Archive | DDAF

Droits définitifs à la Prime au Maintien du Troupeau de Vaches Allaitantes (PMTVA)

Pour la campagne 2011, les formulaires de demande d’attribution ou de cession définitives de droits à prime sont à déposer à la Direction Départementale des Territoires de l’Isère au plus tard le 30 novembre 2010.

Les formulaires de Cession/Reprise à remplir obligatoirement en cas de reprise d’exploitation détentrice de droits se déposent tout au long de l’année.

Documents téléchargeables :

1-Notice explicative

2-Demande d’attribution definitive

3-Cession définitive

4-Questionnaire départemental

5-Cession-reprise

Catégorie DDAF, élevageCommentaires fermés

Soutien exceptionnel à l’élevage

Cette aide consiste en un prolongement de l’aide du DACS-AGRI ouverte dans le cadre du PSEA. Pour les ELEVEURS bovins viande et éleveurs porcins n’ayant pas demandé le DACS-AGRI au printemps, ils peuvent faire une demande jusqu’au 30/10/10 prochain à déposer en DDT- service Agriculture.

Cette aide relèvera des minimas à hauteur de 7500€ maximum sur 3 ans Pour les ELEVEURS bovins viande et éleveurs porcins ayant déjà fait une demande de DACS-AGRI au printemps, aucune démarche supplémentaire n’est à faire.

  • Sélection des bénéficiaires :
    • avoir moins de 60 ans
    • avoir la capacité professionnelle : diplôme agricole de niveau IV ou V ou justifier de 5 ans d’expérience professionnelle en tant que chef d’exploitation à titre principal ou secondaire
    • justifier d’une activité agricole en tant que chef d’exploitation agricole depuis 3 ans à titre principal (retirer au moins 50% de son revenu professionnel de l’activité agricole)
    • employer moins de 10 salariés

      Critères économiques :

  • exploitation viable dont le revenu familial par actif est -* inférieur à 1 SMIC (12444 € par an)
  • exploitation pouvant justifier d’une activité agricole et assurant l’emploi d’au moins une unité de travail non salariée
  • un endettement hors foncier au moins égal à 50% ou pour les exploitants au forfait : un ratio annuités LMT/Chiffre d’affaires au moins égal à 10%

OU

  • une diminution d’au moins 15% par rapport à la moyenne des 3 derniers EBE ou pour les exploitants au forfait une baisse de chiffre d’affaire d’au moins 5% par rapport à la moyenne du chiffre d’affaire des 3 dernières années

OU

  • une augmentation d’au moins 20 % des prêts auprès des établissements de crédits et/ou des dettes fournisseurs par rapport à l’un des 2 exercices précédents.

    Modalités d’aides :

  • prise en charge des cotisations MSA 2010 à titre personnel, en complément de la mesure MSA du PSEA
  • prise en charge des intérêts bancaires (PCIB) 2010 en complément du FAC, la prise en charge pouvant aller jusqu’à 100% des annuités
  • PCIB sur 3 ans liés à une restructuration des encours, avec un plafond de 5000€. Pas de cumul avec un prêt de reconstitution du fond de roulement.

La transparence GAEC joue dans la limite de 3.

Gestion :

Les formulaires, disponibles sur demande à la DDT sont à déposer avant le 30 octobre 2010. La DDT instruit les demandes et si la demande est éligible, réalisation d’un audit simplifié de l’exploitation par un expert choisi sur une liste par l’exploitant.

L’audit est remboursé à hauteur de 300€ soit directement à l’exploitant sur présentation de la facture soit au prestataire ayant réalisé l’audit sur présentation d’un mandat signé de l’exploitant. La réalisation de l’audit permettra de définir vers quelle prise en charge orienter l’exploitation.

