Archive | septembre, 2015

Les exploitants agricoles de la vallée du Rhône au cœur de la filière fruits

La région Rhône-Alpes est un gros producteur de fruits. La filière, avec 9 000 emplois permanents, est dominée par le segment amont de production fruitière qui concentre 5 000 emplois. Le segment « transformation-conserve » représente 2 300 emplois. Il est concentré dans quelques établissements de 100 à 300 salariés dont les principales productions sont les jus et les sirops.

Le commerce de gros emploie 1 700 salariés permanents dans des établissements de plus petite taille. À partir du mois d’avril, les activités de cueillette et de conditionnement occupent de nombreux saisonniers. La filière est principalement localisée dans la vallée du Rhône, en Ardèche ainsi que dans la vallée de l’Isère et le sillon alpin.

Rhône-Alpes est l’une des principales régions productrices de fruits, et plus particulièrement de fruits à noyau, de fruits à coque et de petits fruits . D’après l’Argreste, la moitié de la production française de noix, de châtaignes et d’abricots est rhônalpine, comme un quart de la production de cerises, et quasiment autant de la production de pêches et de nectarines (20 %).

La noix est cultivée au sein d’un millier d’exploitations, sur une surface agricole de 10 000 hectares (ha). L’abricot occupe 7 000 ha, la pêche et la cerise respectivement 2 000 et 2 600 ha. Pour les fruits à pépins, Rhône-Alpes pèse moins au niveau national, mais pommes et poires regroupent malgré tout un peu plus de 4 000 ha de surfaces agricoles. Rhône-Alpes est également un gros producteur de petits fruits, production moins visible en raison des faibles volumes liés à la taille des fruits, et de modes de cultures moins consommateurs de surfaces agricoles.

La majorité des cultures fruitières sont localisées dans les départements de la Drôme (40 %), de l’Isère (27 %) et de l’Ardèche (20 %) qui concentrent ainsi 87 % des 37 000 hectares du verger régional. Les pêchers et les abricotiers sont plus présents dans la Drôme, les cerisiers dans une aire comprise entre les Monts du Lyonnais et le Nord-Ardèche. Le noyer est concentré dans la vallée de l’Isère et le châtaignier est essentiellement présent en Ardèche.

Le verger régional a perdu 14 % de ses surfaces en 10 ans. La noix est le seul fruit dont la surface de production progresse entre 2007 et 2013. Plus généralement, la tendance est favorable aux espèces qui se conservent facilement. Ainsi, la production de pommes se maintient, tandis que celles de l’abricot et de la cerise sont en recul, et que celles de la pêche, de la poire et de la prune s’effondrent.

Pour la profession, maintenir le potentiel de production et favoriser le renouvellement des générations sont des enjeux centraux. Alors que la consommation de fruits frais s’érode au niveau national, cela passe, d’une part, par le développement des marchés de proximité, d’autre part, par celui de relations plus étroites avec l’industrie agroalimentaire pour mieux répondre à ses besoins, dans un contexte de forte concurrence internationale.

Les différences de législation sur le plan social et fiscal créent des écarts de compétitivité dans la production de fruits, secteur qui a recours à une main d’œuvre abondante, notamment de travailleurs saisonniers. Enfin, face aux aléas climatiques et aux attaques des organismes nuisibles (la sharka sur le pêcher ou la drosophila suzukii sur les petits fruits et cerises), le choix des variétés et la protection des cultures sont des enjeux pour lutter contre l’érosion des volumes et favoriser les reprises d’exploitations ou les installations.

La plupart des cultures fruitières sont localisées dans la Drôme, l’Isère et l’Ardèche

Figure 2 - La plupart des cultures fruitières sont localisées dans la Drôme, l'Isère et l'ArdècheSource : Insee, Clap 2012, Agreste, Statistique agricole.

Une filière structurée selon trois segments d’activité

Hors emplois saisonniers, la production de fruits en Rhône-Alpes occupe 5 000 personnes de manière permanente, salariés et non-salariés. Première région ex æquo avec Provence-Alpes-Côte d’Azur, Rhône-Alpes concentre 18 % des emplois nationaux de ce segment d’activité.

En aval de la production, la filière s’organise autour de deux autres segments : la transformation-conserve de fruits et le commerce de gros.

