et je crois que cela a été bien compris, il s’agit d’une position de clarification vis-à-vis de l’ensemble des communes d’avoir un conseiller général qui ne soit issu d’une municipalité quelle qu’elle soit. Cela permet incontestablement de porter les dossiers cantonaux avec plus de recul, du dialogue, de l’échange sur les enjeux.

 


Quels vont vos objectifs ?

Le canton de Saint Egrève est composé de sept communes qui ont toutes des projets d’aménagement; je souhaite, comme je l’ai toujours fait, les accompagner. Les règles du jeu ont changé car nous avons mis en place nos politiques territoriales qui demandent un accord avec tous les élus de ce canton et au delà car nous faisons partie de la « couronne nord » qui comprend également le canton de Meylan et les communes de Domène et de Murianette.

Le soutien aux associations fait partie aussi des enjeux.

Mais ma priorité outre le tram, reste d’assurer la mise en œuvre de dossiers qui faisaient partie de mes engagements de 2004 : le nouveau collège Barnave qui sera totalement achevé en mai prochain (il reste des logements à construire, la cour intérieure, le parking vélos à achever), l’importante rénovation sur trois ans du collège Chartreuse, l’ouverture du pont barrage au premier semestre 2010 avec la construction d’un parking relais, l’extension et la réhabilitation du foyer départemental…

Ces importants travaux participent aussi au soutien de l’activité économique. Ils sont aussi un progrès social, éducatif, environnemental pour les habitants, car au conseil général notre majorité travaille activement pour plus de solidarité, plus de logement social, plus de moyens pour les collèges, plus de soutiens aux entreprises. Et nous le prouvons au quotidien.

 

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Statut fiscal des coopératives: le soutien de l’Etat

Dans sa question orale publiée dans le JO Sénat du 06/11/2008, Mme Nicole Bricq (Seine-et-Marne- SOC) attire l’attention de Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi sur le devenir du statut coopératif.

Plusieurs litiges juridiques en cours auprès de la Commission européenne pourraient en effet remettre en cause les cadres légaux et les réglementations fiscales qui régissent les coopératives : le résultat des deux premiers, qui concernent les coopératives espagnoles et italiennes, pèsera fortement sur celui du troisième, qui résulte d’une plainte déposée en 2004 contre le régime fiscal des coopératives agricoles françaises par la Confédération française de commerce en gros et du commerce international (CGI).

Est visé le régime qui voulait, jusqu’alors, que la Commission européenne permette aux États membres d’accorder aux coopératives des régimes fiscaux dérogatoires proportionnés à leurs contraintes juridiques et à leur valeur ajoutée sociale. Cette position était assumée au point qu’elle fit l’objet d’une « communication sur la promotion des coopératives en Europe » datant de 2004.

Des entreprises coopératives existent dans tous les secteurs économiques, le mouvement coopératif, né dans les débuts de la première révolution industrielle en Europe s’est diffusé partout dans le monde pendant le XXème siècle. Aujourd’hui, les entreprises coopératives groupent plus de 800 millions de membres dans le monde et emploient davantage de personnes que toutes les entreprises multinationales existantes.

L’ONU et l’OIT reconnaissent la contribution des coopératives au développement économique et social des peuples et encouragent les gouvernements à adopter des mesures qui favorisent leur promotion et leur renforcement. Plus spécifiquement dans le cas des coopératives agricoles en France, celles-ci jouent un rôle essentiel dans l’aménagement du territoire constituant parfois le premier employeur dans les zones rurales.

La loi d’orientation agricole du 5 janvier 2006 a reconnu le rôle décisif que jouent les sociétés coopératives agricoles, dans la promotion de l’agriculture française et des territoires.

Opter pour une fiscalité de droit commun conduirait à rompre avec cette idée fondatrice du mouvement coopératif et des coopératives d’utilisation de matériel agricole qui veut qu’elles soient inscrites dans le prolongement direct des exploitations agricoles, mais aussi à rendre plus complexe la gestion administrative des coopératives de proximité et les initiatives collectives locales.

C’est pourquoi elle interroge le Gouvernement sur son engagement à défendre le statut et la fiscalité des coopératives pour qu’au sein de l’espace européen cette forme d’entreprise puisse exister à armes égales dans une économie concurrentielle alors que la France préside l’Union européenne.

Réponse de Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d’État chargée du commerce extérieur, publiée dans le JO Sénat du 18/11/2008

Madame la sénatrice, vous avez fort bien rappelé que la Commission européenne avait été saisie au mois de mai 2004 d’une plainte déposée à l’encontre de l’État français pour la mise en œuvre d’un régime fiscal dérogatoire applicable aux coopératives agricoles.

Depuis la notification de cette plainte, des échanges ont eu lieu entre la Commission européenne et les autorités françaises. Ainsi, la France a adressé deux réponses à la Commission européenne en 2004, puis en 2006.

Les autorités françaises ont indiqué que les mesures fiscales dérogatoires en faveur des sociétés coopératives n’étaient ni plus ni moins que la contrepartie des contraintes juridiques auxquelles ces entités étaient soumises. Du point de vue de la France, de telles mesures ne sont donc pas de nature à procurer des avantages concurrentiels indus aux coopératives, ce qui exclut que de telles dispositions puissent être qualifiées d’aides d’État.

Je vous confirme donc l’engagement du Gouvernement à défendre les coopératives, puisque c’est l’objet de votre question, madame la sénatrice. Je souscris tout à fait à vos analyses : les coopératives constituent un outil adapté au marché, notamment en renforçant le poids des producteurs, qui peuvent ainsi mieux résister dans un contexte de pression croissante sur les prix.

