Une liste d\u00e9taill\u00e9e de tous les b\u00e9n\u00e9ficiaires des paiements r\u00e9alis\u00e9s par l’Union europ\u00e9enne dans les domaines de l’agriculture et du d\u00e9veloppement rural sera publi\u00e9e en vertu des nouvelles r\u00e8gles adopt\u00e9es aujourd’hui par la Commission europ\u00e9enne. Au plus tard le 30 avril 2009, le nom complet, la commune et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, le code postal de tous les b\u00e9n\u00e9ficiaires seront publi\u00e9s de mani\u00e8re claire et harmonis\u00e9e sur les sites web g\u00e9r\u00e9s au niveau national et dot\u00e9s d’un outil de recherche qui permettra au public de conna\u00eetre le montant des fonds re\u00e7us par chaque personne ou entreprise. Ils seront ventil\u00e9s en paiements directs aux agriculteurs et en autres mesures d’aide. Pour la politique de d\u00e9veloppement rural, qui est cofinanc\u00e9e par l’UE et par les gouvernements nationaux, les informations concerneront tant les fonds communautaires que les fonds nationaux. Ces informations seront disponibles au plus tard le 30 avril de chaque ann\u00e9e pour l’exercice financier pr\u00e9c\u00e9dent et devront rester accessibles sur le site web pendant deux ans \u00e0 compter de la date de leur publication initiale. Par ailleurs, la Commission europ\u00e9enne g\u00e9rera son propre site web, qui comportera des liens vers le site web de chaque \u00c9tat membre.<\/p>\n
\u00abIl s’agit de l’argent des contribuables; il est donc tr\u00e8s important que les citoyens sachent comment il est d\u00e9pens\u00e9\u00bb, a d\u00e9clar\u00e9 Mme Mariann Fischer Boel, membre de la Commission responsable de l’agriculture et du d\u00e9veloppement rural. \u00abLa transparence devrait aussi am\u00e9liorer la gestion de ces fonds, gr\u00e2ce \u00e0 un contr\u00f4le public renforc\u00e9 de leur utilisation. C’est la seule mani\u00e8re de garantir un d\u00e9bat \u00e9clair\u00e9 sur l’avenir de la politique agricole commune. Le Parlement europ\u00e9en et nous-m\u00eames n’avons cess\u00e9 d’\u0153uvrer en faveur de cette transparence et nous nous f\u00e9licitons d’\u00eatre parvenus \u00e0 un accord sur le mode de fonctionnement du syst\u00e8me.\u00bb<\/p>\n
Le nouveau r\u00e8glement financier adopt\u00e9 en 2006 \u00e9tablit que les \u00c9tats membres doivent garantir la publication pour chaque exercice financier d’une liste de tous les b\u00e9n\u00e9ficiaires de toutes les formes d’aides octroy\u00e9es par l’UE dans les domaines de l’agriculture et du d\u00e9veloppement rural. Le r\u00e8glement de la Commission adopt\u00e9 aujourd’hui avec le soutien des \u00c9tats membres pr\u00e9cise les modalit\u00e9s de cette publication, apr\u00e8s l’adoption des principaux \u00e9l\u00e9ments par le Conseil en novembre dernier.<\/p>\n
Ce r\u00e8glement pr\u00e9voit que chaque \u00c9tat membre publie les informations sur un site web qui permet au public de rechercher les b\u00e9n\u00e9ficiaires par nom, commune, montants re\u00e7us (et la devise correspondante) ou en combinant ces trois crit\u00e8res et d’extraire les informations sous forme d’un ensemble de donn\u00e9es unique. Il impose aux \u00c9tats membres d’informer les b\u00e9n\u00e9ficiaires que les donn\u00e9es les concernant seront rendues publiques et qu’ils jouissent des droits que leur accordent les r\u00e8gles europ\u00e9ennes en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es, garantissant ainsi que le syst\u00e8me soit conforme aux exigences de la protection des donn\u00e9es.<\/p><\/blockquote>\n
