M. Bernard Fournier (Loire-UMP), dans sa question écrite du 29/10/2009, attire l'attention de M. le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche concernant les difficultés rencontrées actuellement par les professionnels de la filière équine française. En effet, l'élevage…
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M. Gérard Dériot (Allier- UMP-R), dans sa question écrite publiée dans le JO Sénat du 12/11/2009, attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes…
Lors de sa séance du jeudi 10 décembre, le Sénat a adopté définitivement la proposition de loi (relative à la lutte contre la fracture numérique) de M. Xavier Pintat (Gironde - UMP) qui met en place les instruments d'une politique…
M. Jean Louis Masson (Moselle-NI) , dans sa question écrite publiée dans le JO Sénat du 23/07/2009, attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies…
Une proposition de loi visant à autoriser la création de zones franches rurales a été présentée récemment au sénat par MM. Claude Biwer, Jean-Paul Amoudry, Jean Boyer, Marcel Deneux, Jean-Léonce Dupont, Mme Françoise Férat, MM. Jean-Claude Merceron et Daniel Soulage.…
M. Antoine Lefèvre (Aisne-UMP) dans sa question écrite publiée dans le JO Sénat du 09/07/2009, attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, sur les dispositions réglementaires concernant l'utilisation…
Dans sa question écrite publiée dans le JO Sénat du 17/09/2009, M. Alain Fauconnier (Aveyron-SOC) attire l'attention de M. le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche sur les préparations naturelles peu préoccupantes (PNPP), reconnues par la loi…
Mme Jacqueline Panis (Meurthe-et-Moselle- UMP-R) dans sa question écrite publiée dans le JO Sénat du 24/09/2009 attire l'attention de M. le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche sur les difficultés de circulation que rencontrent les exploitants agricoles…
Réunie le jeudi 19 novembre, la commission de la culture, de l’éducation et de la communication du Sénat, présidée par M. Jacques Legendre (UMP – Nord), a examiné les crédits de la mission « Enseignement scolaire » du projet de loi…
Dans sa question écrite publiée dans le JO Sénat du 24/09/2009 ,M. Serge Andréoni (Bouches-du-Rhône-PS) attire l'attention de M. le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche sur la crise profonde, la plus grave depuis trente ans, que…