Connaissez-vous la Romanche ? Jusqu'au 13 août 2018, les personnes qui fréquentent la plaine du Bourg-d'Oisans sont invités à répondre à une enquête portant sur la connaissance et la perception des paysages et du territoire de la plaine, des bords…
Catégorie assainissement
Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'Ecologie a déclaré récemment: « Nous sommes en passe de gagner la bataille de l’assainissement ». Elle a annoncé aussi une condamnation certaine de plusieurs centaines de millions d’euros de la France par la…
A l'occasion de la visite des chantiers de Seine aval, Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'Ecologie, a dressé hier un bilan des deux ans du plan d’action de résorption des retards de mises aux normes des stations d’épuration, lancé le…
En 2000, la Métro avait adopté un premier règlement d’assainissement intercommunal. Ce document définit les relations entre le service d’assainissement et les usagers, les prestations assurées et les obligations respectives de l’exploitant, des abonnés, des usagers et des propriétaires. La…
Au 31 décembre 2008, la France a recensé 17 500 stations d’épuration sur le territoire national, dont 3083 appartiennent à des agglomérations de plus de 2000 Equivalents-habitants (Eh). Sur ces 3083 stations d’épuration, 268 (9% du total) n’étaient pas conformes…
M. Christian Gaudin (Maine-et-Loire- UC-UDF) , dans sa question écrite publiée dans le JO Sénat du 17/01/2008 , souhaite attirer l'attention de Mme la secrétaire d'État chargée de l'Ecologie sur la réglementation de l'assainissement non collectif. Treize millions de Français…
Aujourd’hui, près de six mille communes françaises de moins de deux mille habitants ne disposent toujours pas de station d’épuration. Or les effluents domestiques ont des impacts non négligeables sur la qualité des cours d’eau. En milieu rural, une des…
M. Ambroise Dupont (Calvados- UMP) vient d'obtenir la réponse à sa question publiée dans le JO Sénat du 13/12/2007. Le sénateur attirait l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables sur l'arrêté du…
Le sénateur Jean-Patrick Courtois (Saône-et-Loire - UMP) attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables sur l'application des dispositions des articles 46 et 54 de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre…
Quatorze millions de Français habitent dans des maisons non raccordées à un système d'assainissement collectif des eaux usées. Généralement équipées de fosses septiques, il arrive fréquemment que ces habitations polluent les nappes phréatiques et les eaux de rivières sans que…