Archive | 01 juin 2010

Loup: nouvelle manifestation dans la Drôme

Ce 1er juin,  plusieurs  manifestants ont organisé  le blocage de la route du col de Grimone, au lieu dit La révolte, commune de Glandage dans la Drôme.
Les éleveurs et  l’ensemble du monde rural ont montré  leur mécontentement suite aux faits qui se sont déroulés ces derniers temps.
Le troupeau d’un éleveur a subi cinq attaques de loups en moins de 15 jours et il y en a eu d’autres dans les environs.
L’administration ne prenant pas de mesures, le maire interpellé par les éleveurs s’est rendu en préfecture à Valence où il fut très surpris des réponses qui lui ont été données:
- Alors que tout est réuni pour un protocole de prélèvement; il ne peut être mis en place car madame la ministre de l’environnement n’aurait pas signé l’arrêté qui encadre ces mesures dont la durée d’application annuelle est du 1er mai au 30 avril!
- Un agent du DDT,  pressé de trouver une solution a annoncé: « Il pourrait garder ses brebis dedans, on payera le foin pour les nourrir »*

loup

Ces déclarations n’ayant en rien satisfait les éleveurs, ceux-ci ont appelé à la mobilisation à travers  le blocage de la route du col de Grimone, ce mardi matin.

Affaire à suivre!

*Cette déclaration demandant l’enfermement des troupeaux est la preuve que l’on a atteint les limites du seuil de tolérance des prédateurs. mais aussi nous démontre que tous les moyens dit « de protection » (chien patou, parc de nuit…) imposés aux éleveurs depuis 18 ans ne servent à rien.

Article rédigé suivant les informations fournies par Christophe Gabert, de la FDSEA Isère

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Journées nationales des aînés ruraux sur le thème de la ruralité

Du 8 au 10 juin, à Aurillac dans le Cantal, auront lieu les Journées nationales de la fédération nationale des aînés ruraux. Ces journées sont l’occasion pour les fédérations départementales de réfléchir à des sujets d’actualité et de procéder à l’assemblée générale de la Fédération nationale et à celle de son association de formation, l’AFAR.
Cette année, les Journées nationales sont organisées autour d’une ligne directrice « Quelle ruralité ? ».

Quelle ruralité pour demain ?
Consciente que les modes de vie et les comportements se sont modifiés ces dernières décennies, notamment en milieu rural, La Fédération nationale a lancé une enquête, Quelle ruralité pour demain ?, par le biais de son réseau et sur l’ensemble du territoire, auprès des habitants retraités, « seniors » et/ou personnes en situation de handicap.

Les premiers résultats seront présentés et débattus au cours d’une table ronde le jeudi 10 juin de 14h45  à 17h00.

Cette enquête a pour objectif de :
- cerner les besoins et les attentes des personnes vivant en milieu rural,
- dresser un état des lieux afin de faire des propositions visant à améliorer leur vie quotidienne,
- sensibiliser les Pouvoirs publics et les media sur leurs difficultés.

Un livre blanc reprendra l’ensemble des résultats et les propositions des Aînés Ruraux dans ce domaine. L’enquête aborde des grandes thématiques telles que l’accessibilité, la santé, le logement, les services publics, l’animation du territoire, les nouvelles technologies, les commerces de proximité. Une table ronde permettra d’aborder ces différents sujets.

Quelle ruralité aujourd’hui ?
Implantés en milieu rural, proche des préoccupations de leurs habitants et véritables animateurs du territoire, les Aînés Ruraux débattront également de la ruralité d’aujourd’hui avec la nouvelle réorganisation du système de santé dans le cadre de la loi Hôpital, patients, santé et territoires (HPST) et approfondiront leur partenariat avec la Mutualisé sociale agricole et ses services de proximité et de prévention.

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2009: la crise fait chuter le prix des terres

La fédération nationale des Safer a rendu compte il y a quelques jours des conséquences de la crise sur le marché immobilier rural. Selon cette étude,  tous les marchés fonciers de l’espace rural sont rattrapés en 2009 par la crise économique et financière. Leur contraction généralisée correspond à la première phase de retournement des marchés immobiliers. Elle est suivie généralement d’une baisse des prix, à moins d’un revirement du contexte économique. L’essor des formes sociétaires en agriculture modifie progressivement la structure du marché foncier.

