La question du sénateur Michel Charasse (Puy-de-Dôme- Soc) porte sur la réglementation instaurant l'intervention d'un architecte pour construire un abri de jardin. M. Michel Charasse demande à M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement…
Day: mars 8, 2008
Parmi les questions parlementaires écrites, celle de M. Bernard Murat (Corrèze UMP) attire l'attention de M. le ministre de l'Agriculture et de la Pêche sur la compétitivité de l'arboriculture française. Force est de constater que la compétitivité de l'arboriculture française…
Il est prévu que la ligne de fret en provenance du nord et longeant la ligne TGV pour rejoindre la vallée du Rhône à hauteur de St Rambert d'Albon, passe à Lapeyrouze- Mornay, commune limitrophe Drôme Isère. Cela aurait pour…