Archive | 11 février 2014

Maladies animales et parasites: mesures plus strictes pour renforcer la sécurité alimentaire

Une nouvelle législation pour lutter de manière efficace contre l’éruption de maladies animales telles que la peste porcine africaine et pour permettre à l’Union Européenne d’agir de manière rapide et responsable en cas d’urgence, a été adoptée par la commission de l’agriculture, dans deux votes séparés.

Les députés européens ont mis l’accent sur la prévention, par exemple par de meilleures pratiques en matière d’élevage et l’utilisation de médicaments vétérinaires. Ils ont également renforcé les dispositions sur l’importation de produits végétaux qui pourraient comporter des risques de santé publique dans l’UE.

Les nouvelles règles devraient aider les pays de l’UE et les éleveurs de plantes et d’animaux à gérer les maladies animales dangereuses et l’afflux d’organismes nuisibles en provenance des échanges commerciaux et du changement climatique. Les deux règlements adoptés ce mardi sur les maladies animales et les organismes nuisibles, rassemblent 50 textes législatifs et les mettent à jour pour tenir compte des avancées scientifiques et technologiques.

Mettre l’accent sur la prévention: de meilleurs élevages et une utilisation responsable des médicaments

Les nouvelles dispositions clarifient les responsabilités des agriculteurs, commerçants et professionnels des animaux, notamment les vétérinaires et les détenteurs d’animaux de compagnie: ils doivent garantir que leurs animaux sont en bonne santé et empêcher l’introduction et la propagation de maladies.

Cependant, il faut mettre davantage l’accent sur la prévention, affirme la commission de l’agriculture. Afin d’améliorer l’élevage des animaux et de promouvoir une utilisation adéquate des médicaments vétérinaires, les députés ont proposé que les États membres accordent une attention particulière à la résistance microbienne et assurent un meilleur accès à la formation professionnelle dans ce domaine lorsqu’ils élaborent leurs plans nationaux pour la prévention et le contrôle des maladies contagieuses chez les animaux.

Par exemple, les vétérinaires doivent fournir des explications adéquates aux agriculteurs, commerçants et détenteurs d’animaux domestiques sur la manière d’utiliser les antimicrobiens de façon responsable. Selon le texte adopté, les exploitants d’animaux devraient être soumis à des visites de vétérinaires dans leurs locaux pour contrôler la santé des animaux et pour stopper l’apparition et la propagation de maladies dans l’UE.

Des mesures urgentes avec un contrôle adéquat

Pour lutter contre les maladies qui ont un impact considérable sur la santé publique, la production agricole ou la santé et le bien-être des animaux, comme la maladie de la langue bleue, la peste porcine africaine ou l’influenza aviaire, la Commission européenne doit être habilitée à prendre des mesures urgentes, affirment les députés. Cependant, ils insistent pour que le Parlement et le Conseil disposent d’un droit de contrôle adéquat sur les mesures adoptées et la possibilité de les rejeter si nécessaire.

Chiens errants: davantage de contrôles

Les États membres devraient mettre en place, d’ici janvier 2018, des systèmes d’enregistrement obligatoires pour les animaux errants, souvent responsables de la transmission de maladies animales, affirment les députés. Ils proposent également que la Commission puisse présenter, d’ici le 31 juillet 2019, une proposition concernant une base de données électronique pour les chiens errants dans l’ensemble de l’UE.

Parasites: des règles plus strictes sur les importations de végétaux

Lors d’un vote distinct sur les mesures visant à protéger les plantes contre les parasites, la commission de l’agriculture a proposé une révision complète de l’approche actuelle concernant les importations de végétaux et de produits végétaux à partir de pays tiers. L’objectif est de rendre les mesures préventives plus efficaces.

Contrairement à la proposition de la Commission européenne de maintenir la liste noire de végétaux et de produits végétaux de certains pays ou régions - une approche également préconisée par le rapporteur Hynek Fajmon (ECR, CZ) - la commission parlementaire a voté pour établir une liste positive. Il s’agit d’une liste de pays et de produits qui ne posent pas de danger inacceptable pour l’agriculture de l’UE et qui peuvent, par conséquent, être importés dans l’Union.

Les pays qui souhaitent exporter des plantes dans l’UE devraient introduire une demande auprès de la Commission. Cette dernière devrait accepter ou refuser la demande sur la base de divers contrôles, notamment des audits réalisés sur place, affirment la commission parlementaire.

Le projet législation de Marit Paulsen (ADLE, SE) sur la prévention et le contrôle des maladies animales a été adopté par 31 voix pour, 6 voix contre et 3 abstentions.

Le projet de législation de Hynek Fajmon (ECR, CZ) sur les mesures de protection contre les organismes nuisibles aux végétaux a été adopté par 24 voix pour, 11 voix contre et 2 abstentions.


