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Filière bois énergie locale : ne pas brûler les étapes


Les émissions de particules fines  constituent un problème sanitaire majeur, notamment à l’échelle de l’agglomération grenobloise où les taux enregistrés se situent 2 fois et demi au-dessus des seuils fixés par les directives européennes (1). Ces particules fines sont nocives car susceptibles de franchir la barrière pulmonaire et donc affecter la santé humaine.

Les données et les études de l’ASCOPARG, notamment (association pour le  contrôle et la préservation de l’air  de la région grenobloise, créée en 1976) montrent que parmi les sources d’émission de PM10 sur l’Y grenoblois, le chauffage individuel au bois représente 19%, à égalité avec le trafic routier et qu’en hiver ce pourcentage passe presque du simple au double.

Ce qui ressort notamment de ces observations est que le bois bûche utilisé dans des installations d’ancienne génération (cheminées ouvertes, poêles anciens, cuisinières) en période hivernale, ainsi que les feux en plein air (brûlage en forêt, écobuage, brûlage de déchets verts), constitue une source de pollution clairement identifiée.

Cette problématique apparue dans le débat public il y a 3 ans environ (voir les articles de sillon38) a incité l’ADAYG qui vient de lancer, avec Bois d’ici, une démarche de valorisation du bois énergie (bûches et plaquettes) à ne pas brûler les étapes, à prendre en compte ces exigences sanitaires et les inscrire dans le développement de cette filière bois périurbaine.

Ce que l’on brûle et comment

Une conférence était organisée hier soir, mardi 30 mars,  à la Maison des agriculteurs sur le thème « Bois énergie et qualité de l’air »  dans l’objectif d’identifier les moyens visant à concilier le développement d’une filière bois locale et la maîtrise des enjeux sanitaires et climatiques liés à la combustion du bois.

Plusieurs élus et spécialistes de la question (2) étaient là , autour de Roland Revil, co-président de l’ADAYG, parmi lesquels Alain Bromm, responsable du bureau Romand-Energie Bois Suisse, qui contribua largement à animer ce débat.

cheminéeEn effet, la Suisse semble avoir une longueur d’avance dans ce domaine depuis 2004, année où a été lancée une campagne d’information à destination du grand public.

Comme cela a été dit au fil des échanges,  la combustion du bois est quelque chose de complexe et il est indispensable de communiquer sur ce sujet et de proposer des formations à l’ensemble de la filière bois, notamment.

Chacun s’accorde sur ce point : la nocivité de la combustion dépend de ce que l’on brûle (qualité du bois) et comment on le brûle  (qualité de l’appareil utilisé).

La Confédération helvétique, outre l’information et la formation, a franchi l’étape de l’interdiction. M.Bromm a  mentionné une liste de mesures coercitives prises afin de lutter contre l’émission de particules :

-       interdiction de créer des cheminées ouvertes dans les nouvelles constructions

-       interdiction des feux en forêt destinés à l’incinération de déchets forestiers

-       interdiction de brûler du bois de palette, des caisses, du parquet, du carton, dans des chauffages à bois

En France, on n’en est pas encore là mais on s’en approche. Des outils sont en place. Un Schéma régional air énergie climat (SCRAEC) est en gestation (Grenelle II), un PPA (plan protection atmosphère) est appliqué dans l’Y grenoblois (3) depuis plus de 3 ans (arrêté préfectoral du 27/12/2006) et son périmètre devrait être étendu à celui du SCOT (Schéma de cohérence territoriale). L’objectif affiché en 2006: « Ramener à l’horizon 2010 les niveaux de pollution atmosphérique au-dessous des valeurs limites de qualité de l’air grâce à la mise en oeuvre de mesures concrètes ».

Ce PPA n’a manifestement pas réussi son objectif. On peut s’attendre en 2011 à des mesures préfectorales concernant le chauffage au bois.

La fin du bois bûche ?

bois d'iciSi la combustion du bois bûche de mauvaise qualité dans des appareils ouverts ou vétustes représente une source avérée de pollution de l’atmosphère, nocive, de l’avis général on ne peut pas pour autant condamner ce combustible.