Désormais, les personnes morales interviennent sur 15 % des surfaces du marché agricole pour 30 % des valeurs.
• Terres et prés : la valeur refuge ?
Avec la baisse des revenus agricoles depuis deux ans, la contraction du marché des terres et prés s’amplifie. Par rapport à 2008, on assiste à une fermeture du marché de 4 % en nombre de transactions, 10 % en surface et 11 % en valeur.
Pour la première fois depuis 1995, le prix des terres libres est en baisse : 5 090 euros/ha (- 1,6 %). Sur le marché des terres louées, le maintien des non-agriculteurs participe à la tenue des prix : 3 910 euros/ha (+ 1,1 %). Dans un contexte financier incertain, des investisseurs se tournent à nouveau vers la terre agricole considérée comme une valeur refuge.
• Vignes : la hausse s’essouffle
Le marché des vignes amorce un retournement marqué par une nette fermeture du marché. Après trois années de croissance, il se replie de 14 % en nombre de transactions et de 16 % en surface.
La hausse des prix s’essouffle. Le prix national des vignes VQPRD ne progresse que de 2,5 %. Les prix moyens à l’hectare sont de 93 300 euros en vignes VQPRD, 26 500 euros en vignes VEDVAOP et 10 600 euros en vignes VCC.
• Forêts : le marché se contracte
Le marché des forêts, rattrapé par la crise, s’est fermé de 21 % en surface. Le retrait atteint 36 % sur les domaines de plus de 50 ha. Après une hausse de 77 % entre 1997 et 2008, le prix des forêts ne se maintient (+ 0,9 % en moyenne biennale) que grâce à la forte diminution des surfaces vendues.
Maisons à la campagne : une reprise à l’horizon ?
Dès 2007, le marché des maisons a fonctionné comme celui de l’immobilier urbain. Il a connu une très forte contraction du nombre de transactions − baisse de 10,2 % en 2009, soit une chute de 27 % en deux ans − mais aussi du prix. A 188 000 euros, le prix moyen du lot perd 10,9 %. Cependant, fin 2009, le marché donnait des signes de rétablissement.
Urbanisation : le repli se confirme
Le repli du marché en nombre (- 16 %) et en surface (- 24 %), entamé en 2008, se confirme. Le secteur public maintient ses achats en nombre et en valeur et joue ainsi un rôle d’amortisseur de la crise. Au contraire, les promoteurs amplifient leur retrait. Le prix moyen au mètre carré reste élevé.
« Dans ce marché devenu moins lisible, il est essentiel que les Safer puissent continuer, comme elles le font depuis 50 ans, d’assurer la transparence du marché et de l’orienter. Il faut donc qu’elles soient informées, de manière exhaustive, de tous les projets de ventes de terres agricoles, sous toutes leurs formes, y compris les cessions de droits dissociés et de parts sociales. A un moment où une course aux hectares s’opère au niveau mondial, où le besoin de régulation réapparaît, il convient que les Safer disposent des moyens pour assurer leur arbitrage pour accompagner efficacement la valorisation des territoires ruraux », conclut la fédération nationale.

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LMA: l’amendement loup rejeté

Lors de l’examen du projet de la loi de modernisation agricole, adopté par le sénat, le débat sur les prédations  du loup dans les alpages est revenu dans l’hémicycle via l’amendement n°117. Cet amendement, présenté par MM. Bernard-Reymond, Bailly, Beaumont, Bécot et Bizet, Mmes Bout et Bruguière, MM. Carle, Cazalet, Chauveau et Cointat, Mme B. Dupont, MM. Etienne, Ferrand et B. Fournier, Mmes G. Gautier et Giudicelli, MM. Grignon, Lardeux, Leclerc, Legendre, du Luart, Milon et Pinton et Mme Rozier, est ainsi libellé :

Après l’article 17, insérer un article additionnel ainsi rédigé :

Après l’article L. 411–4 du code de l’environnement, il est inséré un article L. 411-4-1 ainsi rédigé :

« Art. L. 411-4-1. – À titre expérimental pendant une période de trois ans, les bergers, titulaires d’un permis de chasse, sont autorisés à abattre les loups dans les limites des territoires consacrés à l’élevage. »

M. Gérard Bailly. Le sujet dont il est question dans cet amendement de notre collègue Bernard Reymond, que j’ai cosigné des deux mains – pour ne pas dire des trois mains, tant je suis convaincu de son intérêt –, a été évoqué à plusieurs reprises dans cette enceinte, et encore hier.

Mes chers collègues, je tiens à votre disposition un article publié dans l’exemplaire du mois de mars de ce journal de montagne (M. Gérard Bailly brandit un journal). Il reproduit un compteur qui, d’un côté, marque 3 133, soit le nombre d’agneaux et de brebis qui ont été égorgés par les loups en 2009, alors que l’autre côté reste bloqué sur 1, c’est-à-dire le nombre de loups tués au cours de cette même année.

