Archive | 08 mai 2010

Tri des déchets : la redevance incitative à l’essai en Isère

La redevance incitative est un outil qui facilite la mise en œuvre de la prévention des déchets. C’est un  axe fort du Plan déchets du Grenelle Environnement qui a fixé l’objectif d’introduire, sous cinq ans, une part variable dans la tarification des déchets permettant de faire payer moins ceux qui trient le plus et produisent le moins de déchets.

Fin 2009, cette incitation du mode de financement du Service public d’élimination des déchets (SPED) était instaurée dans 30 collectivités françaises. Ces collectivités représentent plus de  600 000 habitants soit environ 1 % de la population nationale. Ce sont des collectivités regroupant une faible population. Toutes, à l’exception de Besançon, ont moins de 50 000 habitants. La majorité (18 collectivités) ont moins de 20 000 habitants.

En Isère, le plan d’élimination des déchets ménagers et assimilés a été approuvé par l’assemblée départementale le 13 juin 2009. Il vise à :

- la réduction à la source des déchets et amélioration des performances du tri

- l’ innovation des outils de suivi pour atteindre les objectifs du plan

- la mise en place d’actions pilotes avec par exemple la mise en place de redevance incitative testée par le Sictom du Sud-Grésivaudan.

Le Sud Grésivaudan ouvre la voie

logosictomAprès un travail de fond qui a pris plusieurs années, le nouveau système de collecte choisi par le Sictom Sud Grésivaudan (qui regroupe trois communautés de communes, à savoir le Pays de Saint-Marcellin, de Vinay et de la Bourne à l’Isère) est effectif depuis le 1er octobre 2009 sur 3 communes : l’Albenc, Chantesse et Vatilieu. Désormais, les habitants de ces communes ne sont plus collectés en porte-à-porte mais se rendent aux points de regroupement pour déposer l’ensemble de leurs déchets.

Comme le rappelle Michel Villard, le Président du Sictom : « La poubelle, c’est la consigne payante de la consommation ».

Le territoire de la Communauté de Communes de Vinay a été retenu, du fait de sa redevance déjà existante, comme zone test pour la mise en place de la redevance incitative.

En partenariat avec le Conseil Général de l’Isère, le Sictom a mandaté le bureau d’études Trivalor pour effectuer une étude de mise en place qui se déroule depuis juin 2007. Elle a pour objectifs de réaliser un diagnostic sur la collecte actuelle des ordures ménagères et d’accompagner ensuite le Sictom dans la mise en place de cette redevance incitative au tri.

tri sud gresivaudan

Ce qui a changé :

- 14 points de regroupement implantés sur les 3 communes avec sur chaque point :

- 1 conteneur semi-enterré pour les ordures ménagères résiduelles (contrôlé par badge)

- 1 conteneur pour les papiers

- 1 conteneur pour les emballages

- 1 conteneur pour le verre.

Ce test sera élargi, prochainement, au canton de Vinay et à la communauté de communes de Beaurepaire.

Le budget des collectivités

Les collectivités disposent de trois outils pour financer le Service Public d’Elimination des Déchets (SPED) : la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM),  le recours au budget général (BG),  la redevance d’enlèvement des ordures ménagères (REOM).

Les deux premiers outils sont des outils fiscaux tandis que le dernier relève d’une logique économique. La TEOM est une taxe additionnelle à la taxe sur le foncier bâti gérée et collectée par le Trésor Public au titre des collectivités. La REOM est, quant à elle, une redevance pour service rendu gérée et collectée par les collectivités elles-mêmes.

Les effets de la tarification incitative

La mise en place d’un financement du SPED par une tarification incitative peut permettre d’appliquer le principe pollueur – payeur aux usagers du SPED. La tarification incitative doit donc intégrer la production de déchets pour facturer l’usager. Les  comportements plus ou moins vertueux de l’usager vont donc influer sur sa facture.

Ce type de financement existe sous plusieurs formes dans différentes collectivités locales, et des retours d’expériences sont disponibles sur plusieurs années de fonctionnement.

L’usager est encouragé à modifier ses comportements pour limiter l’augmentation de sa contribution au SPED. Il sera notamment invité à :

- accroître son geste de tri,

- diminuer ses quantités d’ordures ménagères résiduelles (OMR), mais également sa production globale de déchets (sur du moyen – long terme),

- à optimiser son recours au SPED (par exemple par des présentations de bacs moins fréquentes).

Le recours à la tarification incitative par une collectivité vise, entre autres, au niveau local (et par agrégation au niveau national) : à l’augmentation du recyclage, à l’optimisation des collectes, à la prévention de la production de déchets,  à la maîtrise des coûts. C’est à l’émergence d’une véritable éco-citoyenneté qu’œuvre cette formule, à la prise en charge par l’usager lui-même de sa gestion des déchets ménagers et assimilés. S’il refuse de jouer le jeu, il en paye le prix.