Depuis que les réponses des autorités françaises ont été transmises à la Commission européenne, aucune procédure formelle d’examen du régime fiscal français des coopératives agricoles au regard de la réglementation communautaire relative aux aides d’État n’a encore été ouverte.

En outre, dans le cadre de questions préjudicielles posées par des juridictions italiennes à la Cour de justice des Communautés européennes, portant notamment sur la qualification d’aides d’État au sens du traité CE de mesures fiscales dérogatoires en faveur de sociétés coopératives, les autorités françaises sont intervenues pour contester cette qualification.

Madame la sénatrice, je vous assure donc que les autorités françaises restent particulièrement vigilantes sur les actions menées par la Commission européenne à propos des différents régimes fiscaux applicables aux sociétés coopératives, et entendent continuer à défendre les intérêts de ces organismes.

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Bac pro en trois ans: feu vert

La création des baccalauréats professionnels en 3 ans a fait l’objet d’un avis favorable du Conseil national de l’enseignement agricole (CNEA) le 13 novembre dernier. C’est l’aboutissement d’un processus de concertation approfondi sur lequel Michel Barnier, ministre de l’Agriculture et de la Pêche, s’était engagé dès janvier 2008.
Cette rénovation de la formation professionnelle sera mise en œuvre dès la rentrée 2009, avec la volonté de préserver les spécificités professionnelles auxquelles l’enseignement agricole est fortement attaché.

Le maintien du diplôme BEP Agricole (BEPA), sous une forme rénovée, a été dès l’origine un axe majeur de cette réforme dont les priorités portent :
-sur l’accompagnement des équipes pédagogiques et des équipes de direction des établissements d’enseignement agricole
-sur l’information des futurs élèves en BEP Agricole qui bénéficieront  de ces nouvelles voies de formation à partir de septembre prochain.

Grâce à un engagement fort en matière d’innovation pédagogique, le secteur agricole entend préserver la qualité et l’attractivité de son enseignement dans un objectif de faciliter l’insertion des jeunes.
Cette dynamique sera au cœur du futur schéma prévisionnel national des formations agricoles engagé par le Ministre.
La valorisation de la voie professionnelle passe par une étape importante de rénovation et de réorganisation. Dans un contexte en pleine évolution où les jeunes diplômés doivent être en capacité d’intégrer de nouvelles préoccupations liées à la fois aux évolutions du monde économique et aux nouvelles attentes de la société, il convient aujourd’hui d’adapter leur niveau de formation initiale.
L’enseignement agricole s’inscrit pleinement dans la réforme du bac pro en trois ans qui vise à :
- augmenter le nombre de jeune possédant un diplôme professionnel de niveau IV, tout en limitant les sorties sans qualification
- mettre sur un pied d’égalité la formation professionnelle avec les formations générales et technologiques en prévoyant l’obtention d’un bac en 3 ans après la classe de 3ème.
Un protocole d’accord avec les principales parties prenantes: organisations agricoles, familles de l’enseignement privé, parents d’élèves, de  syndicats de personnels de l’enseignement agricole public et privé, a ainsi été conclu en octobre dernier. Cette concertation se poursuivra dans le cadre de groupes de suivi au niveau national et au niveau régional pour un déploiement à la rentrée 2009.

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Offres et demandes d’emplois en agriculture avec www.anefa.org

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Retrouvez ces offres d’emploi sur www.anefa.org

Ain

GAEC cherche un agent de cultures légumières (H/F) pour développer le maraîchage (production bio) sur l’expl. Le poste proposé est un CDI temps complet qui peut évoluer vers un statut d’associé selon le candidat retenu. Expérience impérative, CAPA demandé.

Contact : 04 75 56 94 06 ou emploi-rhone-alpes@anefa.org.

Drôme 

Expl. cherche un agent viticole (H/F) pour intervenir à tous les stades du cycle de la vigne. L’agent encadrera ponctuellement l’équipe saisonnière. Il devra également conduire et entretenir le matériel agricole. Motivation et autonomie indispensables. CDI tps complet.

Contact : 04 75 56 94 06 ou emploi-rhone-alpes@anefa.org.

-URGENT . Expl. cherche un chef de culture arboricole (H/F) pour organiser, superviser et participer aux travaux liés à la production de fruits (pêches, abricots : verger de 40 ha). La personne recrutée devra avoir des compétences en gestion administrative, technico-économique et ressources humaines. CDI tps complet.

Contact : 04 75 56 94 06 ou emploi-rhone-alpes@anefa.org.

Isère

Expl. en élevage caprin recherche un salarié (H/F) pour la traite, soins aux animaux et transformation fromagère. L’agent recruté devra être motivé et impliqué dans son travail. Expérience souhaitée. CDI tps complet. Contact : 04 75 56 94 06 ou emploi-rhone-alpes@anefa.org.

Rhône

Société de négoce de bétail cherche un chauffeur (H/F) titulaire du permis poids lourd, quelques jours par semaine. Conditions de travail à déterminer avec le candidat retenu. Nécessité de connaître le monde agricole. CDI.

Contact : 04 75 56 94 06 ou emploi-rhone-alpes@anefa.org.

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Ain

Homme cherche emploi d’agent en maraîchage. Titulaire d’un BTSA. Débutant.

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Isère 

Homme cherche emploi de chef de culture en viticulture-œnologie. Titulaire d’un BTS. Expérimenté. Mobilité régionale.

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- Homme cherche emploi d’agent d’élevage laitier. Titulaire d’un BEPA, expérimenté. Mobilité départementale.
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Loire 

Homme cherche emploi d’agent d’élevage laitier (bovins) dans le département de la Loire ou de la Haute Loire, titulaire d’un BTS, expérience confirmée.

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Rhône

Homme cherche emploi d’agent avicole. Titulaire d’un bac pro agricole. Mobile et disponible rapidement.

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