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Projet Center Parcs


Communiqué de Monsieur Jean-Pierre Barbier, Président du Département, relatif au Projet Center Parcs et à la décision du Conseil d’Etat de ce jour.

« Le Conseil d’Etat a rendu ce jeudi matin son arrêt concernant le pourvoi en cassation formé par la société Pierre et Vacances après l’ordonnance du juge des référés du tribunal administratif de Grenoble qui avait, le 23 décembre dernier, suspendu l’un des deux arrêtés préfectoraux pris en octobre 2014 et permettant le début des travaux du Center Parcs de Roybon.

Le Conseil d’État, qui avait examiné l’affaire jeudi dernier, a annulé cette ordonnance estimant à juste titre « qu’aucune des critiques des requérants n’est suffisamment sérieuse, en l’état de l’instruction de l’affaire, pour justifier qu’il suspende l’autorisation contestée ».

Je me félicite de cette décision qui va permettre légalement à Pierre et Vacances de poursuivre ses travaux.

C’est une bonne nouvelle pour le département de l’Isère et les entreprises.  Rappelons qu’à terme, ce projet permettra la création de plus de 700 emplois pérennes, et qu’il mobilisera 1500 personnes pour sa phase de construction. Ce projet permettra également d’offrir un atout indéniable au territoire concerné.

Il s’agit d’une étape importante qui vient d’être franchie dans les interminables procédures juridiques qui jalonnent ce dossier. Nous attendons désormais la décision du Tribunal administratif de Grenoble le 2 juillet prochain.

L’avenir s’éclaircit et la mobilisation doit rester intacte pour faire aboutir ce projet majeur pour le département. »

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Roybon: travaux du Center Parcs dans le respect des procédures


Communiqué de la Préfecture de l’Isère

Le projet de réalisation d’un Center Parcs sur la commune de Roybon (Isère) remonte à l’année 2007.

Depuis 7 ans, ce projet a fait l’objet de plusieurs procédures administratives, soit en lien direct avec le projet et portées par Pierre et Vacances (permis de construire, autorisation de défrichement, autorisation administrative au titre de la loi sur l’eau pour les aménagements du Center Parcs, dérogation à la destruction d’espèces protégées), soit nécessaires au projet mais portées par d’autres maîtres d’ouvrage (révision du PLU, Plan Local d’Urabnisme de la commune, alimentation en eau potable, assainissement).

Toutes ces procédures ont été conduites dans le respect des différents codes législatifs qui les encadrent et des délais réglementaires, et validées à la suite de multiples recours par les juridictions compétentes.

Le public a été très largement consulté sur ce projet puisque 5 enquêtes publiques ont été organisées depuis 2009, au cours desquelles il a donc pu largement s’exprimer.

I-Les procédures nécessaires au projet Center Parcs mais portées par d’autres maîtres d’ouvrage

- Révision simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Roybon avec un avis favorable du commissaire enquêteur approuvée définitivement le 23 septembre 2011 après un recours devant le tribunal administratif de Grenoble. La Cour Administrative d’Appel de Lyon a en effet validé par arrêt du 24 avril 2012 la révision simplifiée du PLU
Le dossier d’enquête publique présentait déjà l’ensemble du projet Center Parcs pour lequel les dernières autorisations ont été délivrées récemment.

- Arrêté valant Déclaration d’Utilité Publique et autorisation loi sur l’eau délivrée au SIEG(Syndicat Intercommunal des Eaux de la Galaure) le 7 août 2012 après enquête publique pour l’augmentation de capacité du forage du Poulet qui servira en partie au Center Parcs.
Une requête en annulation a été déposée au tribunal administratif le 16 octobre 2013.

- Arrêté de prescriptions spécifiques pour le dossier de déclaration loi sur l’eau du SIEG délivré le 15 décembre 2012 pour les canalisations d’eau potable et d’assainissement.
Une requête en annulation a été déposée au tribunal administratif le 30 août 2013.