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5 séjours Gites de France en Isère à GAGNER !!

Du 10 février au 10 mars 2014, GRAND CONCOURS Gites de France Isère…

Photo de couverture


Partagez votre plus belle photo de vacances et tentez de remporter un des 5 séjours mis en jeu :

1er : Une semaine dans un Gite en Isère
2ème : Un week-end dans un Gite en Isère
3ème – 4ème – 5ème : Une nuitée en chambre d’hôtes petit déjeuner inclus en Isère…

Rappel des règles du concours:

1. Aimez la page des Gites de France Isère

2. Partagez ce statut sur votre mur personnel

3. Publiez votre photo personnelle (photos prises sur internet interdites) sur le mur de l’évènement: https://www.facebook.com/events

4. Remplissez le mini bulletin d’inscription: https://docs.google.com/forms/

Obtenez un maximum de LIKES ( »j’aime ») sur votre photo.
Les 5 gagnants seront ceux ayant le plus de likes le 10 mars 2014 à 12h.

Catégorie loisirs/détente, évasionCommentaires fermés

La culture du maïs OGM TC1507 autorisée dans l’Union Européenne

Un nouvel OGM, le maïs TC1507 du groupe américain Pionner, va être autorisé à la culture dans l’Union Européenne malgré l’opposition de 19 pays, a annoncé la Commission européenne. Les Etats membres ne sont en effet pas parvenus mardi à réunir une majorité pour la bloquer.

La France vote contre

Au total, 19 pays, dont la France se sont opposés à cette autorisation, mais ils ne totalisaient que 210 voix alors que la majorité de blocage était de 260 voix.

Les abstentions de l’Allemagne (29 voix), de la Belgique (12 voix), du Portugal (12 voix) et de la République Tchèque (12 voix) ont manqué, selon le décompte fait par le Conseil.

Cinq pays ont voté pour: Espagne, Royaume-Uni, Suède, Finlande et Estonie.

 » Il n’y a pas de majorité qualifiée contre et la Commission européenne doit approuver cette autorisation de culture. La Commission n’a pas d’autre choix que d’approuver l’autorisation de culture, mais elle n’a pas de date butoir pour le faire, à condition que le délai reste raisonnable » a indiqué Tonio Borg commissaire chargé de la Santé et de la protection des Consommateurs..

«Nous sommes dans une situation incongrue, car une minorité de pays est susceptible d’imposer un choix à une majorité», a pour sa part indiqué dépité le député européen savoyard Thierry Repentin.

Catégorie OGM, Union européenne, céréalesCommentaires fermés

Rejet du règlement sur les semences

Les députés européens ont rejeté la proposition de règlement de la Commission européenne sur les semences.

Ils craignent que le texte donne à la Commission des pouvoirs trop larges et ne laisse pas de marge de manœuvre aux États membres pour adapter les dispositions à leurs besoins.

La proposition ne répond pas aux objectifs clés, tels que la simplification des règles et la promotion de l’innovation, et n’aborde pas les questions liées aux plantes considérées comme des ressources génétiques, ajoutent-ils.

« Aujourd’hui, nous avons envoyé un signal fort à la Commission: la commission de l’agriculture n’est pas satisfaite de la proposition qui a été présentée et qui a suscité de nombreuses craintes parmi les députés.

Nous craignons que la fusion de 12 directives en un seul règlement - directement applicable - n’offre pas de marge de manœuvre suffisante aux États membres pour adapter les règles proposées à leurs besoins, alors que le nombre élevé d’actes délégués donnerait à la Commission des pouvoirs excessivement larges, en particulier sur le matériel hétérogène et les marchés de niche », a déclaré le président de la commission parlementaire, Paolo De Castro (S&D, IT) ce mardi. Les députés de la commission de l’agriculture ont rejeté la proposition de règlement de la Commission par 37 voix contre deux.

« La proposition de la Commission européenne est arrivée trop tard et ne laisse pas suffisamment de temps au Parlement pour s’attaquer pleinement et de manière responsable à cet important texte législatif pour le secteur des semences. J’estime que, dans ce cas, le contenu est plus important que les délais.

C’est pourquoi nous avons approuvé une question orale pour demander à la Commission si elle est disposée à retirer la proposition en vue de soumettre un nouveau projet amélioré au prochain Parlement européen qui sera élu en mai. En session plénière, nous nous prononcerons sur une résolution non législative qui résumera nos préoccupations et servira de bonne base à la Commission européenne pour améliorer sa proposition », a affirmé le rapporteur Sergio Paolo Francesco Silvestris (PPE, IT).

