C’est un problème récurrent qui empoisonne la vie des communes, et que nous avions déjà abordé dans sillon 38, à travers la question de M. Rémy Pointereau (Cher-UMP). Plusieurs sénateurs sont revenus récemment à l’attaque sur ce sujet, à l’instar…
Catégorie la vie des communes
La loi est la loi. Elle stipule que la célébration des mariages a lieu à la mairie. Or les mairies, en zone rurale, manquent d'espace pour faire face à la demande. D'où cette proposition de loi visant à permettre la…
M. Jean Louis Masson (Moselle-NI), toujours très au contact du monde rural, attire l'attention, dans sa question écrite publiée dans le JO Sénat du 05/03/2009, de M. le ministre de l'agriculture et de la pêche sur les conditions parfois excessives…
M. Jean-Louis Masson (Moselle-NI) dont sillon38 relaye décidément très souvent les questions écrites, attire l'attention dans le JO Sénat du 05/02/2009 de M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur…
De nombreux écureuils se faisaient écraser sur la route de l’Agnelas à Voiron (38). A la demande des services techniques de la mairie et de Mr Eric Dedonder, adjoint au maire, l’association de protection de la nature le Pic Vert…
Avec une patience certaine, M. Jean Louis Masson (Moselle-NI) dans sa question écrite publiée dans le JO Sénat du 23/08/2007 et restée sans réponse, revient à la charge. Il réitère à l'intention du ministre de l'Intérieur la question qui avait…
M. Jean Louis Masson (Moselle-NI), dans sa question écrite publiée dans le JO Sénat du 09/08/2007 demande à Mme la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales si un maire peut prendre un arrêté interdisant tout feu d'herbes…
Quelle surprise, ce dimanche matin de découvrir que tous les abris bus entre St-Egrève et St-Martin-Le-Vinoux, une bonne quizaine ont étés détruits, saccagés. Que recherchaient ceux qui ont agi ainsi? On aimerait bien le savoir!
Les élections municipales de mars 2008 ont modifié la donne dans un certain nombre de communes de l'Isère. Avec sillon38, mettez à jour vos fichiers et carnets d'adresses. Un seul clic et vous aurez la liste des 566 maires de…
Mais peut-être plus pour longtemps. Une proposition de loi de M. Jean-Marc Todeschini, sénateur PS de la Moselle, et plusieurs de ses collègues, déposée au Sénat le 20 décembre 2007 vise en effet à étendre aux communes de moins de…