Les activités de transformation et de conserve sont réparties principalement entre préparations à base de fruits, jus et sirops. Les établissements industriels de la région ne sont pas forcément alimentés par la production locale; les échanges interrégionaux ou internationaux sont fréquents. Ce segment compte 2 300 emplois, soit un quart des emplois permanents de la filière.

Le commerce de gros de fruits, pas nécessairement implanté dans la région de production lui non plus, emploie 1 700 personnes de façon permanente, soit un peu moins de 20 % des emplois de la filière.

Dans le segment de la production, une majorité d’emplois permanents sont non-salariés (3 700 sur 5 000) ; ils correspondent pour la plupart à l’activité des chefs d’exploitation. Sur l’ensemble de la filière, quatre emplois sur dix sont non-salariés.

Le couloir rhodanien concentre les effectifs de la filière

Zone de production fruitière et voie de communication, la vallée du Rhône concentre l’activité de la filière, de Lyon jusqu’à Montélimar, avec l’Ardèche du Sud (Aubenas) et la zone d’emploi de Grenoble. Les zones d’emploi de Vienne-Roussillon, Romans-sur-Isère, Valence, Montélimar et Aubenas représentent à elles seules plus de la moitié de l’emploi permanent de la filière régionale.

Ces zones sont principalement orientées vers l’activité de production, qui représente 89 % de l’emploi de la filière dans celle de Montélimar, et 70 % dans celle d’Aubenas.

La zone de Grenoble est plus spécialisée dans la transformation et la conserve. La production de fruits et le commerce de gros se partagent les emplois de la zone d’emploi de Lyon ; celle de Romans-sur-Isère est tournée vers la production de fruits et la transformation-conserve de fruits.

Le couloir rhodanien concentre les effectifs de la filière

Figure 3 - Le couloir rhodanien concentre les effectifs de la filièreSource : Insee, Clap 2012.

L’établissement Teisseire (plus de 300 salariés en Isère) est le plus gros employeur de la filière régionale. Parmi les principaux établissements, seulement quatorze comptent plus de 50 salariés.

Ils sont principalement implantés le long du couloir rhodanien et dans le sillon alpin à proximité des infrastructures routières. Outre Teisseire, on retrouve d’autres grands noms de la transformation et de la conserve de fruits. Certains de ces établissements comptent entre 150 et 250 salariés : Refresco, Andros ou encore Charles et Alice dans la Drôme, Routin en Savoie, Fruité en Haute-Savoie et l’Européenne d’embouteillage dans le Rhône. Ces établissements produisent et commercialisent essentiellement jus, compotes et sirops que l’on trouve sur nos étals, tandis que d’autres sont spécialisés dans l’élaboration de produits destinés aux professionnels ; il s’agit d’Agrana, de Cap’Fruits et Ravifruit, tous trois situés dans la vallée du Rhône et comptant entre 100 et 150 salariés.

Parmi les établissements de plus de 50 salariés, quatre autres sont de plus petite taille : le siège social de Materne à Dardilly et le producteur de fruits SCA domaine Conquet, ainsi que Métral Fruits et le siège de Natura’Pro (Montélimar) dans le commerce de gros.

Des activités saisonnières dans la production de fruits et le commerce de gros

La cueillette, le triage, le lavage et le conditionnement des différentes variétés de fruits sont des activités saisonnières qui s’étendent sur une période comprise entre le début du mois d’avril et la fin du mois d’octobre, avec un pic d’activité au mois d’août. Dans leur ensemble, les emplois saisonniers dans la filière fruits représentent l’équivalent de 1 400 personnes qui travailleraient à temps plein entre avril et octobre. Ces Équivalents Temps Plein (ETP) se traduisent dans la réalité par une multitude de travaux de courte durée : 19 000 contrats saisonniers sont signés pour une durée moyenne de 46 jours.

Au quotidien, les saisonniers travaillent en moyenne une demi-heure de plus que les salariés permanents. Ils gagnent le SMIC, tout comme les ouvriers et les employés permanents. Les segments de la filière concernés par le travail saisonnier sont la production de fruits (1 000 ETP) et le commerce de gros (400 ETP). Sept saisonniers sur dix sont recrutés en tant qu’ouvriers agricoles, et trois sur dix en tant qu’ouvriers du tri, de l’emballage, de l’expédition et de la manutention. Les hommes sont majoritaires dans la production, tandis que les femmes le sont dans le commerce de gros. Les saisonniers sont en moyenne plus jeunes dans le commerce de gros (23 ans) que dans la production de fruits (31 ans).

