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la MSA Alpes du Nord s’engage

13De gauche à droite : Sébastien Bismuth-Kimpe, directeur général, Jean-Jacques Exertier, président et Thierry Girard, 1er vice président de la MSA Alpes du Nord

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Le recours contre tiers, en cas d’accident de la vie privée ou du travail

Recours contre tiers : déclarer son accident à la MSA favorise une meilleure prise en charge pour l’assuré et limite les taux de cotisations AT/MP pour l’employeur.

Les adhérents du régime agricole, victimes d’un accident de la vie privée ou du travail causé par un tiers doivent le signaler à leur MSA pour qu’elle récupère les dépenses engagées auprès du tiers responsable ou de son assureur. Cette démarche permet une bonne gestion du système de santé, favorise une meilleure prise en charge pour l’assuré et limite les taux de cotisation AT/MP de l’employeur.

Le recours contre tiers s’exerce pour tous types d’accidents de la vie privée et du travail causés par une autre personne, par un objet  ou un animal appartenant à autrui, d’un accident imputable au mauvais état de la voirie ou d’un accident médical.

Le recours contre tiers est une démarche citoyenne favorisant la bonne gestion du système de santé

En cas d’accident de la vie privée, la prise en charge des soins est assumée par l’assurance du tiers responsable et non par la collectivité (assurance-maladie). En permettant à la MSA d’exercer ce recours contre tiers, la victime d’un accident contribue à la bonne gestion du système de santé et à sauvegarder le système de protection sociale fondée sur la solidarité. Il s’agit d’un geste simple, utile et citoyen qui évite à la MSA de supporter des coûts qui ne lui incombent pas.

Le potentiel de gains pour la branche maladie de la MSA est estimé à entre 55 et 65 millions d’euros par an.

Le recours contre tiers peut permettre à la victime de bénéficier d’une meilleure couverture de son préjudice par l’assureur du responsable

Par ailleurs, la victime de l’accident peut avoir droit à une meilleure couverture de son préjudice grâce une prise en charge de frais complémentaires non couverts par l’assurance maladie (frais dentaires, optique, perte de salaire, prix de la douleur…) et éventuellement à une réparation de préjudices liés aux dommages matériels, souffrances physiques et morales, préjudice esthétique et d’agrément.

Le recours contre tiers est également un enjeu pour les employeurs qui peuvent ainsi bénéficier d’un calcul à la baisse de leur taux de cotisation AT/MP

Ce dispositif est également valable lorsqu’un salarié est victime d’un accident du travail ou de trajet causé par une tierce personne. Dans ce cas, l’employeur doit signaler l’existence du tiers responsable de l’accident à la MSA pour bénéficier de la rectification et du calcul à la baisse de son taux de cotisation accident du travail / maladies professionnelles (AT/MP).

Comment effectuer sa déclaration d’accident ?

La victime doit informer son médecin de la responsabilité d’un tiers pour qu’il puisse cocher sur les feuilles de soins la mention « accident causé par un tiers » qui permettra à la MSA de déclencher la procédure de recouvrement.
De plus, toute victime (ou ayant droit) doit effectuer dans les quinze jours une « déclaration d’accident » auprès de la MSA à l’aide du formulaire accessible sur msa.fr : http://www.msa.fr/lfr/documents/11566/48449/Formulaire+-+Questionnaire+accident.pdf

Les accidents même anciens de plusieurs mois voire années peuvent être signalés.

Qu’en est-il des remboursements des frais de santé ?

La MSA se charge de rembourser, pour tous, les frais de sante lies a cet accident, selon les conditions, taux et délais habituels. Ensuite, la MSA se mettra en rapport avec le tiers responsable ou son assureur afin de se faire rembourser des frais engagés pour soigner la victime ou se faire indemniser.

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MSA: La carte Vitale s’affiche en mode dématérialisé

Déclarer la perte ou le vol de sa carte Vitale et demander son renouvellement, chaque adhérent(e) peut désormais effectuer intégralement ces démarches, en quelques clics, en se connectant sur « Mon espace privé », via le site Internet de sa MSA. Créée en 1998, la carte Vitale franchit une étape décisive dans la sphère des services en ligne visant à simplifier le quotidien des adhérent(e)s MSA.

