En ce début de semaine, deux familles ont été victimes de cas sérieux d’intoxication au monoxyde de carbone : les sapeurs-pompiers de l’Isère ont secouru lundi 30 janvier 2012, sur la commune de Grenoble, un couple et leurs cinq enfants, et mardi 1er février, à Vienne, une famille de cinq personnes dont deux enfants. Les actes réflexes exécutés par les victimes ont permis de ne pas transformer ces accidents en drames.

La Préfecture de l’Isère rappelle chacun à la plus grande vigilance dans l’utilisation des dispositifs de chauffage, en particulier en période de grand froid .

Le monoxyde de carbone résulte d’une combustion incomplète de combustible, quel qu’il soit :

Bois, butane, charbon, essence, fuel, gaz naturel, pétrole, propane.

Sa diffusion dans l’environnement est très rapide.

C’est un gaz incolore, inodore, et donc indétectable par l’homme.

Les symptômes de l’intoxication sont : maux de tête, nausées, confusion mentale, fatigue. Ces symptômes peuvent ne pas se manifester immédiatement. En cas d’intoxication aiguë, la prise en charge doit être rapide et justifie une hospitalisation spécialisée.

Afin de prévenir tout incident,  il convient notamment :

De faire vérifier son installation par un professionnel qualifié,

• De ne jamais utiliser, pour se chauffer,  des appareils non destinés à cet usage : cuisinière, brasero, etc.
• D’installer impérativement les groupes électrogènes à l’extérieur des bâtiments,  jamais dans des lieux clos (maison, garage, cave …)
• De ne pas utiliser les chauffages d’appoint en continu. Ces appareils ne doivent fonctionner que par intermittence.
• De ne jamais obstruer les grilles de ventilation, même par grand froid.
• D’aérer quotidiennement les habitations même par temps froid.

En cas de suspicion d’intoxication :

• · Aérer immédiatement les locaux et ouvrir portes et fenêtres,
• · Arrêter si possible les appareils de combustion,
• · Evacuer au plus vite les locaux ,
• · Appeler les secours : 112,
  • · Ne pas réintégrer les locaux avant d’avoir reçu l’avis d’un professionnel du chauffage ou   des sapeurs pompiers.

Le strict respect de ces consignes est impératif afin d’éviter un risque d’intoxication qui peut s’avérer mortelle.

Afin de bien comprendre pourquoi, à travers sillon38, je tente de trouver qui doit nettoyer  les berges qui précèdent le barrage de St Egrève, je tiens à présenter une série de photos prises sur une distance d’environ 1 km en amont du barrage.

Qui peut accepter un tel spectacle? Comment des structures qui se disent respectueuses de l’environnement peuvent en réaction à nos appels, articles, se rejeter les responsabilités, sans réagir? Pourquoi la commune de St Egrève, la Métro, le conseil Général, l’Etat n’ont jamais pris ce problème à bras le corps, tout comme les associations environnementales… C’est d’autant plus navrant, incompréhensible que ce phénomène dure depuis des années. Voir nos derniers articles.

Parmi les aberrations, on citera celle d’EDF qui a charge de récupérer les détritus qui franchissent le barrage mais, à priori, pas ceux qui sont stockés, depuis de longs mois sans doute, contre le mur de l’ouvrage. Vous le verrez dans le diaporama ci dessous.

Un diaporamas qui montre des détritus comme des petites bonbonnes de gaz, des bidons, contenant toutes sortes de produits, qui flottent sur l’eau, la souillant obligatoirement sans compter les bouteilles, pneus, objets de tous genres qui sont dispersés soit sur le sec soit sur l’eau…

Il est temps de réagir, de rendre les berges propres, de façon pérenne…Un nettoyage programmé deux fois par an semblant être un bon compromis. Reste également à en appeler au civisme de chacun afin d’éviter un tel désastre!

Gilbert Precz

gilbertp@sillon38.com

Parmi les réactions reçues concernant le barrage de St Egrève on retiendra celle de Jérome Macaire.

Celui ci est adhérent à la Frapna et à l’union des pêcheurs de Grenoble. Association qui compte près de 4000 membres. Ceux ci s’adonnent a leur loisir, sport le long des berges des rivières du bassin grenoblois dont l’Isère au niveau du barrage de St Egrève.