Ces informations seront disponibles \u00e0 partir du 30 avril de l’ann\u00e9e suivant celle o\u00f9 les fonds ont \u00e9t\u00e9 vers\u00e9s et resteront accessibles sur le site web pendant deux ans \u00e0 partir de la date de leur publication initiale. Les donn\u00e9es sur les fonds vers\u00e9s dans le cadre du d\u00e9veloppement rural seront publi\u00e9es peu de temps avant celles relatives aux paiements directs aux exploitations agricoles. Les informations concernant tous les fonds vers\u00e9s au titre du d\u00e9veloppement rural entre le 1er janvier et le 15 octobre 2007 seront publi\u00e9es avant le 30 septembre 2008.<\/p>\n
Compte tenu de la diversit\u00e9 des structures organisationnelles des \u00c9tats membres, ces derniers d\u00e9finiront eux-m\u00eames qui se chargera de la cr\u00e9ation et de la maintenance de leur site web unique. Ils peuvent aussi d\u00e9cider de publier des informations plus d\u00e9taill\u00e9es s’ils le souhaitent. La Commission g\u00e9rera son propre site web, qui comportera un lien vers les diff\u00e9rents sites nationaux.<\/p>\n
Plusieurs \u00c9tats membres publient d\u00e9j\u00e0 la liste des b\u00e9n\u00e9ficiaires des fonds agricoles octroy\u00e9s par l’UE. La Commission propose d\u00e9j\u00e0 un lien permettant au public de consulter les sites web nationaux.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
Une liste d\u00e9taill\u00e9e de tous les b\u00e9n\u00e9ficiaires des paiements r\u00e9alis\u00e9s par l’Union europ\u00e9enne dans les domaines de l’agriculture et du d\u00e9veloppement rural sera publi\u00e9e en vertu des nouvelles r\u00e8gles adopt\u00e9es aujourd’hui par la Commission europ\u00e9enne. Au plus tard le 30…<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[51],"tags":[],"class_list":["post-2039","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-pac"],"yoast_head":"\n
L\u2019UE publiera en 2009 la liste de tous les b\u00e9n\u00e9ficiaires -<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/www.sillon38.com\/blog\/2008\/03\/19\/lue-publiera-en-2009-la-liste-de-tous-les-beneficiaires\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"L\u2019UE publiera en 2009 la liste de tous les b\u00e9n\u00e9ficiaires -\" \/>\n<meta property=\"og:description\" content=\"Une liste d\u00e9taill\u00e9e de tous les b\u00e9n\u00e9ficiaires des paiements r\u00e9alis\u00e9s par l’Union europ\u00e9enne dans les domaines de l’agriculture et du d\u00e9veloppement rural sera publi\u00e9e en vertu des nouvelles r\u00e8gles adopt\u00e9es aujourd’hui par la Commission europ\u00e9enne. Au plus tard le 30...\" \/>\n<meta property=\"og:url\" content=\"https:\/\/www.sillon38.com\/blog\/2008\/03\/19\/lue-publiera-en-2009-la-liste-de-tous-les-beneficiaires\/\" \/>\n<meta property=\"article:published_time\" content=\"2008-03-19T12:12:43+00:00\" \/>\n<meta name=\"author\" content=\"M Coeur\" \/>\n<meta name=\"twitter:card\" content=\"summary_large_image\" \/>\n<meta name=\"twitter:label1\" content=\"\u00c9crit par\" \/>\n\t<meta name=\"twitter:data1\" content=\"M Coeur\" \/>\n\t<meta name=\"twitter:label2\" content=\"Dur\u00e9e de lecture estim\u00e9e\" \/>\n\t<meta name=\"twitter:data2\" content=\"4 minutes\" \/>\n<script type=\"application\/ld+json\" class=\"yoast-schema-graph\">{\"@context\":\"https:\\\/\\\/schema.org\",\"@graph\":[{\"@type\":\"Article\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.sillon38.com\\\/blog\\\/2008\\\/03\\\/19\\\/lue-publiera-en-2009-la-liste-de-tous-les-beneficiaires\\\/#article\",\"isPartOf\":{\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.sillon38.com\\\/blog\\\/2008\\\/03\\\/19\\\/lue-publiera-en-2009-la-liste-de-tous-les-beneficiaires\\\/\"},\"author\":{\"name\":\"M Coeur\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.sillon38.com\\\/blog\\\/#\\\/schema\\\/person\\\/72f06b5f0494d1edc8f4e5bf63651ff1\"},\"headline\":\"L\u2019UE publiera en 2009 la liste de tous les