M. Bernard Piras (Drôme-SOC), dans sa question orale du 06/05/2010, attire l’attention de M. le ministre de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche sur la prise en charge des conséquences de la maladie de la sharka sur les plantations d’arbres fruitiers à noyaux tels que les pêchers, abricotiers ou pruniers.

Faute de traitement, cette maladie virale induit des épidémies rapides au sein des vergers, la seule solution étant l’arrachage et la destruction par le feu des arbres contaminés. Parmi les différentes régions touchées en France, Rhône-Alpes l’est particulièrement, et notamment au sein de celle-ci, la région valentinoise.

Des procédures ont été engagées contre l’Institut national de la recherche agronomique (INRA), considéré comme étant à l’origine de ces épidémies, deux lieux de départ ayant été identifiés, l’INRA de Gotheron dans la Drôme, l’INRA de Manduel dans le Gard.

Une expertise judiciaire a été ordonnée par les tribunaux administratifs de Grenoble et Marseille, visant à déterminer officiellement l’origine de ces épidémies et donc les responsabilités engagées. Le collège d’experts désigné a rendu son rapport début février. Il ressort de cette longue enquête exhaustive, que les experts ont découvert plusieurs filières internes de contamination à l’INRA.

Il est donc aujourd’hui établi avec la plus grande certitude que l’INRA est à l’origine de la contamination de ses propres vergers, contamination qui constitue un foyer primaire de sharka souche M dans la Drôme mais également dans les trois autres départements concernés. Il convient de noter que le rapport d’expertise écarte toutes les autres sources possibles de contamination.

Sur la base de cette expertise, des centaines de recours vont être exercés devant les juridictions administratives par les exploitants contraints d’arracher leur verger sans espoir de replantation et donc condamnés à la ruine.  Cependant, devant l’urgence, il est désormais du devoir de l’État de prendre ses responsabilités et de proposer une indemnisation à l’amiable aux victimes de ces épidémies.

Il lui demande de lui indiquer si telles sont bien ses intentions.

Réponse du ministère de l’Alimentation et de l’Agriculture le 30/06/2010 par la voix de Mme Fadela Amara, secrétaire d’État chargée de la politique de la ville.

Monsieur le sénateur, je vous prie tout d’abord d’excuser Bruno Le Maire, retenu par la préparation de l’examen du projet de loi de modernisation de l’agriculture et de la pêche par l’Assemblée nationale.

Il ne peut être démontré, sur le fondement du rapport auquel vous faites référence, aucune faute de l’INRA ni de l’État, toutes les hypothèses sur les origines de la contamination n’ayant pu être écartées par les experts. Au demeurant, les juges administratifs n’ont pas rendu leur décision.

Par ailleurs, le ministère de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche n’est pas resté inactif.

L’engagement pris par le ministre le 17 février dernier, en présence des représentants des producteurs de fruits, de mettre en œuvre très rapidement un plan d’action contre cette maladie et d’octroyer des moyens pour accompagner la reconversion des producteurs en est une nouvelle preuve. Il doit ainsi conduire cet été à l’élaboration d’un plan national d’action contre la sharka.

Les mesures d’accompagnement des producteurs, aujourd’hui actives, reposent sur la nomination de médiateurs chargés d’étudier la situation des entreprises au cas par cas et d’intervenir, le cas échéant, auprès des créanciers de ces dernières, sur l’étude des conditions d’extension du plan de reconversion à tous les départements touchés par la maladie, ainsi que des conditions d’accès à la mesure de rénovation du verger.

Les médiateurs ont été nommés au début du mois de mars et ont aussitôt procédé aux nécessaires diagnostics des exploitations dans les quatre départements les plus touchés.

Cette mission de médiation, qui s’est déroulée dans de bonnes conditions, arrive à son terme. Le plan national d’action contre la sharka en intégrera les enseignements. Le cas du plateau de Manduel, où le verger est considéré comme étant dans une situation très critique sur les plans sanitaire et économique, doit être traité dans les prochaines semaines.

