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Plan de rigueur 2012 : oublie d’une niche de 6 Milliards d’euros !


Le plan de rigueur du Gouvernement pour le budget 2012 et propose un nouveau coup de rabot de 20% sur le crédit d’impôt développement durable. Plusieurs associations environnementales s’inquiètent.

Pour le Réseau Action Climat -France, la Fédération pour la Nature et l’Homme, France Nature Environnement, la Ligue ROC et la Ligue de Protection des Oiseaux, il aurait été beaucoup plus judicieux de supprimer les subventions à la pollution. A la clé, 5,8 milliards d’Euros à récupérer.

Plusieurs rapports récents, dont celui de la sénatrice Nicole Bricq, intitulé « prélèvements obligatoires 2007-201 : un quinquennat d’incohérences et d’injustices » et celui de la mission Sainteny pour le Conseil d’Analyse Stratégique sur « les aides publiques dommageables à la biodiversité » contiennent de nombreuses propositions qui auraient l’avantage de supprimer des subventions à la pollution, tout en dégageant de nouvelles recettes.

SUPPRIMER LES SUBVENTIONS A LA POLLUTION

Le rapport Bricq souligne que les dépenses fiscales liées à la consommation d’énergies fossiles s’élèvent chaque année à 5,8 milliards d’euros. Parmi les secteurs privilégiés, on trouve l’aviation, exonérée de taxe sur la consommation intérieure (3,5 milliards d’euros) alors qu’elle représente de loin le mode de transports le plus émetteur de gaz à effet de serre ou encore les agrocarburants de première génération, largement inefficaces d’un point de vue environnemental et social, qui bénéficient également d’une défiscalisation (196 millions d’euros/an).



Ces subventions à la pollution pèsent lourdement sur le budget de l’Etat et vont à l’encontre des objectifs que la France s’est fixés lors du Grenelle de l’Environnement, en matière de lutte contre le changement climatique et de protection de la biodiversité. Elles sont aussi contraires à l’engagement du G20 de réduire et de réorienter les subventions aux énergies fossiles, au profit de l’efficacité énergétique et des énergies renouvelables.

LA FISCALITE ENVIRONNEMENTALE : GRANDE ABSENTE DU QUINQUENNAT DE NICOLAS SARKOZY

Le Premier Ministre serait bien inspiré de supprimer ces niches fiscales, au lieu de porter un coup de canif supplémentaire à l’accompagnement de modes de vie respectueux de l’environnement (rabot sur le crédit développement durable, augmentation de la TVA pour les travaux de rénovation des logements). De même, afin de réaliser des économies sur le PTZ+, il devrait non pas le centrer sur le neuf (et favoriser ainsi l’étalement urbain), mais le conserver à la fois pour le neuf et l’ancien en le conditionnant à un niveau élevé de performance énergétique.
Le RAC-F, la FNH, FNE, la Ligue ROC et la LPO regrettent donc que la fiscalité écologique soit systématiquement oubliée dans notre pays. La France qui a abandonné en 2009 le projet de Contribution Climat Energie reste l’un des plus mauvais élèves de l’UE en matière de fiscalité écologique.

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L’actu vue par Biassu: comment trouver 210 millions…


Au cours d’un voyage dans la Creuse, Nicolas Sarkozy a annoncé une baisse des charges pour les entreprises agricoles. Coût de cette opération: au minimum 210 millions d’euros. Le gouvernement se creuse la tête pour trouver cette somme. Biassu a sa petite idée…

biassu

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Nicolas Sarkozy: »210 millions d’exonération de charges pour les entreprises agricoles »


C’est au cours d’un déplacement dans la creuse que le président de la république a annoncé une baisse des charges pour les entreprises agricoles.

Voici le passage de son discours ou il aborde le secteur agricole:

« Alors dans ces territoires ruraux il n’y a pas que l’agriculture mais il y a l’agriculture. Pourquoi fais-je la différence entre « que l’agriculture » et « l’agriculture » ? Je veux m’en expliquer. Partout où l’agriculture disparaitrait, c’est la totalité de la ruralité qui disparaitra. La ruralité ne se réduit pas à l’agriculture mais l’agriculture est le fondement d’une ruralité qui peut vivre. Partout où la production a disparu des territoires ruraux, partout, le territoire est mort et que l’on ne vienne pas m’expliquer que le tourisme rural ou le tourisme vert viendra compenser, il n’y a pas de tourisme possible sur la disparition des activités de production. C’est une réalité incontournable. Ce n’est donc pas dans mon esprit « l’agriculture ou le tourisme », « l’artisanat ou l’agriculture » ; l’agriculture est le socle.