Des producteurs de fruits relativement âgés

En amont de la filière, le segment production est constitué d’exploitations spécialisées dans l’arboriculture, ou qui produisent des fruits de façon significative. Il comprend 4 000 exploitations, dont les personnels permanents sont principalement des non-salariés, les chefs d’exploitation, auxquels il faut ajouter 1 300 salariés permanents, et 1 000 ETP durant la période saisonnière.

Les non-salariés sont pour trois quarts d’entre eux des hommes et sont relativement âgés (43 % ont plus de 50 ans). Les salariés permanents sont pour leur part majoritairement des ouvriers (89 %), des hommes (75 %), et sont en moyenne plus jeunes que les exploitants (55 % ont moins de 40 ans). Les saisonniers sont tous ouvriers agricoles, plus souvent des femmes en comparaison (40 %), et sont relativement jeunes (31 ans en moyenne).

La transformation-conserve de fruits : un segment industriel…

En aval de la production de fruits, le segment transformation-conserve de fruits est constitué d’une centaine d’établissements qui emploient 2 200 salariés, et produisent principalement des jus, des sirops, de la confiture et des desserts à base de fruits.

On constate une triple concentration dans ce segment : des effectifs, où la moitié des salariés est concentrée dans cinq établissements (Teisseire, Refresco France, Andros, Charles et Alice, Routin) ; de l’activité, où la moitié des emplois est dédiée à la production de boissons et sirops à base de fruits ; de la localisation enfin, où les plus grands établissements sont localisés le long du couloir rhodanien et dans le sillon alpin.

Dans ce segment industriel, plus de la moitié des actifs sont ouvriers (56 %), plus que dans l’ensemble des industries agroalimentaires (IAA) rhônalpines (47 %)1. Les cadres (13 %) et les professions intermédiaires (21 %) y sont également plus présents (respectivement 7 % et 15 %). Ces différences de structure de l’emploi expliquent des salaires plus élevés dans la transformation-conserve de fruits que la moyenne des IAA : le salaire net horaire moyen est de 14 euros (contre 12 euros).

Le segment n’est pas spécialement féminisé : un tiers des emplois est occupé par des femmes (35 %), soit 8 points de moins que l’ensemble des IAA. Enfin, les individus sont, en moyenne, relativement plus jeunes que l’ensemble de la filière : 28 % ont moins de 30 ans (contre 36 %).

Dans la transformation-conserve de fruits, le taux de valeur ajoutée (rapport entre la valeur ajoutée et le chiffre d’affaires hors taxes) est plus favorable que celui des IAA rhônalpines (+ 1,3 points) et de France entière (+ 2,5 points). Le taux d’exportation (part du chiffre d’affaires réalisé à l’export) est quant à lui deux fois supérieur à celui de l’ensemble des IAA rhônalpines (19,1 % contre 10,8 %), avec près d’une centaine d’entreprises concernées. L’exportation de produits transformés est un enjeu majeur, compte tenu du manque de compétitivité des fruits français à l’export.

… dont les principaux établissements appartiennent à des groupes

Dans le segment de la transformation-conserve, les établissements industriels appartiennent pour la plupart à des groupes français (dont certains ont des activités à l’étranger, comme Andros) ou étrangers. Dans le giron de groupes étrangers, Teisseire et Fruité appartiennent au britannique Britvic PLC, Agrana au groupe allemand Sudzucker, Ravifruit à l’irlandais Kerry, et Cap’Fruits au groupe allemand Martin Braun Backmittel und essenzen. Côté français, Materne appartient au groupe Materne Mont Blanc, Andros à Andros et Cie, et l’entreprise Charles et Alice au groupe Charles et Alice.

Au final, un quart des salariés de la filière occupent un emploi dans un établissement appartenant à un groupe français (1 270 salariés), dont la moitié dans la transformation-conserve (570 salariés), et l’autre moitié dans le commerce de gros (610 salariés). 9 % des salariés de la filière travaillent par ailleurs dans un établissement appartenant à un groupe étranger (460 salariés), dont l’essentiel dans la transformation-conserve (430 salariés).