Adresse de dépôt : DDT SADR 42 avenue Marcellin Berthelot 38040 Grenoble Adresse postale : DDT SADR 17 boulevard Joseph Vallier BP 45 38040 Grenoble cedex 9 Contact DDT : Sandrine Charrier au 04 76 33 45 33 ou Laurence BADIN au 04 76 33 45 20

Formulaire à télécharger

Catégorie DDAF, élevageCommentaires fermés

La situation relative à la Sécheresse en Isère s’améliore mais…

Le Comité de Vigilance Sécheresse a été consulté le 28 septembre 2010 par messagerie électronique afin de faire le point sur l’état de la ressource en eau en Isère.
La situation hydrologique sur l’ensemble des cours d’eau du département s’est améliorée grâce aux derniers épisodes pluvieux du mois de septembre.
La plupart des stations hydrologiques montrent, ces derniers jours, des débits dont la valeur se situe entre la médiane et la quinquennale humide et les effets dans le temps des épisodes pluvieux sont plus marqués.
Cependant, il reste encore des cours d’eau dont les débits ne sont pas soutenus et sont qualifiés de faibles à très faibles pour la saison (Rival et Roizonne notamment). De plus, aucune pluie significative n’est prévue dans les jours qui viennent.
En conséquence, les mesures de restrictions en vigueur sont levées au 1er octobre 2010.
Toutefois, et même si les prélèvements estivaux les plus importants sont terminés (fin de l’irrigation agricole), la situation justifie le maintien de la vigilance sur certains bassins de gestion.
Il convient de noter que dans la plaine de Bièvre, la rivière Le Rival est encore sur une partie de son parcours en dessous du dixième de son débit moyen interannuel (1/10ème du module), ce qui interdit de facto tout prélèvement dans celle-ci.
La situation est donc la suivante :

—————————————————— Eaux superficielles——————————————————-
Les bassins de gestion suivants sont en Vigilance pour les cours d’eau :
-  Affluents du Drac -Bièvre
—————————————————— Eaux souterraines ——————————————————-
Les bassins de gestion suivants sont en Vigilance pour les nappes d’eau souterraine :
- Est Lyonnais

Cette situation pourra être revue dans les semaines à venir au vu de l’évolution de la situation météorologique, et des débits des cours d’eau ou des niveaux des nappes du département.
Il est toutefois rappelé que quels que soient les secteurs, les prélèvements en eau superficiels sont interdits si le débit du cours d’eau est inférieur au 1/10ème de son débit moyen interannuel.

Un nouvel arrêté-cadre Sécheresse

Ce premier arrêté a été pris en application du nouvel arrêté fixant le cadre des mesures de gestion et de préservation de la ressource en eau en période de sécheresse, en date du 3 juin 2010. Cet arrêté abroge le précédent qui datait du 31 juillet 2007.
Le nouvel arrêté harmonise les appellations des seuils de situation avec les autres départements de la région, et en cohérence avec les appellations nationales : les situations de vigilance, alerte, risque de sécheresse et sécheresse aggravée, sont remplacées par les situations de vigilance, alerte, crise et crise renforcée.

Les seuils de franchissement de ces situations sont toutefois inchangés pour les cours d’eau. Pour les nappes phréatique, la rédaction a été adaptée pour permettre une comparaison avec les données disponibles sur les sites internet de diffusion des données (ADES et DREAL Rhône-Alpes).
Par ailleurs, il définit 14 bassins de gestion à l’intérieur desquels les restrictions sont mises en oeuvre. Certaines restrictions ont été légèrement modifiées pour plus de simplicité et de lisibilité. Par ailleurs, les restrictions sur les usages d’eau potable issue des réseaux publics s’appliquent aussi bien pour les crises touchant les eaux superficielles que les eaux souterraines.

Enfin, les représentants des exploitants des réseaux AEP ont été ajoutés comme membres du comité de vigilance sécheresse.
L’arrêté cadre (y compris la liste des communes par bassin de gestion), ainsi que tous les arrêtés pris en son application pour la mise en oeuvre de restrictions, les compte-rendus des comités de vigilance et les liens vers les sites internet diffusant l’information sur les débits des cours d’eau ou le niveau des nappe, sont disponibles sur le site internet de la DDT (ex-DDAF) à l’adresse suivante :
http://ddaf.isere.agriculture.gouv.fr/article.php3?id_article=397

Catégorie DDAF, nature, territoiresCommentaires fermés

Les dispositifs pour les agriculteurs en difficulté

Les différents dispositifs proposés aux agriculteurs en difficulté s’adressent à des agriculteurs qui connaissent des difficultés économiques ou de santé, conjoncturelles ou structurelles.

Ces mesures relèvent soit de la procédure dite « agridiff » si la situation est jugée redressable, soit du dispositif de reconversion professionnelle si elle ne l’est pas.

Procédure AGRIDIFF
Dispositif ne relevant pas des minimis.