La collectivité donne à l’usager la possibilité matérielle de modifier ses comportements, en matière de tri ou de prévention des déchets (compostage domestique, par exemple). Sans cette démarche en direction de l’usager, la tarification incitative n’aurait pas lieu d’être. Mais il est tout autant indispensable que l’usager y réponde en acceptent la règle du jeu.

Les principes de base

Une tarification incitative nécessite l’identification du producteur et la quantification de sa production de déchets. L’identification exige le suivi d’un fichier par la collectivité. Pour la quantification, la collectivité doit mettre en place un système pour évaluer la consommation du SPED par l’usager. Cette quantification se base sur le volume ou le poids des déchets.

Enfin, la grille tarifaire doit se baser sur une part fixe et une part variable. La part fixe va permettre de financer la part incompressible des coûts, c’est-à-dire ceux qui ne varient pas en fonction du volume d’activité ou de production de déchets (amortissement du matériel, charges de personnel, entretien des équipements …). La part variable va permettre de financer les coûts dont le montant varie avec le comportement des usagers (charges de traitement …).

Catégorie A la une, déchets, environnementCommentaires fermés

La présence postale en zone rurale en question

orateurDans sa question écrite publiée dans le JO Sénat du 03/09/2009, M. Thierry Repentin (Savoie-SOC) attire l’attention de Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi sur l’évolution de la présence postale en zone rurale ou de montagne.

Si la loi n° 2005-516 du 20 mai 2005 relative à la régulation des activités postales a bien fixé les obligations de La Poste pour lui permettre de répondre à ses missions en matière d’aménagement du territoire et de services postaux de proximité, en l’occurrence pas plus de 10 % de la population d’un département ne doit se trouver éloignée de plus de cinq kilomètres et à plus de vingt minutes de trajet automobile dans les conditions de circulation du territoire concerné des plus proches points de contact de La Poste sauf circonstances exceptionnelles, encore faut-il que les bureaux soient ouverts pour répondre aux attentes des usagers.

En effet, ces dernières années, une politique drastique de réduction des horaires des bureaux de Poste existants a considérablement réduit l’accessibilité aux services proposés. Il peut lui citer, s’agissant du département de la Savoie, les exemples, entre autres des bureaux de La Biolle, d’Epierre, de Ste Héléne-sur-Isère ou de Cruet. La diminution de l’amplitude horaire a souvent pour effet une baisse de la fréquentation.

En conséquence, il lui demande comment le Gouvernement appréhende cette stratégie de réduction des horaires d’ouverture des services postaux sur les territoires, peu conforme à la volonté exprimée par le législateur lors de la loi n° 2005-516 du 20 mai 2005.

Réponse du ministère de l’Economie, de l’Industrie et de l’Emploi publiée dans le JO Sénat du 06/05/2010

La loi de régulation des activités postales du 20 mai 2005 fixe une règle précise pour permettre à La Poste de répondre à sa mission en matière d’aménagement du territoire et d’assurer la couverture du territoire en services postaux de proximité.

Elle prévoit que, sauf circonstances exceptionnelles, au moins 90 % de la population du département doit être située à moins de 5 km et à moins de vingt minutes de trajet automobile, dans les conditions de circulation du territoire concerné, des plus proches points de contact de La Poste.

Avec un niveau d’accessibilité de 95,6 %, la Savoie répond largement à cette règle. La loi n° 2010-123 du 9 février 2010 relative à l’entreprise publique La Poste et aux activités postales vise à permettre à l’entreprise de se préparer à l’ouverture totale des marchés de La Poste à la concurrence au 1er janvier 2011.

À cette fin, la loi du 9 février 2010 a modifié le statut de l’entreprise, qui, depuis le 1er mars 2010, est devenue une société anonyme, dont le capital (hormis la part susceptible d’être détenue par ses agents au titre de l’actionnariat salarié) sera détenu en totalité par des personnes publiques, l’État étant actionnaire majoritaire.

Ce changement de statut permet ainsi à l’État et à la Caisse des dépôts et consignations de souscrire à une augmentation de capital, à hauteur de 2,7 milliards d’euros, pour soutenir les projets de développement de La Poste. La loi du 9 février 2010 rappelle également l’ensemble des missions de service public de l’entreprise, à savoir la mission de service universel, la mission d’aménagement du territoire, l’accessibilité bancaire ainsi que la distribution de la presse, telles que définies par les textes et conventions en vigueur.

