La redevance incitative est un outil qui facilite la mise en œuvre de la prévention des déchets. C’est un axe fort du Plan déchets du Grenelle Environnement qui a fixé l’objectif d’introduire, sous cinq ans, une part variable dans la…
Day: mai 8, 2010
Dans sa question écrite publiée dans le JO Sénat du 03/09/2009, M. Thierry Repentin (Savoie-SOC) attire l'attention de Mme la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi sur l'évolution de la présence postale en zone rurale ou de montagne.…
Jeudi 6 mai, la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire du Sénat, présidée par Jean-Paul Émorine (Saône-et-Loire, UMP), a adopté, à l'issue de deux jours de débats, le texte du projet de loi de modernisation…
A la suite de la mort récente de trois chevaux en Savoie (Chautagne) de myopathie atypique, la Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (pôle santé et protection animales) souhaite apporter des précisions sur cette…