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Installation rime avec innovation

Cette année, le mois de l’installation, organisé à l’initiative de la Chambre d’Agriculture Auvergne-Rhône-Alpes et de ses partenaires, de la région Auvergne-Rhône-Alpes et de l’Etat, porte sur le thème de l’innovation.

C’est l’occasion de mettre en lumière d’une part les dispositifs novateurs mis en oeuvre pour faciliter l’installation et d’autre part de nouvelles façons d’aménager les exploitations, de cultiver, transformer et distribuer les produits agricoles.

Tout au long du mois de février, les différents temps forts organisés sur le territoire invitent à découvrir les différents métiers, formations et dispositifs d’accompagnement proposés dans le monde agricole, pour encourager l’installation ou la reprise d’une exploitation par de jeunes agriculteurs et agricultrices.

Emilie bonnivard, vice Présidente de la Région en charge de l’ agriculture précise: « La Région investit largement pour maintenir un tissu agricole riche et diversifié et relever le défi de l’installation. Cela passe notamment par l’accompagnement de l’installation, le soutien de la formation des porteurs de projet et toutes les démarches qui permettent d’apporter de la valeur ajoutée pour des produits de qualité et des exploitations compétitives ! »

Pour prendre connaissance du dossier complet :

Mois de l’installation février 2017 Auvergne-Rhone Alpes


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Transmettre son exploitation agricole, un projet qui se prépare et se construit

Transmettre son exploitation est une étape délicate dans la vie d’un agriculteur. L’anticipation est l’une des clés de sa réussite !

Le réseau des Point Accueil Transmission des Chambres d’agriculture d’Auvergne -Rhône-Alpes accueille les agriculteurs pour étudier leur situation et les accompagner dans l’élaboration de leur projet.

L’objectif est de prendre le temps pour :
-  réfléchir à son projet de transmission sous tous ses aspects (économiques, patrimoniaux, personnels…) et envisager comment maintenir le potentiel de  son exploitation,
- prendre les contacts nécessaires avec les différents organismes et rencontrer de futurs repreneurs.
- préparer et sécuriser le passage entre cédant et repreneur grâce au dispositif « stage reprise d’exploitation agricole »
Tout au long de l’année, les agriculteurs sont invités à des réunions d’informations, des visites, des formations… par le réseau des Points Accueil Transmission des Chambres d’agriculture.
En novembre, chaque année, le mois de la transmission permet de sensibiliser les agriculteurs et leurs partenaires sur les enjeux de la transmission agricole.
Il n’y a pas d’agriculture sans agriculteurs, et pas d’agriculteurs demain, sans transmission aujourd’hui !

Pour en savoir plus :
Le site internet www.transmettrenagriculture.fr met à disposition de nombreuses informations sur les différents dispositifs d’accompagnement permettant de céder une exploitation et proposent de nombreux rendez-vous et réunions pour s’informer.

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Le contrat de génération-transmission hors cadre familial

Le contrat de génération-transmission permet aux exploitants agricoles d’au moins 57 ans, de bénéficier d’une aide financière, lorsqu’ils emploient ou accueillent en stage une personne autre qu’un parent ou allié jusqu’au troisième degré, dans l’objectif de lui transmettre l’exploitation agricole.

Conditions d’attribution de l’aide

Pour bénéficier de l’aide, l’exploitant agricole doit être âgé d’au moins 57 ans (au 1er jour d’exécution du contrat ou du stage).

Il doit employer ou accueillir en stage, pendant la durée de l’aide, une personne autre qu’un parent ou allié jusqu’au 3ème degré, dans l’objectif de lui transmettre l’exploitation agricole.

Entre père et fille : 1 degré / Entre grand-mère et petit-fils : 2 degrés  / Entre frère et sœur : 2 degrés / Entre oncle et nièce : 3 degrés / Entre cousins germains : 4 degrés

Si la personne est salariée, elle doit être âgée de 26 ans au moins et 30 ans au plus à son arrivée sur l’exploitation (au 1er jour d’exécution du contrat). Elle doit être embauchée en Contrat à Durée Indéterminée (CDI) à temps plein.  Lorsque son parcours ou sa situation le justifie, cette personne peut être employée à temps partiel, avec son accord. Sa durée hebdomadaire du travail ne peut alors être inférieure à 4/5ème de la durée hebdomadaire du travail à temps plein.

Si la personne est stagiaire, elle doit âgée de 30 ans au plus à son arrivée sur l’exploitation (au 1er jour d’exécution du stage).