 » Vos articles retransmettent bien l’état des lieux mais je doute qu’une structure précise que c’est à elle de nettoyer les berges de l’Isère. Vous soulevez un problème qui existe depuis des années ». On rajoutera: sans doute depuis la mise en eau du barrage!  »

Jérôme Macaire se souvient d’une époque ou une personne excédée par ces amas de détritus avait pris en charge les opérations de nettoyage tous les ans.  » Cette opération était très appréciée, utile mais le problème est de trouver des bénévoles. Il faut dire que le travail est fastidieux, surtout sans matériel adapté. Je vous laisse imaginer tout ce qu’on ramassait. C’était impressionnant! »

il faut absolument que tout le monde prenne conscience qu’il ne faut rien jeter dans les rivières ,  » le souci est qu’il y a des décharges, sauvages ou pas, trop proches des berges et quand les eaux montent elles emportent ces déchets et les charrient sur des dizaines de kilomètres. Ils achèvent leur course au niveau d’un obstacle comme les barrages. »

Jérôme Macaire précise également qu’au niveau de St Egrève les sédiments sont très friables.  » Les détritus s’y enfoncent facilement et ne seront pas détruits avant des centaines d’années, sinon plus, produisant de fait une pollution permanente. »

L’union des pêcheurs souhaite relancer une opération de nettoyage courant mai. Et si EDF, l’Association départementale Isère-Drac-Romanche et autres structures acceptaient de relever le défi en unissant leurs compétences pour rendre les berges de l’Isère propres!

Gilbert Precz

gilbertp@sillon38.com

Les articles mis en ligne sur sillon38 concernant le « dépotoir berges de l’Isère  » sensibilisent beaucoup nos lecteurs et plusieurs d’entre eux ont laissé des commentaires.

Pour les découvrir cliquer sur:

Barrage de St Egrève: Biassu en fait son actu!

Barrage de ST Egrève

Barrage de ST Egrève

Nous avons pris la décision de contacter l’Etat à travers la direction départementale des Territoires.

Paul Colombot, agent du Service Prévention des Risques, cellule Risques Majeurs vient de répondre, par mail à notre interrogation: qui doit prendre en charge le nettoyage des berges de l’Isère en amont du barrage de St Egrève.?

 » L’ADIDR ( Association Départementale Isère Drac Romanche) n’intervient pas dans cette zone car sous concession EDF.

Ces détritus son bloqués contre le mur du barrage depuis combien de temps, quand franchiront-ils les grilles? La réponse faite n'est pas satisfaisante! Photo prise le 25 janvier 2012.

Les détritus flottants sont destinés à venir se bloquer contre le barrage (dégrilleur) où ils sont récupérés et recyclés par EDF.
La DREAL (Service Sécurité des barrages) a indiqué qu’EDF était sensibilisé à ce problème et réfléchissait  à la façon de le traiter avec les acteurs locaux…. »

J’aurais préféré que la Direction Départementale des territoires me dise quelle structure doit prendre en charge le nettoyage des berges plutôt que de me dire qui ne doit pas les nettoyer!

Photo prise le 25 janvier 2012.

En conclusion, nous sommes toujours dans le flou le plus total et pendant ce temps les berges de l’Isère au niveau du barrage de St Egrève sont dans un état pitoyable….

Prochaine étape: contacter la DREAL.

Gilbert Precz

gilbertp@sillon38.com

La Métro évolue, la société évolue, les formes de débat doivent aussi évoluer.
Il s’agit dès aujourd’hui de définir les contenus et outils de la ville de demain :
la ville post-carbone.
C’est dans ce contexte, que les Jeudis du Projet d’Agglo cèdent la place aux
ateliers Métro-citoyens.

Premier atelier Métro-citoyen:
LA POLLUTION DE L’AIR,
DE L’IMPACT SUR LA SANTÉ AU RÉCHAUFFEMENT CLIMATIQUE
Jeudi 19 janvier 2012,
Rencontre-débat, salle Jean-Jacques Rouseau,
à Seyssinet-Pariset, de 18h à 20h.