Prochaines étapes

Après son rejet en commission de l’agriculture, la proposition sera examinée par le Parlement en plénière.Si la plénière suit la recommandation de la commission de rejeter la proposition, le Président du Parlement européen demandera à la Commission de la retirer.

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Étiquetage des viandes fraîches: une traçabilité à imposer plus largement !

Communiqué de la Coordination Rurale.

 » Les députés européens s’activent pour rendre obligatoire l’étiquetage de l’origine sur les viandes fraîches. En effet, à l’instar de la viande de bœuf, il est logique que l’origine des viandes de porc, d’ovin, de volaille et même de cheval soient transparentes aux yeux des consommateurs. La Coordination Rurale salue cet effort qui sera bénéfique tant aux consommateurs qu’aux producteurs de viande.

Une avancée encore insuffisante

Avec la multitude de produits proposés dans les rayons, il est aujourd’hui difficile pour un consommateur responsable de faire le bon choix. Ces derniers ont pourtant le droit de savoir que la France importe de grandes quantités de viandes* à bas prix afin de les intégrer dans l’alimentation. Il est d’ailleurs honteux qu’aucune obligation d’information ne soit encore imposée.

Afin d’aller plus loin dans cette démarche de transparence, la CR souhaite que la traçabilité soit aussi indiquée sur les plats préparés à base de viande. Elle propose un nouvel amendement sur l’étiquetage des plats préparés et invite les députés français à montrer l’exemple à leurs confrères européens en l’intégrant dès à présent dans la LAA. La traçabilité est un des fondements de notre économie, veillons à la faire appliquer dans les moindres détails.

Le soutien des consommateurs est indispensable

La CR espère que le lancement du label « viandes de France » va non seulement redonner un élan aux filières françaises mais également inciter les marques à rapprocher les producteurs français des consommateurs.

Nos producteurs peuvent être fiers de produire une viande de qualité, tant sur le plan organoleptique que sanitaire, cependant, il est important de rappeler que les consommateurs jouent un rôle déterminant dans la défense de ces produits d’exception !

* 28 % en bovins, 31 % en volailles, 33 % en porcs, 60 % en ovins et 95 % en équins (source 2013 FranceAgrimer). Une opération de contrôle menée par la CR des Côtes-d’Armor chez des volaillers a d’ailleurs révélé la présence de 90 % de produits importés dans des plats préparés à base de poulet.

Catégorie consommation, filière viandeCommentaires fermés

La forêt privée en Rhône-Alpes

162 000 propriétaires de plus d’un hectare possèdent 900 000 hectares de forêt privée en Rhône-Alpes.
En moyenne, leur propriété s’étend sur 5,6 hectares, morcelés en quatre tenants. L’attachement affectif est le premier moteur des propriétaires. Leur seconde attente est la production de bois: malgré le handicap d’une forêt morcelée et souvent difficile à exploiter, cet objectif est cité par 45 % des propriétaires.
Un propriétaire sur deux est retraité, plus d’un sur quatre est ou a été agriculteur.

Voici cette enquête sur la structure de la forêt privée en 2012
(source Agreste Rhône-Alpes)
AGRESTE 1AGRES 2AGREST 3AGRESTE 4

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Élections municipales 2014: être candidat dans les communes de 1000 habitants et plus

Les élections des dimanches 23 et 30 mars 2014 permettront d’élire au scrutin de liste à la représentation proportionnelle avec prime majoritaire les conseillers municipaux et les conseillers communautaires des communes de 1 000 habitants et plus.

Les candidats aux sièges de conseiller municipal et de conseiller communautaire figurent sur deux listes distinctes, les seconds devant nécessairement être issus de la liste des candidats au conseil municipal. Les électeurs ne votent qu’une fois, les deux listes figurant en effet sur le même bulletin de vote.

Il est recommandé de prendre connaissance du Mémento à l’usage des candidats dans les communes de 1 000 habitants et plus publié sur le site Internet de la préfecture de l’Isère (www.isere.gouv.fr). Ce guide vous expliquera les démarches à accomplir.

Quelles sont les conditions pour être candidat ?

Pour pouvoir se présenter à une élection municipale, il faut :

· avoir 18 ans révolus, soit au plus tard le samedi 22 mars 2014 à minuit ;
· être de nationalité française ou ressortissant d’un État membre de l’Union européenne ;
· ne pas exercer une profession créant un conflit d’intérêts ou vous donnant un pouvoir d’influence sur les électeurs de la commune où vous vous présentez. Il est par exemple interdit à un salarié municipal de se présenter dans la commune qui l’emploie ;
· avoir une attache avec la commune dans laquelle vous vous présentez, c’est-à-dire y avoir sa résidence sur au moins six mois ou son domicile ou y être redevable personnellement d’un impôt local.

Je souhaite être candidat à l’élection municipale. Que dois-je faire ?