Le versement de l’aide est conditionné au respect du contrôle des structures et, lorsque l’exploitant n’est pas propriétaire de tout ou partie de l’exploitation à transmettre, à l’accord du propriétaire sur la transmission du bail.

L’exploitation agricole doit être à jour de ses déclarations et versement de cotisations sociales et d’assurance chômage.

L’aide est attribuée aux exploitations qui ne peuvent pas bénéficier du contrat de génération prévu par le code du travail à l’article L. 5121-18  (embauche par un chef d’entreprise d’au moins 57 ans en CDI à temps plein – ou à temps partiel d’au moins 4/5ème  – d’un jeune âgé de moins de 30 ans dans l’objectif de lui transmettre son entreprise) (art. D 343-37 code rural).

L’aide ne peut pas se cumuler avec :

  • une autre aide à l’insertion, à l’accès ou au retour à l’emploi financée par l’Etat, à l’exception du contrat de professionnalisation ;
  • avec les aides au stage de parrainage financées par l’Etat ou les collectivités territoriales.

Montant et versement de l’aide

Cette aide constitue une aide de minimis, accordée dans le respect du règlement européen (UE) n° 1408/2013 du 18 décembre 2013.

Le montant de l’aide est de 4000 euros par an pour un salarié et de 2000 euros par an pour un stagiaire.

Ce montant est proratisé :

  • en fonction de la durée du travail du salarié ou du stagiaire, lorsque cette durée est inférieure au temps plein ;
  • en cas d’embauche ou de départ du salarié ou du stagiaire ou du chef d’exploitation, en fonction de la durée d’exécution du contrat ou de la présence dans l’exploitation agricole.

L’exploitation agricole bénéficie de l’aide pendant 3 ans à compter du 1er jour d’exécution du contrat ou de la convention de stage. Lorsque le stagiaire devient salarié, l’exploitation agricole peut percevoir l’aide prévue pour les salariés. La durée totale de l’aide ne peut excéder trois ans.

L’aide est interrompue, dans sa totalité, en cas de :

  • rupture du CDI ou de la convention de stage ou
  • en cas de diminution de la durée hebdomadaire de travail en deçà des 4/5ème de la durée collective de travail hebdomadaire de l’exploitation, à compter de la date à laquelle survient cette diminution.
  • en cas de départ du chef d’exploitation.

Demande

La demande d’aide est adressée à la Direction Départementale des Territoires (DDT), ou à la direction de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt (DDAF) dans les départements d’outre-mer, où se situe le siège de l’exploitation du demandeur. Elle est adressée avant la signature du contrat à durée indéterminée ou de la convention de stage, et est accompagnée du projet de contrat ou de convention de stage.

La DDT, ou la DDAF, accuse réception de la demande, puis, si nécessaire, adresse une demande de pièces complémentaires, et enfin instruit la demande.

Le préfet de département accorde l’aide à l’exploitation agricole bénéficiaire, dans la limite de l’enveloppe financière qui lui est attribuée annuellement.

Contrôle

Le bénéficiaire de l’aide doit tenir à disposition de l’Agence de Service et de Paiement tout document permettant d’effectuer le contrôle de l’exactitude de ses déclarations. Il lui transmet les documents demandés dans un délai maximum d’un mois suivant la réception de cette demande, qui est adressée par tout moyen permettant d’établir une date certaine.

L’absence de réponse dans ce délai interrompt le versement de l’aide sur laquelle porte le contrôle, sans préjudice du recouvrement des sommes indûment versées.

En cas de non-respect par le bénéficiaire des conditions prévues par le code rural ou des aides de minimis, l’aide doit être remboursée en totalité.


1Delphine GAVEND,
Juriste et formatrice


Sources :

  • Articles L 330-4 du code rural ;
  • Articles D 343-37 et suivants du code rural ;
  • Arrêté du 2 août 2016 relatif à la mise en œuvre de l’aide aux exploitations agricoles employant un salarié ou un stagiaire dans la perspective de lui transmettre l’entreprise

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Mois de la transmission

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Infos et inscription : Point accueil transmission : 04 76 20 67 72

Mail : accueil.transmission@isere.chambagri.fr

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Le Mois de l’installation : Devenir agriculteur en Isère

Chaque année, la Chambre d’agriculture de l’Isère organise le Mois de
l’Installation, à destination des porteurs de projet de création ou de
reprise d’une exploitation agricole.