Les responsables de l’ADAYG ont souligné qu’il ne fallait pas se tromper de message. La bûche, qui fait partie de l’économie du monde rural (c’est un complément de revenu pour les agriculteurs) , est une énergie renouvelable qui s’inscrit dans le développement durable (produit sur place, consommé sur place), et  doit conserver sa place parmi les autres combustibles (plaquettes et granulés). Mais chacun convient que la filière doit se montrer toujours plus exigeante sur la qualité, le degré d’humidité du bois, le respect des certifications, marques et labels, pour livrer du bois garantissant une combustion optimale.

Parallèlement , les particuliers seront incités à acquérir de nouveaux appareils de chauffage, à équiper leurs cheminées d’un  filtre à particules , à isoler leur habitation si ce n’est pas encore fait.

Charles Galvin, chargé de la filière bois et de la montagne au CG38 : « Le Conseil général et la Métro doivent  inciter la filière dans le sens d’une production de qualité et orienter les financements de façon à ce que les particuliers s’équipent en conséquence. Le Conseil général a décidé , il y a quelques jours (lors du vote du BP 2010 – NDLR) d’appliquer le principe d’éco-conditionnalité sur le bois d’œuvre. La réflexion doit se poursuivre sur le bois énergie ».

Cette réunion instructive aura permis de découvrir une innovation venue de Suisse qui a fait beaucoup d’effet sur les participants : l’allumage du feu par le haut.

Alain Bromm a exposé cette nouvelle méthode d’allumage qui permet de réduire sensiblement les émissions de polluants durant la combustion. Le bois brûle progressivement du haut vers le bas, comme une bougie. Par rapport à l’allumage par le bas, cette combustion est plus lente, ne dégage pas de fumée et peut être mieux contrôlée durant toute la durée du processus. Les gaz résiduels se retrouvent dans la flamme incandescente et sont presque entièrement brûlés. Ceux qui sont intéressés peuvent aller sur le site www.energie-bois.ch

………………………..

(1)  En vertu de la directive, les  Etats membres seront tenus de réduire, d ‘ici  2020, l’exposition aux PM2.5 en zone urbaine de 20 % en moyenne par rapport aux chiffres de 2010. Elle leur impose de ramener les niveaux d ‘exposition au-dessous de 20 microgrammes/m3 d ‘ici 2015 dans ces zones. Sur l’ensemble de leur territoire, les Etats membres devront respecter le plafond de 25 microgrammes/m3 fixé pour les PM2.5. Cette valeur cible doit être atteinte en 2015 ou, dans la mesure du possible, dès 2010. Les particules fines sont classées en fonction de leur taille : PM25, PM10, PM2,5

(2)  Participaient à cette conférence-débat:  Roland Revil (ADAYG), Agnès Vukovic (DREAL Rhône-Alpes) , Yvonne Coing-Belley (ADAYG), Dominique Jacques (Rhônalpénergie), Julien Allirot (Ageden), Christophe Mayoussier (Métro38), Alain Bromm (Energie Bois Suisse), Frédéric Bouvier (Atmo-Rhône-Alpes), Michel Cochet (Créabois 38),Charles Galvin (CG38).

(3)  La démarche a été lancée fin 2002 par le préfet Michel Morin

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Trop de particules et de SO2 dans l’air rhônalpin


La Commission européenne a adressé le 20 novembre  un avertissement à huit États membres, dont la France, pour des manquements persistants à leurs obligations en matière d’amélioration de la qualité de l’air. L’avertissement porte sur des émissions excessives de minuscules particules dénommées «PM 10 » qui restent en suspension dans l’air. La législation européenne imposait des limites à mettre en œuvre pour 2005. En France, la région Rhône-Alpes, plus particulièrement Lyon et Grenoble, est concernée à double titre : pour les PM10 et pour le SO2.

Les particules en suspension dans l’air (PM 10 ) proviennent essentiellement des émissions de polluants imputables à l’industrie, à la circulation routière et au chauffage domestique. Elles peuvent provoquer de l’asthme, des problèmes cardiovasculaires, des cancers du poumon, et entraîner une mort prématurée.

De nombreux États membres ont demandé le report à juin 2011 de la date butoir pour l’application des normes relatives aux PM 10 et un report de l’échéance a été accordé à certains pays qui avaient consentis des efforts manifestes pour améliorer le respect des exigences en la matière. Les lettres envoyées aujourd’hui sont adressées aux pays qui, selon l’appréciation de la Commission, restent à la traîne. Par ailleurs, une lettre distincte est aussi envoyée à la France pour manquement à ses obligations relatives à la maîtrise des émissions d’anhydride sulfureux (SO2).

