C'est un préjudice de trois millions d'euros qui a été causé au détriment des contribuables européens par une fraude à grande échelle avec du tabac brut. Un système de fraude concernant une demande de versement de subventions agricoles de l'UE…
Catégorie agriculture
A retenir : Attention, le 30 avril est la date limite pour : o La déclaration de régul TVA pour les entreprises soumises à l’IS ou à l’IR ou sur option dans les 3 mois de clôture de l’exercice ;…
Dans une déclaration commune, FNSEA et JA prennent position vis-à-vis des conséquences dramatiques, dans le monde, de la flambée des prix des denrées alimentaires: "Alors que des émeutes urbaines nous rappellent l’insupportable hausse des prix des denrées alimentaires dans de…
Les agriculteurs sont bien plus souvent absents de leurs exploitations qu'à une certaine époque...Pour pallier ces absences dues aux congés mais également à des évènements familiaux, maladies ou accidents, ils font appel aux services de remplacement. Ceux-ci, au nombre de…
Chacun se rappelle que lors de la foire de septembre 2007 a été signée la charte de l'installation pour la période 2007-2012. Un volet de cette charte concerne le service de remplacement. Une aide vient d'être votée par le Conseil…
Une proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'influence exercée par les entreprises semencières sur les parlementaires français, a été présentée au Sénat par Mmes Marie-Christine Blandin, Alima Boumediene-Thiery, Dominique Voynet, MM. Jacques Muller et Jean…
En relation avec les services de l'ADASEA, sillon38.com met, à compter de ce jour, en ligne les offres et demandes du répertoire installation de l'Isère. Vous trouverez ci-dessous: des demandes d'association en production laitière et diversification en zone de montagne,…
L’atelier intergroupe « corrida et jeux taurins » des Rencontres « animal et société » se réunira pour la première fois demain, mercredi 23 avril à 9h. Il sera présidé par Michel Lejeune, député de la Seine-Maritime. La composition de…
M. Marcel Rainaud (Aude- SOC) attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de la pêche sur la nécessité de soutenir un schéma efficace de lutte contre le frelon asiatique (lire aussi notre précédent article sur le sujet) Question…
Le sénateur Jean Boyer (Haute-Loire - UC-UDF) attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de la pêche sur la suppression éventuelle de certains prêts agricoles, notamment les prêts bonifiés accordés en zone de montagne. Question publiée dans le…