Principaux atouts du service en ligne « Ma carte Vitale » 100% dématérialisée

Simplicité, rapidité et fiabilité,
Nul besoin de rédiger un courrier papier ou de téléphoner pour signaler la perte ou le vol de sa carte Vitale,
Eviter toute utilisation frauduleuse de sa carte Vitale grâce à la déclaration en ligne,
Consulter et imprimer les attestations de perte ou de vol,
Suivre en ligne les étapes de l’émission de la carte Vitale à partir de « Mon espace privé ».

Création et renouvellement en ligne de la carte Vitale

Nouveauté : l’adhérent(e) peut directement déposer en ligne une photo d’identité conforme et la copie de sa carte d’identité pour valider la création de sa carte Vitale,
Cette démarche 100% dématérialisée permet désormais à l’adhérent(e) de recevoir sa nouvelle carte Vitale, sous 2 semaines, une fois la demande de renouvellement validée en ligne.

Repères :
1 679 044 adhérents MSA (particuliers et entreprises), inscrits à « Mon espace privé » (chiffres septembre 2016),
12 millions de démarches, enregistrées sur « Mon espace privé », au 1er semestre 2016,
8 200 déclarations en ligne « Ma carte Vitale », répertoriées en 2015.

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Population des chefs d’exploitation agricole ou d’entreprise agricole en 2015

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Inauguration du siège social de la MSA Alpes du Nord

Après une installation dans les locaux l’été dernier, l’inauguration
officielle marque l’aboutissement d’une démarche représentant un
axe structurant de son projet d’entreprise CAP 2015, initié en 2011.

UNE DEMARCHE INSCRITE DANS UN SCHEMA IMMOBILIER GLOBAL

La construction du nouveau siège social, valeur symbolique forte
pour la MSA Alpes du Nord, s’inscrit dans un schéma immobilier
global consistant en une réorganisation des services de la caisse
pour améliorer la qualité de services aux adhérents. Le maintien
des trois sites principaux – Chambéry, Annecy et Grenoble – la
spécialisation des services sur ces sites et l’évolution des accueils
extérieurs ont constitué les principaux leviers pour adapter
l’organisation aux évolutions de la démographie agricole, aux
missions confiées à la MSA et aux mutations technologiques.

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A la tribune, de gauche à droite :
Sébastien Bismuth-Kimpe, Directeur Général de la MSA Alpes du Nord
Thierry Girard, 1er Vice-Président de la MSA Alpes du Nord
Jean-Jacques Exertier, Président de la MSA Alpes du Nord
Pascal Cormery, Président de la CCMSA
Denis Labbé, Préfet de la Savoie
Michel Dantin, Maire de Chambéry et député européen
Hervé Gaymard, Député et Président du Conseil Départemental de Savoie

GRAND VERGER : UN EMPLACEMENT STRATEGIQUE

Le parc d’activité du Grand Verger est un projet ambitieux qui
occupera, à terme, 35 000 m² de bureaux. Il se situe sur une entrée
de ville importante et dans un quartier proche du futur pôle
d’échange multimodal de la gare de Chambéry ainsi que du pôle
d’affaires de la Cassine. La requalification de ce site, autrefois
industriel, revêt une importance particulière puisqu’elle s’inscrit
dans le projet d’aménagement de l’ensemble du quartier du
Grand Verger, en lien notamment avec les projets de reconversion
des sites de l’usine Robanox et de l’usine A de Saint-Gobain, situés
à proximité.

Le bâtiment A du Grand Verger, situé au 20 avenue des Chevaliers
Tireurs, accueille la MSA Alpes du Nord mais aussi ses partenaires,
qui ont aussi fait le choix de s’installer dans ce quartier en devenir.

En amont de l’inauguration, 70 élus MSA ont « découvert » les coulisses de la MSA, à travers une visite des locaux ainsi qu’une visite de stands animés par les différents services de la MSA Alpes du Nord.

