Archive | 18 juin 2014

Révision des Schémas Directeurs d’Aménagement et de Gestion des Eaux: 2016-2021

Didier Marteau, Président de la commission Agronomie-Environnement de l’APCA et Laurent Roy, Directeur de l’eau et de la biodiversité du ministère de l’écologie

Les Schémas Directeurs d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE), qui constituent les outils de mise en oeuvre de la Directive cadre sur l’eau (DCE), définissent les orientations stratégiques pour la gestion des eaux et fixent des objectifs d’atteinte de bon état écologique des masses d’eau, à l’échelle des 6 bassins hydrographiques.

Les projets SDAGE 2016-2021 sont actuellement en préparation dans les bassins, avant une phase de consultation publique de décembre 2014 à juin 2015. Au sein des comités de bassins, instances d’élaboration et de validation du SDAGE, les Chambres d’agriculture sont les représentantes du monde agricole, aux côtés des industriels parmi lesquels les coopératives.
Afin de partager les enjeux des futurs SDAGE pour l’agriculture et les réponses que l’agriculture peut apporter en matière de préservation de la ressource en eau, les Chambres d’agriculture ont organisé le 17 juin à l’APCA une journée nationale d’échanges avec les organisations agricoles, ouverte aux acteurs de la politique de l’eau (ministères, agences de l’eau, acteurs économiques, entreprises de l’eau…).

L’occasion pour les Chambres de rappeler leur engagement au quotidien auprès des agriculteurs, des collectivités et des acteurs de l’eau :

Accompagner les agriculteurs : conseil en matière de conception de systèmes de cultures plus économes, outils d’aide à la décision pour une fertilisation ajustée (fractionnement des doses à partir d’images satellites ou drône par exemple), techniques alternatives aux produits phytosanitaires…
Fédérer des actions collectives sur les territoires : « organismes uniques de gestion collective » pour une irrigation durable, programmes d’actions des aires de captages d’eau potable, bulletins de santé du végétal qui apportent une aide à la décision des agriculteurs, pour mieux ajuster leurs interventions.

Les Chambres d’agriculture, rappellent fermement les demandes suivantes :
Une concertation renforcée avec les Agences de l’eau afin d’assurer une véritable cohérence des orientations des SDAGE avec les politiques et mesures agricoles déjà existantes ;
Des SDAGE simplifiés et lisibles, s’appuyant sur un état des lieux reposant sur des bases scientifiques solides et partagées ;
Des analyses coûts-bénéfices et des études d’impacts économiques sur les exploitations ; Des orientations cohérentes avec la réglementation européenne et les autres Etats membres, sans sur-transposition française ;

Une véritable prise en compte du changement climatique avec la possibilité de créer des réserves d’eau à partir des pluies hivernales ;
Des orientations et des mesures qui tiennent compte des pratiques agricoles alternatives réellement disponibles et opérationnelles pour les agriculteurs.

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Il y a un os…

osL’objectif de la soirée et des membres de PATURIN est de sensibiliser, informer et échanger avec le grand public sur la place et le rôle de l’agriculture sur un territoire péri-urbain mais encore très marqué par ses activités agricoles (élevages,  productions végétales, maraîchage, etc.)
La pièce, relève cela avec humour et tendresse ce que vivent vraiment ces agriculteurs au travers du regard de ces deux femmes.
Les agriculteurs sont donc les premiers conviés mais leur famille, amis, sont les bienvenus à ce moment qui se veut convivial, entre foins et moissons.

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Création-reprise d’entreprises : la Métro accompagne les futurs chefs d’entreprise

Avec près de 28 000 créations d’entreprises en 10 ans dans la région grenobloise,
l’agglomération affiche un réel dynamisme économique. Pour les créateurs-repreneurs
potentiels, les démarches à effectuer ne sont pas toujours un long fleuve tranquille. C’est la
raison pour laquelle la Métro accompagne et aide les futurs chefs d’entreprise grâce à
plusieurs dispositifs.

Les rencontres « je crée ma boite »

Cet événement, que la Métro organise 2 à 3 fois par an depuis 2009, a permis d’accueillir 450
créateurs potentiels, dont la moitié résidant dans les quartiers prioritaires. Avec ce type de
rencontre, la Métro accompagne le montage de projets individuels ou collectifs grâce à une
mise en relation directe avec les structures de la création et des entrepreneurs. Il s’agit
également d’orienter les porteurs de projets vers les bonnes structures, de renforcer l’accès
aux financements, d’offrir des locaux adaptés et aux loyers modérés.