Sélection des bénéficiaires

  • avoir au moins 21 ans et moins de 55 ans,
  • avoir la capacité professionnelle : diplôme agricole de niveau IV ou V ou justifier de 5 ans d’expérience professionnelle en tant que chef d’exploitation à titre principal ou secondaire,
  • justifier d’une activité agricole en tant que chef d’exploitation agricole depuis 5 ans à titre principal,
  • employer moins de 10 salariés,
  • au moins une UTH. Engagement à rester agriculteurs pendant la mise en place du plan de redressement (soit 3 ans).

Critères économiques

  • exploitation viable dont la moyenne du revenu par unité de travail non salarié doit être inférieure à 1 SMIC (12444 € par an),
  • endettement supérieur à 75% des fonds propres (hors foncier), ET
  • baisse de l’EBE d’au moins 20% sur les 3 derniers exercices.

Modalités d’aides

  • PCIB sur 3 ans sur des prêts long moyen court terme,
  • PCIB sur des prêts de consolidation moyen et long terme.

Plafond 10000 € par unité de travail non salarié dans la limite de 2. Augmentation de 10% possible par salarié (limite à 20 000 € de plus). La transparence GAEC joue dans la limite de 3.

Gestion

  • dépôt des demandes en DDT (ex-DDAF),
  • aides conditionnées à la mise en place d’un plan de redressement sur 3 ans, défini après un audit approfondi de l’exploitation par un technicien de la Chambre d’agriculture (prise en charge directe de l’Etat du coût de l’audit auprès de la Chambre),
  • mise en place d’un suivi annuel par un technicien de la Chambre d’agriculture (prise en charge du coût par l’Etat) pendant 3 ans.

Contact extérieur
Chambre d’agriculture 04 76 93 95 21

Sillon dauphinois
Il s’agit d’un dispositif mis en place grâce à un partenariat entre le Conseil général, la Chambre d’agriculture, la MSA et la DDAF. Les agriculteurs peuvent être confrontés à des difficultés d’origines multiples : isolement, problèmes sociaux et familiaux, difficulté économique, difficulté d’adaptation face au changement, besoin de qualification… Pour en parler, pour prendre du recul et réfléchir à l’avenir, pour être accompagné dans une démarche de changement, ces agriculteurs peuvent solliciter le Sillon dauphinois.

Contact extérieur
Répondeur téléphonique 04 74 20 81 49 – vous serez rappelé rapidement.

Aide à la reconversion professionnelle (ARP)
Cette mesure s’adresse aux agriculteurs dont l’exploitation a été jugée non redressable par la commission départementale d’orientation de l’agriculture. Les conditions d’obtention sont les suivantes :

  • justifier de 5 ans d’activité agricole à la date de dépôt de la demande,
  • s’engager à ne plus travailler dans l’agriculture comme chef d’exploitation ou chef d’entreprise agricole, mais il est possible de conserver 1 hectare de parcelle de subsistance.

Contact extérieur
Les dossiers sont pré-instruits par l’Adasea Maison des agriculteurs 40 avenue Marcelin Berthelot BP 2723 – 38036 Grenoble cedex 02 – tel 04 76 20 68 80

Formulaires

Contact DDT

  • pour Agridiff Sandrine CHARRIER 04 76 33 45 33 ou Anne-Catherine BOSSO 04 76 33 45 21
  • pour ARP Michèle CHATENAY 04 76 33 45 16

Catégorie DDAF, agricultureCommentaires fermés

Rappel: DDAF + DDE = DDT

(GIF)

Depuis le 1° janvier 2010, la DDAF a rejoint la DDE et le service environnement de la préfecture pour former la direction départementale des territoires (DDT).

Pour le moment la DDT se trouve sur 2 sites, avenue Marcelin Berthelot pour le service agricole et celui de l’environnement, boulevard Joseph Vallier pour la direction et les autres services.

Adresse postale : DDT 17 boulevard Joseph Vallier – BP 45 – 38040 Grenoble cedex 9

Horaires d’ouverture au public:

  • lundi au jeudi : 08h30 – 12h00 et 13h30 – 16h30
  • vendredi : 08h30 – 12h00 et 13h30 – 16h00
  • téléphone : 04 76 33 45 45 – fax : 04 76 40 46 82
  • adresse : 42 av Marcelin Berthelot – 38000 Grenoble

Catégorie DDAFCommentaires fermés

Où déposer son dossier Loi sur l’Eau ?