La cerise Ratafia est cultivée uniquement en Sud Grésivaudan, sur la commune de St Hilaire du Rosier. Il y a de fortes chances pour qu’elle doive son nom au fameux ratafia: liqueur de cerises. La ratafia est une petite cerise, noire, juteuse et très sucrée.

Cette cerise à boisson, destinée jadis à la fabrication du ratafia, peut aussi se déguster en confiture, jus de fruit, cerise aigre douce, cerise au kirsch.

Aujourd’hui environ 60 hectares de plantations de ces cerisiers se répartissent sur et autour de St Hilaire du Rosier. La quasi totalité de la production est livrée à des distillateurs. Deux producteurs transformant eux mêmes sur place en élaborant le fameux kirsch.

Ludovic Belle et sa mère ont créé le Gaec des Trois cyprès. Ils exploitent 5 hectares de cerises ratafia.  » La totalité de la production est livrée à un distillateur lorrain. Si l’arbre demande peu d’entretien tout au long de l’année, il ne faut pas louper la période de récolte.

Ludovic Belle: » le fruit doit être mûr à point, voilà pourquoi la récolte se fait fin juin, début juillet. »

Il y a des décennies, cette récolte se faisait à la main » puis il y a eu le câble et depuis une vingtaine d’années la machine a pris la relève. Il s’agit d’un récolteur mécanique. Celui ci secoue l’arbre. Les fruits tombent sur un tapis puis  sont renvoyés sur un tapis roulant qui abouti sur une soufflerie ou les feuilles sont éjectées. Les fruits tombant enfin dans des containers.

 » Le secoueur a été acheté aux établissements Rousset. Celui ci me donne entière satisfaction. Il y a peu, il abimait les écorces des arbres mais AMB Rousset a trouvé la solution en rembourrant les mâchoires avec du caoutchouc. Certes il y aurait encore des améliorations à faire mais grâce à ce secoueur, on peut récolter une quinzaine de tonnes de cerises, en une grosse matinée de travail. C’est l’idéal. « 

Ludovic Belle apprécie enfin » la proximité du vendeur de la machine et son service après vente.  » Sur un laps de temps très court, on doit avoir du matériel fiable et en cas de pépin, toujours possible, on doit être dépanné rapidement. C’est ce qui se passe avec AMB Rousset. »

Voici le déroulement de la récolte en images.

Dans un premier temps, le récolteur mécanique secoue les cerisiers… En quelques secondent elles tombent…

…sur un tapis.

Les cerises sont renvoyées sur un tapis roulant ou elles sont triées. Une soufflerie éjecte les feuilles.

Elles terminent leur périple dans des containers, destination la Lorraine ou elles seront transformées.

Afin de protéger les arbres, des tampons en caoutchouc ont été rajoutés par les Ets AMB Rousset sur leurs récolteurs mécaniques.

Pour en savoir plus sur le matériel proposé par les établissements AMB Rousset ou contacter l’entreprise: cliquez sur  le lien: www.amb-rousset.com

Dans sa question écrite publiée dans le JO sénat du 15/04/2010, M. Claude Domeizel (Alpes de Haute-Provence- SOC) appelle l’attention de M. le ministre de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche sur les relations entre propriétaire du sol et fermier.

Il est courant qu’un arboriculteur soit obligé de louer des terres à un propriétaire pour y planter ses arbres. C’est la commission des fermages qui décide du montant des fermages arboricoles dans les départements.

Or, après consultation des arrêtés préfectoraux de plusieurs départements, il en découle que les dispositions sont très différentes d’un endroit à l’autre. On peut distinguer deux cas :

- le propriétaire a financé les plantations : les arrêtés établissent des sommes mini et maxi pour le montant des fermages ;

- le fermier a financé les plantations : ce cas n’est même pas prévu par tous les arrêtés préfectoraux. Il y a donc un flou préjudiciable.

