De nombreux sénateurs alertent les ministères sur les risques induits par l'abandon de bouteilles de gaz en déchetterie. Parmi les questions écrites, celle de Michèle André (Puy-de-Dôme- SOC), publiée dans le JO Sénat du 07/05/2009 qui souligne que la Fédération…
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Dans sa question écrite publiée dans le JO Sénat du 17/09/2009 , M. Antoine Lefèvre (Aisne-UMP) attire l'attention de Mme la ministre de la santé et des sports sur la situation plus que préoccupante de la démographie médicale et sur l'accès…
M. Alain Fauconnier (Aveyron-PS), dans sa question écrite publiée dans le JO Sénat du 16/07/2009, attire l'attention de M. le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche sur le problème posé par les herbicides Round up express et…
Dans sa question écrite publiée dans le JO Sénat du 06/08/2009, M. Jean Louis Masson (Moselle-NI) attire l'attention de Mme la secrétaire d'État chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique sur le fait que la gestion mondiale…
Dans sa question écrite publiée dans le JO Sénat du 3 septembre 2009, M. Alain Fauconnier, sénateur de l’Aveyron (SOC) attire l'attention de M. le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche sur le problème posé par le…
A la suite des débats sur l’article 34 du projet de loi Grenelle II au Sénat hier après midi, les espoirs de sauver l’éolien s’amenuisent, selon FNE. En effet, si un certain nombre d’amendements visant à réfréner le développement de…
Pierre Jarlier, sénateur du Cantal, maire de Saint-Flour, a remis récemment un rapport d'information, au nom de la commisison des finances, sur la péréquation régionale, dans la perspective d'un rééquilibrage et avec la réforme de la taxe professionnelle en toile…
Les pôles d’excellence rurale (PER), créés en 2006 et 2007, arrivent à leur terme à la fin 2009. Sur les 379 pôles labellisés, une vingtaine seulement ont été abandonnés en cours de route. La commission de l’économie du Sénat a…
M. Jean Louis Masson (Moselle-NI), toujours très au contact du monde rural, attire l'attention, dans sa question écrite publiée dans le JO Sénat du 05/03/2009, de M. le ministre de l'agriculture et de la pêche sur les conditions parfois excessives…
M. Gilbert Barbier (Jura-RDSE), dans sa question écrite publiée dans le JO Sénat du 15/01/2009, attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire au sujet de la parution…