Archive | 09 février 2010

Merlas: concours de belote

ainés rurauxLe président de la fédération départementale des aînés ruraux, Jean Cailly, a pris la présidence du club de Merlas. Ce 20 février, le club organise un concours de belote.

Merlas est une commune qui appartient au canton de Saint-Geoire-en-Valdaine et à l’arrondissement de la Tour-du-Pin. Les habitants de Merlas s’appellent les Merlantin.

Le concours de belote débutera ce 20 février à 13h30 salle des fêtes du village, face à la mairie. Les inscriptions se prendront sur place.  Le concours se déroulera en quatre parties, par addition de points.Les lots seront nombreux et l’ambiance sera au rendez vous!

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Le contrôle des aides au développement rural épinglé

enqueteurLe rapport public 2010 de la Cour des Comptes a été officiellement présenté aujourd’hui en la Grand’Chambre, par Alain Pichon, Doyen des présidents de chambre faisant fonction de Premier président et Claire Bazy-Malaurie, président de chambre, rapporteur général. Parmi les 25 sujets qui font l’objet d’observations de la part de la Cour des Comptes, le contrôle des aides au développement rural. En voici la teneur.

Cofinancées par l’Union européenne et les Etats, les aides au développement rural s’inscrivent dans la politique communautaire qui vise à améliorer la compétitivité des territoires ruraux tout en préservant leur environnement et leur patrimoine. Les dépenses correspondantes représentaient en 2008 l’essentiel des 2,3 Md€ d’aides agricoles, dont 1,5 Md€ d’origine nationale et 0,8 Md€ d’origine communautaire.

Ces aides, composant le second pilier de la politique agricole commune, sont venues compléter en 2000 le premier pilier composé des aides directes de soutien aux productions, plus anciennes et plus conséquentes, constituant le premier pilier.

Le 1er avril 2009, le CNASEA, progressivement devenu le principal gestionnaire des aides au développement rural, a fusionné avec l’Agence unique de paiement (AUP), organisme payeur en charge de l’essentiel des aides du premier pilier de la politique agricole commune, dans un nouvel établissement public dénommé Agence de services et de paiement (ASP). Pour la Cour, cette création devait être l’occasion de refondre le schéma de gestion dans son ensemble, chose qui pour l’heure n’a pas été réalisée.

L’actuelle ASP s’est en effet inscrite d’emblée dans le schéma de gestion précédent qui se caractérise par un partage des tâches compliqué avec les directions départementales du ministère de l’agriculture et parfois même avec d’autres structures comme les établissements bancaires et des entités liées à la profession agricole.

Ce partage qui aboutit de fait à priver l’ASP de la pleine et entière maîtrise du dispositif de gestion des aides que l’Union européenne lui a confié instaure un circuit de gestion segmenté, peu lisible, coûteux, où les responsabilités sont diluées. La sécurité des paiements devrait être également améliorée. En effet, en charge de paiements de masse, l’ASP ne peut pratiquer que des contrôles par sondage se limitant à 5 % des dossiers.

Cette pratique ne serait pas critiquable si tous les dispositifs d’aide étaient concernés à la hauteur des 5 % prévus, ce qui n’est pas le cas. En tout état de cause, ces sondages laissent apparaître en fin d’exercice des taux importants de paiements injustifiés qui, après extrapolation aux paiements non contrôlés, permettait d’envisager par exemple pour la seule année 2006 une somme de 60 M€ payée à tort. La complexité des dispositifs et la priorité accordée à la rapidité des paiements expliquent largement ces mauvais résultats.

Le dispositif de contrôle sur pièces et sur place devrait être revu tant ses faiblesses ont été soulignées à maintes reprises. Pour s’en tenir à deux exemples, une mesure comme la dotation aux jeunes agriculteurs, pourtant vieille de trente ans, faisait encore l’objet sur ce point en 2006 de 26 recommandations par le service d’audit interne de l’établissement. Par ailleurs, une mesure plus récente comme l’aide introduite en 2004 afin de se prémunir des attaques du loup dans le massif alpin a montré d’emblée de nombreuses faiblesses en matière de contrôle.