Le jugement prononcé le 7 octobre 2014 a rejeté les requêtes contre ces deux arrêtés relatifs à l’eau potable et l’assainissement et valide donc les décisions préfectorales.

II- Les procédures en lien direct avec le projet Center Parcs portées par Pierre et Vacances

- le permis de construire délivré le 27 juillet 2010 a fait l’objet d’un recours au tribunal administratif. La procédure judiciaire est à ce jour achevée suite à l’arrêt du conseil d’Etat le 16 janvier 2013 validant définitivement le permis de construire.

- l’autorisation de défrichement délivrée le 12 juillet 2010, a également fait l’objet d’un recours au tribunal administratif, puis devant la cour administrative d’appel. Une validation définitive de l’autorisation est intervenue le 11 avril 2013 suite au rejet de la requête par le Conseil d’Etat.

- l’autorisation loi sur l’eau du 3 octobre 2014 a été délivrée après plus d’une année d’instruction du dossier. La commission d’enquête a remis son rapport fin juillet avec un avis défavorable. Elle a présenté ses conclusions, et les points nécessitant des compléments pour lever les réserves ont été identifiés.

Le pétitionnaire a ainsi amélioré son dossier avant la présentation du projet d’autorisation devant le CODERST (Conseil départemental de l’environnement des risques sanitaires et technologiques). Pierre et Vacances a notamment redimensionné à la hausse les bassins de gestion des eaux pluviales, précisé les zones humides impactées avec un total de 76ha et consolidé les engagements sur les mesures compensatoires à ces zones humides impactées en proposant la renaturation et l’amélioration de zones humides dégradées sur une surface de 152 ha.

Le projet a été ensuite soumis au CODERST (instance qui regroupe des représentants de l’Etat (6),de l’agence régionale de la santé, du Conseil Général de l’Isère (2), des maires (4) la profession agricole, l’industrie, les métiers, les associations agréées de protection de l’environnement, de la pêche, des consommateurs, des personnes qualifiées et des experts notamment l’hydrogéologue agrée du département de l’Isère) qui a alors émis le 25 septembre 2014 un avis favorable au dossier loi sur l’eau du projet Center Parcs (15 voix pour, 4 contre et 1 abstention).

C’est après cet avis favorable du CODERST que j’ai signé l’arrêté autorisant le projet au titre de la loi sur l’eau.

L’autorisation a fait l’objet de 3 recours formés par la FRAPNA et la Fédération de pêche de la Drôme dont un en référé suspension qui sera audiencé le 12 décembre 2014.

- l’autorisation de déroger à la protection des espèces protégées, dernière autorisation obtenue le 16 octobre 2014. Cette procédure ne prévoit pas d’enquête publique, mais une consultation du public ; celle-ci a été organisée par la DREAL (Direction Régionale de l’Evironnement, de l’Aménagement et du Logement) de la région Rhône-Alpes avec là encore une large expression. Les observations pertinentes ont été prises en compte dans l’autorisation délivrée, notamment une obligation de réaliser des écuroducs (passage à écureuils) sur la route départementale et la voie d’accès.

Les travaux engagés actuellement pour la réalisation du Center Parcs sont ainsi réalisés avec des autorisations délivrées dans le respect des procédures encadrées par les différents codes législatifs (urbanisme, environnement, santé publique,….).

C’est sur cette base juridique que Pierre et Vacances a engagé ses travaux.

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Le CDT Isère a visité le Center Parc de l’Ailette


Comme le savent les lecteurs de sillon38, après deux années de concertation et de réflexions, le groupe Pierre & Vacances a choisi le site de Roybon, situé au cœur de la forêt de Chambaran, pour y implanter le cinquième village de vacances Center Parcs.

Lors de la visite de gauche à droite

Lors de la visite : autour de Christian Pichoud, vice-président du Conseil général, président du CDT Isère, Marcel Bachasson, président de la Communauté de Communes de Chambaran, Bernard Pérazio, conseiller général de Pont-en-Royans, le Directeur du Center Parcs, le Directeur du CDT de l’Aisne et le groupe d'Isérois.

