Tag Archive | "Cruiser"

Publication de l’arrêté d’interdiction du semis de semences de colza traitées avec du thiametoxam en France


Le 1er juin, Stephane LE FOLL, ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt a décidé,
suite à l’avis de l’ANSES, de retirer l’autorisation de mise sur le marché du Cruiser OSR sur le colza.

Cette décision a été confirmée le 29 Juin à l’issue de la période de procédure contradictoire permettant
au titulaire de l’autorisation de mise sur le marché de la préparation Cruiser OSR de faire valoir ses
arguments.

Le Ministre a parallèlement engagé la procédure de demande d’interdiction au niveau européen qui n’a,
à ce stade, pas fait l’objet de réponse de la Commission.

En conséquence et en conformité avec le droit européen, le Ministre a signé ce 26 juillet 2012 l’arrêté
permettant d’interdire le semis en France de semences de colza traitées avec du thiametoxam.

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Les apiculteurs en guerre contre le Cruiser


Manifestation nationale des apiculteurs qui luttent contre l’autorisation d’utiliser le Cruiser. Ils étaient une petite centaine à Grenoble.

Les apiculteurs ont manifesté ce samedi à Dijon, Agen, Grenoble pour montrer leur colère face l’autorisation de mise sur le marché du pesticide Cruiser, qu’ils accusent d’affaiblir de manière chronique les abeilles, entraînant une surmortalité inquiétante.

« Nous disons non à l’insecticide CRUISER !
Non aux insecticides néonicotinoïdes tueurs d’abeilles.
 » seront leur slogan principal.

Il faut préciser que malgré l’annulation des autorisations de mise sur le marché du pesticide Cruiser® sur le maïs pour 2008, 2009 et 2010 par le Conseil d’Etat, le Ministère de l’agriculture continue non seulement à autoriser ce produit mais il a délivré en juin 2011 une autorisation de mise sur le marché pour le Cruiser OSR® de Syngenta en traitement des semences de colza.

Les apiculteurs sont inquiets car ils craignent la perte de leur cheptel et par conséquence leur outil de travail d’ou cette manifestation afin d’alerter les pouvoirs publics, la population de « l’absurdité » d’une telle décision.


« Si l’abeille venait à disparaître de la surface du globe, l’homme n’aurait plus que 5 années à vivre »

C’est une déclaration d’Albert Einstein, fort sérieuse, et qui donne à réfléchir …L’abeille exerce plusieurs rôles : nourricière, infirmière, sentinelle de l’environnement, véritable indicateur biologique, elle est aussi indispensable à l’homme pour sa survie. Elle assure la pollinisation des plantes à fleurs et donc de la reproduction des espèces végétales. L’abeille est un maillon essentiel de la chaîne qui contribue à maintenir l’équilibre des écosystèmes. Depuis une dizaine d’années, on constate des mortalités importantes de colonies d’ abeilles. Les causes sont multiples : pesticides, affaiblissement des ressources en pollen, uniformisation des paysages … La situation est inquiétante.


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Cruiser OSR: manifestation des apiculteurs samedi à Grenoble


Une manifestation concernant la mise sur le marché du Cruiser OSR portant atteinte à l’apiculture est organisée ce samedi 15 octobre à Grenoble. Voici le communiqué des organisateurs: Le Groupement de défense sanitaire apicole Isère,  le syndicat d’apiculture de l’Isère: l’abeille dauphinoise et le syndicat apicole dauphinois.

« Mobilisation générale samedi 15 octobre 2011, Journée d’action

Nous invitons toute la population à venir nous rejoindre pour dire,
Non à l’insecticide CRUISER !
Non aux insecticides néonicotinoïdes tueurs d’abeilles

Malgré l’annulation des autorisations de mise sur le marché du pesticide Cruiser® sur le maïs pour 2008, 2009 et 2010 par le Conseil d’Etat, le Ministère de l’agriculture continue non seulement à autoriser ce produit mais il a délivré en juin 2011 une autorisation de mise sur le marché pour le Cruiser OSR® de Syngenta en traitement des semences de colza.

L’Isère : c’est 2500 apiculteurs, pour 7500 ruches, mais aussi :
- La crainte est grande pour les apiculteurs : perte de leur cheptel et de leur outil de travail.
- La crainte est grande pour l’agriculture : Sans abeilles plus de pollinisation possible
-  La crainte est grande pour les populations : 65% du contenu de son assiette disparaîtra sans pollinisation…

Samedi, c’est le Sud-Est de la France qui sera représenté à Grenoble.