Quand les contrôles débouchent sur des constats d’irrégularité, le recouvrement des sommes versées à tort est souvent impossible dans la mesure où les services du ministère de l’agriculture tardent à prendre les décisions de déchéances de l’aide correspondante ou s’y refusent. La Cour relève également que ce recouvrement peut être empêché par l’intervention personnelle du ministre.

La Cour renouvelle en conséquence ses critiques et recommande une simplification des procédures, un renforcement des contrôles et la mise en place de sanctions effectives. Pour ce faire, dans le nouveau contexte de la création de l’ASP, de la réorganisation de l’administration territoriale du ministère de l’agriculture et de la généralisation des téléprocédures, la Cour préconise de réorganiser le schéma de gestion de ces aides.

A ce titre, les services de l’Etat ne devraient conserver que les tâches de conception et de pilotage des dispositifs et l’Agence de services et de paiement prendre en charge l’ensemble des tâches confiées par la Commission, à savoir l’instruction, le paiement, le contrôle, la décision de déchéance et le recouvrement.

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Offres et demandes d’emploi, en Rhône-Alpes, dans le secteur agricole

Retrouvez ces offres d’emploi sur www.anefa.org :

Drôme

Expl. cherche salarié polyvalent pour effectuer les travaux liés à l’élevage (traite, soins, alimentation). Cptces en conduite de tracteur et en maçonnerie exigées. CDD 5 mois, tps complet.

Contact : 04 75 56 94 06 ou emploi-rhone-alpes@anefa.org. OVL8-26

Haute-Savoie

Expl. cherche salarié polyvalent (H/F). Vous assurerez les activités liées aux deux élevages (bovin et caprin) : alimentation, soins aux animaux, transformation fromagère. Expérience et motivation exigées. CDI tps complet.

Contact : 04 75 56 94 06 ou emploi-rhone-alpes@anefa.org. OEL1-74

Haute-Savoie

Expl. cherche un salarié polyvalent (H/F). Missions : alimentation et soins aux animaux, gestion des veaux et de la nurserie. Poste évolutif vers un poste à responsabilité. Logement pos. CDI tps complet. Expérience impérative.

Contact : 04 75 56 94 06 ou emploi-rhone-alpes@anefa.org. OVB1-74

Isère

GE cherche un agent d’élevage caprin (H/F). Vos missions : entretien, soins et traite du troupeau de chèvres. Exp. souhaitée. Autonomie et rigueur.

Contact : 04 75 56 94 06 ou emploi-rhone-alpes@anefa.org. OCA5-38

Loire

Expl. cherche un agent d’élevage laitier (H/F). Vous aurez en charge la traite, le soin aux animaux, les travaux liés à la culture céréalière. CDI tps plein. Débutant motivé accepté si formation agricole.

Contact : 04 75 56 94 06 ou emploi-rhone-alpes@anefa.org. OVL8-42.

Retrouvez ces demandes d’emploi sur www.anefa.org :

Isère

Homme cherche emploi d’agent en grandes cultures. Titulaire d’un BTS techniques agricoles et gestion d’entreprise. Expérimenté.

Contact : 04 75 56 94 06 ou emploi-rhone-alpes@anefa.org. DCM6-38.

Isère

Femme cherche emploi de jardinier paysagiste. Cptces : jardinerie, maçonnerie paysagère. Titulaire du CAPA.

Contact : 04 75 56 94 06 ou emploi-rhone-alpes@anefa.org. DPA7-38

Rhône

Femme cherche emploi d’agent fromager et/ou d’agent d’élevage caprin. Expérimentée.Mobilité : Rhône.

Contact : 04 75 56 94 06 ou emploi-rhone-alpes@anefa.org. DCA19-69

Savoie

Homme cherche emploi d’agent horticole et/ou d’agent en cultures légumières.

