Archive | 06 janvier 2016

L’agriculture, l’agroalimentaire, la forêt, l’enseignement agricole en Auvergne-Rhône-Alpes

Quel est le profil agricole et forestier de la nouvelle entité Auvergne Rhône-Alpes et sa place dans les treize  régions ?

Un nouveau territoire est dessiné, dominé par les montagnes, leurs forêts et leurs prairies. Auvergne Rhône-Alpes apparaît, en France, comme la première prairie permanente, la troisième forêt de métropole et la quatrième région agricole et agroalimentaire.

Dotée de terroirs variés, ses productions agricoles et forestières se caractérisent par leur diversité.
Son tissu d’entreprises agroalimentaires, comme son réseau d’établissements d’enseignement agricole, se distinguent par leur densité.

Ces premiers éléments d’analyse seront suivis par bien d’autres, sans aucun doute !

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Création de la DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes

Au 1er janvier 2016, la nouvelle DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes a été créée.

Nos nouveaux contacts :

DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes
16B, rue Aimé Rudel
BP 45
63370 LEMPDES
Courriel : draaf-auvergne-rhone-alpes@agriculture.gouv.fr

Tél du siège de Clermont-Ferrand : 04.73.42.14.14
Tél du site de Lyon : 04.78.63.13.13

Les plans d’accès

Les missions de la DRAAF

Document de présentation de la DRAAF

Organigramme général de la DRAAF – Janvier 2016

Organigramme détaillé provisoire :
Organigramme_provisoire_DRAAF_Auvergne_Rhone_Alpes

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Mémento rhônalpin des produits sous Indication Géographique

L’agriculture rhônalpine, forte de sa diversité autant dans ses produits, leurs modes de production et leurs circuits de commercialisation, contribue activement à l’économie régionale.
Les produits sous signes d’identification de la qualité et de l’origine occupent une place significative en mettant en valeur des terroirs et savoir-faire reconnus.

C’est pour informer, sensibiliser les acteurs du monde agricole et permettre aux décideurs de définir des politiques qui prennent en compte ces produits que la Chambre régionale d’agriculture Rhône-Alpes en collaboration avec l’Institut National de l’Origine et de la Qualité (INAO) et la Direction Régionale de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt (DRAAF) ont décidé d’éditer un mémento annuel des produits sous Indication Géographique, c’est-à-dire sous Appellation d’Origine Contrôlée, Appellation d’Origine Protégée ou Indication Géographique Protégée.

Mis en œuvre avec le soutien financier de la Région Rhône-Alpes et de l’Etat, ce mémento est le fruit d’un travail unique en France. Nous espérons qu’il vous apportera un regard nouveau sur la richesse de notre agriculture qui demain, dans la cadre du rapprochement avec l’Auvergne, va occuper une place de leader sur ces produits de qualité et d’origine.

Télécharger le memento

memento_RA_Web

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Règles assouplies pour la plantation de vignes en France

Depuis le 1er janvier 2016, un nouveau dispositif d’autorisations de plantation est en vigueur. Plus de vignes peuvent être plantées, y compris pour produire des vins sans indication géographique (sans AOC ni IGP).

Jusqu’alors, l’extension des vignobles était interdite a priori et devait être justifiée par les demandeurs (producteurs ou négociants). À présent, les plantations sont autorisées a priori, sur une superficie correspondant au maximum à 1% du vignoble actuel. Le vignoble français pourra donc s’accroître au maximum d’environ 8.000 hectares en 2016.

De plus, des autorisations de plantations peuvent désormais être délivrées à des vignes destinées à la production de vins non couverts par une indication géographique (AOC ou IGP), qui correspondent à l’ancienne catégorie des  » vins de table « . Les autorisations sont délivrées à condition de ne pas détourner la notoriété d’une appellation ou indication protégée (par exemple le champagne).

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Entre 2000 et 2012, le vignoble français a reculé de 14% pour atteindre 750.000 hectares.

