La commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte a tenu sa première réunion le mardi 9 septembre et a élu M. François Brottes (SRC, Isère) à sa présidence.
Elle a ensuite procédé à la désignation de cinq rapporteurs :
– Mme Marie-Noëlle Battistel (SRC, Isère) pour les titres Ier (objectifs) et V (énergies renouvelables) ;
– Mme Sabine Buis (SRC, Ardèche) pour les titres II (bâtiments) et IV (économie circulaire) ;
– M. Philippe Plisson (SRC, Gironde) pour les titres III (transports) et VI (sûreté nucléaire et information des citoyens) ;
– Mme Ericka Bareigts (SRC, La Réunion) pour le titre VII (simplification des procédures) et le chapitre IV du titre VIII (outre-mer) ;
– M. Denis Baupin (Écologiste, Paris) pour les chapitres Ier à III du titre VIII (gouvernance et programmation, pilotage de la production d’électricité, transition énergétique dans les territoires).
La commission devrait examiner le projet de loi à compter du mercredi 24 septembre.
La liste des membres de la commission spéciale ainsi que le texte du projet de loi et d’autres éléments d’information peuvent être consultés sur le site internet de l’Assemblée nationale :
http://www.assemblee-nationale.fr/14/dossiers/transition_energetique_croissance_verte.asp