J’ajoute qu’il faudra, dans les cinquante ans qui viennent, tenez-vous bien, augmenter la production agricole du monde de 70% pour nourrir le monde. Au nom de quoi l’Europe, qui a la deuxième agriculture du monde, la France, qui a la première agriculture d’Europe, devraient elles renoncer à participer à cet effort sans précédent d’augmentation de la production agricole au motif que cela ne plairait pas à tel ou tel ? L’agriculture, c’est notre identité, l’agriculture c’est notre ruralité, l’agriculture c’est l’un des rares domaines économiques où l’excédent commercial apporte à la France des recettes dont nous avons par ailleurs besoin.

Mais disons-nous, là aussi, la vérité, ensemble. Qu’avons-nous fait avec l’agriculture depuis des décennies ?

On l’a droguée à la subventionnite. Oui, oui parfaitement. C’est une drogue, c’est une drogue irrespectueuse du savoir-faire des agriculteurs qui n’ont jamais demandé à être des assistés. Mais on leur a menti en leur disant qu’il fallait s’aligner sur les prix mondiaux mais ce n’est pas grave, dormez tranquilles. On compense la baisse des prix par la hausse des subventions mais que s’est- il passé ? Subventions donc formulaires, donc contrôles, et on a rendu la vie impossible aux agriculteurs. Et puis à un moment donné, on leur a dit, excusez-nous il n’y a plus d’argent pour payer la subvention. Voilà l’arrêté et, pire, certains gouvernements ont fait pire : ils ont donné aux agriculteurs des subventions qu’ils n’avaient pas le droit de leur donner. Et l’Europe les a condamnés à le rembourser. Beau résultat ! Jamais, Monsieur LE MAIRE et moi-même nous ne ferons cela parce que c’est irrespectueux du travail des agriculteurs qui méritent mieux.

Que souhaitons-nous faire ? D’abord que les agriculteurs vivent du prix de leur travail et de la qualité de leurs produits. Et pour cela, c’est toute la bataille que nous menons sur la régulation du prix des matières premières agricoles sur les marchés. Cela marche, comme j’ai pu le vérifier auprès des éleveurs ce matin. C’est la défense de la politique agricole commune, mais si nous voulons défendre la politique agricole commune, elle doit être juste, on ne peut pas défendre quelque chose qui est injuste. En 2008, nous avons transféré un milliard d’euros qui allaient aux producteurs des grandes cultures, de céréales notamment, pour le verser à qui ? Aux zones d’élevage, notamment aux zones d’élevage de montagne, notamment ici. Quand j’entends dire que nous n’avons pas fait assez pour la ruralité, je veux m’inscrire en faux contre ce mensonge démagogique ; un milliard d’euros a été reversé aux agriculteurs, aux éleveurs notamment des zones de montagne et des zones enclavées.

Nous allons faire encore davantage, je vous l’annonce : des prix, un savoir-faire, des produits de qualité, cela veut dire de la compétitivité, et nous avons décidé avec Bruno LE MAIRE et le Premier ministre, que le coût du travail sur les emplois permanents des exploitations agricoles allait être réduit. Nous allons donc diminuer les charges qui affectent le salaire horaire des salariés permanents agricoles après avoir diminué les charges qui pèsent sur le salaire horaire des employés à temps partiel ou provisoire des exploitations agricoles.

Vous voyez la logique de ce que nous essayons de faire : améliorer la compétitivité des agriculteurs pour en faire des entrepreneurs, pour qu’ils continuent à produire des produits de qualité, qu’il vendent sur l’ensemble des marchés du monde et ainsi vous aurez une agriculture durable qui vivra du fruit de son travail et non pas du fruit de subventions qu’on maintient au-dessus de leur tête avec le risque de les voir supprimés à chaque changement européen ou à chaque changement de ministre de l’agriculture.

Je veux remercier le parlementaire Bernard REYNES pour son rapport sur ce sujet. Je précise que la baisse des charges sociales sur les emplois permanents des emplois agricoles sera appliquée dès l’an prochain et fera l’objet d’amendement à la présente loi de finances défendue par Valérie PECRESSE et par François BAROIN. Ce n’est donc pas une promesse, c’est une décision.