Le site « jecreemaboite.biz »

Mais « Je crée ma boîte », c’est aussi un site web d’aide aux jeunes entrepreneurs.
Parce que quand on a un projet de création ou de reprise, on a aussi besoin d’aide et de
conseils : pour monter son business-plan, pour appréhender la comptabilité, pour définir son
statut juridique, trouver un local, obtenir un financement…

Avec son outil d’autodiagnostic, le site www.jecreemaboite.biz aide le jeune entrepreneur à
trouver rapidement les soutiens dont il a besoin.

En quelques clics, le futur chef d’entreprise définit son profil, le site se chargeant alors de
l’aiguiller parmi les structures d’aide et de conseil qui interviennent aux différentes étapes de
la création-reprise :
- trouver une idée : MIE/MIFE Isère, Agiremploi, Pôle entrepreneurial, Etudiants Grenoble, etc
- clarifier l’idée, tester et valider le projet : CCI de Grenoble, Chambre de métiers et de
l’artisanat, ACEISP, GRAIN pour les projets innovants, 3bis, Cabestan, Vecteur activités pour
les coopératives, etc
- financer le projet : ADIE, MCAE Isère Active, Réseau entreprendre Isère, Grenoble Angels, etc
- trouver un local : la Pousada, PETALE, communes, etc
- concrétiser la création, en définissant le statut juridique de la société
- développer l’activité et la pérenniser.

Les autres dispositifs

Les pépinières d’entreprises : elles sont issues d’un partenariat entre La Métro, la Pousada, la
ville de Grenoble. Dans la mesure où le local est un paramètre essentiel dans les premiers mois
d’une activité, les pépinières proposent un loyer progressif et un accompagnement gratuit
pour consolider le démarrage de l’entreprise.

Un nouveau type d’entrepreneurs

Avec plus de 200 000€ en 2013, la Métro finance également les opérateurs de la création
d’entreprise au titre du développement économique. Ce sont par exemple la MCAE, l’ADIE,
L’ACEISP qui interviennent dans le champ de l’économie sociale et solidaire (ESS) qui sera
mise à l’honneur lors d’une conférence et ce quelques semaines après l’adoption de la loi sur
l’ESS.

La conférence sera animée par l’Union Régionale des SCOP (URSCOP Rhône-Alpes) et
la MCAE Isère Active au cours de laquelle des entrepreneurs associatifs et
coopératifs témoigneront sur les spécificités de leur entreprise, sur leur parcours et les
motivations qui les ont conduit à choisir ce modèle économique.

L’ESS représente près de 10% de l’emploi dans l’agglomération grenobloise. Elle rassemble des
entreprises qui partagent des principes communs : gestion démocratique, lucrativité
limitée, utilité sociale ou collective.

Grenoble-Alpes Métropole organise la 12ème rencontre « je crée ma boite » le mardi 24 juin, à Fontaine.

Salle Edmond Vigne 23 rue des Alpes.

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Sauvegarder la diversité génétique des forêts du monde

La FAO a exhorté aujourd’hui les pays à améliorer la collecte des données et la recherche afin de promouvoir la conservation et la gestion durable des ressources génétiques forestières mondiales qui sont soumises à des pressions croissantes.

Selon la première édition du rapport L’Etat des ressources génétiques forestières mondiales, la moitié des espèces arborescentes utilisées et signalées par les pays sont menacées par la conversion des forêts en pâturages et en terres agricoles, par la surexploitation et par les impacts du changement climatique.

« Les forêts sont une source d’aliments, de biens et de services essentiels à la survie et au bien-être de toute l’humanité. L’ensemble des avantages que procurent les forêts dépendent de la sauvegarde de la riche diversité génétique qu’elles renferment – laquelle est de plus en plus menacée », a déclaré le Sous-Directeur général de la FAO chargé des forêts, Eduardo Rojas-Briales.

« Ce rapport constitue une étape importante vers la création d’une base d’information et de connaissances servant à mieux conserver et gérer durablement les précieuses ressources génétiques des forêts de la planète », a-t-il ajouté.

Mme Linda Collette, Secrétaire de la Commission FAO des ressources génétiques pour l’alimentation et l’agriculture (CGRFA), a déclaré: « Les données communiquées par 86 pays illustrent que la méconnaissance du rôle des ressources génétiques forestières dans l’amélioration de la production et des écosystèmes forestiers se traduit souvent par des politiques nationales partielles, inefficaces ou inexistantes ».

« Seulement 3 pour cent environ des espèces arborescentes du monde font l’objet d’une gestion active. Les Gouvernements se doivent d’agir et de mettre en application le Plan d’action mondial pour les ressources génétiques forestières. La FAO et sa Commission sont prêtes à conseiller, guider et aider les pays en vue de la conservation et de l’exploitation durable des ressources génétiques forestières », a-t-elle ajouté.