Ce projet soutenu par le Conseil général de l’Isère (15 millions ont été votés par l’assemblée départementale) outre qu’il générera 700 emplois permanents, donnera un nouvel élan à la région de Roybon, aussi bien en termes de promotion touristique que  d’achat de services ou de prestations.

Aussi et afin de sensibiliser de nombreux élus à l’élaboration d’une telle implantation en Isère, le Comité départemental du tourisme (CDT) a organisé, sous la houlette de son Président Christian Pichoud, un eductour sur le Center Parc de l’Ailette dans l’Aisne, pour une délégation de commerçants, chargés de mission d’aménagements territoriaux, représentants du monde agricole, et responsables de site touristiques.

Reçu par leurs homologues Picards qui ont qualifié «leur» Center Parc de chance pour le développement économique de leur région, le groupe isérois, riche d’échanges et de contacts noués au cours de ces deux jours, est revenu enthousiasmé de son voyage.

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Projet Center Parcs: feu vert de l’Isère


L’assemblée départementale a adopté ce matin, au terme d’un long débat, le protocole d’accord entre le Département de l’Isère et Pierre & Vacances SA, concernant la réalisation du projet  Center Parcs  à Roybon. Ce protocole, qui vient donc de prendre effet, est conclu pour une durée de 10 ans à compter de la mise en exploitation de la première tranche du village vacances Center Parcs. C’est Christian Pichoud, vice-président du CG38 chargé du Tourisme, qui était le rapporteur de ce dossier qui, au-delà de sa vocation touristique, touche à l’aménagement du territoire.

Précisons en préambule le détail du financement de ce projet dont l’investissement global annoncé est de 387 M€ :

-     la Région Rhône-Alpes, (délibération du 9 juillet dernier, contribue au projet à hauteur de 7M€ (promotion touristique, développement durable, énergies renouvelables, formation professionnelle)

-     le département de l’Isère mobilise :

>8M€ dédiés aux collectivités publiques pour la modernisation des réseaux d’eau et d’assainissement auxquels se raccordera le village vacances Center Parcs

>7M€ en aides aux investisseurs en résidence de tourisme en zone de revitalisation rurale (ZRR) pour un maximum de 1000 cottages

Si personne dans l’hémicycle ne déclare condamner a priori ce projet, qui va générer des emplois dans un canton durement touché par le chômage (on compte sur 600 emplois /an et jusqu’à 1000 en pointe pendant la durée du chantier, 700 emplois pour 468 ETP en phase d’exploitation), c’est autour du financement qu’a tourné en grande partie le débat de ce matin. Le deuxième volet du financement, perçu comme une aide à l’entreprise, une aide à des personnes (ceux qui vont investir dans l’acquisition des cottages mis en vente par l’opérateur) qui n’en ont pas besoin et bénéficient déjà d’avantages (défiscalisation) a alimenté  la discussion. Quelques interventions glanées au fil des échanges :

Sur les bancs des élus communistes (qui voteront contre le 2e volet de la délibération):

-      Claude Bertrand se dit OK pour voter l’aide de 8M€ aux collectivités publiques mais pas les 7M€ qui vont bénéficier à des investisseurs privés, des gros contribuables, qui auront droit à une défiscalisation. Il demande donc de dissocier le vote.

-      Daniel Rigaud souligne le fait que les emplois proposés seront des emplois précaires. Il s’insurge en outre contre l’attitude de l’entrepreneur, mettant le Département au pied du mur : « C’est ça ou je vais ailleurs ! Cela ne laisse pas de place à la discussion. Où est le débat ? »

Sur les bancs des Verts et apparentés :

-      Catherine Brette : « Nous avons dit oui, en juin 2008, à l’étude de faisabilité du projet. Mais aujourd’hui, on formule plusieurs critiques vis-à-vis d’un projet déjà fortement encouragé par l’Etat à travers la loi Demessine et Scellier. Ce projet n’a pas besoin de l’aide du CG38. Cette aide serait plus utile si elle était versée aux Gîtes de France. Le tourisme vert est l’avenir du département ».

