Michel Barnier, ministre de l’agriculture et de la pêche réunira les acteurs du monde agroalimentaire, de la recherche et du développement agro-industriels le 24 mars à l’espace Rungis en présence de Luc Chatel, secrétaire d’Etat chargé de l’industrie et de…
Year: 2009
Mme Catherine Dumas (Paris- UMP), dans sa question écrite publiée dans le JO Sénat du 22/05/2008, attire l'attention de Mme la ministre de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative sur les pollutions domestiques aux…
Pour régler le problème des feux d’extérieur, le SIRTOM de Montbonnot (syndicat intercommunal de ramassage et de transport des ordures ménagères), qui regroupe les communes de Biviers, Montbonnot-Saint-Martin, Saint-Ismier, propose aux habitants un service de broyage de leurs déchets verts.…
L’UNESCO organise chaque année et tous les 22 mars, la journée mondiale de l’eau pour attirer l’attention sur la responsabilité que chacun d’entre nous a sur l’usage de l’eau. L’eau est au centre des débats et des conflits pour son…
Au 31 décembre 2008, la France a recensé 17 500 stations d’épuration sur le territoire national, dont 3083 appartiennent à des agglomérations de plus de 2000 Equivalents-habitants (Eh). Sur ces 3083 stations d’épuration, 268 (9% du total) n’étaient pas conformes…
M. Gérard Miquel (Lot- SOC), dans sa question écrite publiée dans le JO Sénat du 29/05/2008, interroge Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative sur la pertinence des normes actuellement appliquées…
Après avoir pris connaissance, début février, du rapport établi par France Nature Environnement (FNE) sur l’utilisation du mercure dans l’industrie chlorière (1), Jean-Louis Borloo a chargé Chantal Jouanno de suivre particulièrement ce dossier. Le rapport de FNE faisait notamment état…
M. Hervé Maurey (Eure- UC), dans sa question écrite publiée dans le JO Sénat du 04/12/2008 , attire l'attention de Mme la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales sur l'obligation faite aux propriétaires de haies bordant une…
M. François Rebsamen (Côte-d'Or- SOC) attire l'attention de M. le ministre de l'Agriculture et de la Pêche sur le projet de fermeture du lycée agricole de Semur-en-Auxois. A la suite d'une indiscrétion, les personnels du lycée agricole de Semur-en-Auxois ont…
Cette semaine est capitale pour les villes candidates à l'organisation des JO d'hiver de 2018. C'est en effet ce mercredi que le Comité National Olympique et Sportif de France annoncera quelle ville sera candidate pour 2018. Charge à elle ensuite…