Archive | 01 décembre 2009

Les établissements AMB Rousset organisent leurs journées portes ouvertes

Les traditionnelles journées portes ouvertes des établissements AMB Rousset se dérouleront les vendredi 11 et samedi 12 décembre.

Il est de tradition que la journée du vendredi soit davantage consacrée aux professionnels et celle du samedi au grand public.

L’ensemble des visiteurs pourra découvrir l’ensemble de la gamme des matériels conçus par l’entreprise AMB Rousset mais également ceux des établissements voisins: Equip Agri le spécialiste en matériel agricole et de la coopérative ACELYA qui fournit principalement du matériel pour la filière bois énergie et déchets verts.

« Nous sommes fiers de présenter une gamme importante de matériel à l’ensemble de nos visiteurs. Ceux-ci, qu’ils soient nuciculteurs, agriculteurs chevronnés ou occasionnels trouveront obligatoirement un intérêt au cours de ces journées portes ouvertes », précise le directeur d’AMB Rousset, David Flasseur.

Pour être complet, on rajoutera bien entendu les divers conseils que donneront les techniciens des trois entreprises sans oublier la légendaire bonne humeur qui entoure le traditionnel buffet servi à base de produits locaux.

Celle-ci va attirer la grande foule dans la plaine de Beaulieu, en plein coeur de la noyeraie du sud Grésivaudan….

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Vers des zones franches rurales?

Une proposition de loi visant à autoriser la création de zones franches rurales a été présentée récemment au sénat par MM. Claude Biwer, Jean-Paul Amoudry, Jean Boyer, Marcel Deneux, Jean-Léonce Dupont, Mme Françoise Férat, MM. Jean-Claude Merceron et Daniel Soulage. Ils estiment que cette mesure, qui pourrait s’inscrire dans le cadre des Assises des territoires ruraux, permettrait certainement de redonner un nouveau souffle aux zones de revitalisation rurale.

En voici la teneur.

Afin de réduire les inégalités de développement au sein du territoire national, l’État a créé un ensemble de zones bénéficiant d’aides financières et d’un régime fiscal dérogatoire. Les zones de revitalisation rurale (ZRR) et les zones franches urbaines (ZFU) sont au nombre de ces zones.

Les zones de revitalisation rurale ont été créées par la loi du 4 février 1995 d’orientation pour l’aménagement et le développement du territoire modifiée par les articles 2 à 16 de la loi du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux.

Ce dernier texte a recentré le zonage des ZRR sur les établissements publics de coopération communale à fiscalité propre et simplifié le système d’exonérations en vigueur en en élargissant le champ.

Rappelons que les ZRR comprennent les communes membres d’un EPCI à fiscalité propre situées dans un secteur à faible densité de population et satisfaisant à l’un des trois critères socio-économiques suivants :

- un déclin de la population,

- un déclin de la population active,

- une forte proportion d’emplois agricoles.

Les avantages fiscaux en ZRR comprennent des exonérations de taxe professionnelle qui concernent les créations d’activités commerciales, non commerciales ou artisanales et les reprises d’activités non commerciales par des entreprises au sens du 1 de l’article 92 du code général des impôts.

Le texte étend également dans les ZRR à toutes les professions libérales les exonérations de taxe professionnelle, de taxe foncière sur les propriétés bâties, de taxe pour frais de chambres de métiers et de taxe pour frais de chambres de commerce et d’industrie dont bénéficient sur délibération, les entreprises exonérées d’impôt sur les bénéfices en vertu de l’article 44 sexies du CGI.

Les collectivités territoriales et les EPCI peuvent également exonérer de taxe professionnelle les médecins et les auxiliaires médicaux qui s’établissent ou se regroupent dans une commune de moins de 2 000 habitants ou située en ZRR. Ils peuvent exonérer de la même manière sous certaines conditions les vétérinaires investis du mandat sanitaire.

Les avantages fiscaux en ZRR comportent également des exonérations de taxe foncière sur les propriétés bâties, des exonérations d’impôt sur le revenu ou d’impôt sur les sociétés pour les entreprises industrielles, commerciales ou artisanales qui y sont créées sur le régime dont bénéficient les zones franches urbaines, dispositif étendu aux professions libérales.