M. Stavros Dimas, membre de la Commission chargé de l’environnement, s’est exprimé en ces termes: «La pollution par les particules en suspension dans l’air a de graves effets sur la santé publique; c’est pourquoi il est nécessaire de prévoir des normes rigoureuses. Celles-ci doivent être appliquées dans toute l’Union européenne pour assurer la protection des citoyens et j’appelle donc les huit États membres concernés à agir dans les meilleurs délais pour remédier aux insuffisances constatées et améliorer la protection des citoyens. La santé publique est une priorité absolue qui ne saurait attendre.»

Des retards qui se comptent en années

Un premier avertissement écrit a été adressé à l’Autriche, à la Belgique, au Danemark, à la Grèce, à la France, à la Hongrie, à la Slovaquie et à la Roumanie pour les retards enregistrés dans le respect des exigences en matière de qualité de l’air.

La législation européenne fait obligation aux États membres d’introduire des valeurs limites pour les PM 10 au plus tard en 2005. Ces limites, qui portent à la fois sur la concentration annuelle (40 µg/m³) et sur la concentration journalière (50 µg/m³), ne doivent pas être dépassées plus de 35 fois au cours d’une même année civile .

Tout pays peut demander à être exempté jusqu’en juin 2011 des obligations concernant les valeurs limites applicables aux PM 10 , mais ces exemptions sont soumises à un certain nombre de conditions.

La France, comme les 7 autres Etats concernés, a demandé un report de délai, mais la Commission estime que les actions qu’ils ont menées jusqu’ici laissent à désirer. En effet, les rapports sur la qualité de l’air fournis par ces États membres pour 2008 révèlent des dépassements continuels des valeurs limites dans plusieurs zones; la Commission considère dès lors que ces sept États membres ne remplissent pas leurs obligations.

Trop d’anhydride sulfureux dans l’air rhônalpin

Par ailleurs, la France se voit également adresser un dernier avertissement écrit pour manquement à ses obligations en matière de respect des valeurs limites pour l’anhydride sulfureux. Bien que la Commission ait adressé à la France dès juin dernier un premier avertissement concernant les mesures mises en œuvre en vue d’assurer le respect des valeurs limites applicables à l’anhydride sulfureux (S0 2 ), les rapports révèlent la persistance de dépassements dans cinq zones industrielles.

Il s’agit de Fos-sur-Mer, de Rouen, de Lacq, de l’estuaire de la Seine et de la région Rhône-Alpes, zones pour lesquelles des dépassements de la concentration d’anhydride sulfureux ont été constatés en 2005, 2006 et 2007. Si rien n’est fait, on voit mal comment la France pourrait se conformer à la législation européenne avant 2012. Un dernier avertissement écrit lui a donc été adressé.

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Pollution de l’air: ce que prévoit le plan Particules


orateurM. Roland Courteau (Aude-PS) dans sa question écrite publiée dans le JO Sénat du 14/05/2009, expose à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire que, selon une étude de l’Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement et du travail, l’exposition aux particules fines émises par les véhicules et certaines industries est particulièrement nocive pour la santé.

Il lui demande donc de bien vouloir lui indiquer quelles mesures il entend prendre afin d’obtenir des industriels et des constructeurs d’automobiles d’en réduire les rejets.

Réponse du ministère de l’écologie publiée dans le JO Sénat du 29/10/2009 – page 2527

La qualité de l’air est une préoccupation réelle et légitime de nos concitoyens qui concerne à la fois le bien-être des personnes et la protection de l’environnement et constitue un véritable enjeu de santé publique.

Les particules en suspension dans l’air constituent un ensemble hétérogène du fait de leur taille, de leur composition chimique ou de leur origine (particules primaires ou particules secondaires résultant de réactions chimiques dans l’atmosphère de polluants gazeux). Elles sont de plus en plus considérées comme l’un des principaux polluants atmosphériques et de nombreuses études se sont penchées sur leurs effets sur la santé et l’environnement.

Des mesures dans l’air ambiant de ces polluants sont réalisées sur l’ensemble du territoire national par les associations agréées par le ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, pour la surveillance de la qualité de l’air. Ainsi, près de 500 analyseurs automatiques de PM10 (particules de diamètre inférieur à 10 µm) et environ 70 analyseurs automatiques de PM2,5 (particules de diamètre inférieur à 2,5 µm sont actuellement en fonctionnement.

