Archive | 19 novembre 2009

Des déchets qui gonflent, des taxes qui enflent…

A la veille de la semaine européenne (21-29 novembre) pour réduire nos déchets, petit retour sur la situation en Isère: en 20 ans, chacun de nous a multiplié par deux ses déchets.

De quoi faire se retourner dans sa tombe M.Eugène-René Poubelle, inventeur du conteneur domestique qui porte son nom, préfet de l’Isère au XIXe siècle. On peut affirmer que son invention a fait des petits. De toutes les couleurs. Société de consommation oblige! L’an dernier, un Isérois sur deux remplissait sa poubelle de 356 kg d’ordures ménagères/an et apportait 216kg de déchets divers à la déchetterie.

Même si le tri est entré dans les habitudes, il reste encore beaucoup de progrès à faire : en effet, seulement 25% de nos ordures ménagères sont recyclées. Ce qui démontre que persiste encore une bonne part  d’incompréhension ou d’inconscience de la part des consommateurs que nous sommes.

Le prix à payer: la TEOM s’envole

Le risque, outre les conséquences écologiques, c’est de voir nos taxes augmenter au même rythme qu’augmente le volume de déchets. Ca a déjà commencé. Il suffit de regarder de près son avis d’imposition de  taxe foncière. Pour un Grenoblois, par exemple,  cet avis indique une TEOM en hausse de +29,03% par rapport à 2008.

ademeCet habitant serait en droit de se lamenter. Une telle augmentation est difficilement supportable. Mais c’est sans doute de sa faute si la collecte et le traitement des déchets mobilisent de plus en plus de personnes et d’énergie. Et la dissuasion par le porte-monnaie reste une recette efficace. D’ailleurs, une redevance dite poliment « incitative » , basée sur le principe pollueur/payeur, est à l’étude dans plusieurs communes isèroises.

C’est la TEOM qui assure principalement le financement du service des déchets. Pour les propriétaires, elle est donc payée directement aux services fiscaux. Pour les locataires, le montant de cette taxe s’intègre dans le paiement des charges locatives. Les taux de TEOM aujourd’hui appliqués sont encore divers sur le territoire consécutivement aux décisions entérinées par la Métro et propres à chaque commune lors du transfert à la Métro de la compétence collecte des déchets.

Le service est également financé en partie par :

- des recettes liées à la reprise de certains matériaux (papiers, cartons, ferrailles) collectés dans les déchetteries,

- la recette de la collecte du verre,

- les recettes versées par l’organisme Eco-Emballages dans le cadre des règles et des objectifs fixés pour améliorer la valorisation des déchets,

- la production d’énergie liée à l’incinération des déchets. La chaleur produite est utilisée par la SEM Compagnie de Chauffage Intercommunale de l’Agglomération Grenobloise.

Au final, un abondement par le budget général est nécessaire pour équilibrer les dépenses de fonctionnement de collecte et de traitement non couvertes.

Conformément aux obligations réglementaires et aux préconisations du Grenelle de l’environnement, une harmonisation du taux de TEOM sur l’agglomération ainsi que la couverture par la TEOM et des recettes propres aux déchets de l’ensemble des dépenses liées aux déchets, doivent être obtenues d’ici 2014.

Perdre 81kg/an/habitant

Lors du vote du budget 2009, la Métro  s’est d’ores et déjà orientée vers :

-  une convergence progressive vers un taux unique de TEOM sur l’agglomération

- une hausse progressive du taux moyen de TEOM appliqué sur le territoire, qui devra couvrir à terme (2014) l’ensemble des charges de fonctionnement liées aux déchets et des recettes propres et dédiées. Ainsi, le taux moyen est passé en 2009 à 5,06% contre 4,4% en 2008.

CG38dechetsAvec l’objectif de faire baisser de 81kg/an/habitant le poids des ordures ménagères à traiter d’ici 2018, l’Isère, via le Conseil général, s’est engagé l’an dernier (plan déchets ménagers 2008-2018) à réduire la quantité et l’impact des déchets. Trois engagements :

-produire le moins de déchets possible

-recycler le plus possible dans des conditions économiques acceptables

-ne pas construire de nouvelles usines d’incinération

Que faire pour réduire le contenu de sa poubelle?

- consommer l’eau du robinet (plutôt que de l’eau en bouteille). Elle est de 100 à 300 fois moins chère.

- ne plus utiliser de sacs plastique (ils ne sont pas recyclables)

- respecter les consignes de tri à la lettre. Un geste écocitoyen très utile : sachez que 670 canettes=1 VTT, 10 bouteilles d’eau=un pull polaire, 19 000 boîtes de petits pois= une Clio

ademe dechets- ne pas jeter les piles électriques à la poubelle : les apporter dans les lieux (grandes surfaces, entre autres) où elles sont récupérées

- se mettre au compostage : les déchets fermentescibles représentent 30% de nos déchets. Le compostage de quartier devrait se développer. Le plan du CG38  l’encourage.

- dire stop à la pub : la distribution de prospectus dans les boîtes aux lettres représente 42kg/an/ménage.

- donner une seconde vie aux objets : c’est le pari des « recycleries » ou « ressourceries ». Textiles, meubles, équipements électriques peuvent y être apportés. Plusieurs sont en projet, deux sont en place :

Saint-Egrève : 45 rue du Pont Noir le mardi, le mercredi, le vendredi et le samedi de 9h à 11h45 et de 14h à 17h45

Eybens : 33 rue des Grands Champs
le mercredi de 8h à 12h et de 13h30 à 18hle jeudi de 13h30 à 18h le samedi de 8h à 12h et de 13h30 à 17h

Pour leur part, les Verts de l’Isère estiment que les déchets sont devenus un enjeu de démocratie locale et que la meilleure méthode c’est l’implication des populations, des habitants, des associations: « Nos solutions imposent la participation active des citoyens. Celle-ci ne peut se mettre en route que si on l’organise autour d’objectifs clairs, concrets et qu’on implique la population dans l’évaluation des choix et des résultats». L’écocitoyenneté commence par le tri de ses déchets.

