Dans sa question du 29/04/2010, M. Alain Fauconnier (Aveyron-PS) attire l'attention de M. le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche sur la saisine, par les ministères de l'environnement et de l'alimentation de l'agriculture et de la pêche,…
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M. Alain Fauconnier (Aveyron SOC) attire l'attention (question écrite publiée dans le JO Sénat du 10/09/2009), de M. le secrétaire d'État chargé du logement et de l'urbanisme sur la situation des communes classées en zone de revitalisation rurale (ZRR) qui…
Alain Fauconnier (Aveyron-SOC), dans sa question du 18/2/2010, attire l’attention de M. le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche sur l'avenir des apiculteurs professionnels. Malgré des tarifs à la baisse (3 € par kg), les apiculteurs ne…
M. Alain Fauconnier (Aveyron- PS) attire l'attention de M. le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche sur les conditions d'obtention du titre d'expert foncier agricole (question écrite du 21/01/2010). Celui-ci a été créé par la loi n°…
Dans sa question écrite publiée dans le JO Sénat du 17/09/2009, M. Alain Fauconnier (Aveyron-SOC) attire l'attention de M. le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche sur les préparations naturelles peu préoccupantes (PNPP), reconnues par la loi…
Dans sa question écrite publiée dans le JO Sénat du 3 septembre 2009, M. Alain Fauconnier, sénateur de l’Aveyron (SOC) attire l'attention de M. le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche sur le problème posé par le…