Les évolutions des concentrations dans l’air ambiant de PM10 depuis 1999 ne font pas apparaître de tendance nette à la baisse, malgré la diminution des émissions dans la plupart des secteurs (- 17 % environ pour les PM10 et – 25 % environ pour les PM2,5 sur les dix dernières années).

Ceci peut s’expliquer par le fait qu’une partie des particules est d’origine secondaire et se forme à partir de gaz dans l’atmosphère. On estime généralement que les particules les plus fines présentent les risques les plus importants pour la santé, car elles pénètrent plus profondément dans l’appareil respiratoire.

Elles sont également susceptibles de transporter des produits toxiques tels que des métaux ou des hydrocarbures aromatiques polycycliques dont certains sont considérés comme cancérigènes. Les particules diesel, qui sont les mieux caractérisées, ont été classées 2A (potentiellement cancérigènes pour l’homme) par le centre international de recherche sur le cancer.

Après des travaux d’expertise, l’agence française de sécurité de l’environnement et du travail (AFSSET) a rendu public le 23 mars dernier son avis sur l’impact sanitaire des particules dans l’air qui confirme que l’exposition dans la durée de la population à la pollution par les particules semble davantage déterminante que l’exposition pendant une durée courte à des concentrations élevées.

D’un point de vue sanitaire, l’action doit donc davantage se porter sur la mise en oeuvre de mesures de réduction pérennes des émissions, que sur une gestion, au cas par cas, des périodes de pointe, même si celle-ci reste nécessaire. En réponse à ces niveaux de pollution de l’air, entraînant pour certaines grandes villes des dépassements de valeurs limites réglementaires, dus notamment au transport, des mesures sont mises en oeuvre au niveau local dans le cadre notamment des plans de protection de l’atmosphère (PPA), obligatoires dans les agglomérations de plus de 250 000 habitants ainsi que dans les zones où les normes de qualité de l’air ne sont pas respectées ou risquent de ne pas l’être.

Par ailleurs, conformément aux conclusions du Grenelle de l’environnement, la loi de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l’environnement a ainsi fixé une valeur limite de 15 µg/m³ de PM2,5 pour 2015, avec un objectif à terme de 10 µg/m³.

Il s’agit de valeurs plus sévères que la directive européenne du 21 mai 2008 sur l’air ambiant. Ceci correspond à une réduction de 30 % des concentrations moyennes en particules fines (PM2,5) d’ici à 2015. Cette même loi inscrit le principe d’élaborer un plan Particules.

Après une consultation fin 2008 début 2009, ce plan Particules est en cours de finalisation. Il a l’ambition de traiter l’ensemble des principales sources de particules fines et comprend une série de mesures dans les secteurs domestique, industriel et résidentiel tertiaire, agricole, et des transports.

En France, le secteur domestique de la combustion du bois contribue à 40 % des émissions primaires de PM2,5, le secteur industriel représente 28 % de ces émissions, les transports 12 % (mais là où il y a davantage de population exposée) et l’agriculture 17 % (données CITEPA).

Ce plan prévoit notamment, dans le secteur industriel, une réduction des valeurs limites d’émission de toutes les tailles de chaudières, ainsi que l’introduction des particules dans la composante « air » à la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP). Pour ce qui touche aux transports, le plan prévoit entre autres la mise en place de zones à bas niveau d’émission dans les agglomérations volontaires ainsi que la réduction des émissions de particules par les véhicules particuliers, notamment le parc des anciens véhicules diesel.

Pour le secteur agricole, outre le développement de l’alimentation multiphase, de nouvelles pratiques sont à développer (couverture des fosses, matériel d’épandage limitant la volatilisation, réglage des tracteurs, …). De nombreux acteurs seront concernés dans la mise en oeuvre des différentes actions.

Ce plan aura vocation à être régulièrement enrichi et décliné en région pour promouvoir des actions concrètes de lutte contre la pollution de l’air. Ces actions pourront être associées à des actions de lutte contre le réchauffement climatique, souvent similaires mais parfois aussi antagonistes comme le bois énergie dans le secteur domestique.

Ce plan devrait proposer, à cet égard, des solutions de compromis, qu’il conviendra de bien expliquer et mettre en place dans les actions nationales et locales. Les futurs schémas régionaux climat-air-énergie prévus dans le projet de loi et les plans de protection de l’atmosphère seront les outils locaux de mise en oeuvre du plan Particules.