L’édition 2016 comprend :

• 4 événements territoriaux : les porteurs de projets pourront y
rencontrer les partenaires de la création d’activité et les acteurs
locaux, dialoguer avec des agriculteurs déjà installés, discuter des
choix stratégiques en terme de production agricole, de statut,
d’investissements …Ces temps forts invitent à découvrir la variété des
métiers, des formations et des dispositifs d’accompagnement proposés
dans le monde agricole, pour encourager l’installation ou la reprise d’une
exploitation par de jeunes agriculteurs et agricultrices.

• Une journée départementale organisée avec tous les centres de
formation agricoles du département, sur le thème « être une femme ou
un homme et vouloir entreprendre en agriculture ! »
Le métier d’agriculteur se conjugue aussi au féminin.

Plus de 40% des agriculteurs qui s’installent chaque année dans la
région Auvergne Rhône-Alpes sont des femmes.

Cette profession est devenue tout autant accessible aux femmes qu’aux
hommes, avec des conditions de travail qui se sont améliorées et de vraies
opportunités d’épanouissement professionnel à la clé. Les contraintes liées à la
pénibilité physique, aux astreintes et au temps de travail sont réelles, mais
elles ne sont pas plus insurmontables dans le secteur agricole qu’ailleurs.
Chaque année, ce sont donc plus de 400 personnes qui assistent à ces
journées sur la création d’activité et sur la transmission montrant
ainsi un réel engouement pour les métiers de l’agriculture en Isère.

A travers l’organisation de ce mois de l’installation, la Chambre
d’agriculture réaffirme son rôle d’accompagnateur de l’installation en
agriculture et de la création d’activité en milieu rural.

PROGRAMME FEVRIER-MARS-AVRIL 2016

- Mardi 18 février à St Ismier (Lycée Horticole – bâtiment du CFPPA)
« A plusieurs c’est plus facile ?! Comment travailler en commun en agriculture »
- Mardi 23 février à Saint Clair du Rhône (EARL du Plateau)
« S’installer en Isère Rhodanienne »
- Jeudi 10 mars à Saint Ismier (Lycée Horticole) – Journée Installation
à l’attention des élèves en formation agricole
« Etre une femme ou un homme et vouloir entreprendre en agriculture ! »
- Jeudi 24 mars à Saint Chef (Communauté de communes)
« L’installation en grandes cultures dans un contexte de foncier limité : quelles
productions, quels débouchés, avec quelle valeur ajoutée ?»
- Mardi 12 Avril à Vizille (Salle de la Locomotive)
«Les opportunités d’installation en Alpes Sud Isère : s’installer en lien avec les
besoins d’un territoire »

Retrouvez des témoignages et l’actualité régionale du mois de l’installation
sur:
http://www.deveniragriculteur.fr/decouvrir-le-metier.html

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Développement rural: tous les programmes régionaux adoptés par Bruxelles

Les Régions se félicitent de l’adoption cette semaine par la Commission européenne de l’ensemble des programmes régionaux de développement rural français (PDRR) pour la période 2014-2020.

Cette adoption, moins de cinq mois après l’approbation du cadre national, a été obtenue grâce à la forte mobilisation des Régions, à la hauteur des attentes des agriculteurs.

La Commission a formellement approuvé le 24 novembre les cinq derniers PDRR en attente, ceux des Régions Limousin, Lorraine, Picardie, Haute-Normandie et Guyane. Le cadre national, qui devait être approuvé en amont, avait été validé le 30 juin 2015. Les PDRR sont des boîtes à outils qui permettent aux Régions de mettre en œuvre des politiques agricoles et de développement rural adaptées aux besoins des agriculteurs et aux spécificités des territoires.

Leur montant global pour la France atteint 15,9 milliards d’euros d’ici 2020, dont 11,4 milliards proviennent du budget européen et 4,5 milliards d’euros de l’Etat et des Régions. Les fonds privés viendront s’ajouter à cette enveloppe.

En France, ces fonds financeront les aides à l’installation de 38.000 jeunes agriculteurs, la modernisation de 11,3% des exploitations, la formation professionnelle de 150.000 agriculteurs, et des outils de gestion des risques pour 500.000 exploitations.

Au total, 2,8 millions d’hectares seront couverts par des mesures agro-environnementales. Et près de 17 millions d’habitants des zones rurales bénéficieront de services publics améliorés comme le très haut débit. Près de 3.000 emplois sont attendus pour la mise en oeuvre du programme de développement local LEADER (Liaisons Entre Actions de Développement de l’Economie Rurale).

Les Régions n’ont pas attendu l’adoption formelle des PDRR pour lancer la mise en œuvre des dispositifs. Elles les ont anticipés au fur et à mesure de la stabilisation de leur contenu par la Commission.