En ce qui concerne la mission d’aménagement du territoire, la loi du 9 février 2010, qui maintient la règle d’accessibilité précitée, conforte le dimensionnement actuel du réseau postal, en prévoyant qu’il doit comporter au moins 17 000 points de contact au plan national. Le financement de la présence postale territoriale, via un abattement des bases de la fiscalité locale de l’entreprise, est maintenu ; cet abattement étant affecté au fonds postal national de péréquation territoriale. S’agissant plus particulièrement des horaires d’ouverture des points de contact, la loi prévoit des dispositions renforcées sur ce point.

C’est ainsi que les conditions de gestion des heures d’ouverture des points de contact seront désormais établies dans le contrat de présence postale territoriale. Dans ce cadre, une attention particulière sera portée aux horaires des points de contact situés en zones prioritaires comme les zones de montagne dont les populations peuvent connaître des difficultés particulières de circulation et d’accès aux services.

Le Conseil national de la montagne, installé par le Premier ministre le 3 novembre 2009, fera également des propositions sur les services à la population de ces zones.

Concernant le département de la Savoie, pour 325 communes, le nombre de points de contact est passé de 154 à la fin 2004 à 164 en décembre 2009, qui se décomposent en 95 bureaux de poste, 46 agences postales communales et 23 relais-poste commerçants. La Poste a signé en Savoie en janvier 2004 la première convention de dialogue territorial et, en janvier 2006, une convention sur la territorialisation de la présence postale.

Ainsi, s’agissant du territoire postal d’Albens, dont fait partie le bureau de La Biolle, il recouvre 8 communes du canton d’Albens et 2 communes du canton voisin de Grésy, et le service y est proposé dans 6 points de contact : 3 bureaux de poste et 3 relais-poste, soit 1 point de contact pour 1 900 habitants. À La Biolle, l’adaptation des horaires mis en place en juillet dernier n’est pas figée, le bureau est ouvert 15 heures par semaine sur cinq jours, dont le samedi matin. Un bilan sur cette nouvelle organisation est en cours.

En outre, afin de tenir compte du projet d’animation communale le vendredi soir, les responsables locaux de l’enseigne La Poste Rhône-Alpes-Nord sont prêts à ouvrir à nouveau une plage horaire, bien que les deux plages hebdomadaires d’ouverture tardives n’aient pas développé l’activité de ce bureau.

Dans le respect du cadre législatif et réglementaire qui s’impose à elle et avec le souci permanent de la concertation et du dialogue, La Poste s’attache à proposer des solutions équilibrées aux élus locaux afin de pérenniser la présence postale sur l’ensemble du territoire.

Catégorie aménagement, territoiresCommentaires fermés

LMA: le Sénat adopte le projet de loi

Jeudi 6 mai, la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire du Sénat, présidée par Jean-Paul Émorine (Saône-et-Loire, UMP), a adopté, à l’issue de deux jours de débats, le texte du projet de loi de modernisation de l’agriculture et de la pêche (LMAP).

123 amendements ont été adoptés, dont 76 à l’initiative du rapporteur de ce texte, Gérard César (Gironde, UMP) et du co-rapporteur Charles Revet, (Seine-Maritime, UMP).

Partageant l’objectif d’une action énergique et structurelle, afin de permettre à l’agriculture française de faire face au nouveau contexte économique et à la future réforme de la PAC , la commission a conforté les orientations principales du texte : contractualisation au sein des filières, renforcement de l’action interprofessionnelle, transparence des prix, assurance.

Elle n’a toutefois pas souhaité la création d’un statut d’agriculteur-entrepreneur ni celle d’une nouvelle taxe sur les cessions de terrains nus rendus constructibles au profit de l’État, instituée par le projet de loi, considérant que ce dispositif n’avait pas d’utilité si son produit n’était pas consacré notamment à des actions en faveur de l’installation des jeunes agriculteurs. Les articles 11 et 13 correspondants ont été supprimés.

La commission a ensuite ajouté de nombreuses dispositions pour faire de la LMAP un outil plus puissant au service de la sortie de crise du secteur agricole.

S’agissant du volet sur l’alimentation, la commission a, en particulier :
- précisé le contenu du programme national pour l’alimentation, afin notamment de mettre en valeur les circuits courts ;
- créé un article mettant en place les instruments permettant d’imposer un étiquetage de l’origine des produits agricoles et alimentaires.

S’agissant des pratiques commerciales, la commission a :
- renforcé les producteurs de fruits et légumes en interdisant les remises, rabais et ristournes même en dehors des périodes de crise, et en interdisant la pratique du prix après vente ;
- donné davantage de pouvoirs à l’Observatoire des prix et des marges, et davantage de visibilité à ses travaux.

S’agissant de l’organisation des marchés, la commission a souhaité encourager la contractualisation et les interprofessions, afin notamment que ces dernières aient une priorité pour la définition d’accords-cadres sur les contrats écrits et puissent élaborer des indicateurs de tendance de prix utilisables par les professionnels.

