M. Jean Louis Masson (Moselle- NI) attire l'attention de Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi sur le fait qu'à la suite des élections législatives, toutes les questions écrites qui avaient été posées sous la précédente législature…
Catégorie assurance
Le Comité national de l'assurance en agriculture (CNAA) s'est réuni le 27 mars sous la présidence de M. Murret-Labarthe, Conseiller-maître honoraire à la Cour des Comptes. Le Comité a donné un avis favorable pour tout ou partie aux demandes de…
Une proposition de loi tendant à généraliser l'assurance récolte obligatoire a été présentée récemment au Sénat par MM.Yvon Collin et Jean-Michel Baylet. L'exposé des motifs est le suivant: L'agriculture est un secteur économique qui se singularise par sa forte dépendance…
La préfecture de l'Isère nous informe que par arrêté interministériel du 10 janvier 2008 publié au Journal Officiel du 13 janvier 2008, les communes de CHUZELLES et de SEYSSUEL (arrondissement de Vienne, canton de Vienne nord) ont été déclarées en…
Le Comité national de l'assurance en agriculture (CNAA) s'est réuni le 13 décembre sous la présidence de M. Murret-Labarthe, Conseiller-maître à la Cour des Comptes. Le Comité a donné un avis favorable pour tout ou partie aux demandes de reconnaissance…
Le Comité national de l'assurance en agriculture (CNAA) s'est réuni le 4 octobre sous la présidence de Monsieur Murret-Labarthe, Conseiller-maître à la Cour des Comptes. Le Comité a reconnu le caractère de calamité agricole en totalité ou partie dans 33…
Groupama va vivre un automne et un hiver sur les chapeaux de roues. Michel Teillon président de Groupama Rhône-Alpes: "Groupama est en pleine évolution, nous nous restructurons et nous spécialisons nos services, cela veut dire que chaque métier aura ses…