Elles restent attentives et particulièrement mobilisées auprès de l’ensemble des acteurs afin que ces fonds soient opérationnels dans les meilleurs délais.

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Appel à candidatures agricoles

Grenoble-Alpes-Métropole lance un appel à projets pour mettre en valeur
2.6 ha de foncier agricole d’un seul tenant dont elle est propriétaire sur la commune de Vaulnaveys-le-bas.

Le parcellaire est de bonne qualité agronomique mais sans bâtiments. Un bail à clauses environnementales est prévu.

Les projets devront répondre aux critères de base suivants : productions végétales ou animales à forte valeur ajoutée tournées vers l’agriculture biologique et la valorisation locale en circuit courts.

Les candidats devront avoir un niveau de formation agricole minimum Bac Pro mais aucun critère d’âge n’est requis.

L’appel à candidature est ouvert jusqu’au 8 décembre 2015.

Informations et dossiers de candidature à retirer auprès du service agriculture :

  • Thierry Loeb : 04 76 59 59 32 / thierry.loeb@lametro.fr

> Télécharger l’appel à candidature de la Métropole ci-dessous

À consulter

Appel à candidature agricole – Vaulnaveys-le-Bas

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Transmettre, un projet qui se prépare et se construit


Dans le contexte difficile que traverse le secteur agricole, les agriculteurs s’organisent et trouvent des solutions pour transmettre leur exploitation à des porteurs de projets,  en famille ou hors cadre familial. Des perspectives de développement agricole existent et des opportunités de reprise sont bien présentes dans les territoires de Rhône-Alpes. Le réseau des Points Accueils Transmission des Chambres d’agriculture de Rhône-Alpes accompagne les agriculteurs dans l’ensemble de leur démarche de cessation-transmission.

Cette année, malgré les difficultés dans de nombreuses filières,  il est encore plus nécessaire pour les chefs d’entreprise agricole de réfléchir et de préparer à l’avance leur transmission, qu’elle soit en entreprise individuelle ou sociétaire. L’objectif est de prendre le temps pour :
-  réfléchir à son projet  de transmission sous tous ses aspects (économiques, patrimoniaux, personnels…) et envisager comment maintenir le potentiel de  son exploitation,
- prendre les contacts nécessaires avec les différents organismes et rencontrer de futurs repreneurs.
- préparer et sécuriser le passage entre cédant et repreneur grâce au dispositif « stage reprise d’exploitation agricole »

Tout au long de l’année, les agriculteurs sont invités à des réunions d’informations, des visites, des formations… par le réseau des Points Accueil Transmission.

En novembre, chaque année, le mois de la transmission permet de sensibiliser les agriculteurs et leurs partenaires sur les enjeux de la transmission agricole. Il n’y a pas d’agriculture sans agriculteurs, et pas d’agriculteurs demain, sans transmission aujourd’hui !

Pour en savoir plus : Le site internet www.transmettrenagriculture.fr met à disposition de nombreuses informations sur les différents dispositifs d’accompagnement permettant de céder une exploitation et proposent de nombreux rendez-vous et réunions pour s’informer.

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Métiers du cheval: l’importance des stages..

Dans un précédent article nous vous avons présenté le parcours d’ Audrey Mollard, chef d’entreprise de 28 ans propriétaire du centre équestre  Le Magic Lena’s Ranch près de Givors dans le Rhône.

Pour le lire cliquer ici: Les métiers du cheval…

Audrey accueille des stagiaires qui souhaitent embrasser un des nombreux métiers du cheval. Voici le témoignage de Julie.

Julie et Audrey...

Julie et Audrey...

 » Passionnée par l’univers équestre et ayant des bases d’équitation,  j’ai orienté mes études dans ce domaine.

J’ai choisis d’effectuer mes stages au Magic Lena’s Ranch, chez Audrey Mollard ancienne élève de la MFR de Coublevie.

Avant qu’Audrey ouvre son propre centre équestre, elle était déjà ma monitrice. Je sais comment Audrey fonctionne et j’adore sa façon de nous enseigner ce qu’elle aime. J’apprends à réaliser les soins de base aux chevaux, ainsi qu’à assurer l’entretien des écuries, des clôtures et du matériel de sellerie.

Je participe aussi à l’éducation des chevaux, je les détends parfois pour Audrey et je travaille également les chevaux qui me sont attribués. Je m’occupe aussi d’une pouliche qu’Audrey a fait naître et qu’elle m’a confiée.

