La Métropole relance ses deux instances consultatives :
Le Conseil de développement (C2D) et la Commission
consultative des services publics locaux (CCSPL)
Marie-José SALAT, vice-présidente déléguée à la Participation citoyenne, à
l’Éducation et à la Lutte contre les discriminations a accueilli, ce lundi 25 avril
2016 de 18h à 20h30 au siège de la Métropole, les nouveaux membres du Conseil
de développement Métropolitain (C2D) et de la Commission Consultative des
Services Publics Locaux (CCSPL). Au total, plus de 100 personnes se sont
mobilisées pour ce rendez-vous inaugural dont une majorité d’acteurs de la
société civile, habitants et élus métropolitains.
Panorama de la politique participative de la Métropole
Dans son discours introductif, Marie-José SALAT s’est félicité du lancement du C2D et de
la CCSPL, rappelant que cette étape importante est l’un des marqueurs d’une longue
démarche de co-construction de la politique participative de la Métropole. En effet, les
élus métropolitains ont adopté le 6 novembre 2015 trois délibérations relatives à ce
sujet indiquant le cap des nouvelles ambitions des élus.
Pour construire cette politique, la Métropole citoyenne dispose maintenant de plusieurs
outils :
• Les instances consultatives : le C2D et la CCSPL qui sont les interlocuteurs
privilégiés des élus dans l’élaboration du projet de territoire et dans
l’amélioration des services publics
• Les comités d’usagers de l’eau, de l’énergie, des déplacements et des déchets qui
apportent le regard et l’expertise des usagers sur la gestion des services publics
locaux
• Les panels citoyens qui rassemblent des habitants tirés au sort travaillant à
formuler un avis citoyen sur une politique publique
• Sans oublier les instances consultatives des communes qui pourront être
également mobilisées pour ancrer les politiques métropolitaines dans la
diversité de ses communes.
C2D et CCSPL, quoi de neuf ? Une composition élargie aux habitants,
de nouvelles missions
Pour la première fois depuis leur création respective (2001 et 2003), ces deux instances
bénéficient d’une composition élargie, telle qu’adoptée par les élus lors du dernier
Conseil Métropolitain du 1er avril.
Le C2D demeure un espace d’expression et de controverses sur les politiques
métropolitaines (aménagements, habitat, déplacements, environnement,…). Il est
aujourd’hui composé de 120 membres, répartis en 6 collèges dont deux nouveaux
collèges “Habitants” et “Jeunes”.
Ses travaux s’organiseront autour de ses trois nouvelles missions :
• Etre le porteur de paroles et d’expertise citoyenne
• Etre animateur du débat public
• Etre porteur de dialogue avec les territoires voisins et les instances
participatives des communes.
La CCSPL reste quant à elle l’interface entre les élus et les usagers. Son objectif est
l’amélioration des services publics métropolitains (assainissement, traitement des
déchets,…). Composée de 60 membres, elle compte 12 élus métropolitains, 20
représentants d’associations ainsi que – et c’est une nouveauté – 20 habitants-usagers e,
à terme, 8 représentants des comités d’usagers.
Les futurs travaux des instances
Les modalités de travail du Conseil de développement et de la CCSPL s’inscrivent dans le
cadre de saisines des élus ou d’auto-saisines relevant des propres initiatives des
membres.
Cette réunion de lancement fut l’occasion de présenter le programme de travail à venir
et les thématiques sur lesquelles les élus métropolitains souhaitent avoir le point de vue
de la société civile organisée.
3 saisines sont d’ores et déjà prévues au calendrier du C2D :
• Le programme Local de l’Habitat et la question de la mixité sociale et du « bien
vivre ensemble »
• Le Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) dans l’objectif de contribuer à
la définition des futures grandes orientations d’aménagement de notre territoire
• Le débat portant sur l’intérêt métropolitain en matière de sport et de culture qui
permettra notamment de définir quelle pourrait être la plus-value de la Métropole dans
ces domaines.
La CCSPL travaillera dès mi-mai sur la question du mode de gestion du service extérieur
des pompes funèbres, et plus tard, sur les déchets et les régies de réseaux de chaleur.