b\u00e9n\u00e9ficiaires\",\"datePublished\":\"2008-03-19T12:12:43+00:00\",\"mainEntityOfPage\":{\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.sillon38.com\\\/blog\\\/2008\\\/03\\\/19\\\/lue-publiera-en-2009-la-liste-de-tous-les-beneficiaires\\\/\"},\"wordCount\":761,\"commentCount\":0,\"articleSection\":[\"PAC\"],\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"CommentAction\",\"name\":\"Comment\",\"target\":[\"https:\\\/\\\/www.sillon38.com\\\/blog\\\/2008\\\/03\\\/19\\\/lue-publiera-en-2009-la-liste-de-tous-les-beneficiaires\\\/#respond\"]}]},{\"@type\":\"WebPage\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.sillon38.com\\\/blog\\\/2008\\\/03\\\/19\\\/lue-publiera-en-2009-la-liste-de-tous-les-beneficiaires\\\/\",\"url\":\"https:\\\/\\\/www.sillon38.com\\\/blog\\\/2008\\\/03\\\/19\\\/lue-publiera-en-2009-la-liste-de-tous-les-beneficiaires\\\/\",\"name\":\"L\u2019UE publiera en 2009 la liste de tous les b\u00e9n\u00e9ficiaires -\",\"isPartOf\":{\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.sillon38.com\\\/blog\\\/#website\"},\"datePublished\":\"2008-03-19T12:12:43+00:00\",\"author\":{\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.sillon38.com\\\/blog\\\/#\\\/schema\\\/person\\\/72f06b5f0494d1edc8f4e5bf63651ff1\"},\"breadcrumb\":{\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.sillon38.com\\\/blog\\\/2008\\\/03\\\/19\\\/lue-publiera-en-2009-la-liste-de-tous-les-beneficiaires\\\/#breadcrumb\"},\"inLanguage\":\"fr-FR\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"ReadAction\",\"target\":[\"https:\\\/\\\/www.sillon38.com\\\/blog\\\/2008\\\/03\\\/19\\\/lue-publiera-en-2009-la-liste-de-tous-les-beneficiaires\\\/\"]}]},{\"@type\":\"BreadcrumbList\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.sillon38.com\\\/blog\\\/2008\\\/03\\\/19\\\/lue-publiera-en-2009-la-liste-de-tous-les-beneficiaires\\\/#breadcrumb\",\"itemListElement\":[{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":1,\"name\":\"Accueil\",\"item\":\"https:\\\/\\\/www.sillon38.com\\\/blog\\\/\"},{\"@type\":\"ListItem\",\"position\":2,\"name\":\"L\u2019UE publiera en 2009 la liste de tous les b\u00e9n\u00e9ficiaires\"}]},{\"@type\":\"WebSite\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.sillon38.com\\\/blog\\\/#website\",\"url\":\"https:\\\/\\\/www.sillon38.com\\\/blog\\\/\",\"name\":\"\",\"description\":\"Le journal du monde rural\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"SearchAction\",\"target\":{\"@type\":\"EntryPoint\",\"urlTemplate\":\"https:\\\/\\\/www.sillon38.com\\\/blog\\\/?s={search_term_string}\"},\"query-input\":{\"@type\":\"PropertyValueSpecification\",\"valueRequired\":true,\"valueName\":\"search_term_string\"}}],\"inLanguage\":\"fr-FR\"},{\"@type\":\"Person\",\"@id\":\"https:\\\/\\\/www.sillon38.com\\\/blog\\\/#\\\/schema\\\/person\\\/72f06b5f0494d1edc8f4e5bf63651ff1\",\"name\":\"M Coeur\"}]}<\/script>\n<!-- \/ Yoast SEO plugin. -->","yoast_head_json":{"title":"L\u2019UE publiera en 2009 la liste de tous les b\u00e9n\u00e9ficiaires -","robots":{"index":"index","follow":"follow","max-snippet":"max-snippet:-1","max-image-preview":"max-image-preview:large","max-video-preview":"max-video-preview:-1"},"canonical":"https:\/\/www.sillon38.com\/blog\/2008\/03\/19\/lue-publiera-en-2009-la-liste-de-tous-les-beneficiaires\/","og_locale":"fr_FR","og_type":"article","og_title":"L\u2019UE publiera en 2009 la liste de tous les b\u00e9n\u00e9ficiaires -","og_description":"Une liste d\u00e9taill\u00e9e de tous les b\u00e9n\u00e9ficiaires des paiements r\u00e9alis\u00e9s par l’Union europ\u00e9enne dans les domaines de l’agriculture et du d\u00e9veloppement rural sera publi\u00e9e en vertu des nouvelles r\u00e8gles adopt\u00e9es aujourd’hui par la Commission europ\u00e9enne. Au plus tard le 30...","og_url":"https:\/\/www.sillon38.com\/blog\/2008\/03\/19\/lue-publiera-en-2009-la-liste-de-tous-les-beneficiaires\/","article_published_time":"2008-03-19T12:12:43+00:00","author":"M Coeur","twitter_card":"summary_large_image","twitter_misc":{"\u00c9crit par":"M