La taxe carbone telle que proposée par le gouvernement ne verra pas le jour. Cette mesure phare du projet de budget 2010 a été rejetée par le conseil constitutionnel. Les raisons essentielles: Le Conseil a jugé que cette loi créait…
Catégorie pollution
François Brottes, député de l'Isère, président du Comité opérationnel d’expérimentations sur les antennes-relais, nous fait savoir que le COMOP a opéré la sélection des villes candidates à des expérimentations relatives aux antennes-relais. Grenoble en fait partie. La table-ronde sur les…
La Commission européenne a adressé le 20 novembre un avertissement à huit États membres, dont la France, pour des manquements persistants à leurs obligations en matière d’amélioration de la qualité de l’air. L’avertissement porte sur des émissions excessives de minuscules…
Grenoble est candidate (avec 237 autres communes) pour une expérimentation de la baisse de la puissance d'exposition aux ondes électromagnétiques pilotée par Comité opérationnel installé par la Secrétaire d'Etat à l'Ecologie en 2009. Dans quelques jours, le 26 novembre, elle…
M. Roland Courteau (Aude-PS) dans sa question écrite publiée dans le JO Sénat du 14/05/2009, expose à M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire que, selon une étude de l'Agence…
Ouest France et le Télégramme se sont fait l’écho mardi 20 octobre d’un rapport confidentiel traitant des marées vertes qu’aurait envoyé, le 4 septembre, le préfet des Côtes d’Armor, Jean-Louis Fargeas, au Premier ministre. Selon FNE, le préfet y dresserait…
Dans sa question écrite publiée dans le JO Sénat du 16/07/2009, M.Jean-Marc Pastor (Tarn-SOC) attire l'attention de Mme la ministre de la santé et des sports sur une récente enquête de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du…
La préfecture de l’Isère nous informe qu’une pollution de l’eau de la Romanche a été constatée cet après-midi, suite à une mortalité anormale de poissons en surface et en profondeur. Le service départemental d’incendie et de secours (SDIS), la Direction…
M. Louis Nègre (Alpes-Maritimes UMP) , dans sa question écrite publiée dans le JO Sénat du 18/06/2009, attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de la pêche sur un problème relaté par la presse récemment de contamination des…
Le 16 juillet marque l'échéance pour la mise en conformité avec les règles communautaires des décharges implantées dans l'Union européenne qui ne répondent pas aux normes. Les États membres ont eu huit ans pour faire en sorte que les sites…