Une diversité génétique indispensable

La contribution des forêts et des arbres au renforcement de la sécurité alimentaire, à la réduction de la pauvreté et à la promotion du développement durable dépend de la disponibilité d’une abondante diversité d’essences forestières.

La biodiversité des ressources génétiques forestières est essentielle pour améliorer tant la productivité des espèces que la valeur nutritionnelle des aliments qu’elles procurent. Citons notamment le miel, les légumes-feuilles, fruits, graines, noix, racines, tubercules et champignons.

La diversité génétique permet aux sélectionneurs d’accroître leur production, tant en terme de qualité que de quantité. Une grande variabilité de caractéristiques recherchées (ex. taille des fruits, vitesse de maturation, composition des huiles et proportion de pulpe) est une condition essentielle à la sélection et à la domestication d’espèces forestières améliorées.

Parallèlement, la diversité génétique est nécessaire à l’adaptation des forêts à l’évolution des conditions environnementales, y compris celles liées au changement climatique. Elle renforce également la résilience des forêts face aux sources de stress telles que ravageurs et maladies.

En outre, l’inclusion de variétés arborescentes diverses dans les systèmes d’agroforesterie peut atténuer les risques de production des agriculteurs et fournir des nutriments aux consommateurs tout au long de l’année, souligne le rapport.

8 000 espèces forestières exploitées, un tiers géré activement

Le rapport de la FAO porte sur 8 000 espèces d’arbres, d’arbustes, de palmiers et de bambous parmi les plus utilisés par l’homme, tout en soulignant que le nombre total d’essences arborescentes dans le monde est estimé entre 80 000 et 100 000.

Sur ce total, environ 2 400 espèces (ou 3 pour cent) sont gérées de façon active pour les produits et services qu’elles offrent.

Seules quelque 700 espèces font l’objet d’une amélioration active par la sélection ou la reproduction. Cela signifie que moins d’un pour cent de toutes les espèces forestières existantes sont évaluées en vue d’en améliorer la production et l’adaptabilité selon les différentes conditions des sites de plantation ou dans le cadre de programmes de sélection ou d’obtention.

Des mesures urgentes s’imposent

Le nouveau rapport, préparé sous l’égide de la Commission FAO des ressources génétiques pour l’alimentation et l’agriculture, prône des mesures urgentes pour améliorer la gestion des forêts et de leurs ressources génétiques, et veiller à ce que les populations rurales qui en dépendent puissent en tirer des avantages durables.

Il est en outre vital de concevoir et de renforcer des programmes nationaux de semences pour garantir la disponibilité de semences forestières génétiquement appropriées.

Quant à la conservation et à la gestion des ressources génétiques forestières, elles devraient être intégrées dans des politiques et programmes plus vastes aux niveaux national, régional et mondial, indique le rapport.

Dans quelques semaines, les pays du monde entier se réuniront au siège de la FAO pour examiner des questions pressantes relatives à la gestion durable des forêts lors de la session annuelle du Comité des forêts de l’Organisation (23-27 juin 2014).

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La réforme territoriale est en ordre de marche…

Compte rendu du conseil des ministres du mercredi 18 juin

PROJETS DE LOI - DELIMITATION DES REGIONS, ELECTIONS REGIONALES ET DEPARTEMENTALES, MODIFICATION DU CALENDRIER ELECTORAL ET NOUVELLE ORGANISATION TERRITORIALE DE LA REPUBLIQUE

Le ministre de l’intérieur, la ministre de la décentralisation et de la fonction publique et le secrétaire d’État chargé de la réforme territoriale ont présenté un projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral, ainsi qu’un projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République.

Ces deux projets de loi fondent la réforme territoriale souhaitée par le Président de la République et le Premier ministre.

L’organisation décentralisée de la République, inscrite dans la Constitution, constitue un atout pour la France. Elle s’appuie sur une solidarité étroite entre l’État et les collectivités locales. Pourtant, au fil des lois de décentralisation successives, elle est devenue trop complexe et trop peu lisible pour les citoyens et les entreprises. Face à ce constat, la réforme territoriale poursuit trois objectifs principaux : simplifier et clarifier le rôle des collectivités locales ; faire des territoires les moteurs du redressement économique du pays ; renforcer les solidarités territoriales et humaines.

Le projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République confie à cet effet de nouveaux blocs de compétences aux régions, au service du développement économique, de l’attractivité et du développement équilibré des territoires. Certaines compétences nouvelles leur seront transférées des départements ; il en va ainsi notamment des collèges et des politiques de mobilité (transports interurbains et scolaires, routes). Les régions pourront adopter des schémas prescriptifs qui garantiront la cohérence des actions menées par les différents niveaux de collectivités pour le développement économique et l’aménagement du territoire.

