Céder une partie de son exploitation pour installer: une nouvelle façon de transmettre

Lors d’une transmission partielle, l’exploitant cède une partie de son exploitation (du terrain et/ou du bâti) tout en maintenant son activité d’agriculteur.

Une nouvelle façon d’envisager la transmission agricole.

Ce type de transmission peut être une solution pour faciliter l’accès au foncier avec un projet où cédant et candidat y trouvent chacun leur compte.
Pour le cédant cela peut permettre de valoriser un bien, développer l’entraide, ou passer le relais progressivement.
Pour le candidat c’est une opportunité d’accéder à un peu de foncier permettant de mettre en oeuvre son projet d’installation.

En effet les projets peu consommateurs d’espace sont de plus en plus nombreux (petits élevages, maraîchage, arboriculture, apiculture, etc.) mais l’accès au foncier reste un frein.

Une matinée d’information, de témoignages et d’échanges basée sur 2 cas concrets.

Sur le Trièves : un exploitant en ovins de 56 ans a cédé une maison et des bâtiments de stockage à la vente avec 7 ha en location, permettant une installation en volailles AB.
Sur le Voironnais : un éleveur de bovins de 64 ans a un projet de vente d’un bâtiment agricole avec 11 ha en location, pour une installation en plantes aromatiques et médicinales.
Cette matinée est à destination des candidats à l’installation, des agriculteurs réfléchissants à l’avenir de leur exploitation et des élus intéressés par les problématiques agricoles.

Les objectifs sont de :
– présenter une forme de transmission « atypique » mais qui permet de faciliter des installations,
-comprendre les avantages de ce type de transmission pour les cédants et les candidats,
– appréhender les freins qui peuvent exister,
– informer sur les aides financières mobilisables pour ces transmissions.
A l’heure où le foncier agricole est de plus en plus difficile à trouver pour des porteurs de projet qui souhaitent s’installer hors du cadre familial, ces initiatives méritent d’être mises en lumière.

PROGRAMME

Mardi 16 novembre, salle des fêtes, Avignonet.

10h00
Accueil des participants
10h15
Témoignages :
-Cédant et repreneur du projet de transmission partielle sur Avignonet
-Agriculteur ayant un projet de transmission partielle sur le Voironnais
12h
Temps d’échanges entre participants
13h00
Buffet froid offert

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BULLETIN D’INSCRIPTION

Journée « Transmission partielle »
Nom : ………………………………………………………….Prénom : ……………………………………
Commune : …………………………………………………….N° téléphone : ………………………………
Portable : …………………………………………………………….E-mail : ………………………………..
– Participera à la matinée et au buffet
Merci de renvoyer ce coupon avant le 9 novembre 2010:
ADASEA – Maison des Agriculteurs – 40 AV. Marcelin Berthelot-BP 2723- 38037 Grenoble Cedex 02
Tel: 04.76.20.67.70 Fax : 04.76.20.67.66 . Mail: marion.canaud@adasea.net

Gilbert

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