Respirer à pleins poumons : délicat quand la qualité de l’air est mauvaise.
La Métro met en place, avec de nombreux partenaires, des actions afin de réduire
les émissions polluantes, nocives pour notre santé et pour le climat.
Comment aller plus loin, avec les habitants?
Introduction de Philippe Loppé, Conseiller délégué de la Métro à la participation citoyenne, suivie
des interventions de :
* Hélène Poimboeuf, responsable du service environnement de la Métro, qui traitera du thème
suivant :
Gaz à effets de serre et pollution atmosphérique : comprendre les différences, les synergies et
les antagonismes entre les deux types de pollutions et les approches et actions à mettre en
oeuvre.
* Rémy Slama, centre de recherche Inserm – UJF évoquera quant à lui :
Les effets sanitaires de la pollution atmosphérique. Les enjeux de santé publique Exposition
humaine aux particules.
* Marie Fihol , de l’Agence Locale de l’Énergie et du Climat, et Camille Rieux, d’Atmo délivreront
les données chiffrées de la pollution de l’air sur l’agglomération.
* Jean-Marc Uhry, vice-président à la Métro, chargé de l’environnement, du développement durable,
de l’énergie et du climat, cloturera cette soirée.

Sa conclusion aura pour sujet :

Du plan climat aux actions sur la pollution atmosphérique. Passer à un plan climat air : comment
lancer des actions pour réduire la pollution atmosphérique : présentation de l’étude de faisabilité
d’une Zone d’Actions Prioritaires sur l’Air (ZAPA).

Infos pratiques
Entrée libre . 18h à 20h
Salle Jean-Jacques Rousseau
Seyssinet-Pariset
Accès tram C . Arrêt fauconnière

Le Forum
3, rue Malakoff
38031 Grenoble cedex01
Tél. 04 76 59 59 59
lametro.fr

L’Agence de l’eau Rhône-Méditerranée et Corse vient de publier son rapport annuel de 2010 sur la qualité des eaux (cours d’eau et nappes).
51 % des rivières des bassins Rhône-Méditerranée et Corse(1) affichent un bon état écologique. C’est encore loin des 66 % fixés à l’horizon 2015 par le Grenelle de l’Environnement, malgré de nettes améliorations dans le traitement des eaux usées.
Aujourd’hui la pollution par les pesticides et les altérations physiques des rivières (modification du débit, seuils et barrages, endiguement…) constituent les principaux facteurs de dégradation de la qualité des eaux.

> Des rivières polluées par les micropolluants, à commencer par les pesticides

Même présents en petite quantité dans le milieu (de l’ordre du microgramme/litre), les micropolluants (pesticides, hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), PCB…) sont toxiques pour la faune aquatique, la flore et pour l’homme.
Le plus répandu des pesticides, le glyphosate (substance active du Round-up®, herbicide utilisé en zones agricoles sur toutes cultures et aussi par les collectivités et les particuliers) se retrouve dans les trois quarts des cours d’eau et atteint des concentrations seulement 50 fois inférieures aux seuils sans effet connu sur la santé humaine en 5 points dans l’Hérault, les Pyrénées orientales et la Côte d’Or. Les sites qui contiennent ces fortes teneurs en glyphosates sont en mauvais état écologique (par exemple mauvais état des microalgues fixées sur le fond des  rivières).
Le plus alarmant, c’est la présence également dans 60% des rivières et 45% des nappes de 6 pesticides interdits d’usage depuis 2003, dont l’atrazine. Leur présence dans les eaux courantes est la preuve d’un usage actuel, bien qu’illicite.
Les pollutions aux pesticides obligent certaines collectivités à des traitements de dépollution afin de produire de l’eau potable ce qui entraîne des coûts importants.
La présence de pesticides dans les rivières et les nappes est d’autant plus préoccupante que l’on n’observe aucune évolution significative à la baisse. Au total la moitié des nappes sont polluées (au-delà des normes de qualité). L’Agence de l’eau invite à renforcer les actions pour réduire l’utilisation de pesticides.

Autres micropolluants contaminant nos rivières, les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), cancérogènes issus de la combustion des matières fossiles (bois, charbon, pétrole…). Ils sont présents sur 97 % des sites de surveillance. Cette pollution est particulièrement significative à proximité des zones fortement urbanisées et/ou industrialisées. Ce sont les grands et très grands cours d’eau (Rhône, Saône, Doubs) qui sont contaminés par le plus grand nombre de HAP, avec parfois un cocktail de 18 molécules différentes.
Concernant les PCB, toxiques pour l’environnement et cancérogènes, les niveaux de concentrations mesurées ne sont très élevés (plusieurs milliers de μg/kg) que dans les sédiments du Tillet, affluent du lac du Bourget en Savoie.
Interdits en France depuis 1987, les PCB sont pour autant toujours présents dans l’environnement du fait de leur stabilité et de leur persistance.
Au global, les micropolluants sont présents sur la totalité des sites de surveillance. Pour les plus contaminés d’entre eux (Rhône, Saône, Vouge…), plus de 100 substances différentes ont été mises en évidence. On peut s’interroger sur les effets que peuvent avoir de tels cocktails sur la faune et la flore aquatique.