Cet article nous apprend aussi que, le 18 février dernier, à Gap, entre 1 200 et 1 500 personnes ont manifesté pour soutenir un chasseur poursuivi pour avoir tué un loup. Cette situation ne peut plus durer. Il n’est plus possible de laisser les loups, désormais très nombreux, causer de tels dommages aux activités pastorales. La lutte est devenue par trop inégale.

M. Pierre Bernard-Reymond, qui ne pouvait être présent cet après-midi, m’a chargé de vous transmettre un message, auquel je souscris sans réserve, sur ce qui est devenu un problème de société.

« Quelle conception se fait-on du travail des hommes ? Quel respect leur accorde-t-on ? Quelles relations notre nation est-elle capable d’établir entre les cultures et les modes de vie différents qui s’expriment sur notre territoire ? Peut-on prendre le risque de voir s’agrandir encore la fracture entre le monde urbain et le monde rural ?

« Vous le savez, monsieur le ministre, la présence toujours plus importante de loups dans les alpages confronte les éleveurs d’ovins et, parfois, de bovins à une situation de plus en plus insupportable. Les attaques de loups occasionnent de nombreuses pertes, obligent les éleveurs à adopter des modes de garde très contraignants, tandis qu’ils s’inquiètent du danger potentiel que représentent les chiens de garde spécialisés pour les touristes qui fréquentent les alpages.

« Il faut avoir été le témoin de la détresse d’une famille d’éleveurs dont le troupeau vient d’être décimé par les loups pour comprendre qu’au-delà d’un grave problème économique se posent des questions de dignité, d’affectivité, d’incompréhension, de révolte.

« Celui ou celle qui a choisi cette profession comme gagne-pain, mais aussi comme mode de vie, qui passe ses journées, parfois ses nuits, au moment de l’agnelage, au milieu du troupeau, qui suit chaque bête de la naissance à la mort, ne peut pas comprendre que lui soit refusé un droit systématique à la légitime défense.

« Comment, par ailleurs, parler de bien-être animal et accepter par avance qu’en moins d’une heure, des dizaines de moutons – 3 133 en une année – puissent être égorgées par des loups ?  Il faut n’avoir vu le loup que sur les pages glacées des magazines ou en faire une aimable conversation de salon dans les dîners en ville pour ne pas rechercher un nouvel équilibre. Monsieur le ministre, si la présence du loup est acceptable, d’une façon générale, sur le territoire national, sa cohabitation dans les alpages avec l’agneau, voire avec le veau, est impossible.

« Si la situation qui prévaut aujourd’hui devait perdurer, on assisterait progressivement à l’abandon de l’élevage en montagne, et donc à la désertification des alpages. Or le maintien d’une population aussi nombreuse que possible en montagne est un objectif essentiel en matière d’aménagement et d’entretien du territoire. »

Il ne s’agit-là que d’une partie du texte de M. Bernard-Reymond, mais je ne puis vous en donner une lecture intégrale, au risque de dépasser mon temps de parole. Cet amendement vise à autoriser les pasteurs titulaires d’un permis de chasse à tirer les loups dans les limites des territoires consacrés à l’élevage afin de préserver celui-ci.

M. le président. Quel est l’avis de la commission ?

M. Gérard César, rapporteur. Comme chaque fois que l’occasion se présente, Gérard Bailly aborde avec une compétence reconnue les difficultés liées à la présence du loup dans certaines régions de France.

Toutefois, n’allons pas crier au loup ! (Sourires.) En vertu de la directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992, concernant la conservation des habitats naturels, ainsi que de la faune et de la flore sauvages, le loup est une espèce strictement protégée, et, aux termes son article 16, ce n’est qu’à des conditions très strictes que l’on peut déroger à ce système de protection qui interdit sa destruction.

Ainsi, l’opération de destruction doit être justifiée au regard d’un des motifs limitativement visés par la directive. Pour les loups, il s’agit de la protection des élevages, au moyen de tirs de défense.

Par ailleurs, il ne doit pas y avoir d’autres solutions satisfaisantes de protection des troupeaux, telles que le gardiennage, l’usage de chiens de protection, les célèbres patous – M. Didier Guillaume y a déjà fait référence à l’occasion de la présentation de son amendement sur le pastoralisme –, la pose de clôtures ou l’effarouchement.

Enfin, les opérations ne doivent pas nuire au maintien, dans un état de conservation favorable, des populations de loups. À cette fin, il convient de déterminer chaque année un seuil maximal d’animaux pouvant être détruits sans nuire à l’état de conservation. Tous les ans, un arrêté interministériel fixe les conditions et les limites dans lesquelles des dérogations à l’interdiction de destruction des loups peuvent être accordées par les préfets.