Parce que moi je crois à la lucidité de nos compatriotes, c’est la raison pour laquelle les 210 millions d’exonération de charges sur les entreprises agricoles seront financées grâce aux produits de la taxe sur les boissons sucrées, parce qu’il est normal que, lorsque nous prévoyons une aide, on prévoit son financement. Parce que, sinon, on conduit son pays à la ruine et je n’ai pas été élu pour cela.

Le président de la république a abordé d’autres thèmes liés aux territoires ruraux comme les services publics, le développement numérique, les dessertes ferroviaires, l’aménagement du territoire… Pour lire en texte ou visionner la vidéo de son intervention concernant les territoires ruraux cliquer sur:

Discours du Président de la République à Aubusson devant les élus et les acteurs de la ruralité de la Creuse (www.elysee.fr)


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Nicolas Sarkozy dans la Creuse pour parler territoires ruraux


Le président de la République se rendra dans la Creuse, mardi 11 octobre 2011, pour un déplacement consacré aux territoires ruraux.

Il se rendra tout d’abord à La Villetelle où il rencontrera un couple de buralistes ayant développé une « offre multiservices ». Il poursuivra ensuite son déplacement à Néoux où il échangera avec les acteurs de services publics qui se sont adaptés aux défis de la ruralité, à l’école primaire du village puis à la mairie. Il partagera ensuite un moment de convivialité avec des éleveurs et des agriculteurs creusois. Le président de la République prononcera enfin un discours à Aubusson devant les élus et les acteurs de la ruralité de la Creuse.

Abordera t-il deux décisions qui seraient prises par le gouvernement:

- une baisse des charges sociales pour 2012. Il s’agit de réduire d’environ 1 euro de l’heure les charges au niveau du SMIC, afin d’améliorer la compétitivité des filières nécessitant beaucoup de main-d’oeuvre, telles que les fruits et légumes.

- le rabotage d’environ 10 % de l’avantage fiscal sur le fioul domestique utilisé comme carburant par les professionnels.

Le chef de l’Etat sera accompagné de M. François BAROIN, ministre de l’Économie, des Finances et de l’Industrie, de Mme Valérie PECRESSE, ministre du Budget, des Comptes publics et de la Réforme de l’État, porte-parole du gouvernement, de M. Bruno LE MAIRE, ministre de l’Agriculture, de l’Alimentation, de la Pêche, de la Ruralité et de l’Aménagement du territoire, et de M. Philippe RICHERT, ministre auprès du ministre de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration, chargé des collectivités territoriales.

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viticulture: FNSEA et JA attendent des actions concrètes


Suite à la visite de Nicolas Sarkozy dans le Vaucluse ou il a abordé le dossier de la viticulture, la FNSEA et les JA ont réagit à travers un communiqué.

Le Président de la République, Nicolas Sarkozy, a visité une exploitation viticole à Beaumes-de-Venise. Ce déplacement dans le Vaucluse lui a permis d’échanger avec les professionnels de la filière viticole sur l’avenir des droits de plantation, la Politique agricole commune post 2013, la compétitivité de la filière et le coût du travail, ainsi que les préoccupations vin et santé.

vigne

La filière viticole représente un secteur économique majeur pour la France avec un excédent commercial de 8 milliards d’euros en 2010.

Elle se bat pour conserver son haut niveau de qualité reconnu à travers le monde face à une concurrence de plus en plus aigüe. Pour ce faire, elle a recours à des mesures spécifiques de la PAC dont elle demande la pérennisation : restructuration du vignoble, investissements dans les caves, promotion.
En réponse à la demande de la FNSEA et JA, Nicolas Sarkozy a rappelé, lors d’une table ronde, sa détermination pour le maintien des droits de plantation et s’est engagé à travailler à une issue favorable avec les autres Etats membres.
Concernant le coût du travail des emplois permanents, le chef de l’Etat, reprenant les propos de François FILLON au Congrès de la FNSEA, a assuré que le Gouvernement ferait « quelque chose à l’automne en accord avec la réglementation européenne ».
La FNSEA et JA attendent maintenant des propositions concrètes et seront très vigilants sur l’action de la France.
Alors que trop souvent des amalgames conduisent à diaboliser la consommation de vin, la filière viticole est une filière responsable qui oeuvre à éduquer et à promouvoir la consommation modérée de vin auprès des consommateurs. La FNSEA et JA attendent du Président de la République son soutien à cette approche.
La FNSEA, JA et la filière viticole apprécient que le Président de la République ait pris le temps d’être à l’écoute des viticulteurs qui portent haut les couleurs de leurs territoires et de la France. »