S’agissant du développement de l’assurance-récolte, la commission s’est exprimée en faveur de la mise en place d’une réassurance publique, qui seule permettra, en complément à la réassurance privée, de permettre un développement du marché de l’assurance. Elle a également, sur la proposition du rapporteur et de Daniel Soulage (Lot-et-Garonne, UC), clarifié l’organisation du fonds national de gestion des risques en agriculture.

Le projet de loi ne contenait aucun volet concernant l’allègement des charges sociales et fiscales. A l’initiative du rapporteur, le texte de la commission intègre désormais un tel volet, en permettant l’assouplissement des conditions de constitution de la déduction pour aléas (DPA), le lissage des bases de calcul des recettes accessoires, un report d’imposition permettant d’atténuer la charge fiscale pour 2010, et un allègement pour faire face à des hausses de cotisations sociales dues au titre des bonnes années.

La commission a également créé un titre consacré à l’installation, pour favoriser le renouvellement des générations, notamment par un encouragement à l’installation sous forme sociétaire.

En ce qui concerne la forêt, la commission :
- a institué le compte épargne d’assurance forestière afin de contribuer au développement du marché de l’assurance des bois et forêts, qui bénéficiera d’une fiscalité favorable ;
- s’est opposée, sur la proposition de Philippe Leroy et d’Odette Herviaux, à la possibilité donnée à l’Office national des forêts d’intervenir en forêt privée.

Sur la pêche et l’aquaculture, sur proposition de Charles Revet, co-rapporteur, la commission a notamment :
- renforcé les dispositions visant à une meilleure coopération entre pêcheurs et scientifiques, par le développement de l’analyse des ressources effectuées à bord des navires ;
- créé une Conférence régionale sur l’utilisation des espaces pour permettre la concertation sur les usages du littoral, et ainsi faciliter le développement d’activités aquacoles.

En renforçant les principales mesures prévues par le projet de loi, et en introduisant des mesures nouvelles, en particulier sur les charges pesant sur les exploitations, la commission manifeste son soutien au monde agricole et contribue à lui redonner des perspectives.

Catégorie agriculture, forêtCommentaires fermés

Myopathie atypique du cheval: précisions sur la maladie

A la suite de la mort récente de trois chevaux en Savoie (Chautagne) de myopathie atypique, la Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (pôle santé et protection animales) souhaite apporter des précisions sur cette maladie et les précautions à prendre par les détenteurs de chevaux du département.

La maladie :

- Elle atteint les chevaux (de trait, de selle, poneys) au pré, essentiellement à l’automne et au printemps. Elle n’est pas transmissible à l’homme et n’est pas contagieuse entre animaux.

- Elle provoque une dégénérescence des muscles et se manifeste notamment par une raideur et des tremblements musculaires, des anomalies de posture, de la détresse respiratoire, de la sudation, une hypothermie (baisse de température corporelle) et des émissions d’urine rouge-brun. Les animaux meurent fréquemment en 24 à 72 heures. La cause exacte de la maladie est inconnue à l‘heure actuelle.

La myopathie atypique des chevaux a déjà été détectée ce printemps dans plusieurs pays européens (dont Belgique, Allemagne, Grande-Bretagne) et notamment dans le nord de la France, et a déjà sévi dans notre région (Ardèche).

Les caractéristiques des prairies où cette maladie est le plus souvent rencontrée sont celles :

contenant de l’herbe rase, des feuilles mortes amassées, fortement en pente, humides, bordées ou contenant un cours d’eau, situées dans les fonds de vallée, ayant déjà été à l’origine de la mort brutale de chevaux.

Les mesures préventives à adopter à notre saison :

- empêcher l’accès des chevaux aux zones humides, pour les périodes à risque, proscrire l’utilisation de pâtures dans lesquelles des cas de myopathie atypique se sont déclarés ou dans lesquelles des cas de mortalité inexpliqués ont été rapportés,
- rentrer les chevaux à l’écurie lorsque les conditions climatiques sont défavorables (pluie, vents violents, gel…),
- rentrer en priorité les jeunes chevaux à l’écurie si des séries cliniques de myopathie se déclarent,
- nourrir les chevaux avec des concentrés,
- abreuver les chevaux avec de l’eau de distribution.
Le site Internet de la faculté de médecine vétérinaire de Liège en Belgique, qui recense les cas de cette maladie en Europe, donne toutes les informations utiles : www.myopathieatypique.be

Il n’est pas possible de prévoir l’évolution de cette maladie dans notre département à ce stade. En cas de signe évocateur de myopathie atypique, il appartient au propriétaire de l’animal de contacter rapidement son vétérinaire et de rentrer à l’écurie les chevaux encore au pré.

Catégorie filière équine, élevageCommentaires fermés


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