Tag: foncier
Journée de formation le 20 novembre 2012 à Saint-Etienne de Crossey Sociétés d’exploitation agricole : règles juridiques et sécurisation du foncier GAEC, EARL, SCEA, etc. : Quelles sont les caractéristiques des différentes formes d’association en agriculture (constitution, fonctionnement) ? Sociétés…
LE SERVICE JURIDIQUE DE LA FDSEA 38 VOUS INVITE A DEUX JOURNEES D’INFORMATIONS SUR LES REGLES APPLICABLES EN MATIERE DE FONCIER : Statut du fermage, Contrôle des Structures, SAFER Au choix : - Le mardi 22 novembre 2011 à SAINT ETIENNE DE…
Suite aux propositions de la Société des Agriculteurs de France nous vous proposons de retenir les chiffres clés du foncier. SAU La France compte plus de 27 millions d'hectares de surface agricole utilisée (SAU) dont plus de 7 millions en…
Au terme d’une année de réflexions et partages avec les acteurs du monde agricole et industriel, la SAF-agriculteurs de France publie en juin 2011 un rapport (1) et des préconisations pour envisager différemment les enjeux du foncier agricole et anticiper…
Ce mercredi 20 avril, Jean-Jack QUEYRANNE, Président de la Région Rhône-Alpes, Gérard LERAS, Conseiller spécial à la politique foncière, et Marie-Odile NOVELLI, Vice-présidente déléguée au logement, à la politique de la ville et aux solidarités, ont participé à une visite…
Le CDRA Alpes Sud Isère apporte des aides pour inciter à l’entretien et la préservation du foncier à vocation agricole dans l’objectif de favoriser l’installation, le renouvellement et le maintien des exploitations existantes. Le CDRA lance un appel à projets pour…
Chaque année, 86 000 hectares de terres agricoles disparaissent en France. Il y a dix ans, le rythme annuel était de 74 000 hectares environ. On pensait que la disparition était environ d’un département tous les dix ans. Elle serait…