-      Olivier Bertrand : « Personne n’est contre la création d’emplois, bien sûr. Mais on a le droit de se poser des questions sur le mode de développement touristique que l’on veut soutenir en Isère ».

Tous deux ont voté contre cette délibération dans sa totalité.

-      Serge Revel décide de s’abstenir sur le second volet de la délibération: «Je suis d’accord sur l’inutilité de l’aide du Conseil général à une entreprise telle que Pierre & Vacances ».

Sur les bancs de l’opposition départementale :

-      Marcel Bachasson : « Depuis ce 27 juin 2007 où nous sommes entrés en contact avec Pierre&Vacances, beaucoup de travail a été fait. Et on ne peut que s’en féliciter. C’est pour notre territoire un enjeu vital en termes d’emploi. C’est une forme de relance pour notre département, une opportunité pour des entreprises ainsi que pour les collectivités qui pourront mettre aux normes leur réseau d’assainissement  et d’eau potable. Cette opportunité, il fallait la saisir. Sinon, Pierre&Vacances allait s’installer ailleurs. Et peut-être pas très loin de chez nous ! »

-      René Vette : « Les Chambarans, c’étaient étymologiquement, des champs bons à rien ! Cela ne sera plus vrai demain ».

-      André Gilet : « Favoriser les entreprises locales, le code des marchés ne le permet pas ! Il faut passer par des appels d’offres»

-      Georges Colombier : « J’ai rencontré récemment des agriculteurs en difficulté de la vallée de la Galaure. Une agricultrice m’a confié qu’elle espérait beaucoup avoir un emploi à mi-temps au village vacances ».

Sur les bancs de la majorité départementale :

-      Erwann Binet : « Sans cette somme de 7M, Pierre & Vacances allait s’installer ailleurs. C’est l’engagement de principe rapide du CG38 sur ce point qui a permis de faire tenir le projet ».

-      Christian Nucci : « C’est un ballon d’oxygène dans un secteur très affecté par la crise. L’agriculture locale, entre autres, souffre. Le projet Center Parcs est une formidable opportunité pour mettre en place une filière de vente directe de produits frais, entre autres».

-      Charles Galvin : « Nous avons réussi à faire valoir la filière bois dans ce projet. Non seulement nous avons obtenu que les cottages soient construits en bois et en bois local, mais il se pourrait aussi que la chaudière à bois soit alimentée par une entreprise iséroise. Nous ne sommes pas encore sûrs du résultat ».

-      Christian Pichoud : « Ce seront des emplois annuels qui sont proposés, donc, en matière de sécurité, d’une qualité certaine. Comparés aux emplois saisonniers, notamment en montagne, on ne peut pas dire qu’il s’agisse d’emplois précaires ».

-      André Vallini : « Nous prenons ce matin une décision historique. Et il est normal que l’on en débatte longuement. C’est, en tout cas, un dossier qui nous a demandé un gros investissement, un dossier compliqué, passionnant, qui nous a mis en face de  M.Bremond, un capitaine d’industrie, comme on disait naguère, avec qui nous avons négocié point par point. Nous étions en concurrence, il ne faut pas l’oublier. La Drôme des collines, la Saône-et-Loire étaient candidates. Ce projet était un beau plan de soutien à l’emploi. On nous l’envie dans toute la France ».

La mobilisation de moyens du CG38 a été prise en contrepartie d’une prise en compte forte du développement durable, traduite par des engagements sur plusieurs points : qualité d’isolation des hébergements, limitation des besoins en climatisation, utilisation d’ébergie renouvelable pour une chaufferie bois, récupération des eaux du centre aqualudique, mise en place d’un plan déplacement d’entreprise, tri et valorisation des déchets, recrutement local, vitrine touristique de l’Isère, interdiction des sports mécaniques thermiques.