Coeur","Dur\u00e9e de lecture estim\u00e9e":"4 minutes"},"schema":{"@context":"https:\/\/schema.org","@graph":[{"@type":"Article","@id":"https:\/\/www.sillon38.com\/blog\/2008\/03\/19\/lue-publiera-en-2009-la-liste-de-tous-les-beneficiaires\/#article","isPartOf":{"@id":"https:\/\/www.sillon38.com\/blog\/2008\/03\/19\/lue-publiera-en-2009-la-liste-de-tous-les-beneficiaires\/"},"author":{"name":"M Coeur","@id":"https:\/\/www.sillon38.com\/blog\/#\/schema\/person\/72f06b5f0494d1edc8f4e5bf63651ff1"},"headline":"L\u2019UE publiera en 2009 la liste de tous les b\u00e9n\u00e9ficiaires","datePublished":"2008-03-19T12:12:43+00:00","mainEntityOfPage":{"@id":"https:\/\/www.sillon38.com\/blog\/2008\/03\/19\/lue-publiera-en-2009-la-liste-de-tous-les-beneficiaires\/"},"wordCount":761,"commentCount":0,"articleSection":["PAC"],"inLanguage":"fr-FR","potentialAction":[{"@type":"CommentAction","name":"Comment","target":["https:\/\/www.sillon38.com\/blog\/2008\/03\/19\/lue-publiera-en-2009-la-liste-de-tous-les-beneficiaires\/#respond"]}]},{"@type":"WebPage","@id":"https:\/\/www.sillon38.com\/blog\/2008\/03\/19\/lue-publiera-en-2009-la-liste-de-tous-les-beneficiaires\/","url":"https:\/\/www.sillon38.com\/blog\/2008\/03\/19\/lue-publiera-en-2009-la-liste-de-tous-les-beneficiaires\/","name":"L\u2019UE publiera en 2009 la liste de tous les b\u00e9n\u00e9ficiaires -","isPartOf":{"@id":"https:\/\/www.sillon38.com\/blog\/#website"},"datePublished":"2008-03-19T12:12:43+00:00","author":{"@id":"https:\/\/www.sillon38.com\/blog\/#\/schema\/person\/72f06b5f0494d1edc8f4e5bf63651ff1"},"breadcrumb":{"@id":"https:\/\/www.sillon38.com\/blog\/2008\/03\/19\/lue-publiera-en-2009-la-liste-de-tous-les-beneficiaires\/#breadcrumb"},"inLanguage":"fr-FR","potentialAction":[{"@type":"ReadAction","target":["https:\/\/www.sillon38.com\/blog\/2008\/03\/19\/lue-publiera-en-2009-la-liste-de-tous-les-beneficiaires\/"]}]},{"@type":"BreadcrumbList","@id":"https:\/\/www.sillon38.com\/blog\/2008\/03\/19\/lue-publiera-en-2009-la-liste-de-tous-les-beneficiaires\/#breadcrumb","itemListElement":[{"@type":"ListItem","position":1,"name":"Accueil","item":"https:\/\/www.sillon38.com\/blog\/"},{"@type":"ListItem","position":2,"name":"L\u2019UE publiera en 2009 la liste de tous les b\u00e9n\u00e9ficiaires"}]},{"@type":"WebSite","@id":"https:\/\/www.sillon38.com\/blog\/#website","url":"https:\/\/www.sillon38.com\/blog\/","name":"","description":"Le journal du monde rural","potentialAction":[{"@type":"SearchAction","target":{"@type":"EntryPoint","urlTemplate":"https:\/\/www.sillon38.com\/blog\/?s={search_term_string}"},"query-input":{"@type":"PropertyValueSpecification","valueRequired":true,"valueName":"search_term_string"}}],"inLanguage":"fr-FR"},{"@type":"Person","@id":"https:\/\/www.sillon38.com\/blog\/#\/schema\/person\/72f06b5f0494d1edc8f4e5bf63651ff1","name":"M Coeur"}]}},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.sillon38.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/2039","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.sillon38.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.sillon38.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.sillon38.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.sillon38.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=2039"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.sillon38.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/2039\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.sillon38.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=2039"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.sillon38.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=2039"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.sillon38.com\/blog\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=2039"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}