points noirs: deux sites isérois

Les points noirs de la pollution aux micropolluants d’origine industrielle sont localisés sur 5 sites pour la plupart spécialisés dans la chimie du chlore :

– le site de Tavaux (Jura), spécialisé dans la chimie des composés halogénés (chlore, fluor) et des plastiques (PVC).
- le couloir de la chimie, au sud de Lyon, où sont concentrés les établissements de l’industrie chimique et pétrochimique.
- la plateforme des Roches, au Péage de Roussillon (Isère) qui accueille une quinzaine d’établissements (chimie, agroalimentaire, constructions…).
- la plateforme de Pont-de-Claix (Isère) spécialisée dans la chimie du chlore.

- le site de Château-Arnoux-Saint-Auban, (Alpes de Haute-Provence) spécialisé dans la chimie du chlore.

> L’artificialisation des rivières coupable du mauvais état écologique

Parmi les rivières en mauvais état écologique 2/3 ont subi de graves déformations physiques (débits modifiés, construction de seuils, de barrages ou de digues). Les poissons comme les truites, les ombres communs ou les brochets ne peuvent plus se reproduire dans ces conditions.
- pour 60 % d’entre elles, leur régime hydrologique a été modifié ;
- pour 70 % des seuils ou des barrages en travers des rivières bloquent la circulation des poissons et des sédiments et vont jusqu’à provoquer des dégénérescences et des disparitions de poissons ;
- pour 70 % leur morphologie a été dénaturée (berges rectifiées et souvent rétrécies.
Toutes ces transformations compromettent aussi la capacité de la vie à reprendre après une sécheresse ou une pollution. Elles diminuent la capacité de la rivière à s’épurer.
Pour que les rivières redeviennent des milieux de vie de qualité pour les poissons, l’Agence de l’eau recommande de supprimer ou d’aménager les seuils, de reméandrer les cours d’eau et de renaturer leurs berges et leurs anciens bras morts. Cette préoccupation, encore émergente, s’impose de plus en plus comme la nouvelle priorité pour atteindre le bon état des eaux.

> Point positif : une réduction significative de la pollution organique d’origines domestique et industrielle

La modernisation des stations d’épuration, ces 20 dernières années, a permis de diviser par 10 les concentrations en ammonium (2) dans les cours d’eau, faisant passer d’une qualité médiocre à bonne.
Parallèlement, la concentration en phosphates dans les cours d’eau a été divisée par 10 depuis le début des années 90, grâce à l’interdiction des phosphates dans les lessives. La qualité vis-à-vis de ce paramètre est passée de mauvaise à bonne.
Ces progrès ont permis un net recul de l’eutrophisation et une amélioration du peuplement des fonds des rivières en invertébrés. Pour autant les déformations physiques des rivières et la destruction des habitats continuent d’entraver le développement biologique.

Ce rapport sur l’état des eaux a été réalisé par l’Agence de l’eau sur la base de 3 millions d’analyses réalisées en un an dans les bassins de Rhône-Méditerranée et Corse. L’Agence coordonne cette surveillance et rassemble les données d’organismes partenaires (DREAL, ONEMA, IFREMER, conseils généraux, centre d’océanologie de Marseille et syndicat de la nappe Vistrenque).
1500 points de surveillance permettent de suivre la qualité des cours d’eau, des nappes souterraines et des plans d’eau.
Les paramètres analysés sont toujours plus nombreux. Plus de 800 paramètres sont disponibles, avec des limites de quantification toujours plus basses, permettant de déceler les moindres contaminations de l’eau. Les progrès réalisés au cours des années 2000 en matière d’analyse des micropolluants ont permis de mettre en lumière de nouvelles contaminations, parmi lesquelles les PCB.
Les dernières techniques permettent également de déceler de nouvelles molécules présentes en quantité infinitésimale dans les eaux. Une étude menée sur les eaux souterraines est actuellement en cours (résultats attendus en 2012) pour évaluer la présence de substances dites émergentes dans les eaux, telles les dioxines, les substances médicamenteuses, les hormones… Celle-ci sera étendue aux cours d’eau en 2012.
Le rapport complet est disponible sur www.eaurmc.fr

1 Bassin versant du Rhône, de la Saône et de leurs affluents, fleuves côtiers de la Méditerranée et Corse

2 Paramètre indicateur du niveau de traitement des eaux usées

La région Rhône-Alpes, et le Pays Voironnais en particulier, font face à plusieurs périodes de pollution de l’air par les particules.

