Archive | 28 janvier 2009

Dates à retenir

A retenir :

* 30 janvier, pour les jeunes agriculteurs, c’est la date limite pour déposer à votre centre des impôts la déclaration permettant de bénéficier du dégrèvement des taxes foncières sur les propriétés non bâties pour 2009.
* 31 janvier, pour les agriculteurs employeurs, pensez à déclarer à votre centre des impôts les salaires, honoraires et commissions versés en 2008.

Catégorie agricultureCommentaires fermés

La Confédération paysanne interpelle les banques

Après avoir bénéficié des aides colossales de l’Etat, les banques se doivent d’être aux cotés des paysans pour les aider à sortir de l’impasse. La Confédération paysanne y veillera… 
La situation économique difficile n’épargne pas le monde agricole dont les revenus ont été sapés par une conjoncture particulièrement difficile ces derniers mois.
L’augmentation des prix des intrants, indexés pour la plupart sur les prix du pétrole et du gaz ; la diminution du prix des céréales (-19% en un an selon l’INSEE) ; la fièvre catarrhale qui atteint les éleveurs, le prix du lait négociés à la baisse (-45 €/1000 litres en janvier, -55€/1000 litres pour mars) ; une année 2008 très médiocre sur le plan météorologique, surtout pour les arboriculteurs et maraîchers ; l’augmentation constante des charges sociales ; sont quelques éléments qui entraînent une baisse très nette des revenus agricoles (15% selon le ministère), mettant les paysans dans des situations extrêmement difficiles, voire de faillites.

Dans ce contexte de crise, la Confédération Paysanne interpelle les banques partenaires du monde agricole pour qu’elles s’impliquent pour accompagner les agriculteurs. Chaque situation difficile doit faire l’objet d’un dialogue avec le paysan concerné pour trouver des mesures appropriées à ses réalités financières.

Les banques ne peuvent oublier qu’elles viennent de bénéficier d’un plan de 360 milliards d’euros (dont 40 milliards accordés en fonds propres) qui n’est pas autre chose que l’argent du contribuable. Les banques sont donc en mesure de faire des « efforts » vis-à-vis du monde agricole qui lui a toujours permis de vivre jusque là. Ne serait-ce pas un juste retour des choses ?
La Confédération Paysanne de l’Isère ira rencontrer le Crédit Agricole Centre-Est pour engager un débat de fond avec les responsables des dossiers agricoles sur la prise en compte des difficultés que connaissent les paysans aujourd’hui.

A cette occasion, elle soutiendra le dossier de Claude Renevier, éleveur confronté à des problèmes de trésorerie, pour exiger des engagements concrets lui permettant de poursuivre son activité plus sereinement.

Compte rendu des actions de la confédération paysanne sur sillon38.com

Catégorie vie syndicaleCommentaires fermés

Verdict de l’UE: les aides d’Etat sont incompatibles

La Commission européenne a adopté aujourd’hui une décision finale négative concernant les aides d’Etat octroyées par la France entre 1992 et 2002 visant à financer des mesures dénommées « plans de campagne ». Il s’agit des fonds publics payés par l’Office National Interprofessionnel des Fruits, des Légumes et de l’Horticulture (ONIFLHOR) à certains Comités Economiques Agricoles français pour financer des actions destinées à faire face à des situations de crise dans le marché des fruits et légumes.

Les destinataires finaux des aides étaient les organisations de producteurs de fruits et légumes français des départements concernés. Les fonds publics affectés à ces aides auraient dépassé les € 330 millions.

La Commission avait ouvert un examen formel en 2005 parce qu’elle nourrissait des doutes concernant la compatibilité de ces aides. Dans la décision adoptée aujourd’hui, la Commission a examiné en premier lieu la nature des « plans de campagne », lesquels prévoyaient des mesures destinées à faire face à des crises causées par un excès d’offre de produits français sur le marché communautaire, notamment par le biais d’un subventionnement des prix de vente, de subventions pour le stockage ou la destruction d’une partie de la récolte, ainsi que d‘incitations financières à la transformation du produit frais. Sur les marchés hors Union Européenne, de subventions à l’exportation basées sur les prix ou les quantités produites auraient également contribué à l’écoulement des produits français excédentaires.