En 2015, la France est le 2e producteur mondial de vin avec 47,3 millions d’hectolitres.

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Plan de soutien à l’élevage

Le Plan de soutien à l’élevage annoncé par le gouvernement le 22 juillet dernier et complété le 3 septembre pour répondre à la crise traversée par les filières d’élevage est désormais pleinement opérationnel.  700 Millions d’euros avaient été débloqués pour la période 2015-2017 sur le budget national complétés ensuite par 63 Millions d’euros de crédits européens.

Stéphane LE FOLL, ministre de l’agriculture a annoncé  que plus de 11 400 dossiers éligibles au fonds d’allègement des charges étaient payés ou en en cours de paiement. Ce sont ainsi, 42 Millions d’euros qui ont d’ores et déjà été attribués aux éleveurs dans le cadre de ce dispositif. La mobilisation des services est totale pour poursuivre l’instruction des dossiers.

S’agissant des mesures relatives à des allègements ou effacement de cotisations sociales (MSA), le Ministre a indiqué que plus de 50 Millions d’euros avaient déjà bénéficié aux exploitants, en particulier par des dégrèvements sur le dernier appel à cotisation de 2015. Au total ce sont 87 Millions d’euros qui avaient été mobilisés pour diminuer les cotisations sociales MSA des éleveurs.

Ainsi au titre de l’allègement des charges et des mesures sociales ce sont 180 M d’euros qui ont été versés aux éleveurs en difficulté.

Pour ce qui est des mesures de restructuration bancaire,  près de 3700 dossiers avaient été déposés dont 400 au titre de l’année blanche totale (relative à l’ensemble des prêts éligibles détenus par l’exploitant). Le Ministre a  confirmé le report de la date de dépôt des dossiers de restructuration bancaire. Cela constituait une attente forte de la profession.

Enfin, le Ministre a également indiqué qu’au titre des mesures fiscales, l’Etat avait d’ores et déjà enregistré 9000 demandes de report des impôts directs, 10 000 demandes de remise gracieuse et 30 000 demandes d’exonération au titre de la taxe sur le foncier non bâti.

Stéphane LE FOLL a tenu à saluer la rapidité de la mise en œuvre de ce Plan de soutien à l’élevage grâce, en particulier, à la mobilisation des cellules d’urgence mises en place depuis février 2014. Il a également tenu à saluer l’efficacité du travail conduit par ces structures ainsi que l’engagement des services de l’Etat, de FranceAgriMer, et de la MSA, au service des éleveurs français.

Télécharger le document de synthèse « Mise en oeuvre du plan de soutien à l’élevage »

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Campagne PAC 2016

La télédéclaration des aides bovines, ovines et caprines 2016 est ouverte en France métropolitaine et dans les départements d’Outre-mer sur TelePac (www.telepac.agriculture.gouv.fr) depuis le vendredi 1er janvier matin.

=> Trois dispositifs en faveur de l’élevage bovin sont ouverts :

  • l’aide aux bovins allaitants (ABA) : les trois aides de 2015 sont désormais fusionnées dans une aide unique, ce qui en fait un dispositif plus simple.
  • les aides aux bovins laitiers (ABL) ;
  • les aides aux veaux sous la mère et aux veaux bio (VSLM).

La date limite de dépôt des demandes aux aides bovines sans pénalité de retard est fixée au 17 mai 2016 au soir pour les aides bovines en métropole.

Concernant l’aide au développement et au maintien du cheptel allaitant (ADMCA) pour les élevages ultramarins, la télédéclaration ouvrira le 1er mars comme les autres années.

=> Trois dispositifs sont mis en place en faveur des élevages ovins et caprins :

  • les aides ovines (AO) ;
  • les aides caprines (AC) ;
  • les primes aux petits ruminants (PPR) pour les élevages ultramarins.

La date limite de dépôt des demandes aux aides ovines et caprines sans pénalité de retard est fixée au 1er février 2016 au soir.