S’agissant des avantages sociaux, seuls les gains et rémunérations versés aux salariés employés dans les ZRR par les associations reconnues d’utilité publique et les fondations ainsi que les associations relevant du code rural qui ont leur siège dans ces zones, sont exonérés des cotisations sociales à la charge de l’employeur dans une certaine limite.

Les zones franches urbaines de leur côté constituent un des éléments principaux du volet économique de la politique de la ville. Elles concernent des quartiers qui ont été définis à partir des critères suivants : taux de chômage, proportion de personnes sorties du système scolaire sans diplôme, proportion de jeunes, potentiel fiscal par habitant. La loi sur l’égalité des chances du 31 mars 2006 a consolidé et étendu le dispositif des ZFU par la création de 15 nouvelles zones franches urbaines dont on attend une augmentation de 50 % du nombre d’entreprises et 12 000 emplois supplémentaires, et la prorogation des 85 ZFU existantes jusque fin 2011.

Les entreprises qui s’implantent dans ces zones franches urbaines bénéficient, sous certaines conditions, d’un dispositif complet d’exonérations de charges fiscales et sociales :

- exonération de taxe professionnelle,

- exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties,

- exonération d’impôt sur les bénéfices (impôt sur les sociétés, impôt sur le revenu),

-exonération de cotisations sociales patronales de sécurité sociale (maladie, maternité, invalidité, décès, vieillesse et accidents du travail) et de cotisations au fonds national d’aide au logement et de versement transport.

De leur côté, les artisans, commerçants et chefs d’entreprise ayant la qualité de travailleur indépendant pour les activités existantes en ZFU bénéficient sous certaines conditions d’une exonération de cotisations sociales personnelles maladie-maternité.

Les ZRR: un succès très relatif

La création des zones de revitalisation rurale ne s’est pas toujours accompagnée d’un flux de création d’entreprises et d’emplois dans les secteurs concernés ; par contre, force est de reconnaître que les zones franches urbaines ont connu un succès relatif et le Gouvernement espère du nouveau dispositif une augmentation de la création d’entreprises et d’emplois.

L’une des explications qui peut être donnée à cette différence de réussite de ces deux types de zones est constituée par l’absence, dans les zones de revitalisation rurale, d’exonération de cotisations sociales patronales dont chacun connaît le poids pour les entreprises. Il convient d’ajouter que dans certaines zones frontalières, le handicap de ces ZRR est encore accentué du fait de la proximité d’États qui accordent de très larges facilités à leurs entreprises.

Ce sont les raisons pour lesquelles nous suggérons que les élus puissent demander la création dans les zones de revitalisation rurale, de « zones franches rurales » qui pourraient faire bénéficier aux entreprises, aux artisans et aux commerçants ainsi qu’aux professions libérales qui s’y installent ou qui développent leur activité, des allègements fiscaux déjà en vigueur auxquels s’ajouteraient les allègements de cotisations sociales patronales qui ne s’appliquent actuellement que dans les zones franches urbaines.

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Préservation de la ressource en eau : l’Isère mobilisée

Le Comité de bassin réuni le 16 octobre à Lyon a adopté le SDAGE, schéma d’aménagement et de gestion des eaux 2010-2015 du bassin Rhône-Méditerranée. Le préfet de Région, coordonnateur de bassin, a approuvé le SDAGE et arrêté le programme de mesures le 20 novembre.

C’est donc dans un nouveau contexte, marqué par les lois Grenelle (1 et 2) de l’Environnent mais aussi par la RGPP,  que s’est réunie le 30 novembre à la préfecture de l’Isère la commission départementale de la ressource en eau et de ses usages, co-présidée par le préfet Albert Dupuy et le vice-président du CG38, Christian Nucci.

Une quarantaine de personnes, parmi lesquelles de nombreux élus des collectivités locales, des représentants des administrations, des chambres consulaires, d’associations, des centres de recherche, du Parc national des Ecrins, était conviée à ces travaux.

source eauAlbert Dupuy a insisté sur le fait que « compte tenu du nouveau contexte, la commission, créée en 2005, devait être consolidée et son domaine d’intervention élargi. A la ressource en eau et de ses usages s’ajoute  la gestion intégrée de l’eau et des milieux aquatiques ».