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Soutien aux agriculteurs en difficulté

Dans le cadre du plan de soutien aux agriculteurs en difficulté, notamment en direction des
éleveurs, plusieurs mesures ont été mise en oeuvre par la MSA pour aider les exploitants à
faire face à la crise. Un premier bilan pour l’année 2015 a été communiqué  suite à la
3ème réunion de la commission chargée d’étudier les demandes de prises en charge de
cotisations, réunie ce jeudi 17 décembre 2015, dans les locaux de la MSA Alpes du Nord, à
Chambéry.
RAPPEL DES MESURES PROPOSEES PAR LA MSA
Dans le cadre du plan de soutien aux agriculteurs en difficulté, quatre mesures relatives aux
cotisations ont été mises en place par la MSA :
- les échéanciers de paiement ;
- la prise en charge de cotisations ;
- le dispositif d’option pour le calcul des cotisations et contributions sociales sur la base des
seuls revenus professionnels de l’année précédente ;
- la réduction de l’assiette minimum et de l’assiette forfaitaire nouvel installé servant de
base au calcul de la cotisation AMEXA (maladie-maternité-invalidité).

PRES DE 900 000 EUROS DE PRISE EN CHARGE DE COTISATIONS
En Alpes du Nord – territoire Isère, Savoie et Haute-Savoie – une commission spécifique a été
mise en place, composée d’élus – administrateurs MSA – professionnels des trois
départements. Disposant de crédits départementaux, la commission veillera à utiliser
l’intégralité de l’enveloppe avec solidarité, en fixant des critères objectifs et communs aux
trois départements.
Cette commission s’est mobilisée rapidement, avec la volonté de permettre que des
versements puissent être effectifs avant le 31 décembre 2015.
Réunie à trois reprises en 2015 – dont ce jeudi 17 décembre – elle souhaite attribuer un
montant significatif à chaque bénéficiaire de l’aide. Près de 450 agriculteurs seront
concernés, pour un montant de 2 000 € environ chacun.

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Un nouveau lieu d’accueil pour les agriculteurs à Vienne

La Chambre d’agriculture de l’Isère et la MSA Alpes du Nord ont choisi de
marquer leur ancrage viennois à l’espace St Germain.

Proximité et qualité de service
Parce qu’être proche des agriculteurs est une priorité chère à chacune des
deux structures, avec ce point d’accueil à Vienne, elles maintiennent une
proximité forte sur le territoire. En se rendant au 27 rue Denfert Rochereau, les
professionnels de l’agriculture ont accès à une offre de services complète : la
MSA pour toute leur protection sociale (des cotisations aux prestations, en
passant par la médecine du travail, le contrôle médical et l’accompagnement
social) et la Chambre d’agriculture pour l’accompagnement qu’elle propose aux
agriculteurs (depuis le projet d’installation jusqu’à la transmission de
l’exploitation).

Des locaux agréables et accessibles
En s’installant dans ces bureaux entièrement rénovés par Vienn’agglo,
propriétaire des lieux, chaque structure entend offrir à ses visiteurs des locaux
agréables et modernes, pour les accueillir dans de bonnes conditions. A la fois
accessible par les transports en commun et à proximité d’un parking public,
l’espace St Germain est un lieu qui présente de multiples atouts.

Une agence MSA à Vienne pour une relation de services multi canal
sur les territoires

C’est un vrai travail de fond qu’a entrepris la MSA pour s’adapter aux profondes
mutations démographiques et économiques qu’elle connaît aujourd’hui et qu’elle
traduit dans la modernisation de sa relation de service. De même que dans toutes
les agences MSA, celle de Vienne offre aux agriculteurs et à leurs familles, ainsi
qu’aux entreprises du secteur, plusieurs modes de contact, adaptés aux besoins de
chacun : accueil libre le matin, sur rendez-vous uniquement l’après-midi. Pour rappel,
un rendez-vous, c’est la garantie d’avoir un temps d’échanges dédié, préparé en
amont et sur une plage horaire choisie. Résultat : à l’issue de la rencontre, le dossier
de l’adhérent est complet et le traitement par les services est accéléré. Par ailleurs,
les adhérents peuvent contacter la MSA par téléphone ou via leur espace privé, sur
internet.

En accord avec la politique de développement territorial de la
Chambre d’agriculture

Le bureau de Vienne fait partie des six implantations en Isère qui sont au service de
la politique de développement territorial de la Chambre d’agriculture. En effet, elle est
aux côtés des agriculteurs et des collectivités pour répondre à leurs attentes, faciliter
l’émergence de projets et les accompagner, renforcer les dynamiques et mobiliser
l’expertise en faveur de l’agriculture iséroise. Dans le secteur de Vienne, ce travail de
proximité avec les acteurs territoriaux, est réalisé grâce à la collaboration avec le
Comité de Territoire Isère Rhodanienne, véritable lieu de concertation locale
(rassemblant les agriculteurs et les filières, les élus et la société civile).