Les notices explicatives de ces aides et les notices de présentation des télédéclarations sont mises en ligne et diffusées.

Ouvert toute l’année, le site TelePAC permet à chaque exploitant d’accéder en toute sécurité à ses informations personnelles et notamment aux comptes‐rendus des paiements effectués pour l’ensemble de l’exploitation au titre des précédentes campagnes. La télédéclaration des sorties prévisionnelles d’agneaux permet de supprimer l’envoi de la version papier du document en parallèle. Les télédéclarants peuvent également joindre toutes leurs pièces justificatives directement par TelePAC sans être obligés de les envoyer par voie postale.

Les services déconcentrés du Ministère de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt sont mobilisés sur l’ensemble du territoire (les Directions Départementales des Territoires – DDT ‐ en France métropolitaine et les Directions de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Forêt – DAAF ‐ pour les DOM) afin d’accompagner les exploitants dans leur télédéclaration.

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Auvergne-Rhône-Alpes: sa démographie

La région Auvergne - Rhône-Alpes abrite 7 757 600 habitants au 1er janvier 2013.

Elle bénéficie d’une croissance démographique soutenue qui ne marque aucun fléchissement sur la période récente. Entre 2008 et 2013, elle se positionne au 3e rang des régions françaises les plus dynamiques. La population a augmenté dans les couronnes des grands pôles urbains, plus que dans les autres territoires de la région.

Cette poursuite de la périurbanisation s’accompagne d’un renforcement de la croissance des grands pôles urbains. Cet essor démographique des espaces urbains est particulièrement marqué dans la Métropole de Lyon, l’Ain et la Haute-Savoie. En revanche, la situation se détériore dans les petites communes hors de l’influence urbaine. Dans les départements, le rythme de croissance de la population s’accélère dans le Rhône et la Loire.

L’Allier ne perd plus d’habitants. De 2008 à 2013, la Haute-Savoie est le département métropolitain qui bénéficie du plus fort taux de croissance de la population.

Au 1er janvier 2013, la région Auvergne - Rhône-Alpes abrite 7 757 600 habitants . Elle représente 12,2 % de la population de la France métropolitaine, contre 12,0 % en 2008 et 11,9 % en 1999. Deuxième région la plus peuplée après l’Île-de-France, elle a gagné 298 500 habitants entre 2008 et 2013, soit en moyenne 59 700 personnes par an. Depuis 2008, chaque année, le nombre de nouveaux habitants dans la région est ainsi équivalent à la population d’une ville de la taille de Chambéry.

Un dynamisme démographique soutenu qui ne fléchit pas

De 2008 à 2013, le rythme annuel de la croissance démographique, + 0,8 % par an, est supérieur à celui de la France métropolitaine (+ 0,5 %). Il place Auvergne - Rhône-Alpes ex-æquo avec les Pays de la Loire  au 3e rang des régions françaises où la population progresse le plus fortement  derrière les régions Languedoc-Roussillon – Midi-Pyrénées (1,0 %) et Corse (1,1 %). Sur la période récente, Auvergne - Rhône-Alpes se distingue aussi par la stabilité de son taux de croissance démographique.

Entre 2008 et 2013, le rythme annuel de progression de sa population est identique à celui constaté sur la période 1999-2008 alors qu’il diminue de 0,2 point en France métropolitaine. Dans le Nord-Pas-de-Calais - Picardie la situation s’améliore (+ 0,2 % contre + 0,1  %). Entre 2008 et 2013, dans toutes les autres régions, le taux de croissance démographique annuel est inférieur de 0,6 à 0,1 point à celui de la période 1999-2008.