Il semble souhaitable qu’une disposition nationale borne les limites de ce qu’un propriétaire est en droit de demander dans ce dernier cas.

En effet, dans le département des Alpes de Haute-Provence, certains arboriculteurs, au bout de la neuvième année d’exploitation, doivent louer leurs propres arbres au propriétaire du sol comme s’ils ne leur appartenaient plus. Cette situation est intenable financièrement pour le fermier et tout bonnement illogique pour celui-ci qui a fait l’investissement et ne peut rembourser cet investissement en une aussi courte période. Par ailleurs, elle représente un frein à la plantation de vergers en France, à la reprise de vergers et au développement de l’arboriculture.

À l’occasion du projet de loi de modernisation de l’agriculture et de la pêche, il lui demande s’il a l’intention de fixer le cadre en précisant un seuil au niveau national afin d’éviter de trop grandes distorsions entre les départements.

Réponse du ministère de l’Alimentation et de l’Agriculture publiée dans le jo sénat du 10/06/2010

Les droits et obligations des parties au contrat de bail rural sont régies par le statut du fermage, dont la plupart des dispositions sont d’ordre public, ainsi que par des règles générales du droit civil relatives au louage.

La convention des parties fixe les stipulations propres à chaque location. Le preneur qui a la qualité de chef d’exploitation dispose d’une liberté d’action dans la gestion de l’exploitation, étant précisé que les travaux d’amélioration sont soumis à l’accord du bailleur, exceptés ceux prévus par une clause du bail.

En ce qui concerne le prix du bail relatif aux cultures pérennes, il convient de distinguer la location de vergers en production dont les plantations ont été financées par le bailleur et la location de terres à vocation arboricole dont les plantations ont été réalisées par le preneur.

Pour la valeur locative des vergers, les arrêtés préfectoraux vont déterminer plusieurs catégories de vergers prenant en compte, entre autres l’âge, le rendement, le nombre d’arbres manquants, la situation climatique, pour fixer les minima et les maxima des fermages, le prix du bail étant arrêté contractuellement à l’intérieur de cette fourchette.

Dans ce domaine le bailleur a comme obligation légale d’assurer la permanence et la qualité des plantations conformément à l’article 1719 (4°) du code civil. Pour la valeur locative des terres à vocation arboricole, les plantations réalisées par le fermier résultent de l’accord des parties contractantes et du prix du fermage déterminé par l’arrêté préfectoral correspondant au prix des terres nues. Les règles régissant la fixation du loyer sont indépendantes de celles relatives à l’indemnité au preneur sortant.

Le prix du bail renouvelé est, à défaut d’accord amiable entre les parties, fixé par le tribunal paritaire des baux ruraux. Le renouvellement du contrat a pour effet de reporter à la sortie du fonds par le preneur son droit à indemnité due par le bailleur pour les améliorations apportées au bien loué.

Dans sa question écrite publiée dans le JO sénat du 12/11/2009 , M. Didier Guillaume (Drôme-PS) attire l’attention de M. le ministre de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche sur les aides à l’agriculture annoncées par le Président de la République le 27 octobre 2009.

En effet, pour ce qui concerne la prise en charge des intérêts d’emprunts par le Fonds d’allègement des charges (FAC), cette aide entre dans le cadre de la règle des minimis prévue par la Commission européenne. Ainsi un même exploitant ne peut recevoir, à ce jour, plus de 7.500 € d’aides directes sur une période de 3 ans.

Il a indiqué que les aides annoncées le 27 octobre 2009 seraient compatibles avec les règles européennes et qu’à ce titre, le plafond des minimis serait porté à 15.000 €.

En Drôme, les arboriculteurs victimes de la sharka ont reçu des aides entrant dans le cadre de la règle des minimis, à hauteur des 7.500€ de plafond prévu.

C’est pourquoi il lui demande à quelle échéance ce nouveau plafond entrera en vigueur afin que les arboriculteurs drômois victimes de la sharka ne soient pas pénalisés par rapport à d’autres filières et puissent bénéficier de la mesure de prise en charge des intérêts d’emprunts.