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Jean-Jacques EXERTIER , président de la MSA Alpes du Nord

Les 619 délégués de la MSA Alpes du Nord  ont désigné les 27 membres du conseil d’administration.
les nouveaux administrateurs ont procédé à l’élection du Président, Jean-Jacques EXERTIER
(1er collège – exploitant agricole) et de son 1er Vice-Président, Thierry GIRARD (2ème collège -
salarié agricole – Isère).

Sans titre 2

Agé de 61 ans, le nouveau Président, Jean-Jacques EXERTIER, est savoyard (Laissaud) et
exploitant agricole sur une exploitation spécialisée en noix de Grenoble (35 hectares), vignes
AOC et grandes cultures.
De formation universitaire, sa carrière professionnelle a débuté en entreprise au Crédit
Agricole des Savoie, avant de reprendre l’exploitation familiale qu’il a développée et
spécialisée, puis il s’est associé avec son fils en société.
Son goût pour l’engagement l’a conduit parallèlement à exercer des responsabilités dans la
vie publique (3 mandats municipaux) et au sein des organisations professionnelles agricoles.
Engagé de longue date au sein du conseil d’administration de la MSA Alpes du Nord, il est
également, depuis plus de 10 ans, Président de Mutualia Santé Sud Est (complémentaire
santé régionale adossée à la MSA), regroupant 120 000 adhérents relevant pour une grande
partie du régime agricole. Il est également membre du bureau national de cette mutuelle.
Le syndicalisme agricole (FDSEA) est également une thématique qui l’a fortement mobilisé
ces deux dernières décennies.

DES REPRESENTANTS DES ADHERENTS, AU SERVICE DE LA PROTECTION SOCIALE AGRICOLE

Le Conseil d’administration de la MSA se compose de 27 administrateurs issus des trois
collèges représentant les trois grandes populations d’assurés du régime agricole – exploitants
ou chefs d’entreprise agricole (1er collège), salariés agricoles (2ème collège) et employeurs de
main-d’oeuvre (3ème collège) – élus par les délégués titulaires, auxquels s’ajoutent
trois représentants de l’UDAF (Union départementale des familles)

Le conseil d’administration, élu pour cinq ans, a pour mission de :
- déterminer la politique générale de la caisse,
- définir les politiques en matière d’action sanitaire et sociale, de prévention, d’offre de services, d’aide en cas de difficulté,
- contribuer à l’évolution de la protection sociale agricole,
- représenter la caisse auprès des pouvoirs publics, partenaires sociaux et des organismes agricoles.

MSA ALPES DU NORD
Président : Jean-Jacques EXERTIER
1er Vice-Président : Thierry GIRARD
Directeur général : Sébastien BISMUTH-KIMPE

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Rural: une convention de partenariat entre La Poste et la MSA

Sans titre Gérard Pelhâte, Président de la Caisse centrale de la Mutualité Sociale Agricole et  Philippe Wahl, Président Directeur Général du Groupe La Poste ont signé le 26 février 2015 au Salon de l’Agriculture en présence de Madame Marie-Caroline Bonnet-Galzi, Commissaire générale à l’égalité des territoires, une convention de partenariat.

Avec cette convention, la MSA et La Poste souhaitent réunir leurs atouts et forces pour assurer une offre de services de proximité et de qualité dans le prolongement de leurs missions de Service Public, et ainsi, améliorer les conditions de vie des population rurales et des ressortissants de la MSA et plus particulièrement des personnes âgées ou isolées.

La convention cadre signée entre la MSA et La Poste sera déclinée sous forme d’expérimentations locales permettant d’innover pour répondre à des besoins liés notamment à l’éloignement des centres villes, à l’isolement et au vieillissement des populations.