Auvergne – Rhône-Alpes, 3e région la plus dynamique – Population en 2013 et taux de croissance annuel moyen entre 2008 et 2013 par région

Figure 1 - Auvergne - Rhône-Alpes, 3e région la plus dynamique - Population en 2013 et taux de croissance annuel moyen entre 2008 et 2013 par région

Des excédents naturel et migratoire

En Auvergne - Rhône-Alpes, l’augmentation de population repose sur les deux moteurs de la croissance démographique. Les naissances sont plus nombreuses que les décès et les arrivées dans la région sont supérieures aux départs.

L’accroissement naturel augmente la population régionale de 33 700 habitants, en moyenne par an entre 2008 et 2013 contre 30 500 habitants entre 1999 et 2008. Après l’Île-de-France et Nord-Pas-de-Calais-Picardie, Auvergne - Rhône-Alpes est la troisième région où le solde naturel contribue le plus fortement à la croissance démographique. Il explique 56 % de la hausse globale de population contre 54 % les neuf années précédentes.

Entre 2008 et 2013, Auvergne - Rhône-Alpes gagne 26 000 habitants en moyenne chaque année grâce aux flux migratoires apparents, un nombre équivalent à celui constaté entre 1999 et 2008. Cette stabilité se démarque de la détérioration constatée dans toutes les autres régions métropolitaines à l’exception du Nord-Pas-de-Calais - Picardie.

Le taux de croissance de la population dû au solde migratoire situe Auvergne - Rhône-Alpes au sixième rang des régions métropolitaines, une place de mieux qu’entre 1999 et 2008.

Les couronnes périurbaines portent toujours la croissance

En Auvergne - Rhône-Alpes comme en France, la période récente se situe dans le prolongement des trois décennies précédentes marquées par l’extension de l’étalement urbain. Toutefois, dans la région, le rythme de croissance des couronnes périurbaines est supérieur à la moyenne nationale.

De 2008 à 2013, dans les couronnes périurbaines et communes multipolarisées des grands pôles urbains , la population croît plus fortement (+ 1,2 % par an) que dans les autres types de territoires. Les communes enregistrant les plus forts taux de croissance sont ainsi situées dans les couronnes des grands pôles urbains des vallées du Rhône et de la Saône, du sillon alpin et du bassin franco-genevois .

La hausse est particulièrement élevée autour des agglomérations d’Annemasse (+ 2,5 % par an), Annecy (+ 1,9 %), Bourg-en-Bresse (+ 1,7 %), Romans-sur-Isère (+ 1,5 %), Mâcon (+ 1,4 %) et Lyon (+ 1,3 %). La population progresse de 1,1 % dans la couronne périurbaine de Chambéry et 1,0 % dans celles de Clermont-Ferrand, Saint-Étienne, Valence, le Puy-en-Velay et Aurillac.

Cependant, si l’extension périurbaine se poursuit, elle se fait à un rythme moins soutenu qu’auparavant. Entre 1999 et 2008, la population des couronnes des grands pôles urbains de la région augmentait de 1,6 % chaque année, soit 0,4 point de plus que sur la période récente.

La dégradation des excédents migratoires explique ce ralentissement de croissance. Entre 2008 et 2013, le taux de croissance annuel de la population dû au solde migratoire n’est stable ou en progression par rapport à la période précédente que dans les couronnes d’Aurillac, Moulins, Montluçon, Vichy et Albertville.

Forte croissance démographique dans le sillon alpin, le Rhône et le bassin franco-genevois – Évolution annuelle moyenne de la population entre 2008 et 2013

Figure 2 - Forte croissance démographique dans le sillon alpin, le Rhône et le bassin franco-genevois - Évolution annuelle moyenne de la population entre 2008 et 2013

Source : Recensements de la population 2008 et 2013.

Lyon et les grands pôles urbains attirent plus que précédemment

Contrairement à la moyenne métropolitaine, en Auvergne - Rhône-Alpes, la période 2008-2013 est marquée par un renforcement du rythme de croissance des grands pôles urbains : + 0,7 % par an contre + 0,5 % durant les neuf années précédentes. Sur la période, ils accueillent annuellement 31 200 habitants, soit 11 000 de plus qu’entre 1999 et 2008.