Réponse du ministère de l’Alimentation et de l’Agriculture publiée dans le JO sénat du 03/06/2010

Les arboriculteurs victimes de la sharka ont bénéficié d’un plan triennal de lutte phytosanitaire, entré dans sa première phase, lors de la campagne 2007. À ce titre, une indemnisation forfaitaire de 5 000 € par hectare, contaminé par le virus à plus de 10 %, a été mise en place en 2008 au profit des arboriculteurs qui ont été contraints de procéder à des arrachages de vergers.

En outre, une aide en trésorerie leur a été octroyée dans le cadre du régime communautaire dit « de minimis », prévoyant un plafond de 7 500 € glissant sur trois ans.

La « Communication de la Commission modifiant le cadre communautaire temporaire pour les aides d’État destinées à favoriser l’accès au financement dans le contexte de la crise économique et financière actuelle » publiée le 31 octobre 2009 (n° 2009/C 261/02) permet d’octroyer une aide à montant limité (AMIL) de 15 000 € maximum en tenant compte des aides de minimis déjà versées.

La Commission a, dans ce cadre, approuvé, par décision du 2 décembre 2009 (régime N609/2009), les régimes d’aides du plan de soutien exceptionnel à l’agriculture (PSEA) annoncé le 27 octobre par le Président de la République.

Ce plan comprend 1 Md€ de prêts bancaires et 650 M€ d’aides de l’État. Plusieurs circulaires, publiées au cours des mois de novembre et décembre 2009, ont précisé les conditions de mise en oeuvre des différents dispositifs d’aides qui ont pour objet de répondre aux situations spécifiques des agriculteurs touchés par la crise après un examen au cas par cas.

Les arboriculteurs victimes de la sharka peuvent, dans la mesure où ils remplissent les conditions d’accès, prétendre à l’ensemble des mesures du PSEA, notamment celles permettant la prise en charge d’intérêts d’emprunts, à savoir le fonds d’allègement des charges (FAC) et le dispositif d’accompagnement spécifique (DACS-AGRI).

Les aides à la trésorerie octroyées en 2008 au titre du régime de minimis seront comptabilisées sous le plafond de 15 000 €. En revanche, les aides à l’arrachage des parcelles contaminées ayant été notifiées dans le cadre du règlement d’exemption, elles ne seront pas imputées sous le plafond de 15 000 €.

Le 64 ème congrès des producteurs de fruits vient de se tenir à Valence. Bruno Le Maire a tenu à participer aux travaux de ce congrès. Il a convenu que la crise que traverse la filière est grave: » la plus importante de ces 30 dernières années.

Pour prendre connaissance de son discours: cliquer sur: www.fnpfruits.com

Vous pourrez également lire l’intervention du président national des producteurs de fruits.

Le Président du Syndicat Apicole Dauphinois nous fait part d’une décision de justice condamnant un arboriculteur suite à la mort brutale des abeilles d’un apiculteur.

Voici la décision de justice:

Un arboriculteur a été condamné à une peine d’amende par le tribunal correctionnel d’Avranches (Manche) pour la mort brutale d’abeilles d’un voisin apiculteur, après la surutilisation d’un produit chimique sur des pommiers.

« C’est au moins une des toutes premières fois en France qu’un apiculteur se voit accorder un dédommagement pour la mort de ses abeilles », à la suite de l’utilisation « inopportune » de produits phytosanitaires dans une exploitation voisine, indiqué le procureur.

Selon l’avocat parisien de la partie civile, spécialisé dans les questions environnementales, ce jugement rendu est une première.

L’arboriculteur a été condamné à une amende de 1000 euros dont 500 avec sursis. Il devra en outre payer 7.500 euros de dommages et intérêts et 500 euros de remboursement de frais de justice à l’apiculteur. L’association Manche Nature, partie civile, recevra 1.000 euros de dommages et intérêts et 500 euros de remboursement de frais de justice.