Le commerce de gros de fruits : huit actifs sur dix sont des ouvriers ou employés

Dernier maillon de la filière, le commerce de gros de fruits occupe 1 700 personnes (19 % des emplois de la filière), essentiellement salariées, auxquelles il faut ajouter 400 ETP saisonniers d’avril à octobre. On compte 230 établissements dans ce segment, en moyenne de plus petite taille que les établissements de la transformation-conserve (8 emplois en moyenne contre 25).

Une dizaine des cinquante plus gros établissements spécialisés dans le commerce de gros de fruits sont localisés au marché de gros de Corbas, au sud de l’agglomération lyonnaise. Ce marché est le premier marché de gros privé français en fruits et légumes. Plus de 300 000 tonnes de marchandises y transitent chaque année, et il dessert plus de 2 500 clients, pour la plupart implantés dans la région Rhône-Alpes.

Lorsqu’ils ne sont pas à Corbas, les gros établissements du segment sont installés au plus près des producteurs, comme Métral Fruits à moins de 70 km des 250 producteurs auprès desquels il s’approvisionne. Enfin, une autre partie significative des gros établissements de ce segment partagent leur activité entre la production de fruits et le conditionnement, sur le lieu de production.

Dix-huit groupes français contrôlent 37 % des emplois du segment (600 salariés au total). GF investissements contrôle à lui seul six établissements, pour un total de 200 salariés : Clédor la Provence, Clédor primeurs services, Provence Dauphiné, Provence Dauphiné Savoie, Société nouvelle Annemasse primeurs, Société nouvelle Viale et Dumay.

Le commerce de gros est quasiment deux fois moins féminisé que le commerce de détail (37 % contre 65 %2 ). Les femmes sont néanmoins plus présentes dans ce segment que dans l’ensemble de la filière régionale (7 points de plus). Elles occupent par ailleurs l’essentiel des emplois de saisonnier, occupées dans le tri, l’emballage et l’expédition. Le segment est plus âgé : la moitié des actifs a plus de 40 ans. Les saisonniers sont en revanche très jeunes (23 ans en moyenne). Enfin, l’emploi est peu qualifié : huit actifs sur dix sont ouvriers (49 %) ou employés (29 %).

L’arboriculture régionale sous le signe de la qualité

D’après le recensement agricole de 2010, près de 2 000 exploitations agricoles rhônalpines produisent des fruits dont la qualité et l’origine sont garanties par l’un des « signes de qualité » suivants :

- agriculture biologique ;

- appellation d’origine protégée : noix de Grenoble, châtaigne d’Ardèche, olive noire et huile d’olive de Nyons ;

- indication géographique protégée : pommes et poires de Savoie.

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Lutter contre les vols sur les exploitations agricoles

Une convention de partenariat entre la Chambre d’Agriculture et le Groupement de
Gendarmerie de l’Isère, relative à la lutte contre les vols dans les exploitations
agricoles a été signée à la Préfecture.
Cette convention de partenariat a pour objectif commun de conjuguer les efforts des
professionnels de l’agriculture et des pouvoirs publics afin de lutter plus efficacement
contres les vols et atteintes volontaires visant les exploitations agricoles.

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Solidarité anti sécheresse: 5 M€ pour les éleveurs

La Région Rhône-Alpes a confirmé sa mobilisation aux côtés des éleveurs touchés par la sécheresse en votant en urgence une première enveloppe de 5 M€.

Une enveloppe complémentaire sera proposée lors de prochaine session de la Commission
permanente, le 16 octobre.
S’ajoutant au contexte de crise que traverse la filière de l’élevage, l’épisode de sécheresse
exceptionnel qui a sévi cet été en Rhône-Alpes a fragilisé encore davantage les éleveurs qui ont dû
acheter du fourrage pour alimenter leur cheptel. Cette situation entraîne des dépenses imprévues
qui pèsent sur les trésoreries des exploitations déjà en difficulté.
Cette première enveloppe permettra de verser rapidement les premières aides et de réduire la
charge financière des éleveurs, conformément aux engagements pris cet été. « Il faut éviter que les
éleveurs ne décapitalisent leur exploitation en vendant des animaux pour ne pas avoir à supporter les
surcoûts liés à l’achat d’aliments et compromettent l’équilibre économique à moyen terme de leur
exploitation »
expliquent Jean-Jack QUEYRANNE, le Président de la Région Rhône-Alpes et Michel
GREGOIRE, Vice-président délégué à l’Agriculture et au développement rural.

