FCO: quel budget en 2009?

M. Marcel Rainaud (Aude-SOC), dans sa question écrite publiée dans le JO Sénat du 28/08/2008, interroge M. le ministre de l'Agriculture et de la Pêche sur les crédits qu'il entend allouer à la lutte contre la fièvre catarrhale ovine (FCO)…

Energie solaire: une mesure incitative

Le Parlement a adopté mardi une nouvelle mesure de simplification administrative et fiscale pour les particuliers qui installent des panneaux photovoltaïques. La loi de finances rectificatives pour 2008 prévoit que le produit de la vente d’électricité photovoltaïque sera désormais exonéré…

Des palissades qui font pâlir les salades

Mme Patricia Schillinger (Haut-Rhin, SOC) , dans sa question écrite publiée dans le JO Sénat du 04/09/2008, attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire concernant l'installation des…

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