En définitive, en ne tenant pas compte des conditions de dérogation à la protection stricte du loup, cet amendement nous exposerait à un contentieux communautaire et la France risquerait fort d’être condamnée par la Cour de justice de l’Union européenne.

Sauvegarder le bien-être animal, c’est trouver un juste équilibre entre la protection des loups et la préservation des troupeaux de brebis qui, effarouchés par les loups, peuvent se jeter dans des précipices.

En conséquence, la commission a émis un avis défavorable.

M. le président. Quel est l’avis du Gouvernement ?

M. Bruno Le Maire, ministre. Le Gouvernement est également défavorable à cet amendement, pour au moins deux raisons.

Tout d’abord, sur le plan international, la directive européenne 92/43/CEE du 21 mai 1992, tout comme la convention de Berne, font du loup une espèce strictement et rigoureusement protégée. Donner à tout pasteur, comme vous le suggérez, le droit de tirer à vue sur le premier loup qui approcherait de son troupeau serait en contradiction directe ces deux textes.

Ensuite, à l’échelle nationale, nous avons déjà encadré de manière relativement efficace la cohabitation entre le loup et le pastoralisme en instituant des dispositifs de protection: clôtures, effarouchement, recours à des chiens de berger, comme vient de le rappeler M. le rapporteur.

En outre, sur l’initiative de Didier Guillaume, le Sénat a adopté, à l’unanimité de ses membres, un amendement tendant à renforcer encore les possibilités de vérifier l’efficacité des dispositifs destinés à effrayer les loups.

Le retour des loups constitue une réelle préoccupation dans les Alpes du Sud, notamment dans la région de Gap, et dans les Pyrénées. Je considère toutefois que notre législation, qui vient d’être renforcée par l’adoption de l’amendement de M. Guillaume, nous permet de répondre aux inquiétudes légitimes des bergers tout en nous conformant aux règlements communautaires.

M. le président. La parole est à M. Christian Cointat, pour explication de vote.

M. Christian Cointat. Je voterai cet amendement, dont je suis cosignataire.

Le Sénat a adopté, hier, un amendement intéressant qui relance la réflexion sur la cohabitation avec le loup. Nous devons toutefois donner un signal fort à tous les éleveurs, de brebis ou de bovins, qui sont très inquiets. Moi, j’aime beaucoup le loup, mais je lui préfère le mouton… ou le petit chaperon rouge ! (Sourires.)

Si nous avons aujourd’hui des difficultés, c’est non parce que nous avons protégé les loups – il n’y en avait plus –, mais parce que nous les avons réintroduits. Et maintenant, il faudrait absolument les protéger ! Mais qu’on les lâche dans les rues de Bruxelles, et l’on verra si la directive reste en l’état ! (Sourires.)

M. Charles Revet. Chiche !

M. Gérard César, rapporteur. Et pourquoi pas à Bercy ? (Rires.)

M. Christian Cointat. Il faut penser aux bergers qui vivent dans la crainte d’une attaque de leurs troupeaux. Oui, il faut protéger le loup, mais seulement lorsqu’il ne constitue pas un danger pour les populations ni pour les élevages de montagne !

M. le président. La parole est à M. Gérard Bailly, pour explication de vote.

M. Gérard Bailly. J’ai écouté avec attention M. le rapporteur et M. le ministre et je connais bien évidemment la législation européenne sur la protection du loup. Voilà de nombreuses années que nous parlons des relations difficiles entre le loup et les bergers, mais rien ne bouge pour autant. L’année dernière, un seul loup a été abattu – si le chiffre n’est pas officiel, corrigez-moi – alors que 3 133 brebis ont été tuées par des loups.

Voilà deux ans, M. François Fortassin et moi-même avons rédigé un rapport d’information sur l’élevage ovin. Nous avions alors rencontré de nombreux bergers : certains pleuraient ; d’autres voulaient abandonner le métier.

N’est-ce pas le rôle du Parlement de faire en sorte que ce débat soit enfin rouvert à Bruxelles ?

M. Pierre Bernard-Reymond m’a demandé de maintenir l’amendement, même s’il faisait l’objet d’un avis défavorable de la commission et du Gouvernement. Si le Sénat venait à l’adopter, la discussion pourrait se poursuivre à l’Assemblée nationale. En tout état de cause, il convient de relancer le débat sur le plan international.

M. Christian Cointat. Très bien !

M. le président. M. Cointat, l’on me dit qu’il y a déjà beaucoup de loups dans les rues de Bruxelles ! (Sourires.)

Je mets aux voix l’amendement n° 117. (L’amendement n’est pas adopté.)