La Commission a ensuite constaté que de telles mesures sont, de toute évidence, de nature à fausser la concurrence sur le marché communautaire en favorisant l’écoulement de la production fruitière et légumière française au détriment des productions des autres Etats Membres. Les « plans de campagne » constituaient ainsi une sorte d’organisation commune de marché (OCM) nationale qui se superposait à l’OCM communautaire et qui interférait gravement avec son fonctionnement. En outre, les aides sont entachées d’illégalité parce qu’elles n’ont pas été notifiées à la Commission européenne.

La Commission conclut que les aides en question ne peuvent bénéficier d’aucune dérogation prévue dans le traité CE et que celles-ci sont dès lors incompatibles avec le marché commun. La France devra donc procéder à la récupération des aides.

Catégorie Union européenne, fruits-légumesCommentaires fermés

Budget primitif 2009: quatre défis à relever

A l’occasion du vote du budget primitif 2009, Christian Nucci a exposé jeudi en séance publique les grandes lignes qui orientent la politique agricole du département. Dans son rapport, adopté par l’Assemblée départementale, le vice-président du Conseil général de l’Isère chargé de l’ l’Agriculture, du Développement rural et de l’Equipement des territoires,  a souligné le fait que sur le plan économique, le revenu net agricole a augmenté de 27 % en Isère compte tenu de la hausse des prix des matières premières (deuxième département derrière l’Ain).

Mais il a précisé que cette hausse cache des inégalités de revenu entre production et secteurs géographiques : elle s’effectue au détriment des secteurs de montagne et des productions d’élevage. Il espère que prochainement, sous couvert d’une décision ministérielle, il sera possible de prélever les fonds PAC sur les grandes cultures (principaux bénéficiaires) au profit de productions situées en secteur de montagne, l’élevage, l’agriculture biologique.

Sur le plan territorial, l’Isère se périurbanise. Ce phénomène touche plus profondément les campagnes. Ce développement des campagnes est un atout pour l’Isère à la condition qu’il soit maîtrisé.
« Les contrats de territoires sont ici une opportunité pour impulser des politiques publiques soucieuses d’une maîtrise de l’étalement urbain. Je rappelle que le Département est compétent en périmètre de protection et d’aménagement des espaces agricoles et naturels périurbains », a souligné Christian Nucci.

Dans un contexte contraint par la conjoncture,  le budget agricole 2009, en très légère baisse (-1% ) par rapport au précédent, soit  4.671.736 € , sera mis en œuvre dans un souci :
- de rigueur sur la gestion des crédits de fonctionnement (- 9 % au titre du budget global de fonctionnement ; – 17 % sur les seules subventions de fonctionnement aux organismes) ;
- d’impulsion sur les crédits d’investissement (+ 35 % au titre du budget global investissement) ;

A moyen et long terme, quatre défis majeurs sont lancés : le défi alimentaire (sécurité, traçabilité, qualité) ; le défi environnemental (des systèmes d’exploitations à hautes performances écologiques) ; le défi énergétique (économie de charge d’exploitation, nouveaux débouchés) ;le défi de la croissance territoriale (promotion des circuits courts et gestion du foncier).

Le programme d’action annuel du Département s’attachera à :

- identifier, protéger et aménager les zones agricoles stratégiques du département.
- accompagner les moteurs économiques (grandes cultures, nuciculture, productions laitières) dans leurs efforts de modernisation en tenant compte de l’environnement ;
- structurer les marchés émergents que constituent la production sous label dont « biologique », les circuits courts de mise en marché, les nouveaux produits de « l’économie verte » ;
- bâtir une filière viande notamment en lien avec le syndicat des bouchers-artisans de l’Isère, la restauration collective, la vente collective ou directe ;
- adapter ou reconvertir certaines productions arboricoles impactées par six années de calamités successives.

Quatre adaptations de la politique agricole sont proposées:
- identification de zones agricoles stratégiques et la mise en œuvre de périmètre de protection et d’aménagement des espaces agricoles et naturels ;
- la diversification des productions et activités ;
- la sécurisation des productions par l’investissement matériel préventif, la mutualisation du risque climatique et sanitaire (assurance) ;
- l’accompagnement de la structuration des filières (viande, lait, fruits et légumes, chanvre, productions biologiques) et la promotion de circuits courts.