Dès la signature de cette convention, les expérimentations pourront démarrer sur les thèmes suivants :

  • le portage de médicaments
  • le maintien et le développement du lien social
  • la complétude des dossiers
  • la synergie de réseaux de proximité

La MSA et La Poste, par leur histoire et leur organisation proche du terrain, sont des partenaires de longue date:
- La MSA assure la  protection sociale globale des agriculteurs et des salariés agricoles, ainsi que de leurs familles, qu’elle gère au plus près des réalités du terrain et des attentes de ses adhérents, grâce notamment à ses 24 000 délégués locaux bénévoles.
Elle est un acteur reconnu en matière d’offre de services sur les territoires. Coordonner proximité, qualité de services, innovation sociale et offre de services sur les territoires constitue un défi permanent pour ses équipes.
Le Groupe MSA, c’est un réseau de 35 caisses de MSA et de 30 MSA Services sur les territoires et la CCMSA, tête de réseau et interlocuteur des Pouvoirs Publics

- La Poste propose à ses clients de nouveaux services de proximité afin de leur simplifier la vie et de contribuer au lien social. Cette nouvelle gamme de services, disponible sur tout le territoire, 6 jours sur 7, contribue aux valeurs et aux missions fondamentales de La Poste, qui met le service, l’humain et la confiance au cœur de sa relation avec ses clients.
Ainsi, par sa visite quotidienne, le facteur devient un acteur de prévention pour veiller sur les personnes âgées, isolées ou fragilisées, en leur distribuant des médicaments, en collectant ou en leur remettant des documents.

« La MSA a compris très tôt que servir des prestations sociales n’était pas suffisant pour répondre aux besoins de ses adhérents. Ce constat l’a amenée à être à l’initiative de nombreux services pour les personnes âgées et fragilisées, mais aussi pour les jeunes familles qui ont, sur les territoires ruraux, des besoins particuliers. Ces services très concrets permettent le maintien à domicile, l’hébergement sécurisé en résidence – autonomie, aide à domicile, portage de repas, transport accompagné, garde d’enfants … Et le partenariat avec La Poste va nous permettre d’expérimenter de nouvelles pistes au bénéfice de nos populations rurales » a déclaré Gérard Pelhâte, Président de la Caisse centrale de la MSA

« Comme la MSA, La Poste est convaincue que l’isolement géographique, notamment des personnes fragilisées, n’est pas une fatalité et que leur accès à des services de proximité doit être garanti chaque jour partout et pour tous. C’est l’objectif des nouveaux services de proximité rendus par les facteurs, à l’image du portage de médicaments, dont pourront bénéficier les adhérents de la MSA », a souligné Philippe Wahl, Président Directeur Général du Groupe La Poste.

Rendez-vous dans un an pour mesurer les premiers résultats de ce partenariat.

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Elections MSA : un désintérêt des électeurs !


Le scrutin pour les élections MSA est désormais terminé, et les dépouillements ont tous eu lieu. Au vu des résultats, la Coordination Rurale préconise une sérieuse remise en question du fonctionnement de la MSA.

Une désaffection des votants

Seuls 39 % (contre 47,4 % en 2010) des agriculteurs et retraités agricoles se sont mobilisés pour voter. Il y a fort à parier que la MSA annonce que la mobilisation pour ce scrutin est significative dans un contexte économique et social très difficile, cependant, la CR souligne que ce chiffre démontre avant tout le désintérêt des agriculteurs pour cette élection. Sur les près de 2 700 000 adhérents de la MSA seulement 800 000 ont choisi de voter.

La vérité qui dérange c’est que la MSA est de plus en plus éloignée du terrain, et ce, malgré ses 24 000 délégués cantonaux !
Par ailleurs, la CR rappelle que les règles de ces élections n’ont pas été les mêmes pour tous. Entre bases électorales discriminantes, disparité de traitement et fonctionnements variables selon les caisses, l’organisation de ces élections n’a pas du tout été à la hauteur des attentes des agriculteurs.

Un résultat lié à son manque d’efficacité

Les agriculteurs ont de nombreux reproches à faire à la MSA et le réseau de terrain de la MSA n’est plus une réalité mais bel et bien un lointain souvenir pour eux. La MSA est seule responsable de ce résultat, car c’est bien son manque d’humanité et de transparence qui l’a condamnée.

Les délégués MSA de la CR se sont donné comme mission de remédier, à leur niveau, à ces défauts. Leur objectif majeur est de rendre la MSA aux agriculteurs.

Vers la parité avec le régime général ?

La CR espère que ce résultat amènera les pouvoirs publics à mieux considérer les agriculteurs. Les cotisations des agriculteurs sont disproportionnées au regard du montant de leurs retraites dérisoires (et souvent inférieures au minimum vieillesse). Les agriculteurs attendent un alignement sur le régime général et une revalorisation de leurs retraites.

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