La solidarité régionale sera accessible, d’une part, aux éleveurs de bovins, ovins, caprins et chevaux,
et d’autre part aux éleveurs de porcs et de volailles en autoconsommation de céréales. Le périmètre
et la modulation de l’aide, établis en concertation avec les représentants agricoles seront également
proposés à la session du 16 octobre, qui définira également le dispositif régional de soutien aux
pisciculteurs professionnels d’étangs, également touchés par la sécheresse.
Le périmètre géographique retenu reposera sur des critères objectifs (données de Météo France, de
l’INRA et de l’Etat) en cohérence avec les zones de la procédure de calamités agricoles. L’aide sera
modulée en prenant en compte notamment : le nombre de têtes de bétail par exploitation ; les
pertes fourragères ; la situation des agriculteurs en cours d’installation…

Ce sont entre 8 000 et 10 000 exploitations d’élevage agricole, notamment dans l’ouest de la région, qui ont été concernées cet été par ce phénomène climatique exceptionnel par sa durée (plus de 50 jours) et son intensité. Les pertes fourragères (herbe, maïs) sont estimées à près de 50% des récoltes annuelles, notamment dans le Rhône et la Loire et pour une grande partie de l’Ardèche et de l’Ain.
D’autres territoires ont été aussi touchés comme certaines zones en Isère, dans la Drôme et en Haute Savoie.
En 2011, la Région avait déjà manifesté sa solidarité envers les éleveurs suite à un épisode de sécheresse. Près de 5 700 éleveurs (10 initiatives collectives) avaient été soutenus en mobilisant 5M€.

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Lauréats des Trophées de l’innovation en Chartreuse

Les 35 candidats des Trophées de l’innovation en Chartreuse ont prouvé que l’innovation est possible sur un territoire rural-montagnard !

4 lauréats de la première édition des Trophées de l’innovation en Chartreuse ont été récompensés.

Palmarès

  • Catégorie « Innovations de produits et services » :

TextiloseCurtasTechnologies-Logo

Textilose Curtas Technologies avec le Projet Fil Rouge. Ce projet se résume par la création d’une ficelle en papier, entièrement biodégradable, destinée au tuteurage plants dans l’agriculture. Cette ficelle sera commercialisée à partir du deuxième semestre 2016 et sera la première ficelle de tuteurage entièrement écologique.

  • Catégorie « Innovations collaboratives » :

logo_Berthe

La Ferme de la Berthe. Installés sur la commune de Saint-Franc, une dizaine de trentenaires ont créé La Ferme de la Berthe. Ce projet, construit de manière collaborative, a permis aux associés de développer sur le lieu des activités agricoles et l’accueil d’animations culturelles et d’artisanat tout en adoptant des conditions de vie collectives et confortables.

  • Catégorie « Innovations organisationnelles » :

logo_DLM

Déplacer les montagnes. Grâce à son savoir faire, Déplacer les montagnes propose aujourd’hui une nouvelle génération de salons et de stands. Son but? Donner plusieurs vies aux matériaux comme la moquette ou les panneaux directionnels qui sont bien souvent jetés après leur première utilisation.

  • Catégorie « Coup de pouce d’experts » :

logo_vasimimile_petit

Vasimimile. Grâce à ses accessoires stylisés et bien pensés, Vasimimile contribue à la visibilités des cyclistes. Après les écharpes et ponchos fluorescents pour être bien vus, Vasimimile va aujourd’hui s’attaquer aux casques et aux sacoches à vélo … et sera accompagner par le CEA Leti pour le faire.


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LA REGION MOBILISEE POUR L’AGRICULTURE ET LE DEVELOPPEMENT RURAL

La Commission européenne a approuvé le Plan de Développement
Rural de la Région Rhône-Alpes grâce auquel 1,63 milliard d’euros sera mobilisé au profit
de l’agriculture et du développement rural en Rhône-Alpes.

Parmi les principaux enjeux à l’horizon 2020 : la consolidation d’une agriculture durable en
montagne, l’installation des jeunes agriculteurs, la compétitivité et la modernisation des
exploitations, le développement de pratiques respectueuses de l’environnement…
S’ajoutant au contexte de crise que traverse la filière de l’élevage, la sécheresse a fragilisé
encore davantage les éleveurs qui ont dû acheter du fourrage pour alimenter leur cheptel.
Cette situation entraîne des dépenses imprévues qui pèsent sur les trésoreries des
exploitations déjà en difficulté.