Ainsi de 2008 à 2013, la croissance des grands pôles urbains contribue pour 52 % à celle de la région, contre 36 % entre 1999 et 2008. Cet essor est porté par la progression de l’excédent migratoire annuel des villes-centres (de + 0,4 % entre 2008 et 2013 contre + 0,2 % durant les neuf années précédentes) mais aussi de leur banlieue (de + 0,7 % à + 0,9 %).

Ainsi, la ville de Lyon connaît sur la période récente un net regain d’attractivité. De 2008 à 2013, elle gagne 1 050 habitants par an en moyenne par le jeu des migrations alors qu’elle en perdait près de 300 entre 1999 et 2008. Lyon avec un taux de croissance annuel de 1,1 % entre 2008 et 2013 est désormais la deuxième ville française de plus de 200 000 habitants par son dynamisme démographique, après Montpellier (+ 1,5 %).

Le renouveau attractif lyonnais se retrouve aussi dans la majorité des communes de sa banlieue. La Métropole de Lyon concentre 22 % de la hausse de population régionale avec un rythme annuel de croissance de 1,0 %, soit près de 13 000 personnes supplémentaires.

Parmi les autres pôles urbains régionaux de plus de 100 000 habitants, seul celui de Valence connaît une détérioration de son rythme de croissance : + 0,1 % sur la période 2008-2013 contre + 0,4 % annuellement entre 1999 et 2008, une évolution essentiellement expliquée par la nette diminution dans la ville-centre (– 0,9 %). À l’inverse, l’essor démographique s’est particulièrement accentué dans les pôles urbains d’Annemasse (+ 2,8 % contre + 1,8 %) comme dans celui d’Annecy (+ 1,3 % contre + 0,7 %), où la ville-centre enregistre une forte hausse (+ 0,8 %).

Entre 2008 et 2013, grâce à une moindre dégradation du bilan migratoire de la ville, la population de l’agglomération stéphanoise croît (+ 0,1 %) alors qu’elle diminuait (– 0,3 %) pendant la période précédente. Dans les pôles urbains de Chambéry (+ 1,0 % entre 2008 et 2013), Grenoble (+ 0,5 %) et Clermont-Ferrand (+ 0,4 %) le taux de croissance est supérieur de 0,2 point à celui enregistré au cours des neuf années précédentes.

Depuis 2008 parmi les grands pôles urbains de moins de 100 000 habitants, ceux de Moulins (+ 0,1 %), Roanne (+ 0,2 %) et Vichy (+ 0,4 %) retrouvent une hausse de population soutenue par une amélioration du solde migratoire de la ville-centre, solde qui reste encore négatif. À l’inverse, le bilan démographique des agglomérations de Vienne (+ 0,3 %), Pierrelatte (+ 0,1 %), Oyonnax (– 0,4 %), Montluçon (– 0,5 %) et Aurillac (– 1,1 %) s’est particulièrement dégradé.

Il en est de même pour celui d’Annonay et Sallanches qui subissent une baisse sensible de population (– 0,4 %) entre 2008 et 2013 alors que la population de ces agglomérations progressait respectivement de 0,1 % et 0,7 % annuellement entre 1999 et 2008.

Le déficit démographique s’accentue dans les zones rurales

L’évolution démographique des petites communes rurales se détériore. Sur la période 2008-2013, leur population diminue en moyenne de 0,1 % par an, alors qu’elle progressait de 0,2 % entre 1999 et 2008. Ainsi, sur la période récente, les communes isolées hors influence urbaine perdent 500 personnes chaque année alors qu’elles en en gagnaient 700 entre 1999 et 2008. En raison du fort vieillissement de la population, le déficit naturel s’aggrave.

Ces communes, dans leur ensemble, continuent néanmoins d’attirer de nouvelles populations mais moins qu’auparavant. Le bilan démographique s’est plus particulièrement dégradé dans les petites communes des montagnes du Cantal, de la Drôme, de l’Ardèche et de l’est de la Savoie.