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Dimanche, fête des plantes au col de Marcieu

Dimanche 6 juin, de 10 à 18h au col de Marcieu (commune de Saint-Bernard-du-Touvet), l’association Les relais de la Chartreuse organise une grande fête des plantes culinaires et médicinales avec marché de producteurs, ouverture du jardin de plantes culinaires et médicinales, distillation de plantes sauvages, balade, contes pour enfants, restauration biologique, fabrication de pain, visite du centre éco-citoyen, etc. Il est possible de s’y rendre en bus.

L’association Les relais de la Chartreuse a pour vocation la pédagogie sur l’environnement. Ses domaines de prédilection sont :

-l’éco-construction avec le centre écotouristique l’Evasion au Naturel (que nous avons présenté dans sillon38)

-la découverte de la nature

-les plantes culinaires et médicinales

Pour cette dernière activité, un jardin des plantes culinaires et médicinales de Chartreuse est planté du 31 mai au 4 juin grâce au partenariat avec le centre écotouristique l’Evasion au Naturel, le lycée horticole de St Ismier.

Plus de 130 plantes seront présentes avec la possibilité de visites guidées par un professionnel vous faisant revivre la magie des plantes, ou en visites libres accompagnée d’un livret explicatif sur les utilisations culinaires et médicinales des plantes, des recettes, des histoires, propriétés, indications, et aussi des précisions sur leur façon de favoriser la biodiversité.

Pour fêter l’arrivée de ce jardin, l’association organise donc une fête des plantes culinaires et médicinales le dimanche 6 juin au col de Marcieu. Conférences et animations sont gratuites et à destination de toute la famille.

Renseignements au 06.81.75.52.85

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LMA: le Sénat adopte le projet de loi

Le Sénat a adopté par 185 voix contre 152, samedi 29 mai, le projet de loi de modernisation de l’agriculture et de la pêche.

L’examen de ce texte avait été entamé par la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire, présidée par M. Jean‑Paul Emorine (UMP – Saône-et-Loire), le 5 mai, sur le rapport de MM. Gérard César (UMP – Gironde), rapporteur, et Charles Revet (UMP – Seine-Maritime), co‑rapporteur. 461 amendements avaient été examinés sur le projet de loi du Gouvernement et 123 adoptés.

L’examen du texte proposé par la commission a nécessité, depuis le 18 mai, près de 50 heures de discussion en séance publique. 114 amendements ont été adoptés sur les 711 déposés.

Le texte voté par le Sénat conforte les orientations générales retenues par la commission, qui avait déjà enrichi le projet initial, ajoutant notamment un volet sur l’installation et un volet sur les charges fiscales et sociales. Grâce aux travaux du Sénat :

- Le lien entre agriculture et politique de l’alimentation a été renforcé ;

- La mise en place des contrats entre agriculteurs et industriels ou grande distribution a été consolidée ;

- Plusieurs dispositifs visant à davantage encadrer les pratiques commerciales, notamment dans le secteur des fruits et légumes, ont été adoptés. Le Sénat a souhaité également accroître la transparence des prix et des marges ;

- S’agissant de la gestion des risques en agriculture, une avancée importante a été obtenue en vue de la mise en place d’une réassurance publique, le Gouvernement s’engageant dans la loi à en définir le mécanisme d’ici à six mois ;

- Le Gouvernement a également pris devant le Sénat l’engagement de faciliter la reconversion des agriculteurs et des exploitations connaissant des difficultés ;

- Une protection sociale unifiée des porteurs de projet d’installation a été définie ;

- Le Sénat a approuvé les dispositions du projet de loi tendant à lutter contre la disparition des terres agricoles. Il a notamment obtenu l’affectation à l’installation des jeunes agriculteurs du produit de la nouvelle taxe sur la cession des terrains rendus constructibles ;

- S’agissant de la forêt et de la filière bois, le Sénat a approuvé les mesures en faveur de la mobilisation du bois et de sa valorisation économique. Il n’a pas souhaité élargir les possibilités d’intervention de l’Office national des forêts en forêt privée ;

- Sur la proposition de la commission, modifiée à l’initiative du Gouvernement, la Haute assemblée a créé un compte épargne d’assurance pour la forêt, dont les sommes peuvent être réutilisées pour financer les travaux de reconstruction financière à la suite de sinistres survenus dans les forêts privées, et a institué une aide au paiement des primes d’assurance en forêt ;

- Sur la pêche et l’aquaculture, le Sénat a précisé la nouvelle organisation proposée par le projet de loi.

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