Vendredi 18 septembre, la Région Rhône-Alpes, a approuvé à l’unanimité, pendant la
Commission permanente, une première enveloppe de 5M€ pour des mesures d’urgences de
solidarité anti sécheresse pour les éleveurs les plus touchés suite à l’épisode exceptionnel
qui a sévit cet été en Rhône-Alpes, notamment à l’ouest de la région.

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Journées du patrimoine 2015

Les Journées du patrimoine 2015 se dérouleront les 19 et 20 septembre.

Jean Pierre Barbier, président du Conseil départemental de l’Isère rappelle:

 » Voilà plus de trente ans que, le troisième week-end de septembre,
le patrimoine donne rendez-vous au public. Au fil des ans, les
éditions des Journées européennes du Patrimoine voient les visiteurs
de plus en plus nombreux se presser aux portes des édifices ouverts
pour la circonstance, et venir à la rencontre de propriétaires
passionnées ou d’associations engagées.
Chaque année, le Département accompagne les organisateurs de
cet événement en éditant un programme qui recense les quelque
700 animations proposées dans 520 sites et qui, surtout, témoigne

de la richesse du patrimoine de l’Isère et du dynamisme de ceux qui
l’entretiennent et le restaurent, le conservent et le valorisent.
Cette fête du patrimoine à laquelle je suis heureux de prendre part

nous invite à la rencontre de pierres belles et vivantes mais surtout
au partage d’une histoire commune qui se déploie du nord au sud
de notre territoire.
Au travers du projet Paysages in situ, le paysage isérois s’impose à la
perception de chacun et participe de l’identité de notre département.
Traversé et habité, façonné et représenté, il est l’écrin précieux d’un
patrimoine partagé.

Pour découvrir le programme proposé en Isère, cliquer ici:
Je télécharge le programme complet

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Précisions de la Chambre Syndicale des Expéditeurs de Noix de Grenoble

Communiqué de la Chambre Syndicale des Expéditeurs de Noix de Grenoble:

 » Nous, membres de la Chambre Syndicale des Expéditeurs de Noix de Grenoble, préconisons que les noix tombées à terre lors des fortes rafales de vent soient détruites par broyage ou ramassées, séchées et triées et isolées avant la récolte des Noix de Grenoble.
En accord avec le CING, ces noix ne pourront prétendre à l’appellation Noix de Grenoble et ferons l’objet d’une attention particulière de chaque adhérent à notre syndicat pour les valoriser au mieux sans pénaliser le marché de notre AOP.
Nous considérons qu’il serait dommageable d’accepter le stockage de ces noix vertes ou écalées issues de cette chute.
Au vue de leur précocité, nous ne pourrions commercialiser ces noix en l’état compte tenu de leur qualité. »

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Noix de Grenoble, 28 septembre: début de récolte 2015

Le Président du Comité Interprofessionnel de la Noix de Grenoble communique :
La commission maturité de l’Appellation d’Origine Protégée Noix de
Grenoble réunie sous l’autorité de l’INAO, a décidé de la date de
récolte pour les vergers arrivés à maturité le :
Lundi 28 septembre 2015

Rappel :

La maturité des noix fraîches est considérée comme atteinte
lorsque plus de 80 % des noix présentent un brunissement
complet de la cloison interne
Suite à la tempête du 16 et 17 septembre les noix tombées
prématurément ne pourront être commercialisées en appellation Noix
de Grenoble.
Il est impératif de nettoyer les vergers soit par broyage soit par
ramassage de ces premières noix tombées valorisables en produits
dérivés (cerneaux, huilerie) : les producteurs doivent se rapprocher
de leurs opérateurs commerciaux pour plus de renseignements.
Il est impératif d’isoler ces lots et surtout de préserver la qualité de la
future récolte de la Noix de Grenoble.