Christian Nucci a souligné la nécessité de gérer au mieux et avec un réel souci d’économie cette ressource vitale : « L’année 2009 s’avère encore plus sèche que l’année 2003. Le déficit en eau est considérable et il est urgent de sensibiliser les partenaires et les citoyens d’une part à faire un usage économe et durable de l’eau, d’autre part à éviter tout rejet susceptible de lui porter atteinte ».

Quelle est la situation en Isère ?

Le préfet a confié à la DDAF 38 le soin d’élaborer ce schéma départemental en partenariat avec tous les acteurs concernés. Les chiffres de la DDAF38 montrent  que le niveau 3 de sécheresse aggravée induisant l’interdiction de prélèvements a affecté près de 90% du département. On a même vu des rivières à sec en Chartreuse, massif qui bénéficie habituellement d’une pluviométrie conséquente.

La ressource en eau dont la quantité fait défaut cette année, doit faire l’objet d’une surveillance accrue au plan de sa qualité (état écologique+état chimique). Aujourd’hui, moins de la moitié des eaux superficielles (49%) sont en bon état écologique. Le SDAGE qui veille sur 2500 km de cours d’eau place la barre haut : d’ici 2015 , ce chiffre de 49% devra passer à 67%.

Pour ce qui est des eaux souterraines, l’objectif est de 70%.

captage eau de GREAjoutons que, comme le souligne la FRAPNA dans la brochure « L’eau ne coule pas de source », la grande majorité des captages d’eau potable n’est pas protégée. Sur les 1077 captages publics recensés, seuls 27% bénéficient d’une protection avec DUP. Il faut dire que l’Isère est l’un des départements où l’on trouve le plus de captages. Mais la préservation de ces gisements aquifères passe sans doute par une meilleure protection en surface.

Dans le département, 120 points de contrôle des eaux sont prévus, 51 concernant les cours d’eau, 69 concernant les eaux souterraines.

Les huit orientations du SDAGE

  1. Prévention : passer du curatif au préventif
  2. Non dégradation : préserver la fonctionnalité des milieux en bon état, ne pas dégrader davantage les autres
  3. Vision sociale et économique : mieux intégrer les coûts et les bénéfices marchands et non marchands (à court et long terme)
  4. Gestion locale et aménagement du territoire
  5. Lutte contre les pollutions d’origine domestique et industrielle
  6. Préserver et restaurer les fonctionnalités naturelles
  7. Partage de la ressource : résorber les déséquilibres
  8. Gestion des inondations

Au chapitre lutte contre les pollutions, l’assainissement, collectif et non-collectif, occupe une bonne place. Le traitement des eaux résiduaires est une entreprise de longue haleine. L’Isère connaît notamment un déficit de STEP (stations d’épuration) dans le sud Isère et en milieu rural : on dénombre 150 communes dépourvues de station d’épuration. Ajoutons à cela la rénovation nécessaire d’une centaine de STEP non conformes à la directive européenne ERU. Des travaux plus que conséquents, donc, et très onéreux.

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Les circuits courts: pourquoi et comment?

Les circuits courts ne datent pas d’hier mais cette organisation connaît un fort regain d’intérêt. La demande en produits locaux n’a jamais été aussi soutenue notamment autour de Grenoble et peine à être satisfaite. Cette situation est une opportunité pour s’installer, pour se réorienter.

C’est dans ce contexte que l’ADASEA , et plus particulièrement le pôle Installation, organise jeudi 10 décembre, de 9h à 16h à la mairie de Vizille, une journée de travail et de réflexion sur ce thème: « Les circuits courts: des opportunités pour réussir son installation en phase avec le territoire ».

S’installer en circuit court exige de préparer , de définir son projet. Cette journée de travail et de réflexion s’adresse donc à ceux qui souhaitent s’informer sur les nouvelles formes de circuits courts, réfléchir sur les défis à relever et les limites de ces modes de commercialisation, rencontrer et échanger avec des acteurs et des agriculteurs riches d’expérience.

Au cours de cette journée, deux ateliers seront créés avec quatre thèmes au choix:

-les paniers: AMAP et panier à la carte

-la restauration collective: filière viande locale et le bio à la cantine

-les ateliers locaux de transformation: abattoir et laiterie

-les points de vente collectifs: magasins de producteurs et dépôt vente

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Inscription obligatoire. Renseignements: Marion Canaud 04 76 20 67 70 ou 06 89 95 35 58

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