Rappelant que la France était fortement importatrice de miel, le parquet avait notamment demandé une peine de 1.000 euros d’amende avec un sursis partiel lors de l’audience le 24 novembre.

Le producteur de cidre est condamné pour « non respect des conditions d’utilisation de produits phytosanitaires telles qu’elles figurent sur les étiquettes », à savoir l’interdiction à l’époque d’utiliser ce produit sur les pommiers en fleurs.

L’usage de ce produit à base de carbaryl fabriqué par Bayer, nommé Sévin, a été complètement interdit en 2008.

L’ apiculteur accuse le producteur de pommes à cidre, d’être à l’origine de la perte d’au moins une cinquantaine de ruches.

Selon l’AFP

Il arrive à tout le monde de rêver de palmiers. Que l’on soit du plat pays ou du Mont-Blanc. C’est le cas de Renaud de Looze qui vit au milieu d’une palmeraie au pied de la Chartreuse. Avec lui, le Grésivaudan, considéré il y a quelques siècles comme le plus beau jardin de France, s’est enrichi de nouvelles espèces végétales. Ingénieur et pépiniériste, il a créé en 1995 la Palmeraie des Alpes à Saint-Nazaire-les-Eymes  après avoir sélectionné des arbres poussant habituellement sur les contreforts de l’Himalaya et donc résistants au gel. La palmeraie compte aujourd’hui quelque quatre cents arbres.

Depuis plus d’un an, en complément de son activité arboricole, Renaud de Looze creuse avec méthode et application la question du compostage. Son hangar est un véritable laboratoire.

Se disant partisan d’ « une agriculture mesurée », il s’emploie, de façon empirique, à  définir les règles d’ « un jardinage efficace et respectueux de l’environnement ». Il a d’ailleurs publié en 2009, avec la commune du Fontanil, un fascicule où il distille ses conseils (1) :

« Pour moi, le secret de la main verte, c’est tout simplement un jardinage efficace, confortable et recyclable », explique t-il.

Le confort du jardinier lui semble essentiel. Jardiner ne doit pas être synonyme de mal de dos, de reins en compote, de rhumatismes.

Il a dans ses cartons plusieurs projets parmi lesquels « un potager sur table » permettant aux personnes handicapées et aux seniors souffrant du dos de cultiver leur jardin à hauteur d’homme, sans douleur.

Autonome en eau d’arrosage (recyclage de l’eau de pluie) et en engrais (recyclage des déchets organiques), ce kit domestique (utilisable aussi sur terrasse ou sur toit) permet d’allonger la saison de culture grâce à son couvercle transparent qui fait effet de serre et à la chaleur du compost.

Précis de décomposition

Pour ce qui est du compostage, Renaud de Looze estime que l’on patauge encore beaucoup, que les manuels ne sont pas au point, que les a priori sont encore nombreux:

« On manque d’expérimentations, confie t-il. On n’a pas encore vraiment quitté la période baba cool. Les collectivités incitent les gens à composter alors que c’est une entreprise complexe. C’est aussi dur que de faire du pain ou de brasser de la bière. Pour ma part, je suis persuadé que le compostage est une science exacte qu’il faut divulguer. Or, personne ne le fait. Par exemple, j’ignore toujours quelle est la meilleure forme d’azote et de carbone.

C’est pourquoi j’essaie d’apporter ma contribution avec mes outils et mon expérience. Pour ce qui est du CO2, tout ce que je sais pour ma part , c’est que l’air en contient 0,04 % actuellement contre 0,03 % au début du siècle, et que l’on monte artificiellement à 0,10 % dans certaines serres pour augmenter le rendement  ( 90% de la matière sèche d’une plante sont issus du CO2). Je cherche à savoir si le dégagement de CO2 lors de la dégradation des déchets végétaux et animaux profite aux cultures.