Le dynamisme démographique des départements du Rhône, de la Loire s’améliore

Le Rhône et la Loire font partie des six départements de France métropolitaine où la croissance annuelle s’accélère. Le Rhône (y compris Métropole de Lyon) affiche sur la période récente un taux de croissance (+ 1,0 %) supérieur de 0,2 point à celui constaté entre 1999 et 2008. Dans la Loire, le rythme de hausse de la population (+ 0,4 %) progresse lui aussi de 0,2 point par rapport à la période 1999-2008 suite à une progression du même ordre du taux de croissance dû au solde migratoire.

Entre 2008 et 2013, dans la Loire, comme dans tous les autres départements de la région, le nombre d’arrivées dépasse désormais celui des départs. Le département de l’Allier bénéficie, lui aussi, d’une progression du solde migratoire. Celui-ci compense désormais le déficit naturel. Depuis 2008, l’Allier ne perd plus d’habitants.

À l’inverse des autres départements de la région, la Drôme (+ 0,7 %), la Savoie (+ 0,7 %), l’Ardèche (+ 0,6 %) et la Haute-Loire (+ 0,4 %) subissent une détérioration de leur excédent migratoire. Le taux de croissance annuel de leur population perd 0,3 à 0,4 point entre les périodes 1999-2008 et 2008-2013. Sur la période récente, l’Isère, deuxième département d’Auvergne - Rhône-Alpes, voit sa population augmenter plus faiblement : + 0,8 % par an contre + 0,9 % entre 1999 et 2008. Dans la Haute-Savoie (+ 1,4 %), l’Ain (+ 1,3 %), le Puy-de-Dôme (+ 0,4 %) et le Cantal (– 0,2 %), le taux d’évolution annuel de la population est resté stable entre les deux périodes.

La Haute-Savoie et l’Ain sont parmi les départements les plus dynamiques de France métropolitaine ; la Haute-Savoie se classe au premier rang à égalité avec l’Hérault, l’Ain au troisième. À l’inverse le Cantal, l’un des départements les moins peuplés de France métropolitaine, figure parmi les 14 départements qui perdent annuellement 0,1 % ou plus de leur population entre 2008 et 2013.

Les petites communes moins présentes dans la région

La taille moyenne des communes d’Auvergne - Rhône-Alpes est supérieure à celle des communes françaises de métropole : 1 855 habitants contre 1 744. En 2013, les communes de moins de 500 habitants représentent 43 % des communes de la région contre 54 % en France métropolitaine. C’est dans les massifs de la Drôme, le sud de l’Isère et la partie régionale du Massif central que se concentrent ces petites communes .

Alors que 6 % de la population d’Auvergne - Rhône-Alpes y habite, cette part est nettement plus élevée dans le Cantal (25 %), dans l’Allier (15 %), en Haute-Loire (15 %) et en Ardèche (13 %). Marquée par une forte périurbanisation, la région se distingue par une surreprésentation des communes de 500 à moins de 10 000 habitants. Elles représentent 54 % des communes de la région et 54 % de la population. Ces proportions sont de 43 % et 45 % en France métropolitaine. En Auvergne - Rhône-Alpes, 100 communes ont plus de 10 000 habitants.

Cinq ont franchi ce seuil entre 2008 et 2013 : Gex dans l’Ain, Eybens dans l’Isère, Craponne, Pierre-Bénite et Corbas dans le Rhône. Parmi ces communes, 88 sont dans un grand pôle urbain, neuf dans la couronne d’un grand pôle et trois animent une moyenne ou petite aire (Thiers, Tarare et Bellegarde-sur-Valserine).

Les petites communes concentrées dans les montagnes – Population municipale des communes en 2013

Figure 3 - Les petites communes concentrées dans les montagnes - Population municipale des communes en 2013

Source : Recensement de la population 2013.

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