Il est important également de rappeler que ces revendications ne stigmatisent ni nos collègues agriculteurs, ni leurs pratiques.

Nous souhaitons surtout dénoncer le système, qui nous a TOUS piégé, nous rendant ensemble victimes de l’industrie agrochimique et dont la toute-puissance est renforcée par le Ministre de l’Agriculture rendant les décisions.

D’ailleurs, nous invitons tous les agriculteurs qui se sentent concernés à venir dans la rue avec nous.

Des actions de sensibilisation seront organisées samedi envers le grand public (tracts, dégustation de miel …)

Rendez vous place Grenette à Grenoble samedi 15 octobre à partir de 14 heures. »

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Le Conseil d’État annule la décision autorisant la mise sur le marché de l’insecticide «Cruiser» pour l’année 2010


L’Union nationale de l’apiculture française (UNAF) demandait l’annulation de la décision du ministre de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche du 15 décembre 2009 autorisant, du 1er janvier au 31 décembre 2010, la mise sur le marché du produit phytopharmaceutique « Cruiser » pour un usage en traitement de semences pour la culture du maïs. Ce produit est un insecticide appliqué directement sur la graine pour lutter contre les insectes ravageurs du maïs.

La procédure d’autorisation de mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques est encadrée par les dispositions de la directive 91/414/CEE du 15 juillet 1991 concernant la mise sur le marché de ces produits et, au niveau national, par celles des articles L. 253-1 et R. 253-38 et suivants du code rural. Ces dispositions prévoient que le ministre chargé de l’agriculture ne peut autoriser la mise sur le marché d’un produit phytopharmaceutique que si l’instruction de la demande présentée a établi l’innocuité à court comme à long terme du produit, son efficacité et sa sélectivité. Dans le cadre de cette procédure, l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA1) doit délivrer un avis, qui ne lie cependant pas le ministre, sur la satisfaction de ces conditions. L’article R. 253-38 du code rural prévoit que les autorisations sont délivrées pour une durée de 10 ans, sauf hypothèses particulières prévues aux articles R. 253-44, R. 253-49 et R. 253-50.

En l’espèce, le Conseil d’Etat a jugé que la décision d’autorisation provisoire de mise sur le marché pour un an était illégale.

Pour ce faire, il a d’abord relevé que la demande d’autorisation n’entrait dans aucune des hypothèses limitativement énumérées par le code rural dans lesquelles il pouvait être dérogé à cette durée de 10 ans.

Il a ensuite estimé que, lorsque la demande n’entre pas dans ces hypothèses particulières, le ministre, qui doit se prononcer au vu de l’ensemble des éléments d’appréciation dont il dispose, notamment de l’avis délivré par l’AFSSA, ne peut que choisir entre deux décisions :

- soit, s’il juge que l’innocuité à court et long terme du produit ou son efficacité ne sont pas suffisamment établies, un refus d’autorisation ;

- soit, dans le cas contraire, une autorisation pour 10 ans.

En l’espèce, le Conseil d’Etat a jugé qu’en autorisant le Cruiser seulement pour une durée d’un an et en annonçant un réexamen complet du dossier à l’issue de cette année pour étudier la possibilité d’un renouvellement, le ministre devait nécessairement être regardé comme ayant justifié sa décision par le fait qu’au vu des éléments dont il disposait, il ne pouvait tenir pour suffisamment établie l’innocuité, notamment à long terme, du produit, motif qui ne pouvait le conduire qu’à prendre une décision de refus d’autorisation. Le Conseil d’Etat a en outre relevé que la succession de décisions d’autorisation valables pour un an seulement, accordées à la préparation Cruiser puis à la préparation, identique, Cruiser 350, était justifiée par le ministre en des termes contradictoires, par le fait que l’innocuité de ce produit était suffisamment établie mais qu’il était néanmoins indispensable de décider que l’autorisation serait réexaminée au bout d’un an, même en l’absence de tout élément nouveau. Il a jugé que cette manière de procéder était contraire au régime d’autorisation des produits phytopharmaceutiques.

En conséquence, le Conseil d’Etat a annulé la décision du 15 décembre 2009.

CE, 3 octobre 2011, Union nationale de l’apiculture française, n°336647.

(Voir également pour les autorisations du même produit sur les années 2008 et 2009, CE, 16 février 2011, Confédération paysanne et autres, n°s 314016, 314044, 314144, 325193, 325318, 325328).

Depuis, l’AFSSA a été remplacée dans cette mission par l’Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail – Anses, créée en juillet 2010.