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Particules dans l’air: retour à la normale


Au regard, d’une part, des niveaux relevés depuis 24 heures en particules fines sur la majeure partie des stations de surveillance de la région Rhône-Alpes et, d’autre part, des prévisions météorologiques à trois jours qui indiquent un changement de temps, le préfet de l’Isère a décidé, en concertation avec le Préfet du Rhône, la levée de mesures mises en place dans le cadre de l’épisode de pollution.

Ainsi, à partir du jeudi 15 janvier à 17h :

Reprise des limitations de vitesses normales sur les tronçons autoroutiers suivants :

·       A7 sur toute sa partie iséroise
·       A43 entre sa jonction avec l’A48 et son franchissement de la limite départementale Isère – Rhône
·       A48 du péage de Voreppe à Grenoble (Porte de France) ;
·       A41 du péage de Crolles à Meylan (carrefour de la Carronnerie) ;
·       RD1090 de Meylan (carrefour de la Carronnerie) à Grenoble (Pont de l’Isère) ;
·       A480 sur la totalité (depuis limite A48 jusqu’au carrefour de Varces A480 / RD 1075);
·       A51 du péage de Vif à Claix (limite A51 / A480) ;
·       RN87 dite « Rocade Sud » ;
·       RN85 depuis la sortie N°8 située sur A480, sens Nord-Sud, jusqu’au carrefour giratoire situé à l’intersection de la N85 et de la RD 2085 A (fin de la déviation de Pont-de-Claix), sur la commune de Champagnier.

L’ensemble des valeurs mesurées par les réseaux de surveillance de la qualité de l’air est disponible sur Internet à l’adresse suivante : http://www.atmo-rhonealpes.org .

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Particules dans l’air: vitesse limitée à partir de samedi


Avec des émissions importantes liées aux activités humaines (chauffage, trafic, industries) et des conditions hivernales peu dispersives, les concentrations de particules fines ont connu une constante hausse toute cette semaine sur l’ensemble de la région Rhône-Alpes et en particulier sur l’agglomération lyonnaise et sa périphérie. Ce vendredi 9 janvier à 17h, plusieurs sites ont déjà franchi le seuil d’information et de recommandations pour les personnes sensibles.

Au regard des conditions météorologiques pour les jours à venir (temps anticyclonique avec des inversions de température favorisant l’accumulation des particules), le préfet de l’Isère a décidé, en concertation avec le Préfet du Rhône, la mise en oeuvre de mesures d’urgence.

Ainsi, à partir du samedi 10 janvier à 5h et jusqu’à la levée de la mesure : la vitesse maximale autorisée de tous les véhicules est réduite de 20km/h sur les tronçons autoroutiers suivants:  A7 sur toute sa partie iséroise, A43 entre sa jonction avec l’A48 et son franchissement de la limite départementale Isère – Rhône

L’ensemble des valeurs mesurées par les réseaux de surveillance de la qualité de l’air est disponible sur internet à l’adresse suivante : http://www.atmo-rhonealpes.org .

Dans ce contexte, les personnes sensibles (personnes âgées, enfants en bas âge, personnes souffrant d’une pathologie chronique cardiaque ou respiratoire, personnes asthmatiques ou allergiques) sont invitées à respecter les recommandations sanitaires diffusées et rappelées ci-dessous :

-  respecter scrupuleusement leur traitement médical en cours, ou de l’adapter sur avis de leur médecin
-  consulter leur médecin en cas d’aggravation de leur état ou apparition de tout symptôme évocateur (toux, gêne respiratoire, irritation de la gorge ou des yeux)

L’ensemble de la population est par ailleurs invité à adopter un comportement citoyen et à participer à la réduction des émissions de poussières en respectant les recommandations diffusées et rappelées ci après.

Recommandations comportementales, destinées à l’ensemble de la population, afin de réduire les émissions polluantes de poussières:

-   limiter l’usage des véhicules automobiles et de tous autres engins à moteur thermique ;
Les usagers de la route doivent :
-  privilégier, pour leurs trajets courts, les modes de déplacement non polluants (marche à pied et vélo) ;
-  différer si possible leurs déplacements internes aux agglomérations pouvant l’être ;
-  pratiquer si possible le co-voiturage dans les autres cas ou emprunter les réseaux de transport en commun ;
-  réduire leur vitesse de circulation de 20 km/h hors agglomération.

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