Catégorie agricultureCommentaires fermés

Déconstruction automobile: un partenariat avec les lycées

Ce matin, au lycée des métiers de l’automobile Gabriel Voisin (Bourg-en-Bresse, Ain), Jean-Jack Queyranne, Président du Conseil régional Rhône-Alpes, Roland Debbasch, recteur de l’académie de Lyon, et Anick Kadoche, Directrice de la société INDRA*, ont signé la Convention de partenariat industriel sur la déconstruction automobile dans les lycées professionnels.

Les véhicules en fin de vie ne pouvant être remis qu’à des démolisseurs agréés ou à des centres de regroupement créés par les producteurs, les lycées des métiers de l’automobile sont dans l’impossibilité de récupérer des véhicules hors d’usage comme supports pédagogiques.
Pour pallier ces difficultés, la Région Rhône-Alpes, l’Académie de Lyon et la société INDRA, proposent un dispositif innovant : le groupe INDRA va mettre gracieusement à la disposition des lycées des véhicules qui seront utilisés comme support pédagogique puis elle les récupérera pour en assurer la déconstruction.

Outre le respect de la réglementation sur les véhicules hors d’usage, cette convention permet aux six lycées professionnels de l’automobile de l’Académie de Lyon de récupérer correctement certains déchets automobiles qui présentaient un danger de manipulation et d’intégrer la première étape de déconstruction des véhicules (récupération des fluides) dans l’élaboration des
documents pédagogiques.

L’Education Nationale désigne un chef de travaux par département chargé de collecter les besoins en véhicules hors d’usage et de les transmettre à l’entreprise INDRA qui organise les dotations par lycée et le cycle de rotation des véhicules hors d’usage sur l’année (plus de 100 véhicules vont être mis à disposition annuellement).

La Région Rhône-Alpes va coupler ce dispositif avec l’opération « Evacuation et valorisation des déchets toxiques », venant compléter la politique régionale de gestion durable des déchets dans les lycées (385 tonnes de déchets collectées en 3 ans). La création d’un CAP ou d’une mention complémentaire de « déconstructeur option Automobile » est également en projet.

Par la suite, ce dispositif sera étendu aux cinq lycées professionnels de l’Académie de Grenoble.
Cette action contribue à développer des métiers émergents dans le secteur de la déconstruction automobile, s’inscrit dans le cadre de la démarche régionale pour un développement durable et participe à l’éducation des jeunes rhônalpins à l’environnement.

* Le Groupe INDRA fédère 200 entreprises agréées spécialisées dans la déconstruction, la valorisation et le recyclage
automobile en France. A travers ce partenariat, l’entreprise souhaite offrir une image rénovée et professionnelle de son
activité et pallier à des difficultés de recrutement. 

Catégorie enseignement-formationCommentaires fermés

Prime brebis: campagne 2009

La prime à la brebis (PB) est une aide communautaire mise en œuvre pour compenser la baisse du prix de la viande ovine.
La prime supplémentaire (PS) vient majorer la prime à la brebis lorsque l’activité de production se situe en zone défavorisée.

Bénéficiaires de la PB
Peut être bénéficiaire de la PB tout éleveur qui détient au moins 10 femelles éligibles et les droits à prime correspondants.

Conditions d’attribution de la PB

  • Sont éligibles à la prime à la brebis les femelles de l’espèce ovine ayant mis bas au moins une fois ou âgées d’un an au moins le dernier jour de la période de détention obligatoire (13 mai).
  • La période de détention obligatoire des brebis déclarées court du 3 février au 13 mai. Les brebis doivent se trouver dans des bâtiments ou sur des parcelles faisant partie de l’exploitation.
  • L’éleveur doit notifier à la DDAF, dans les 10 jours, les pertes d’animaux.
  • L’éleveur doit détenir l’ensemble des informations permettant de déterminer le nombre de brebis éligibles sur le carnet d’agnelage ou tout registre précisant la date d’entrée et de sortie des brebis sur l’exploitation, leur âge, leur sexe, la date du premier agnelage.
  • L’éleveur doit obligatoirement déposer avant le 15 mai une déclaration de surfaces.
  • Les lieux de détention des animaux déclarés doivent être précisés dans la demande de prime ou par bordereau de localisation. En cas de changement de localisation des animaux, la DDAF doit en être informée.
  • L’éleveur doit respecter la réglementation en matière d’identification et d’enregistrement des ovins pour tous les ovins présents sur son exploitation.