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Nicolas Sarkozy:


Le président de la République, Nicolas Sarkozy, s’est rendu dans le Vaucluse pour évoquer les perspectives d’avenir de la viticulture française.
Le chef de l’État a visité le domaine viticole de Durban, à Beaumes-de-Venise puis a présidé une table ronde à Chateauneuf-du-Pape, en présence des principaux acteurs de la filière viticole du département.
Il a annoncé aux viticulteurs que la France se battra au niveau communautaire afin d’obtenir le maintien des droits de plantation au-delà de 2018.

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De graves menaces concernant le renouvellement de la forêt française


Lors de leur assemblée générale annuelle, en l’absence du Ministre de l’Agriculture, les Forestiers Privés de France ont insisté sur les graves menaces qui pèsent sur le renouvellement de la forêt française. En écho aux initiatives qu’ils ont eux-mêmes prises, ils appellent les pouvoirs publics à agir rapidement et à tenir leurs engagements.

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En clôture d’une table-ronde sur les enjeux du renouvellement de la forêt française, le Ministre de l’agriculture s’est exprimé dans un message vidéo. Il s’est personnellement engagé à mener une réforme fiscale qui garantisse l’attractivité de l’investissement forestier. Il s’est également prononcé en faveur de l’attribution à la forêt française d’une partie des certificats d’émission de carbone, qui seront mis en place d’ici 2013, afin de pérenniser les ressources financières forestières.

Nicolas SARKOZY avait déjà demandé en avril que des mesures allant dans ce sens soient prises par le Gouvernement d’ici la fin de l’année. A ce jour, aucun calendrier de travail n’a été arrêté au niveau interministériel et les forestiers n’ont pas été sollicités.

Ces deux engagements font pourtant écho aux attentes des forestiers qui souhaitent la création d’un fonds d’investissement dédié au renouvellement de la forêt destiné à reprendre les attributions du Fonds Forestier National qui, des années 1950 à 1999 a permis notamment de reboiser plus de 2 millions d’hectares et de construire plus de 52 000 km de routes forestières.

« La France a besoin d’une politique forestière ambitieuse, sur le long terme, à la hauteur de l’extraordinaire potentiel forestier du pays et de notre engagement quotidien. Le renouvellement de la forêt exige une stabilité législative et réglementaire dont seuls les Ministres et les parlementaires peuvent être les garants. La balle est désormais dans leur camp pour sauver la forêt française d’une mort lente et programmée », rappelle Henri PLAUCHE GILLON, président des Forestiers privés de France.

« Assez de promesses politiques. Nous avons pris des initiatives, notamment pour encourager l’investissement des forestiers privés dans l’industrie de transformation du bois… Depuis la LMA en 2010, on se joue de nous, alors même que la filière bois représente plus d’emplois que la filière automobile. », regrette Luc BOUVAREL, Directeur général des Forestiers Privés de France.

Télécharger  les enjeux du renouvellement de la forêt française

A propos de la forêt privée :
Une ressource vitale gérée durablement par des acteurs responsables

3,5 millions de petits propriétaires forestiers gèrent 75% de la forêt française. Ils possèdent 3,5 hectares en moyenne. A peine 1,2 million d’entre eux détiennent plus de 1 hectare.? Pour cette majorité de particuliers, la forêt n’est pas l’activité principale (57 % sont des retraités, les autres sont agriculteurs, employés…). La forêt ne remplit des fonctions économique, écologique et sociale vitales que grâce à la gestion adaptée assurée par ces propriétaires forestiers.