Vous devez déposer une déclaration de candidature pour chaque tour de scrutin.

Les candidatures doivent être effectuées sur une liste comprenant autant de candidats qu’il y a de conseillers municipaux à élire. Par exemple, si votre conseil municipal doit comporter 19 personnes, votre liste doit comporter 19 noms.
La liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Ainsi, si le premier candidat est une femme, le second doit être un homme, le troisième une femme et ainsi de suite.
Lors de la déclaration de candidature, vous devez présenter une liste de candidats au conseil municipal et une liste de candidats au conseil communautaire. Ces derniers seront choisis parmi les candidats au conseil municipal selon les règles fixées par la loi.

Où et quand puis-je déposer ma candidature ?

Pour le premier tour, les déclarations de candidatures sont obligatoires pour tous les candidats et doivent être déposées à la préfecture, (entrée « Hôtel de la préfecture » côté du tram) pour l’arrondissement de Grenoble et dans les sous-préfectures pour les arrondissements de La Tour du Pin et de Vienne, selon la localisation de la commune où le candidat se présente, du jeudi 20 février 2014 de 9 heures à 15 h 30 au jeudi 6 mars 2014 à 18 heures.

Pour le second tour de scrutin, les déclarations de candidatures sont à déposer, dans les mêmes conditions, le lundi 24 mars de 9 heures à 15 h 30 et le mardi 25 mars 2014 de 9h à 18 heures.

ATTENTION : les candidats sont invités à déposer leurs dossiers le plus tôt possible. En effet, plus le dépôt des candidatures sera tardif, plus les éventuelles difficultés liées à ces candidatures seront difficiles à résoudre (insuffisance de certaines informations, absence d’un document ou de la signature de l’un des candidats, etc.).

Quels documents dois-je fournir lors de ma déclaration de candidature ?

C’est le responsable de la liste, ou son mandataire, qui réalise la déclaration de candidature des listes.

Doivent être fournis :

· le formulaire imprimé rempli par le responsable de liste ;
· le formulaire imprimé de candidature de chaque membre de la liste accompagné des pièces permettant de prouver la qualité d’électeur ainsi que l’attache avec la commune ;
· la liste des candidats au conseil municipal dans l’ordre de présentation, en indiquant, après leur numéro de position, les nom, prénoms et sexe de chaque candidat, en précisant pour chacun d’entre eux, par une case cochée, s’ils sont candidats aux sièges de conseiller communautaire ;
· la liste des candidats aux sièges de conseiller communautaire, dans l’ordre de présentation, en indiquant, après leur numéro de position, les nom, prénoms et sexe de chaque candidat.
Le formulaire de déclaration de candidature est disponible sur le site Internet de la préfecture de l’Isère (www.isere.gouv.fr). La liste des pièces à fournir est indiquée au dos du formulaire de candidature.
Si l’un des candidats est ressortissant d’un État membre de l’Union européenne autre que la France, il doit également joindre une déclaration sur l’honneur certifiant qu’il n’est pas déchu du droit d’éligibilité dans l’État dont il a la nationalité (un modèle est disponible dans le mémento aux candidats).

Quelles seront les conditions de financement de ma campagne électorale ?

Chaque liste de candidats fait imprimer ses bulletins de vote, ses professions de foi (également appelées circulaires) et ses affiches électorales. Il n’y a qu’un bulletin de vote et qu’une seule profession de foi pour les deux élections, municipale et communautaire.

· Dans toutes les communes de 1 000 habitants et plus, si la liste a obtenu au moins 5 % des suffrages exprimés, l’État assure le remboursement des dépenses correspondant au coût du papier, à l’impression des bulletins de vote, affiches et professions de foi (aussi appelées circulaires), ainsi qu’aux frais d’affichage.
· Les listes ne peuvent faire envoyer leur propagande par une commission de propagande que dans les communes de 2 500 habitants et plus. Dans les communes de 1 000 habitants à 2 499 habitants, les listes qui souhaitent envoyer des documents électoraux assurent cet envoi par leurs propres moyens et à leurs frais.
· Dans les communes de 9 000 habitants et plus, le candidat tête de liste doit tenir un compte de campagne.

L’État rembourse, dans la limite d’un plafond, les dépenses de campagne autres que celles de propagande exposées par les listes et retracées dans leur compte de campagne.

Chaque candidat tête de liste doit, dans les communes de 9 000 habitants et plus, déclarer un mandataire financier. A ce titre, lors de la déclaration de candidature, doivent être fournies les pièces de nature à prouver que cette désignation a été réalisée ou celles nécessaires pour y procéder. Un formulaire est disponible dans le mémento aux candidats pour les communes de 1 000 habitants et plus.

Pour plus d’information : www.isere.gouv.fr

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