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L’Union Nationale de l’Apiculture Française saisit le Conseil d’Etat d’une demande en annulation de l’AMM du CRUISER OSR sur colza.


L’Union Nationale de l’Apiculture Française, saisit ce jour en urgence, le Conseil d’Etat d’une demande d’annulation de l’AMM du CRUISER OSR sur colza avant que n’aient lieu les opérations d’enrobages des semences, puis les semis du mois d’août prochain.

Cet insecticide systémique utilisé en enrobage de semences et véhiculé par la sève jusque dans les fleurs, est composé de trois substances actives, thiaméthoxam  insecticide), fludioxonil et métalaxyl-M (foncigides), d’une extrême toxicité pour les abeilles.
Cette décision révélée par l’UNAF, le 16 juin, est d’autant plus grave que le colza restait avec le tournesol, une des rares cultures non traitées d’un attrait majeur pour l’avenir du cheptel apicole français.
Compte tenu de l’urgence qu’il y a à éviter ce nouveau désastre pour les abeilles, l’UNAF demande au Conseil d’Etat de suspendre immédiatement en référé l’autorisation du Cruiser OSR délivrée par le ministre le l’agriculture le 3 juin dernier.

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Cruiser: la Confédération paysanne conteste


Le ministre de l’agriculture vient d’autoriser pour une nouvelle année l’utilisation de l’insecticide Cruiser en enrobage de semences de maïs pour la campagne 2010.
Selon le communiqué de presse du ministre cette décision découlerait d’un avis favorable de l’AFSSA. La Confédération paysanne ne s’interroge plus sur l’honnêteté intellectuelle et l’indépendance de cette agence. En effet, il convient de constater que :
- les études d’effet à long terme sur l’abeille fournies par Syngenta donnent des résultats inquiétants sur plusieurs sites d’étude, mettant en évidence les effets nocifs du Cruiser sur les abeilles :

-dans un site sur trois, la moitié des colonies ont des reines qui ne pondent que des œufs donnant des mâles. Ce sont des colonies « bourdonneuses » qui sont condamnées à mourir à brève échéance (document 20061138/F2-BFEU). Le même phénomène a été observé lors d’études sur du colza traité au Cruiser (document 2005 1041/F2-BFEU).

-dans un autre site, il est mentionné que deux années de suite, en 2006 et 2007, les colonies exposées sont plus sensibles aux maladies (document 20061138/F3-BFEU).
Ce n’est pas la première fois que l’AFSSA fait une présentation partielle des études disponibles (*).

La Confédération Paysanne renouvelle sa demande d’interdiction de ces insecticides. Outre les multiples dangers (destruction des abeilles, persistance dans l’eau, les sols) qu’ils présentent, ils constituent un non sens agronomique (la rotation longue reste la meilleure alliée des producteurs de maïs). Il y a urgence à s’éclairer de l’exemple italien qui a interdit ces produits et constate un développement et un comportement normal des colonies d’abeilles.
…………………………………………………………………………………………..

(*) : Ainsi, dans son rapport « Mortalités, effondrements et affaiblissements des colonies d’abeilles », présentée comme étant une étude « quasi exhaustive des investigations scientifiques françaises et européennes conduites sur le sujet « , aucune référence bibliographique n’est faite aux publications des chercheurs Arnold, Belzunces, Bonmatin, Colin et Suchail démontrant les effets nocifs des pesticides systémiques sur l’abeille, pas plus que ne sont mentionnés les rapports du Comité scientifique et technique de l’enquête multifactorielle des troubles de l’abeille pour les produits Gaucho et Régent.

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Autorisation renouvelée pour le Cruiser 350