Mon interrogation est très concrète : mesurer le CO2 au sol (effet litière du compost ?), à 2-3 mètres pour l’alimentation des arbustes, à 10 mètres pour l’alimentation des arbres, 1000 mètres et plus (effet de serre).».

Se préoccuper des préparations non préoccupantes –puisque c’est ainsi que l’on dénomme désormais les alternatives naturelles aux pesticides- telle est sa quête. Une quête qui apparaît clairement au cours de la visite de la palmeraie. Ici un lombricomposteur, là des fioles remplies d’une composition maison à base de végétaux et de fumier de cheval, un broyeur à marteau plein de châtaignes, un brasseur de jus organique, des bandelettes d’analyse, etc. Un alchimiste est au travail.

« Ca, c’est un composteur conçu en Californie qui permet de réaliser un compostage des déchets ménagers en une semaine (2). Le compost peut être immédiatement utilisé en couverture ou laissé à mûrir un mois pour obtenir un substrat de plantation comparable à un terreau. Un thermomètre permet de mesurer la quantité d’ions présents dans le mélange. Mais les PNPP américaines n’ont rien à voir avec les nôtres. L’ortie, par exemple, n’apparaît pas dans la liste des produits mis sur le marché. D’ailleurs, j’aimerais bien savoir pourquoi il n’existe pas encore de liste française ou européenne».

Il semble qu’elle soit encore en préparation. Préoccupant, disent certains.

Les villes s’y mettent

Le compostage des déchets ménagers, ceux des citadins particulièrement, devient incontournable. Cette opération de recyclage permet de détourner de l’incinération ou de la décharge des quantités importantes de déchets et donc d’alléger sensiblement le bilan carbone à l’échelle d’une agglomération. Le plan national de soutien au compostage domestique, lancé fin 2006, met en œuvre un programme d’actions visant au développement de cette pratique.

Ainsi, des aides conséquentes sont apportées aux collectivités pour l’acquisition de composteurs domestiques. L’objectif est d’équiper un million de foyers en 5 ans.On évalue à plus de 70kg/habitant la diminution du volume de déchets grâce au compostage domestique. Une entreprise de grande envergure qui a commencé dans l’agglomération de Grenoble : la Metro a pris plusieurs initiatives dans ce sens, saluées par l’ADEME. Elle donne notamment l’occasion aux habitants de la Communauté de communes d’acquérir un composteur (3).

Le choix de la technologie devient décisif. Des composteurs, d’accord, mais lesquels ? Comme le souligne Renaud de Looze, « si les citadins vivant en appartements se lancent dans cette initiative, l’absence de toute nuisance olfactive semble plus que souhaitable, impérative ».

Il a une solution sur ce point. Pour lui, la méthode Bokashi (4) lui semble la plus adaptéa à la situation. Mais, à son avis, il y a la possibilité de développer une  logistique grenobloise tenant compte des exigences locales.

Utiliser la matière grise disponible sur place, c’est aussi travailler pour le développement durable.

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(1) Ce petit manuel explique très simplement pourquoi et comment fertiliser et arroser, comment minimiser les traitements, comment élaborer ses propres décoctions, pourquoi et comment recycler ses déchets organiques. La maquette de ce livret est disponible gratuitement pour les collectivités, les associations ou les professionnels qui souhaitent faire passer le message du « jardinage durable ».

(2) Sur le principe d’une bétonnière légèrement chauffée, cet appareil « compost made easy » permet de réaliser un compostage accéléré des déchets ménagers car les conditions sont optimales (température, aération, mélange des matériaux). Si les matériaux sont fermentescibles il suffit de rajouter de la sciure de bois pour équilibrer l’alimentation des micro-organismes biodégradeurs.

(3) Les habitants de l’agglomération grenobloise peuvent acquérir un composteur (un par foyer) en contactant le n° vert de la Métro au 0 800 500 027. Munis d’un justificatif de domicile, ils doivent  ensuite retirer le composteur auprès d’un des quatre centres de collecte. A cette occasion, un « bioseau » leur est remis après signature d’ une charte qui précise les engagements réciproques de la Métro et de l’utilisateur. Deux types de composteurs sont en vente : en bois ou en plastique. Les tarifs :15 € TTC pour un composteur de 300 litres, 25 € TTC pour un composteur de 600 litres.