Comme l’Observatoire de l’Air – ATMO Rhône-Alpes l’indique sur son site ( http://www.atmo-rhonealpes.org ), cette «  exposition aux seules particules serait à l’origine de 42 000 décès prématurés en France ».

Outre la circulation automobile et le chauffage au bois, le brûlage des déchets de jardins, qu’ils soient verts ou plus secs, produit également de nombreuses particules et autres émissions polluantes (COV, furanes, dioxines).

« si tous les propriétaires d’un pavillon d’une agglomération de 400 000 habitants font un seul feu de ce type par an, ils contribuent à l’émission d’autant de dioxines et de furanes que l’incinérateur qui brûle les déchets ménagers de cette agglomération pendant un an .

Au titre des mesures d’alerte liées à la pollution atmosphérique, due à des particules fines, constatée dans le nord du département de l’Isère, et en application de l’arrêté inter préfectoral du 5 janvier 2011, il avait été décidé de diminuer, sur l’ensemble du réseau routier, la vitesse  de 20Km/h par rapport à la vitesse maximale autorisée, si cette dernière est supérieure à 70 km/h.

Ces mesures sont levées à compter de 14 heures le dimanche 27 novembre 2011 pour le bassin nord-Isère.

L’ensemble des valeurs de pollution atmosphérique mesurées par les réseaux de surveillance de la qualité de l’air est disponible sur Internet à l’adresse suivante : http://www.atmo-rhonealpes.org .

Au titre des mesures d’alerte liées à la pollution atmosphérique, due à des particules fines, constatée dans l’ensemble département de l’Isère, et en application de l’arrêté inter préfectoral du 5 janvier 2011, il a été décidé :

de diminuer, sur l’ensemble du réseau routier, la vitesse  de 20Km/h par rapport à la vitesse maximale autorisée, si cette dernière est supérieure à 70 km/h  et de fixer la vitesse maximale autorisée de tous les véhicules à 70 km/h  sur les tronçons autoroutiers et routiers de l’agglomération grenobloise suivants :

RN481 du péage de Voreppe à Grenoble (Porte de France)

A41 du péage de Crolles à Meylan (carrefour de la Carronnerie) ;

RD1090 de Meylan (carrefour de la Carronnerie) à Grenoble (Pont de l’Isère) ;

A480 sur la totalité (depuis limite A48 jusqu’au carrefour de Varces A480 / RD 1075) ;

A51 du péage de Vif à Claix (limite A51 / A480) ;

RN87 dite « Rocade Sud » ;

RN85 depuis la sortie N°8 située sur A480, sens Nord-Sud, jusqu’au carrefour giratoire situé à l’intersection de la N85 et de la RD 2085 A (fin de la déviation de Pont-de-Claix), sur la commune de Champagnier.

Ces dispositions sont applicables dès 12 heures le samedi 26 novembre 2011, pour une durée minimale de 24 heures et jusqu’à la levée de la mesure.

L’ensemble des valeurs de pollution atmosphérique mesurées par les réseaux de surveillance de la qualité de l’air est disponible sur Internet à l’adresse suivante : http://www.atmo-rhonealpes.org .

Recommandations comportementales, destinées à l’ensemble de la population de l’Isère, afin de réduire la pollution atmosphérique

• limiter l’usage des véhicules automobiles et de tous autres engins à moteur thermique ;
• les usagers de la route doivent :

-  privilégier, pour leurs trajets courts, les modes de déplacement non polluants (marche à pied et vélo) ;

-  différer si possible leurs déplacements internes aux agglomérations pouvant l’être ;

-  pratiquer si possible le co-voiturage dans les autres cas ou emprunter les réseaux de transport en commun.

ATTENTION, les contrôles radar sont fréquents sur les axes routiers concernés par ces mesures.