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Mise en place de cultures intermédiaires pièges à nitrates

L’arrêté du 14 mai 2014 du préfet de la région Rhône-Alpes établissant le programme d’actions régional en vue de la protection par les nitrates d’origine agricole adapte les dispositions du programme d’actions national. Il prescrit notamment que :

«a) L’implantation d’une culture intermédiaire piège à nitrates (CIPAN) doit être réalisée au plus tard le 10 septembre ou dans les 15 jours suivant la récolte en cas de récolte postérieure au 31 août. »

Le code de l’environnement autorise le Préfet de département à déroger temporairement aux mesures relatives à la couverture des sols en cas de situation météorologique exceptionnelle.

Le déficit pluviométrique des mois de juillet et août 2015 n’ayant pas permis de semer des CIPAN dans des conditions de succès acceptables dans le Nord du département, le Préfet de l’Isère, après avis du conseil départemental de l’environnement, des risques sanitaires et technologiques, a signé un arrêté aménageant cette obligation en la remplaçant par :

« L’implantation d’une culture intermédiaire piège à nitrates (CIPAN) doit être réalisée au plus tard le 30 septembre 2015 ou dans les 15 jours suivant la récolte en cas de récolte postérieure au 15 septembre. »

La liste des 168 communes situées en zone vulnérable aux pollutions nitratées d’origine agricole et concernées par cette dérogation est jointe au présent communiqué.

Les autres prescriptions des programmes d’actions national et régional demeurent. Il en est de même des adaptations pour certaines cultures de cette obligation d’implantation de CIPAN.

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Plus d’1,63 milliard d’euros pour les agriculteurs et le développement rural en Rhône-Alpes

La Commission européenne a adopté, ce jeudi 17 septembre, le Programme de développement rural
(PDR) de la Région Rhône-Alpes pour la mise en oeuvre du Fonds Européen Agricole pour le
Développement Rural (FEADER – 2ème pilier de la Politique Agricole Commune). Sur la période
2014 — 2020, 1,06 milliard d’euros de crédits européens est programmé pour l’agriculture,
l’alimentation, les forêts et les zones rurales rhônalpines. Avec les financements complémentaires de
l’Etat et des collectivités locales, 1,63 milliard d’euros sera mobilisé sur cette période.

Après les nombreuses concertations conduites avec les acteurs du monde rural et les élus locaux, en
concertation avec l’Etat, le feu vert de la Commission européenne va permettre de notifier puis de
verser les premières aides.

Les principaux objectifs du PDR de Rhône-Alpes sont à l’horizon 2020 :

- Consolider une agriculture durable en montagne. L’indemnité compensatoire de handicaps
naturels (ICHN) concerne plus de 11 000 exploitations rhônalpines et représente 587 M€
(soit plus de la moitié des crédits programmés sur 2014 – 2020).
- Permettre l’installation de 3 200 jeunes agriculteurs en mobilisant 92 M€ sur 7 ans.
 Conforter la compétitivité et la modernisation des exploitations agricoles et de l’industrie
agro-alimentaire (54 M€).
- Développer des pratiques respectueuses de l’environnement. Atteindre 10% de la surface
agricole utile rhônalpine en agriculture biologique et 12% en bonnes pratiques agroenvironnementales
avec l’appui de 50 M€.
- Accroître la compétitivité du secteur forêt bois avec 72 M€ d’investissements publics et
privés à la clé.
- Contribuer au développement des territoires ruraux en mettant en place un programme
spécifique « Liaison entre acteurs pour le développement rural » (LEADER) doté de 58 M€ et
qui prévoit de couvrir 71 % du territoire de Rhône-Alpes.
Dès 2014, dans le cadre de la transition d’avec le programme précédent, la Région Rhône-Alpes a
déjà engagé 105 M€ et mis en paiement plus de 75M€. En 2015, dans le cadre du nouveau
programme, en accord avec la Commission européenne, le soutien à l’installation en agriculture a pu
être lancé par anticipation dès avril dernier. 141 créations d’exploitations ont déjà été soutenues et
ont bénéficié de 3,3 M€ au titre du FEADER. Les autres dispositifs de soutien vont donner lieu à
engagement dans les toutes prochaines semaines.

Avec la Région Auvergne, dont le PDR a également été approuvé, la grande Région Auvergne-Rhône-
Alpes, qui verra le jour au 1er janvier 2016, sera parmi les Régions les mieux dotées de l’Union
Européenne, avec une enveloppe de 2,262 Millards € pour soutenir l’agriculture et le développement
des territoires ruraux au titre du FEADER.

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