(4) Concept japonais : les déchets sont conservés dans un récipient hermétique dans lequel se déroule une fermentation lactique destinée à pré-composter les matières malodorantes. L’acidité issue de la fermentation permet de faire évoluer les déchets en une sorte de choucroute ayant la même odeur. Au bout de deux semaines les déchets fermentés sans air peuvent être compostés de manière traditionnelle ou enfouis dans le sol où ils achèveront de se décomposer rapidement.

M. Gérard Dériot (Allier- UMP-R), dans sa question écrite publiée dans le JO Sénat du 12/11/2009, attire l’attention de M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, sur les préparations naturelles non préoccupantes.

Dans le cadre du Grenelle de l’environnement, l’objectif a été fixé de réduire de moitié d’ici dix ans l’usage des biocides et des produits phytosanitaires. Les produits naturels peu préoccupants s’avèrent être un des instruments pour atteindre cet objectif. En effet, ils ne sont pas toxiques, ni brevetables.

Néanmoins, les demandes d’homologation de ces produits sont très coûteuses financièrement et elles demeurent complexes. Ainsi, il demande au Gouvernement de lui indiquer les mesures envisagées pour obtenir des autorisations simplifiées de mise sur le marché de ces produits de substitution aux phytosanitaires.

Réponse du Ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climatpubliée dans le JO Sénat du 17/12/2009

Les produits destinés à la protection des plantes sont formulés à partir d’éléments naturels, et notamment d’extraits de plantes. Ils relèvent de pratiques parfois anciennes, mises en oeuvre pour lutter contre les ravageurs et les maladies des cultures sans avoir à recourir aux produits chimiques de synthèse. Ils sont l’objet d’un regain d’intérêt en tant qu’alternatives intéressantes à l’utilisation des pesticides. Ils sont souvent élaborés empiriquement par des amateurs avertis sous des dénominations vernaculaires variées (préparations naturelles, purins, décoctions, tisanes, etc.).

Leur fabrication en quantité importante est aujourd’hui le fait d’opérateurs économiques spécialisés et leur utilisation agricole dans des systèmes de cultures économes en intrants tend à s’accroître. La loi sur l’eau et les milieux aquatiques du 30 décembre 2006 avait prévu qu’un décret fixerait une procédure simplifiée d’autorisation de mise sur le marché de ce type de produits.

En septembre 2008, le plan Ecophyto 2018 a rappelé, dans son engagement 17, la nécessité de faciliter la mise sur le marché de produits alternatifs, dont les produits phytopharmaceutiques d’origine naturelle. Ce décret, rédigé par le ministère de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche, est paru le 25 juin 2009 et sera prochainement complété par un arrêté d’application qui précisera les modalités de mise en oeuvre des dispositions suivantes.

Ce texte définit les préparations naturelles peu préoccupantes comme étant élaborées selon des procédés accessibles aux utilisateurs, à partir d’éléments naturels non génétiquement modifiés, non identifiés comme dangereux pour la santé publique et ayant fait l’objet d’une procédure d’inscription sur la liste communautaire des substances actives.

Il prévoit une procédure d’autorisation délivrée par le ministre de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche, le cas échéant après l’avis de l’Agence française de sécurité des aliments, pour une durée maximale de dix ans. Le décret fixe enfin le cadre de la procédure d’autorisation de mise sur le marché et établit les responsabilités qui incombent aux opérateurs et le régime de sanctions.

Répondant à ce qu’attendaient les opérateurs économiques, il fixe le cadre de la mise sur le marché de ces produits alternatifs, en cohérence avec la réglementation communautaire. La parution de ce décret ainsi qu’une mise en place du dispositif réglementaire, achevée dans les meilleurs délais, permettront aux opérateurs économiques et aux utilisateurs de mettre rapidement sur le marché et d’appliquer en toute légalité les préparations naturelles peu préoccupantes.