Dépôt de la demande de PB
Les dossiers doivent être déposés à la DDAF ou parvenir en recommandé ou encore être télédéclarés sur le site TelePAC au plus tard le 2 février 2009.

Les demandes sont ensuite recevables jusqu’au 27 février inclus, avec application d’une pénalité de 1% par jour ouvrable de retard. Au-delà de cette date, les demandes sont irrecevables.

Conditions d’attribution de la prime supplémentaire
Pour prétendre à la prime supplémentaire, il faut :
-  bénéficier de la prime à la brebis,
-  qu’au moins 50% de la surface agricole utile (SAU) de l’exploitation soit en zone défavorisée.

Montants de l’aide
En 2009, le versement de la prime à la brebis sera effectué par l’Agence Unique de Paiement (AUP) en une seule fois à partir du 1er décembre :
-  10,50 € par brebis éligible, orientation viande,
-  8,40 € par brebis éligible, orientation lait,
-  3,50 € par brebis éligible, au titre de la prime supplémentaire.

Formulaires et Notices
-  Formulaire de demande Prime brebis 2009

-  Notice nationale Prime brebis 2009

-  Formulaire de localisation et de perte Prime Brebis 2009 -  

Document de suivi des mouvements Prime Brebis 2009

Catégorie DDAF, élevageCommentaires fermés

Mesures complémentaires pour le gel 2008

Les exploitants dont le siège d’exploitation est situé dans une des 31 communes reconnues sinistrées au titre des calamités agricoles pour le gel de printemps 2008 peuvent bénéficier d’une prise en charge des intérêts sur leur prêts professionnels à long et moyen terme ou solliciter un prêt de consolidation d’une durée maximum de 5 ans à 2% ou 1,5% pour les jeunes agriculteurs.

Communes sinistrées
La zone reconnue sinistrée au titre de la procédure de calamité agricole pour les gels des 24 mars et 7 avril 2008 en Isère comprend les communes suivantes :
Agnin, Anjou, Auberives sur Varèze, Assieu, Bellegarde-Poussieu, Bougé-Chambalud, Chanas, Chasse sur Rhône, Cheyssieu, Chonas-l’Amballan, Chuzelles, Jarcieu, Clonas sur Varèze, Pact, Péage de Roussillon, Revel Tourdan, Reventin Vaugris, les Roches de Condrieu, Roussillon, Sablons, St Alban du Rhône, St Clair du Rhône, St Hilaire du Rosier, St Maurice l’Exil, St Prim, Vienne, Ville sous Anjou, Salaise sur Sanne, Serpaize, Seyssuel, Sonnay.

Conditions d’éligibilité
Pour être éligibles, les exploitations doivent être spécialisées au minimum à 40% en arboriculture et présenter une perte de chiffre d’affaires « arboriculture » sur la période avril-septembre 2008 de 30% minimum par rapport aux années antérieures. Priorité sera donnée aux exploitants ayant déposé un dossier calamité ou une demande d’indemnisation auprès de leur assurance.
Les dossiers seront sélectionnés en fonction du niveau d’endettement et du taux de perte de chiffre d’affaires , et une attention particulière sera portée aux jeunes agriculteurs et aux récents investisseurs.

Formulaires et notices
Le dossier de demande est disponible à la DDAF ou téléchargeable sur le site.

Le formulaire doit être retourné renseigné en DDAF avant le 15 février 2009.

Catégorie arboricultureCommentaires fermés

Tempête Klaus: les propriétaires déçus et inquiets

Les professionnels du bois et de la forêt, sont déçus de la façon dont le ministre de l’Agriculture et de la Forêt traite le dossier tempête. Celui-ci indiquant que son ministère dégageait 5 millions d’euros afin d’ouvrir les chemins forestiers et de dégager les canaux et les fossés.

Pour la suite il est urgent d’attendre…afin d’avoir une évaluation bien chiffrée de l’étendue des dégâts et cela peut prendre plusieurs semaines.