Suite à la création de la DDT, le service Eau et Patrimoine Naturel de la DDAF renforcé par des agents de la DDE et de la préfecture devient le Service Environnement de la DDT au 1er janvier 2010.

Le Service Environnement de la DDT est hébergé dans les anciens locaux de la DDAF, avenue Marcelin Berthelot.

Il héberge tout naturellement le Guichet Unique Police de l’Eau qui s’organisera autour de l’Unité Police de l’Eau.

Les numéros de téléphone des agents du service ne sont pour l’instant pas modifiés.

Où  déposer les dossiers Loi sur l’Eau ?

Les dépôts des dossiers minutes, des déclarations et des autorisations au titre de la loi sur l’Eau se feront donc à l’adresse suivante :

adresse postale :

Direction Départementale des Territoires,
Service Environnement

BP 45 38040 Grenoble cedex 9.

Adresse physique :

42, avenue Marcelin Berthelot 38040 GRENOBLE Cedex 9

Catégorie DDAFCommentaires fermés

Nouvelle aide aux ovins et aux caprins 2010

Pour bénéficier de l’aide il faut engager au moins 50 brebis éligibles ou 25 chèvres éligibles. Les animaux éligibles doivent être détenus pendant une période de 100 jours consécutifs soit du 02 février 2010 au 12 mai 2010.

Pour l’aide ovine la valeur du ratio départemental de productivité de 0,5 doit être respecté. L’aide aux caprins est limitée à 400 chèvres éligibles par exploitation, avec application de la transparence GAEC. Les éleveurs qui disposent de surfaces doivent déposer un dossier de déclaration de surface au plus tard le 17 mai 2010, l’absence de dépôt entraînant une réduction de 3% appliquée sur chaque aide directe demandée.

Les formulaires sont disponibles auprès de la DDAF, en téléchargement sur ce site, ou en télédéclaration à l’adresse suivante www.telepac.agriculture.gouv.fr

Les demandes doivent être déposées entre le 1er janvier 2010 et le 1er février 2010. Toute demande reçue à partir du 02 février 2010 entraînera 1% de pénalité par jour de retard, et toute demande reçue à partir du 27 février 2010 sera irrecevable.

Adresse pour l’envoi des dossiers
Direction Départementale des Territoires
Service Agriculture et Développement Rural
17 boulevard Joseph Vallier
BP 45
38000 GRENOBLE

Adresse pour le dépôt des dossiers
Direction Départementale des Territoires
Service Agriculture et Développement Rural
42 avenue Marcellin Berthelot
38040 GRENOBLE Cedex 9

Formulaires et Notices à télécharger

Catégorie DDAF, ovins, élevageCommentaires fermés

La DDAF de l’Isère rejoint la DDE le 1er janvier

Lancée dès l’été 2007 la révision générale des politiques publiques (RGPP) constitue une réforme de l’Etat sans précédent.
L’ambition de la réforme est d’offrir un meilleur service public aux usagers, de diminuer les coûts de fonctionnement pour le contribuable, de valoriser le travail et le parcours des agents en rénovant en profondeur l’appareil productif de l’Etat et les politiques d’intervention.
Afin d’améliorer la lisibilité des actions de l’Etat au niveau local, l’échelon départemental de l’administration de l’Etat est fortement regroupé en créant, sous l’autorité du préfet, 3 directions interministérielles en charge des politiques publiques majeures à décliner au niveau du territoire.
Ainsi au 1er janvier 2010, la DDAF rejoint la DDE et le service environnement de la préfecture pour former l’une de ces 3 nouvelles directions interministérielles, la direction départementale des territoires (DDT).

Cette direction mettra en œuvre, sous l’autorité du préfet, les politiques d’aménagement et de  développement durables des territoires de l’Isère. Pour ce faire, elle traitera des domaines de l’urbanisme et de l’aménagement, du logement et de la construction, de l’agriculture et de la forêt, de l’environnement et de la qualité des milieux, de la prévention des risques et de la sécurité des transports.
Pour le moment, la DDT se trouvera sur 2 sites, avenue Marcelin Berthelot pour le service agricole et celui de l’environnement, boulevard Joseph Vallier pour la direction et les autres services.
Le site internet de la DDAF :
http://ddaf.isere.agriculture.gouv.fr reste opérationnel.