Partenaires

UGDFI

L’union des Groupements pour le développement forestier en Isère est l’instance qui apporte son aide, à tous niveaux, aux propriétaires forestiers de notre département. A ce jour, l’UGDFI compte plus de 1500 Adhérents. Pour contacter l’un des huit groupements locaux…

Association des Producteurs et Utilisateurs de Bois en Valdaine

Paul PIOTIN
Le Vernay
38690 OYEU

Tel : 04-76-55-65-36

F : 04-76-55-62-28

cloture-piotin@wanadoo.fr

Association Forêts Trièves Beaumont Matheysine

Patrick CHION

Le Mas
38650 St GUILLAUME

Tel: 04-76-34-16-89

Patrick.chion@aftbm.org

Association pour le développement des Bonnevaux-Chambarans

Paul ROSTAING
Les Guillauds –38440 Savas Mepin

Tel: 04-74-58-64-93

Groupement des sylviculteurs de Belledonne Nord

Henri GRAS
Les Près Communaux 38190 LES ADRETS

Tel: 04-76-71-17-96

Groupement des sylviculteurs de Belledonne Sud

Roger GIRAUD

38190 LA COMBE DE LANCEY

Tel: 04-76-71-54-50

Groupement des Sylviculteurs du Vercors 4 Montagnes

Daniel BONNET
6, grande rue – 38120 Le FONTANIL CORNILLON

Tel: 04-76-75-68-31

daniel.bonnet38@orange.fr

Groupement des Sylviculteurs de Chartreuse

Pierre Basso

Tel: 09 63 63 82 55

pierre.basso-de-marco@orange.fr

Association VALFOR

Bertrand de GERMINY – 46 rue de la Charité – 69002 LYON

Tel: Dom : 04-78-42-01-35
Camp:04-74-80-16-11

Pour contacter le Groupement départemental:

UGDFI:

40 avenue Marcellin Berthelot

BP 2608-  38036 Grenoble cedex 2

Maison familiale rurale de Vif

MFR vif

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Soutien aux agriculteurs touchés par la sécheresse


Le Président a effectué un déplacement en Charente consacré aux conséquences de la sécheresse.

Il  a visité tout d’abord à Montemboeuf une exploitation agricole touchée par la sécheresse et s’est  entretenu avec les agriculteurs. Puis il s’est rendu à La Rochefoucauld afin de présider une table ronde sur les conséquences de la sécheresse et les mesures à mettre en œuvre pour atténuer les difficultés des agriculteurs, à court et moyen termes. Lors de ce déplacement, Nicolas Sarkozy était accompagné par Nathalie Kosciusko-Morizet et Bruno Le Maire.

Afin de voir la vidéo concernant la table ronde et les mesures annoncées par le Président de la République concernant la sécheresse, cliquer sur: www. elysee.fr

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Déplacement De Nicolas Sarkozy en Charente sur les conséquences de la sécheresse


Le président de la République se rendra en Charente, jeudi 9 juin 2011, pour un déplacement sur les conséquences de la sécheresse.

Le chef de l’État visitera tout d’abord l’exploitation d’un éleveur touché par la sécheresse.

Il tiendra ensuite, à La Rochefoucauld, une table ronde consacrée aux conséquences de la sécheresse et aux mesures mises en œuvre pour atténuer les difficultés des agriculteurs, à court et moyen termes.

Le président de la République sera accompagné par Mme Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, ministre de l’Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement ainsi que par M. Bruno LEMAIRE, ministre de l’Agriculture, de l’Alimentation, de la Pêche, de la Ruralité et de l’Aménagement du territoire.

PROGRAMME
11h15
Visite d’exploitation puis échange avec l’éleveur et des exploitants agricoles voisins
12h15
Table ronde sur les conséquences de la sécheresse (Gymnase de La Rochefoucauld)

Les producteurs de fruits ét légumes ont décidé de s’inviter aux débats…

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SIA 2011: le Bleu du Vercors Sassenage à l’honneur


Pour la seconde année consécutive la vache « Villard de Lans » ou « Villarde » permet à son fromage le Bleu du Vercors-Sassenage et et à son territoire le Parc naturel régional du Vercors de s’exposer dans le grand hall des animaux du Salon International de l’Agriculture à Paris.

L’espace Vercors se distingue de bonne manière et connait un succès sans précédent. Pour preuve, le Président de la République, Nicolas Sarkozy, a fait une halte remarquée à l’espace Vercors, a dégusté le fameux bleu du Vercors Sassenage et s’est entretenu quelques minutes avec Paul Faure, Président de la Coopérative Vercors Lait.

Bruno Le Maire, ministre de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Pêche, s’est lui également longuement arrêté auprès des Villardes. Il a discuté  avec Guy Durand Président de l’APAP et Paul Faure tout en dégustant le Bleu du Vercors Sassenage…

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