La venue de Nicolas Sarkozy en nord Drôme ce jeudi 12 novembre vient d’être confirmée par l’Elysée. Le Président abordera bien le volet agricole à travers l’arboriculture.

La noix de Grenoble a besoin de se faire voir. Sous tous ses profils. Pour être une star, il faut des projecteurs. C’est l’un des enseignements majeurs tirés par l’interprofession d’une enquête IPSOS. Celle-ci a en effet choisi de lancer dès le mois de septembre une  campagne de communication sur la noix de Grenoble, matériel visuel à l’appui, dans l’objectif de différencier ce fruit de sa concurrence,  faire valoir ses atouts propres,  regagner les « abandonnistes » (32% de la population dans les trois dernières années) en  leur remettant à l’esprit et à la bouche ce fruit aux mille vertus.

La noix de Grenoble ? Bien dans sa coquille, dit le slogan. Et  bonne  à croquer, cela va de soi! Car c’est une véritable « bombe nutritionnelle » . Parée de son sceau rouge, qu’elle porte depuis 70 ans (l’AOC, bien sûr !), elle a tout pour plaire et cela mérite d’être dit et rappelé à ceux qui l’auraient oublié.

Le Comité interprofessionnel de la noix de Grenoble (CING), par la voix d’Yves Borel, a annoncé il y a quelque temps –c’était fin juin à Izeron – son intention de passer à l’offensive après avoir analysé par le menu les résultats de l’ étude « Usages et attitudes »  commandée en avril dernier à l’institut IPSOS . Cette enquête a été réalisée en avril 2009 à partir d’un échantillon représentatif de 998 personnes .

Sur le fond, pas de quoi s’inquiéter pour les nuciculteurs dauphinois (1). Les résultats sont encourageants :

-      83% des Français aiment les noix. C’est un aliment apprécié. Pour son goût (92%), parce qu’elle agrémente bien les plats (50%), parce qu’elle est bonne pour la santé (45%)

-      Six Français sur dix consomment des noix

-      89% des consommateurs achètent des noix en coques, garantie de qualité (11% achètent exclusivement des cerneaux)

-      La noix de Grenoble bénéficie d’un bon score de notoriété spontanée (18%) alors que la noix du Périgord réalise un score de 7%.

-      Les consommateurs/acheteurs de la Noix de Grenoble représentent plus d’un tiers (37%) des acheteurs de noix

-      La noix de Grenoble est jugée meilleure par l’ensemble de la population, pour sa texture (64%) pour son goût (75%), globalement (76%).

Ce qui peut être sujet à réflexion et amélioration :

-      parmi les 8% de non-consommateurs, soit qu’ils n’aiment pas le goût, ou qu’ils craignent les aphtes, on trouve des personnes qui disent apprécier la noix mais n’en consomment plus car ils n’y pensent pas (1cas sur 2)

-      les trois variétés de la Noix de Grenoble –franquette, mayette, parisienne- sont inconnues

-      l’indice de notoriété de la noix de Grenoble (38% sur l’ensemble de la population) peut être amélioré

-      seulement 46% savent que la noix de Grenoble a une AOC (la plus vieille du monde)

La noix de Grenoble ne souhaite pas s’endormir sur ses cerneaux. Même les leaders ont besoin, à intervalles réguliers, de garder le contact avec leur clientèle. C’est donc le but de cette opération séduction qui veut toucher tous les publics. Car la noix de Grenoble est un fruit pour les petits et les grands, riche en énergie, bon pour la mémoire et pour la voix, un aliment que l’on peut apprécier aussi bien avec la salade qu’en dessert. Ou avec une simple tranche de pain de campagne.

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(1) Rappelons que la zone géographique AOC Noix de Grenoble concerne trois départements : l’Isère, la Savoie, la Drôme