Catégorie DDAFCommentaires fermés

Aide aux exploitations laitières: crise 2009

Conditions d’attibution

Le FAC interviendra sous forme de prise en charge des intérêts de l’année 2009 des prêts professionnels à long et moyen terme d’une durée supérieure ou égale à 24 mois, plafonné à 10% de l’annuité (capital + intérêts). Le montant minimum à verser par exploitation bénéficiaire doit être supérieur ou égal à 500 €. Les aides sont soumises à la règle des minimis, c’est à dire qu’elles sont plafonnées à 7500 euros par bénéficiaire sur une période de 3 exercices fiscaux.

Pour pouvoir bénéficier de la mesure, les exploitations doivent répondre aux conditions suivantes :

Spécialisation en production laitière bovine à hauteur de 40 % du chiffre d’affaire total de l’exploitation (total des ventes de lait à une laiterie ou coopérative)
Taux d’endettement global de 35 % au minimum et ratio des annuités à long et moyen terme / chiffre d’affaires total supérieur à 15 %
La priorité sera donnée aux Jeunes Agriculteurs et aux investisseurs récents.

Formulaires et notice

Les formulaires sont disponibles à la DDAF ou sur son site Internet: ddaf.isere.agriculture.gouv.fr
Ils devront être déposés avant le 30 septembre 2009 à la Direction départementale de l’agriculture et de la forêt de l’Isère.

Contact DDAF

François MARTINE 04 76 33 45 02
Laurence BADIN 04 76 33 45 20

Catégorie DDAF, lait/produits laitiersCommentaires fermés

2008: Hausse des productions animales, baisse des revenus

Depuis 2006, les comptes de la production agricole sont présentés hors subventions sur les produits pour tenir compte de l’arrivée des DPU.
Après 5 années de hausse, les productions végétales sont en léger repli, -2,6 % sur 2007, suite à un recul sévère des céréales.
Malgré des récoltes en hausse de 20 %, le reflux du prix des céréales a fait chuter la production de près de 18 %.
A l’inverse les plantes industrielles et fourragères gagnent presque 10 %. Les produits maraichers et horticoles varient peu tandis que les fruits progressent de plus de 6 % malgré de petites récoltes surtout en poires et en pêches, largement compensées par des prix trés fermes.

La production animale augmente de près de 10 % grâce à des marchés mieux orientésque l’année précédente. Elle gagne 17 % en élevage bovins surtout à cause d’un plus grand nombre de bêtes vendues, mais perd presque 7 % pour les autres animaux.
L’année est favorable aux aviculteurs qui retrouvent des marges.

Dans le domaine laitier, l’augmentation du prix du lait jusqu’en septembre 2008 permet de gagner 14 % sur 2007.
En définitive, la production totale hors subvention progresse de près de 2 %, passant de 496 à 506 millions d’euros pour le département.

Forte baisse du revenu agricole

Après les fortes hausses de 2006 et 2007, le revenu net d’entreprise agricole par actif non salarié pour le département de l’Isère repart à la baisse en 2008. Il chute de 33,5 % en termes réels. Cette baisse est comparable à celle de la région Rhône-Alpes (- 32,1 %) à seule la Haute-Savoie est moins touchée (-7,7 %).
Sur l’ensemble de l’hexagone, l’année 2008 est difficile dans la majorité des filières et pour presque toutes les régions de France, mais le repli est plus limité (- 20,5 %).
L’année 2008 est pénalisée par la forte croissance des couts de production qui résulte en premier lieu de la flambée des cours des engrais et des produits pétroliers, ensuite de l’envolée des prix des aliments pour animaux.

Pour prendre connaissance de l’intégralité cette étude:

ddaf.isere.agriculture.gouv.fr

Catégorie DDAF, agricultureCommentaires fermés

Catégories

Archives

Agenda

janvier 2021
L Ma Me J V S D
« déc    
 123
45678910
11121314151617
18192021222324
25262728293031

A propos

Sillon38.com est un journal qui se veut interactif, agricole et rural. C’est le premier du genre. Sur le fond, il reprend à son compte le principe, déjà utilisé par des confrères parisiens, du journal à trois voix: des journalistes, des experts (ou, si l’on péfère des hommes et femmes de l’art), des internautes.
Nous contacter
PHVsPjwvdWw+