J’ai réalisé le débourrage sous les conseils d’Audrey et débute maintenant le dressage. J’accompagne Audrey en balade et en trotting. La plupart du temps, j’ai en charge de 3 à 4 chevaux par jour.

Audrey me laisse un planning que je dois suivre tout au long de la journée. Parfois j’ai seulement les chevaux à travailler et je dois moi même mettre en place  le planning de travail en fonction de ce qui a déjà été réalisé durant les séances précédentes.

Je monte les chevaux, je les longe et je les travaille en liberté. Je travaille aussi les poulains (Désensibilisation, longe, etc).

L’entretien des chevaux est un travail quotidien, c’est un milieu de passion. J’aide également au fonctionnement des cours comme les baby-poneys et les cours débutants.

Je trouve que ce stage m’apporte beaucoup. J’apprends énormément de choses, comme être autonome et indépendante. Audrey a la double approche des équitations. Elle m’enseigne donc l’équitation Western, mais reste ouverte pour enseigner l’équitation traditionnelle. Cela me permet de progresser en Western et en équitation classique. »

Julie, Elève en CAPA 1ère année – MFR Coublevie

MFR Coublevie
396 Route du Guillon
38500 Coublevie
Tél. : 04 76 05 05 22
Fax. : 04 76 65 73 12
mfr.coublevie@mfr.asso.fr

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Les métiers du cheval…

Témoignage d’Audrey Mollard, chef d’entreprise de 28 ans propriétaire du centre équestre  Le Magic Lena’s Ranch près de Givors dans le Rhône.

Audrey Mollard en compagne de Julie , stagiaire.

Audrey Mollard en compagne de Julie, stagiaire.

 » C’est lors de mon année de 4eme en 2000, et en échec scolaire que nous avons pris la décision mon père et moi, d’orienter ma scolarité en classe technologique. J’ai débuté l’équitation en club la même année. Le cheval, les animaux et l’équitation sont mes principales passions et je trouvais encourageant de pouvoir étudier des sujets qui me plaisaient.

J’intègre donc la MFR de Coublevie en 2001 en classe de 3eme technologique. J’apprends les métiers du cheval grâce à la scolarité en alternance, je retrouve le goût et l’intérêt de travailler et ma scolarité s’est notablement améliorée.

A la fin de mon année de 3eme, je choisis d’obtenir un diplôme plus sécuritaire en dehors du monde du cheval. J’obtiens en 2004 un BEPA JEV paysagiste à la MFR de Chaumont à Eyzin-Pinet dans l’Isère. Cela sans jamais oublier le but que je me suis fixée : Obtenir mon BAC Pro CGEA afin de créer mon exploitation. Cette bifurcation et ce diplôme, m’aide beaucoup dans la réalisation de mon projet d’installation.

Après la réussite de mon BEPA, je réintègre en 2004 la MFR de Coublevie, afin de préparer mon BAC. Je découvre l’équitation western cette même année, et je réalise mon premier but, l’obtention du BAC pro avec mention en 2006. Je poursuis directement avec le BAFA pour acquérir des techniques d’animation.

Après avoir obtenu les diplômes que je souhaitais, je commence à travailler en tant qu’aide ménagère et participe en parallèle à une formation par correspondance de toiletteur canin et félin. En 2007, je continue à préparer mon projet d’installation en me rendant aux réunions organisées par la chambre d’agriculture. Je travaille en tant qu’aide ménagère en tant que vendeuse en boulangerie.

Cette même année, je découvre l’univers des concours d’équitation Western en niveau amateur. 2 ans après je décide de poser ma démission à la boulangerie afin d’intégrer la formation de BPJEPS Western avec l’AFAERA. Une formation d’1 an riche en partage et en émotions. Il m’a fallu donner beaucoup d’énergie pour obtenir mon monitorat d’équitation western.

En 2011, je décide de faire une pause et donne naissance à une petite fille. En 2012, je reprends le travail en tant que salariée dans un centre équestre western pendant 1 an avant d’enfin réaliser mon projet d’adolescente : créer mon exploitation et être mon propre patron !

En août 2013 Le Magic Lena’s Ranch ouvre ses portes.

La concrétisation d’un projet travaillé depuis près de 10 ans. C’est une fierté pour moi d’avoir enfin pu réaliser mon rêve et de pouvoir faire partager mes connaissances, et mes passions à mes stagiaires et mes cavaliers tout aussi passionnés que moi! »

MFR Coublevie
396 Route du Guillon
38500 Coublevie
Tél. : 04 76 05 05 22
Fax. : 04 76 65 73 12
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