Contact : 04 75 56 94 06 ou emploi-rhone-alpes@anefa.org. DHO2-73 : DMA6-73

Savoie

Homme expérimenté cherche emploi d’agent d’élevage et/ou de fromager en zone de montagne.

Contact : 04 75 56 94 06 ou emploi-rhone-alpes@anefa.org. DVL8-73

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Alerte météo en Isère pour la neige et le verglas

La préfecture de l’Isère nous informe de la mise en place de l’alerte météo -vigilance orange- pour le phénomène neige-verglas. Le début de l’événement , c’est aujourd’hui même,  mardi 9 février,  la fin étant prévue pour mercredi 10 février en journée.

Conséquences possibles du phénomène météo: perturbations des  conditions de circulation  sur l’ensemble du réseau routier. Les réseaux de distribution d’électricité et de téléphone pourraient subir des dégâts.

Le nord Isère et en particulier les Terres Froides seront les régions les plus marquées par l’épisode neigeux.
Les quantités de neige attendues en plaine sont de l’ordre de 10 à 15 cm sur le nord Isère, de l’ordre de 5 cm sur Grenoble et localement jusqu’à 20 cm en montagne.

Pour plus d’information : www.vigimeteo.com (et cliquez sur le département).

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Taxe carbone : quelle compensation pour les espaces ruraux ?

orateurDans une question orale publiée dans le JO Sénat du 10/12/2009, M. Jean Milhau (Lot- RDSE) attire l’attention de M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, sur le rôle joué par les espaces ruraux dans le stockage du carbone, grâce à leurs espaces boisés, et sur la compensation qu’il serait juste de leur attribuer à ce titre.

Avec la mise en place de la contribution carbone, le Gouvernement a reconnu que la ruralité était particulièrement pénalisée et a de ce fait instauré une compensation supérieure pour les populations concernées. Mais l’équité voudrait que les collectivités elles-mêmes soient indemnisées en rapport avec leur action dans le stockage des émissions de carbone.

En effet, les collectivités rurales participent au stockage et à l’élimination du carbone par le biais de leurs espaces boisés. Ainsi subissent-elles en quelque sorte une double peine au titre de cette contribution.

L’instauration d’un fonds national de compensation de la taxe carbone alimenté par un prélèvement de 5 % sur le produit de cette taxe permettrait d’indemniser les collectivités les plus contributives au titre de leur potentiel boisé rapporté à l’habitant. Cette compensation pourrait s’appliquer plus particulièrement aux communes de moins de 5 000 habitants et à leurs groupements. Il l’invite à lui indiquer ses intentions quant à cette proposition, qui consacrerait le rôle de la ruralité dans la protection de l’environnement.

Réponse de Mme Valérie Létard, ministère d’Etat en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat publiée dans le JO Sénat du 03/02/2010

Monsieur le sénateur, le rôle de séquestration du carbone par les forêts est bien sûr reconnu. Les espaces ruraux, notamment grâce à leurs forêts, abritent des stocks de carbone naturels importants. Ainsi contribuent-ils à la réalisation de nos objectifs de réduction des émissions de gaz à effet de serre. Toutefois, dans la mesure où le puits de carbone forestier repose sur un phénomène naturel, seules peuvent être comptabilisées les émissions et absorptions de gaz à effet de serre liées aux activités humaines, comme la gestion forestière durable, les déboisements ou les reboisements.

L’action des collectivités dans le stockage des émissions par le biais des espaces boisés reçoit le soutien de l’État. Pour l’entretien de leurs espaces boisés, les collectivités territoriales bénéficient aujourd’hui de l’appui et de l’expertise technique de l’Office national des forêts, l’ONF, en contrepartie de leurs frais de garderie, qui représentent environ 15 % des montants engagés par l’ONF pour réaliser cette mission, le reste étant versé par l’État au travers du versement compensateur.