La préparation Cruiser à base de thiametoxam utilisé pour le traitement des semences de maïs pour lutter contre le Taupin, avait été autorisée en 2008-2009. Cette autorisation était assortie de conditions d’emploi particulières et accompagnée d’un dispositif de suivi sanitaire de ruches par les directions régionales de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt.
Un nouveau dossier de demande d’autorisation de mise sur le marché pour la campagne 2009-2010 vient d’être évalué par l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA).
Au vu de l’ensemble de ces données, l’AFSSA a rendu le 1er décembre 2009 un avis favorable. Sur la base de cet avis, Bruno Le Maire,  Ministre de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Pêche a décidé de délivrer une autorisation de mise sur le marché à la préparation Cruiser 350 sur le mais ensilage, le mais grain et le mais porte-graine femelle.
En ce qui concerne le mais doux et le mais porte-graine mâle, l’AFSSA conditionne un avis favorable au respect d’une distance de 3 kilomètres entre les ruches et les parcelles traitées. Compte tenu de la difficulté de mise en œuvre concrète de cette mesure et de son contrôle, le Ministre de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Pêche a choisi de ne pas autoriser cet usage.
Compte tenu des inquiétudes exprimées par plusieurs syndicats professionnels apicoles au cours des dernières années, l’autorisation délivrée est limitée à une durée d’un an et devra faire l’objet d’une nouvelle évaluation de l’AFSSA avant d’être renouvelée.
En complément, le Ministre de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Pêche a demandé à ses services que des mesures soient prises pour limiter la dispersion de poussières au moment du semis. Une nouvelle mesure d’interdiction de semis par grand vent viendra renforcer l’obligation de mise en place de déflecteurs sur les semoirs pneumatiques imposée au début 2009.
Le plan de suivi mis en place en 2008 et 2009 sera poursuivi et amélioré en 2010. Il comprendra notamment un nouveau dispositif de surveillance des effets non intentionnels sur la biodiversité, en particulier pour vérifier l’absence de risque sur les papillons et les insectes pollinisateurs.
La direction générale de l’alimentation présentera ce dispositif à l’ensemble des syndicats professionnels agricoles et apicoles et animera le comité de suivi de ce dispositif.

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L’autorisation du Cruiser sera t-elle renouvelée?


En plein sommet de Copenhague, le Ministre de l’agriculture doit prendre une décision qui engage, elle aussi, l’avenir de nos écosystèmes. Le renouvellement – ou non – de l’autorisation du Cruiser, un insecticide dangereux pour les abeilles. FNE, qui estime qu’il n’y a aucun élément rassurant, en appelle au bon sens.

« Deux ans après son autorisation, les protocoles de suivi du Ministère de l’agriculture n’ont fourni aucun élément permettant de lever les soupçons pesant sur le Cruiser : le protocole 2008 comportait des insuffisances majeures, quant au suivi 2009, il n’a même pas, à ce jour, donné lieu à un rapport !
Utilisé en enrobage des semences du maïs, ce produit est officiellement reconnu « dangereux pour les abeilles, les oiseaux et les mammifères sauvages ».

Des cas de mortalités aiguës de butineuses avaient été observés au printemps en Charente-Maritime et Vendée : le lien avec le Cruiser a été confirmé par l’AFSSA.

45 000 signataires pour l’interdiction du Cruiser

Avec sa pétition, FNE a recueilli 45 000 signatures. Claudine Joly, chargée du dossier à FNE, explique : « La société se mobilise, parce que les enjeux sont considérables : les pollinisateurs interviennent pour 35 % du tonnage mondial d’aliments végétaux (fruits, légumes, café, cacao,…) et dans la survie de 80% des espèces végétales ! La disparition des abeilles, de plus en plus redoutée par les chercheurs, aurait des conséquences incommensurables. »

Halte au déclin des abeilles !

Intensification de l’agriculture, dégradation de la biodiversité, maladies, on ne compte plus les causes du déclin des abeilles. Leur taux de mortalité, en France et dans le monde, est estimé à 30% par an par le Centre National de Développement Apicole.

Pourtant, on s’acharne. En août 2009, le Proteus, un nouvel insecticide produit par la firme Bayer, a été autorisé pour lutter contre des parasites de la fleur du colza. Or ces fleurs représentent une ressource alimentaire très importante pour les abeilles.

Pour Jean-Claude Bévillard, responsable agricole de FNE : « Interdire le Cruiser est une affaire de bon sens : la situation des pollinisateurs est dramatique, et nous devons mettre toutes les chances de notre côté pour stopper leur déclin. Aucun argument économique ne peut prendre le pas sur les conséquences agricoles, alimentaires, sanitaires et environnementales qu’aurait la disparition des abeilles. »

FNE  a transmis hier officiellement, par courrier, au Ministre de l’agriculture sa demande, soutenue par 45 000 signataires, d’interdire définitivement le Cruiser.

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L’abeille se meurt…il faut réagir!


Le congrès Apimondia, qui vient de s’achever à Montpellier, a rassemblé 10 000 apiculteurs venus du monde entier. Partout l’inquiétude est grande, les abeilles sont en danger de disparition. A la question « pourquoi ? », qui revient dans tous les débats, la réponse est toujours la même : « c’est multifactoriel ».