Les ressources, notamment fiscales, des régions devront être adaptées à leurs nouvelles compétences. Leurs modalités seront prévues par la loi de finances, après concertation avec leurs représentants. Avant la fin du mois de juin, le Gouvernement engagera une réflexion avec les élus pour moderniser le système des dotations aux collectivités, leur donner de la visibilité sur leurs ressources, et améliorer l’efficacité de la dépense publique.

Le projet de loi relatif à la délimitation des régions et aux élections régionales et départementales dote, quant à lui, les régions françaises d’une taille adaptée aux enjeux économiques et de mobilité, qui leur permettra d’exercer à la bonne échelle leurs compétences stratégiques, de rivaliser avec les collectivités comparables en Europe et de réaliser des gains d’efficience. 14 régions métropolitaines vont ainsi se substituer, à compter du 1er janvier 2016, aux 22 régions existantes, par l’addition de régions actuelles sans modification des départements qui les composent.

Ainsi, ces nouvelles régions seront plus fortes pour engager des coopérations interrégionales en Europe, mieux placées pour attirer des talents dans leurs universités et leurs entreprises, mieux outillées pour soutenir les pôles de compétitivité et favoriser le développement des petites et moyennes entreprises, plus puissantes pour investir dans les infrastructures d’avenir et faciliter la mobilité des citoyens.

La réforme renforcera parallèlement les intercommunalités afin que la nouvelle architecture territoriale repose sur un couple région / intercommunalités. Les intercommunalités devront disposer d’une taille critique – 20 000 habitants au 1er janvier 2017 – organisée autour de bassins de vie. Des solutions spécifiques seront prévues pour les territoires faiblement peuplés et les zones de montagne. Les intercommunalités seront ainsi en mesure de mieux mutualiser leurs actions, d’assurer de nouvelles compétences de proximité et d’offrir aux citoyens les services publics de qualité qu’ils attendent.

Dans ce nouveau contexte et jusqu’en 2020, les conseils départementaux verront leur action recentrée sur leurs compétences essentielles (compétences sociales, soutien aux communes, notamment dans les zones rurales, financement des services d’incendie et de secours).

Afin de permettre aux électeurs et aux candidats de prendre connaissance de la nouvelle carte régionale suffisamment en amont des prochaines élections, le scrutin régional sera organisé, pour l’ensemble des régions, y compris l’outre-mer, en décembre 2015. Pour favoriser la participation et tenir compte de la nouvelle répartition des compétences entre régions et départements, qui résultera du projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République, l’élection des conseillers départementaux sera également organisée à cette date.

Cette réforme territoriale va de pair avec l’affirmation dans les territoires d’un État déconcentré, légitime et cohérent. Un débat spécifique a eu lieu sur ce point dans le cadre du conseil des ministres. Une feuille de route sera fixée aux fonctionnaires pour réussir la transformation de l’État d’ici la fin du quinquennat. Les agents de la fonction publique seront étroitement associés à la réforme, et toutes les garanties statutaires leur seront apportées.

DÉCRET - ATTRIBUTIONS DÉLÉGUÉES AU SECRÉTAIRE D’ÉTAT CHARGE DE LA REFORME DE L’ÉTAT ET DE LA SIMPLIFICATION

Le Premier ministre a présenté un décret fixant les attributions déléguées au secrétaire d’État chargé de la réforme de l’État et de la simplification.

Il s’agit de définir les attributions confiées au secrétaire d’État à la réforme de l’État et à la simplification nommé le 3 juin dernier et de déterminer les services dont il dispose pour assurer sa mission.

En matière de réforme de l’État, il prépare et met en œuvre le programme de transformation de l’État. Il apporte son appui aux ministres intéressés dans la conception, la mise en œuvre et l’évaluation des mesures visant à améliorer la qualité et l’efficacité des services publics et à en moderniser la gestion. Il est associé à la réforme de l’administration territoriale de l’État. Il promeut le développement de l’administration numérique. Il coordonne l’action du Gouvernement en matière de transparence des données publiques et promeut le développement des usages innovants en la matière, en lien avec le ministre en charge du numérique.

En matière de simplification, il coordonne la conception, la mise en œuvre et l’évaluation des mesures visant à simplifier les normes et les procédures et à alléger les charges réglementaires pesant sur les collectivités territoriales, les entreprises et les citoyens. Il promeut la politique en faveur de la simplification des normes européennes.

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