Le ministre, conscient que les pertes s’élèvent, sur certains secteurs, à plus de 70% admet un vide juridique qui exclue les propriétaires forestiers des dispositions qui s’appliquent aux agriculteurs en cas de calamité naturelle.

33_le_teich-2_cle87118b.jpg

Une seule parade pour le moment: solliciter le fonds de solidarité européen. Selon le ministre de l’agriculture et de la …forêt, celui ci a déjà donner son accord pour venir en aide à la filière bois.

Ceci ne satisfait pas, loin de là les propriétaires forestiers qui attendaient des mesures plus fortes.

Leur moral est dans les »chaussettes » et ils annoncent sans équivoque que sans véritables mesures, c’ est toute la sylviculture de la région touchée qui serait rayée de la carte.

Difficile de dire comment vont réagir les cours du bois. Les professionnels pensent qu’ils vont lourdement chuter.

De nouvelles rencontres avec leur ministère de tutelle sont au programme, les propriétaires forestiers espèrent qu’il en ressortira des mesures concrètes, sinon…

Catégorie forêtCommentaires fermés

Center Parc en Chambarans: de sacrés enjeux

logo-cp.jpg

L’implantation du Center  Parc à Roybon aura des retombées à tous les niveaux. Son ouverture est toujours prévue en 2013 et le projet monte en puissance.  Une importante rencontre, avec des responsables du centre de vacances s’est déroulée à Roybon.La salle affichant complet pour la circonstance.
Certes tout n’a pas été dévoilé, on est resté sur notre faim, car comme l’a précisé Jean Michel Clotz  » je ne vous présente qu’une esquisse de ce que sera le concept du futur centre de vacances ».

Respect de l’environnement

center-parc-1.jpg

L’aménagement du site respectera son environnement, très boisé et entouré de surfaces agricoles. Le bâti se fera sans déforestation, certaines zones seront même reboisées et offriront des zones d’accueil idéales pour la faune et la flore. Des micro-mares seront également créées afin de capter les eaux des toitures afin de ne pas surcharger les réseaux extérieurs.

Au niveau du chauffage, le bois énergie sera utilisé et les déchets seront gérés dans le cadre du développement durable.
Il a été bien entendu question du futur réseau routier. Selon les responsables du Center Parc, les flux de circulation seront bien répartis et le contournement de Roybon devrait se concrétiser avant fin 2010, selon Marcel Bachasson.

Comment oublier la fameuse décharge.

Jean-Michel Clotz: « Nous y sommes hostiles mais nous ne pouvons régler le problème, c’est aux élus de le faire ».

dechars-ge.jpg

Les responsables du Center Parc ne souhaitent pas que ce genre d’activité s’installe à quelques encablures de leur centre de vacances.

Réponse de Marcel Bachasson : » D’autres sites sont à l’étude et une rencontre est programmée avec le nouveau préfet ». En un mot, le maire a bon espoir que ce dossier avance dans le bon sens.

Des précisions ont été apportées au niveau de l’emploi. Le recrutement se fera au niveau de la région. Il concernera une soixantaine de métiers. En voici le détail précis:  697 emplois plus « entre 80 et 100 emplois induits ». Soit 460 équivalents temps plein répartis de la sorte: nettoyage 334, bars et points de restauration 132, activités loisirs 100, administration et sécurité 62, commerces 43, maintenance 26.

Rappelons enfin que si le Centre ouvre, il sera redevable en taxe foncière de 250 000 euros et en taxe professionnelle de 700 000 euros.

L’enjeu est de taille pour les Chambarans, à tous les niveaux!

Catégorie aménagementCommentaires fermés


edf.png

Catégories

Archives

Agenda

janvier 2009
L Ma Me J V S D
« déc   fév »
 1234
567891011
12131415161718
19202122232425
262728293031  

A propos

Sillon38.com est un journal qui se veut interactif, agricole et rural. C’est le premier du genre. Sur le fond, il reprend à son compte le principe, déjà utilisé par des confrères parisiens, du journal à trois voix: des journalistes, des experts (ou, si l’on péfère des hommes et femmes de l’art), des internautes.
Nous contacter
PHVsPjwvdWw+