Sans attendre les deux avis motivés, rendus par la Commission européenne, dans
le cadre de procédures portant sur l’application en France de la directive dite
« nitrates » de 1991, le Ministère de l’Écologie, du Développement durable, des
Transports et du Logement et le Ministère de l’Agriculture, de l’Alimentation, de la
Pêche, de la Ruralité et de l’Aménagement du Territoire ont engagé depuis
plusieurs mois une vaste réforme de l’application de cette directive, afin
d’améliorer la lisibilité, la cohérence territoriale et l’efficacité de son dispositif et
ainsi de réduire encore les risques de pollution.
Afin de lutter contre la pollution des eaux par les nitrates qui peuvent avoir des
conséquences sur la potabilité et perturber l’équilibre biologique des milieux, l’Europe a
adopté en 1991 une directive qui est parmi les plus protectrices au monde. La mise en
oeuvre de cette directive en France a donné lieu depuis 1996 à quatre générations de
programmes d’actions encadrant l’utilisation des fertilisants azotés dans les zones dites
vulnérables aux pollutions par les nitrates d’origine agricole, soit actuellement 55 % de la
surface agricole utile nationale.
La réforme engagée vise à répondre aux demandes de la Commission européenne dans
le cadre de procédures pré-contentieuses engagées fin 2009, procédures qui conduisent
aujourd’hui aux deux avis motivés. Ces procédures portent d’une part sur le contenu des
programmes d’actions nitrates et d’autre part sur le classement en zones vulnérables aux
pollutions par les nitrates.

Cette réforme comporte deux volets :

1. La réorganisation de l’architecture des programmes d’actions et la révision de
leur contenu.
La réforme crée un programme d’actions national qui fixera le socle réglementaire
national commun aux 74 départements français concernés par des zones vulnérables.
Les mesures définies comme obligatoires par la directive y seront clarifiées et
renforcées, en privilégiant l’harmonisation communautaire. Ce programme d’actions
national précisera également certaines mesures du Grenelle de l’environnement liées
aux nitrates d’origine agricole, comme l’obligation de couverture des sols à l’automne et
la mise en place de bandes enherbées le long des cours d’eau.

Parallèlement, les programmes d’actions départementaux actuels évolueront vers des
programmes régionaux qui préciseront, de manière proportionnée et adaptée à chaque
territoire, les actions supplémentaires nécessaires à l’atteinte des objectifs de reconquête
et de préservation de la qualité des eaux vis-à-vis de la pollution par les nitrates.
L’échelle régionale permettra d’organiser des zonages plus cohérents avec la gestion
des enjeux « eau et agriculture », tels que les petites régions agricoles ou les bassins
versants hydrographiques.
Ainsi, l’application de la directive « nitrates » en France sera renforcée et améliorée, soit
par des actions étendues à l’ensemble des zones vulnérables dès mi 2012 (allongement
des périodes d’interdiction d’épandage, relèvement des normes de rejets des
vaches laitières, contrôle plus strict du respect de l’équilibre entre l’apport et les
besoins en azote pour chaque parcelle, clarification des modalités de
dimensionnement et de contrôle des capacités de stockage des effluents
d’élevage), soit par des actions sur des territoires ciblés, notamment en ce qui concerne
la limitation des excédents d’azote à l’échelle de l’exploitation et la transparence
concernant les échanges d’effluents entre exploitations.
Le détail de ces évolutions et de leur calendrier est présenté en annexe.

2. La révision de la délimitation des zones vulnérables aux pollutions par les
nitrates d’origine agricole sur lesquelles portent ces programmes d’actions.
La révision de la délimitation des zones vulnérables se déroulera en 2012, à partir des
résultats de la campagne de surveillance de la qualité des eaux qui s’est achevée fin
septembre 2011. Elle tiendra compte des données les plus récentes disponibles sur la
qualité de l’eau ainsi que des critiques formulées par la Commission européenne. Son
achèvement fin 2012 permettra de bâtir les programmes d’actions régionaux sur des
zones vulnérables révisées et d’identifier les zones nécessitant la mise en place d’actions
renforcées.
Les programmes d’actions nitrates ainsi redéfinis fixeront les règles nécessaires à une
bonne gestion de l’azote en zone vulnérable et constitueront un socle réglementaire
minimal sur lequel s’appuieront d’autres actions spécifiques de reconquête de la qualité
des eaux pris au titre de la directive cadre sur l’eau, tels que les projets territoriaux
prévus sur les captages Grenelle ou par le plan algues vertes.

L’ensemble de la réforme, qui se mettra en place progressivement à compter de 2012,
sera pleinement opérationnelle mi 2013 avec l’entrée en vigueur des 5èmes programmes
d’action. Les calendriers retenus concilient au plus juste l’exigence d’évolutions
réglementaires immédiates souhaitées par la Commission européenne et les temps de
concertation, d’évaluation et de participation du public, préalables indispensables à
l’élaboration et à la mise en oeuvre de telles évolutions.