Pour France Nature Environnement, l’heure n’est plus à la discussion mais à l’action !

« Pour de nombreux scientifiques, la disparition des abeilles s’explique par de multiples causes :

- la dégradation générale de la biodiversité et donc de la ressource alimentaire disponible pour les abeilles (carences alimentaires) ;
- l’apparition de nouvelles pathologies et de nouveaux agresseurs liés aux échanges internationaux ;
- l’utilisation d’abeilles hyperproductives mais plus fragiles ;
- le rôle des pesticides répandus dans l’environnement ;
- la mauvaise maîtrise technique des apiculteurs confrontés à ces nouvelles données.

L’essentiel de la discussion tourne autour de la prépondérance de l’un ou de l’autre des facteurs. Pour FNE, il n’est plus temps de discuter.

Claudine Joly, responsable du dossier pour FNE, explique : «La disparition des abeilles et des pollinisateurs entraînerait une catastrophe écologique, économique et alimentaire que nul ne peut évaluer. Les données officielles prévoient une diminution de 35 % du tonnage mondial d’aliments végétaux (fruits, légumes, café…). Cette diminution, plus que préoccupante, ne sera pas la seule conséquence dramatique de la disparition des pollinisateurs.»

Face à cette situation dramatique, FNE demande de passer à l’action :

- réduire les pratiques défavorables à la biodiversité (monoculture, désherbage, broyage, disparition des haies et des milieux épargnés du labour…), en milieu agricole et non agricole ;
- mettre en application le plan écophyto 2018 pour restreindre considérablement l’usage des pesticides, et en particulier retirer ceux qui sont reconnus dangereux pour les abeilles tels que le Cruiser ;
- recréer, sur chaque exploitation agricole, des espaces de biodiversité en quantité suffisante pour stopper la dégradation de la biodiversité.

Il y a urgence à mettre en route la révolution verte promise lors du Grenelle de l’environnement. La préservation de la biodiversité est un enjeu aussi crucial que le changement climatique. Il serait temps de le comprendre et de réagir! »

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Cruiser: premier bilan du comité de suivi


Le directeur de cabinet du ministre de l’agriculture a réuni vendredi 19 juin , à la demande de Michel Barnier, ministre de l’Agriculture et de la Pêche, dans le cadre du comité de suivi Cruiser, les organisations professionnelles agricoles, les associations et les syndicats d’apiculteurs. Le Cruiser, insecticide utilisé pour la préparation de semences enrobées pour lutter contre le Taupin, avait été autorisé le 17 décembre 2008, pour la campagne des semis 2009, après évaluation scientifique favorable.

Michel Barnier avait accordé cette autorisation dans des conditions strictes d’utilisation et pour une durée limitée de 6 mois qui a pris fin le 15 mai dernier. A ce jour, l’utilisation du Cruiser n’est plus autorisée.
A la demande du Ministre, un dispositif de suivi a été mis en place pour veiller au respect des conditions de sécurité d’utilisation de ce produit.

Ce suivi est effectif dans 6 régions où 133 ruches font l’objet d’une surveillance sanitaire et de prélèvements réguliers tout au long de l’année, afin de détecter toute trace de produits chimiques dans les abeilles ou dans les produits de la ruche (pains d’abeille, miel, larves).

Michel Barnier avait également donné en début d’année à l’ensemble de ses services des instructions pour enquêter précisément sur chaque cas de mortalité anormale d’abeilles qui serait signalée. La Brigade nationale d’Enquêtes Vétérinaires et Sanitaires (BNEVP) est intervenue sur plusieurs cas signalés.

Ce comité de suivi a été l’occasion d’examiner l’ensemble des informations collectées et d’aborder les points suivants :
- L’état sanitaire des ruchers à l’issue de la campagne 2008
- Les conditions de mis en place du dispositif de surveillance pour  l’année 2009
- Les incidents signalés par la brigade nationale d’enquêtes vétérinaires et sanitaires
- L’analyse de l’AFSSA de 4 cas de mortalité constatés lors des semis
- L’état des connaissances scientifiques
- L’état des connaissances présentées par l’INRA en matière de lutte contre le Taupin

Au regard des premières informations collectées, Michel Barnier considère que les conditions ne sont pas réunies pour statuer sur une nouvelle autorisation du Cruiser.
Le Ministre rappelle par ailleurs aux apiculteurs l’urgence à créer rapidement l’institut technique apicole sur la base des propositions qu’il leur a adressées au mois de mai, afin d’être en mesure de travailler avec les instituts techniques des autres filières.

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