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Grippe: fermeture d’école à St Aupre

La préfecture de l’Isère a été informée d’une recrudescence importante des cas groupés de grippe à l’école primaire du Tilleul à Saint-Aupre.

De nombreux élèves, présentant des symptômes grippaux, ont été signalés. Des consultations médicales privées ont confirmé le diagnostic grippal. Compte tenu de l’évolution importante de la grippe A/H1N1 sur le territoire français, il n’est désormais plus  procédé à des prélèvements pour analyse.

Afin de retarder et réduire d’éventuels risques de propagation du virus et en accord avec l’Inspectrice d’académie, le préfet de l’Isère a demandé à la directrice de cette école de suspendre les activités du vendredi 20 novembre au vendredi 27 novembre  inclus.

Les élèves de cet établissement scolaire sont invités à rester chez eux, à consulter leur médecin traitant en cas d’apparition de symptômes (fièvre, courbatures, grande fatigue, toux ou difficultés respiratoires) et à appliquer les conseils donnés pour limiter les risques de contagion.

Pendant cette période de fermeture et afin d’éradiquer les foyers de grippe naissants, il est proposé aux enfants accompagnés de leurs parents ainsi qu’aux membres de la communauté éducative de se rendre dans leur centre de vaccination de rattachement, à savoir au Centre culturel « Les mille pas » – Boulevard Edgard Koppfler à Voiron :

·    soit le samedi 21 novembre de 9h à 13h ;
·    soit le jeudi 26 novembre de 13h à 17h pour procéder à leur vaccination.

Cette recommandation de vaccination pour des cas spécifiques anticipe le lancement de la campagne de vaccination pour les établissements scolaires qui débutera à partir du mercredi 25 novembre.

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Prévention des crues: l’Etat veut décerner un label

Chantal Jouanno, Secrétaire d’Etat chargée de l’Ecologie, a annoncé hier la mise en place d’un nouveau dispositif de labelisation des programmes contractuels d’action de prévention des inondations (PAPI), lors d’un séminaire réunissant l’ensemble des acteurs concernés : élus, associations, représentants de l’Etat et des collectivités territoriales.
Les programmes d’actions de prévention des inondations ont été déployés depuis 6 ans sur une cinquantaine de territoires. Ils constituent l’un des outils contractuels entre l’Etat et les collectivités locales de mise en œuvre de la politique de prévention des inondations.
Le nouveau dispositif, fondé sur l’évaluation des programmes conduits depuis 2003, prévoit la création en 2010 d’un comité de labellisation national, réunissant ONG, experts, représentants de l’Etat, élus, porteurs de projets. Il garantira la qualité des projets et le respect des critères de labelisation.
« L’objectif de l’Etat est de faire progresser la gestion des risques d’inondations en France dans une optique de développement durable, en intégrant l’ensemble des types d’inondation (submersions marines, ruissellement en milieu urbain ou rural…). Cela doit être une priorité. C’est dans cet esprit et avec cet objectif que nous menons également les travaux de transposition de la directive inondation »,  a déclaré Chantal Jouanno.
Pour répondre aux ambitions de progrès de la politique de prévention des risques d’inondation et soutenir les collectivités territoriales, l’Etat s’engage à financer chaque année 70 M€ jusqu’à l’horizon de 2015, pour une première tranche de mesures de réduction des risques.

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La filière viticole reçue par le ministre

Bruno Le Maire, ministre de l’Agriculture, de l’Alimentation et de la Pêche a reçu, hier, des représentants de la filière viticole. Cette réunion faisait suite à celle du 29 juillet dernier, au cours de laquelle les représentants professionnels avaient remis au ministre une demande de plan de soutien.

Le ministre a confirmé que le secteur viticole serait pleinement bénéficiaire des mesures exceptionnelles annoncées par le Président de la République le 27 octobre dernier.

Il a ensuite évoqué la nécessité de la structuration de la filière, notamment pour aborder les marchés à l’export. Un groupe de travail, sous la direction de Jérôme Despey, Président du conseil de direction spécialisé de FranceAgrimer, doit remettre au ministre, dans les prochaines semaines, des propositions pour le regroupement et l’organisation des interprofessions viticoles. L’objectif est de parvenir à une seule interprofession par région de production, ainsi qu’à la mise en place d’un fonds interprofessionnel, au niveau national, pour le financement d’actions de promotion et de recherche développement coordonnées.

Par ailleurs, Bruno Le Maire rencontrera très prochainement les négociants viticoles pour faire le point sur le marché des vins sans indication géographique et son développement.

Concernant l’organisation commune de marché, il a été rappelé que le choix de mesures structurantes pour la filière était un bon choix. L’objectif est d’en faciliter, pour 2010, la mise en œuvre selon trois axes : mise en place d’un groupe de travail pour élaborer toutes les mesures possibles de simplification réglementaire, élaboration et diffusion aux représentants professionnels d’un suivi des engagements financiers, désignation d’un interlocuteur chargé d’accompagner la filière dans la conception des dossiers et la mise en œuvre des mesures.

Enfin, le ministre a annoncé la mise en place d’une mission parlementaire chargée d’évaluer les conséquences que pourraient avoir la suppression des droits de plantation et de mener une réflexion sur des outils de régulation adaptés à la filière viticole.

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