Lors de son discours sur la mise en valeur de la forêt française et sur le développement de la filière bois à Urmatt, le 19 mai 2009, le Président de la République a annoncé la création d’un « fonds stratégie bois » dédié aux investissements dans l’économie du bois.

La création de ce fonds a été confirmée le 25 septembre 2009 par le ministre chargé de l’agriculture et le ministre chargé de l’industrie. Initialement de 20 millions d’euros, ledit fonds pourrait atteindre, à terme, 100 millions d’euros. Les collectivités ne subiront pas de double peine au titre de la contribution carbone.

Un nouveau dispositif de contribution carbone tenant compte de la décision du Conseil constitutionnel du 29 décembre 2009, et qui reprendra les principaux aspects du dispositif prévu pour les collectivités territoriales, sera soumis au Parlement, pour entrer en vigueur le 1er juillet prochain.

Ainsi, un fonds, créé auprès de l’ADEME, l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie, sera destiné à financer les investissements des collectivités territoriales en matière d’économie d’énergie et de développement durable.

Ce fonds sera doté d’un montant correspondant au produit de la contribution carbone acquittée par les collectivités territoriales, afin d’accompagner ces dernières dans des démarches de développement durable. Les emplois de ce fonds seront définis après avis d’une commission comprenant des représentants des collectivités territoriales, ce qui permettra, monsieur le sénateur, de bien prendre en compte les besoins des collectivités tels que vous les avez exposés.

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Inventaire du pays de Bourgoin-Jallieu

bourgoinL’inventaire du Pays de Bourgoin-Jallieu est une exposition itinérante présentée successivement à Saint-Quentin-Fallavier, Grenoble et Bourgoin-Jallieu. L’exposition est à l’Isle-d’Abeau, à l’EPANI, du 10 février au 16 avril.

Ni fourre-tout, ni pointage exhaustif, l’inventaire propose un tableau à un instant donné de ce qui existe et caractérise le territoire exploré. Des marais aux collines, des pierres à cupules aux « gestes architecturaux » du XXe siècle, des granges aux usines, Frédéric Dard côtoie ici saint Theudère et le rugby, les maisons fortes médiévales. Ce territoire recèle en effet des patrimoines « tous azimuts », toutes époques et tous domaines confondus.

Inventorier le patrimoine du département de l’Isère est une démarche de longue haleine. Du Trièves, il y a près de quinze ans à ce secteur situé entre Bourbre et Lyonnais aujourd’hui (les vingt-sept communes des cantons de Bourgoin-Jallieu nord et sud, l’Isle-d’Abeau et La Verpillière) en passant par l’Oisans, les Chambaran ou encore le canton de Roussillon, les équipes du Conseil général, archéologues, architectes, historiens ont déjà catalogué le patrimoine de près de deux-cents communes. Ce qui n’est pas rien !

Une vaste campagne d’inventaire

Pendant près de deux ans, les équipes du patrimoine ont repéré, identifié, décrit, enregistré toutes les traces et témoignages laissés par les hommes sur ce territoire, depuis la préhistoire jusqu’à aujourd’hui. Une enquête qui a concerné toutes les formes de patrimoine – archéologique, architectural, industriel, immatériel, alimentaire, etc. Ces informations rassemblées constituent un outil précieux pour la connaissance, la conservation et la valorisation du patrimoine de ce territoire ; elles méritent en ce sens d’être partagées avec le plus large public.

Portraits de pays

Dans le cadre d’une collaboration avec le Magasin-CNAC (Grenoble), Mourad Gharrach, un jeune artiste rhônalpin, a porté son regard de photographe sur ce territoire. Certains auront déjà croisé sa silhouette familière lorsqu’il procède à ses prises de vues en arpentant infatigablement les quartiers, les lieux de vie, pour « tirer le portrait » de nos contemporains et proposer une vision actuelle de la diversité de notre patrimoine humain.

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