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Center Parc de la forêt de Chambaran: pourquoi la Région investit 7M€


A l’invitation de Marcel Bachasson, maire de Roybon, Jean-Jack Queyranne, Président de la Région Rhône-Alpes, a visité  le site du futur village de loisirs « Center Parcs » à Roybon (Isère), qui sera le 5ème « Center Parcs » français. Il était accompagné par Bernard Soulage, 1er Vice-président délégué aux transports, déplacements et infrastructures, et Eliane Giraud, Conseillère régionale déléguée à l’agriculture, au développement rural et aux Parcs naturels régionaux.

A leurs côtés, se trouvaient Erwann Binet et Christian Nucci, vice présidents du Conseil général, et plusieurs maires des communes voisines.

CP2

Ceux-ci ont écouté les explications de Gérard Brémond, PDG de Pierre et Vacances, maître d’oeuvre dans ce projet.

Cliquer pour voir notre précédent article.

Jean Jacques Queyranne a souligné l’imprortance de ce projet et les différentes retombées positives qui vont en découler.

 » Ce n’est pas tous les jours que l’on trouve une entreprise qui souhaite investir près de 400 millions d’euros dans notre région. Une région qui est la deuxième destination touristique en France: 150 millions de nuitées. Center Parcs de la forêt de Chambaran en apportera 1, 5 million de plus.. Cette réalisation permettra de diversifier notre tourisme. celui-ci est très axé sur la montagne. On va donc élargir la gamme de nos possibilités avec un tourisme de quatre saisons. On retiendra également la forte demande de nos rhônalpins pour un tourisme de proximité. Nous allons donc là aussi leur offrir un créneau supplémentaire. »

Aubaine pour l’emploi

Le président de la région a abordé la « formidable aubaine de l’ouverture de ce centre de loisirs sur l’emploi. Dans un contexte de crise et de forte dégradation de l’emploi, ce projet constitue une véritable opportunité de développement économique et permettra la création de près de 700 emplois directs. Avec 97% des recrutements effectués dans notre région, ce projet sera un ballon d’oxygène pour l’emploi des Rhônalpins et notamment des jeunes qui veulent construire leur avenir en Rhône-Alpes. Il s’agira d’emplois durables, non délocalisables bien entendu. »

….pour la filière bois

Le domaine de la forêt de Chambaran va également donner un coup de fouet à notre filière bois. Seule « 1/3 de notre forêt régionale est valorisée. Nous avons une réserve naturelle, renouvelable importante. Center Parc nous permettra de travailler sur deux pistes: le bois de construction, pour les cottages en particulier et le bois énergie avec la mise en place d’une chaufferie bois. Celles ci auront obligatoirement un effet structurant sur la filière bois régionale. »

Jean Jack Queyranne se dit rassuré par le cahier des charges mis en place par la direction de Pierre et Vacances dans les domaines aussi variés que l’environnement, le maintien du milieu naturel, la gestion des déchets….

CPRA

Voila à quoi ressemblera le centre de vacances du domaine de la forêt de Chambaran. Ouverture prévue en 2013

Voici les 4 domaines relevant des compétences régionales sur lesquels il est prévu d’agir, à hauteur de 7 millions d’euros :

- L’insertion et la formation professionnelles de personnes peu qualifiées (1,5 M€) :
augmentation de l’offre de formation dans les domaines du service et de la cuisine, financement de 70 à 80 Contrats d’Aide et de Retour à l’Emploi Durable (CARED), action coordonnée avec le Service Public de l’Emploi, les organismes de formation et Center Parcs …
- La maîtrise des impacts  environnementaux (3,5 M€) : gestion des déchets, économie d’eau, actions de protection de la biodiversité, haute performance énergétique des cottages, matériaux de construction respectueux de l’environnement…
- Le soutien à la structuration de la filière bois (1 M€) : valorisation du bois de Rhône-Alpes tant pour la construction des cottages que pour l’énergie consommée (réalisation d’une chaufferie bois)
- La promotion du tourisme local et régional (1 M€) : mobilisation de Rhône-Alpes Tourisme dans ce projet qui représentera, à terme, près de 1,5 millions de nuitées.

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