Dans sa question écrite publiée dans le JO sénat du 05/08/2010, M. Alain Houpert (Côte-d’Or- UMP-R) attire l'attention de M. le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche sur la cohérence des actions de l'Etat en matière de…
Tag: sénat
Dans sa question écrite publiée dans le JO Sénat du 24/06/2010, M. Rachel Mazuir (Ain-SOC) attire l'attention de M. le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche sur le manque de vétérinaires en milieu rural, qui ne fait…
Dans sa question écrite publiée dans le JO sénat du 13/05/2010, Thierry Repentin (Savoie-PS) attire l'attention de M. le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche sur la mise en œuvre de l'article L. 312-4 du code rural…
Dans sa question écrite publiée dans le JO Sénat du 25/03/2010, Mme Annie David (CRC-SPG Isère) appelle l'attention de Mme la secrétaire d'État chargée de la famille et de la solidarité sur la situation financière de nombreuses associations d'aide et…
Dans sa question écrite publiée dans le JO sénat du 12/11/2009 , M. Didier Guillaume (Drôme-PS) attire l'attention de M. le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche sur les aides à l'agriculture annoncées par le Président de…
Dans sa question écrite publiée dans le JO sénat du 04/03/2010, Mme Marie-Thérèse Hermange (Paris-UMP) attire l'attention de M. le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche sur les risques pour la santé des agriculteurs exposés aux pesticides.…
Certains estiment que ce texte n'a « qu 'une portée déclaratoire ». D'autres le considèrent comme une pièce à verser à l'actif des anti-loup. L'amendement n°201 de Didier Guillaume, président du CG26 et sénateur (Drôme-SOC), devrait modifier néanmoins le code rural. Il a…
Lors de l'examen du projet de la loi de modernisation agricole, adopté par le sénat, le débat sur les prédations du loup dans les alpages est revenu dans l'hémicycle via l'amendement n°117. Cet amendement, présenté par MM. Bernard-Reymond, Bailly, Beaumont, Bécot…
Le Sénat a adopté par 185 voix contre 152, samedi 29 mai, le projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche. L’examen de ce texte avait été entamé par la commission de l’économie, du développement durable et…
L’OPECST (Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques) a approuvé lors de sa séance du 26 mai le rapport de M. Daniel Raoul, sénateur (Soc-Maine-et-Loire), sur les effets potentiels des champs électriques et magnétiques émis par les lignes à…